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Budget 2024 en préparation

«Finances municipales: Sur la bonne voie

Le budget 2024 est en cours de préparation et sera adopté en décembre prochain. Le conseil municipal a donné instruction à l’administration de plancher sur un scénario de gel du compte de taxes et des divers tarifs, et ce, pour toutes les catégories de taxation (résidentiel, commercial, agricole, industriel, etc.).

Nous sommes en mesure d’y aller d’un gel encore cette année et entendons maintenir cette approche plusieurs autres années. Comment cela se peut-il, considérant les augmentations de dépenses liées à l’inflation et aux augmentations de la quotepart d’agglomération? Divers facteurs en lien avec les revenus rendent la chose possible.

REVENUS

D’abord, malgré le gel du compte de taxes pour l’ensemble des contribuables, nos revenus de taxation augmentent significativement en raison de la construction de nouveaux immeubles (ou des agrandissements), principalement dans le parc industriel.

ÉPARGNE

Par ailleurs, nous n’avons pas encore eu besoin de recourir aux sommes tirées des gains en Cour contre l’agglomération de Québec (~ 60M$) et de la vente des terrains dans le parc industriel (~ 40 M$) au cours des dernières années, lesquelles constituent notre épargne collective. D’ici à ce que nous l’utilisions pour finir de rembourser la dette et continuer de payer comptant nos immobilisations, cet argent est placé et rapporte… beaucoup d’argent!

DETTE

Finalement, toutes les dépenses de fonctionnement et celles liées aux immobilisations sont systématiquement payées comptant, tout en continuant de rembourser notre dette à vitesse grand V. Ainsi, les sommes consacrées annuellement aux paiement de la dette (capital et intérêts) vont toujours en diminuant. Ce qui dégage de plus en plus d’argent. Eu égard à la dette, sachez que des fenêtres majeures de remboursements anticipés seront utilisées à court terme, soit près de 12 M$ en 2024 et près de 22 M$ en 2025. Il ne restera alors que quelques millions de dollars à rembourser, ce qui sera fait en 2026, moment où nous n’aurons plus du tout de dette à la charge de l’ensemble des Augustinois.

SUR LA BONNE VOIE

La Ville subit les mêmes soubresauts économiques que tout le monde, mais les membres du conseil municipal et l’administration veillent au grain; vous pouvez avoir confiance. La prudence est de mise, mais il est permis d’affirmer que nous avons en mains tous les outils pour passer à travers cette période difficile. Nous sommes sur la bonne voie.

Sylvain Juneau, Maire de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures»

Source: Mot du maire – MIM Novembre 2023

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Finances municipales: Bonnes nouvelles

Extrait du Mot du maire – MIM Octobre 2023

But - Rembourser la dette - Geler les taxes

Baisse de la dette de 7 M$ en un an

«Tel que planifié lors de l’adoption du budget 2023 en décembre dernier, la Ville aura remboursé, à la fin de la présente année, plus de 5,5 M$ de sa dette en paiements anticipés. Comme pour une hypothèque résidentielle, de tels remboursements ne peuvent s’effectuer qu’à certains moments précis, en fonction des fenêtres de renouvellement des emprunts. Les sommes nécessaires pour effectuer ces remboursements sont puisées à même le surplus accumulé. Au 31 décembre prochain, en tenant compte des paiements réguliers en capital prévus au budget et des paiements anticipés ci-haut mentionnés, la dette nette de notre Ville sera de l’ordre de 42 M$, une baisse de près de 7 M$ en un an.

Extinction complète de la dette d’ici 2 ans

Ainsi, malgré la forte inflation qui sévit, le surplus accumulé de près de 100 M$ nous permettra de poursuivre le remboursement de la dette nette* en accéléré, jusqu’à son éventuelle extinction complète prévue en 2026. À cet égard, il faut savoir que les fenêtres de remboursements anticipés pour 2024 et 2025 sont respectivement de près de 12 M$ et 22 M$.

Mise à niveau des routes, parcs, bâtiments, etc. sans réemprunter

Notre stratégie financière permettra également de continuer de payer les immobilisations comptants (donc sans réemprunter), lesquelles sont de l’ordre de 100 M$ pour les 5 prochaines années (Plan quinquennal d’immobilisations).

Aucune augmentation de taxes possible pour plusieurs années

Par ailleurs, les revenus d’intérêts générés à court et moyen termes par le surplus, jumelés aux nouvelles entrées de taxes (nouvelles constructions et agrandissements / rénovations, notamment dans le parc industriel), permettent de prévoir un maintien du gel du compte de taxes pour toutes les catégories d’évaluation, non seulement jusqu’à la fin du présent mandat du conseil municipal (2021-2025), mais de l’envisager pour l’entièreté du mandat suivant aussi (2025-2029). Pour peu que les membres du prochain conseil gardent la tête froide et ne répètent pas certains errements du passé, évidemment.

Stabilité et prévisibilité

Mettre de l’ordre pour atteindre stabilité et prévisibilité. Tel qu’annoncé il y a quelques années. Nous sommes sur la bonne voie.»

Sylvain Juneau, Maire de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures

*La dette nette à l’ensemble sera complètement remboursée. La dette liée aux taxes de secteurs sera remboursée par les contribuables concernées selon les termes des règlements d’emprunt.

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Le PLAN – Comment seront utilisés les 88 millions $ du surplus cumulé?

Surplus Saint-Augustin 88 millions $

Le dernier rapport financier vérifié indique que la Ville a un montant de près de 88 millions $ dans ses coffres (surplus cumulé non affecté au 31 décembre 2022).

En décembre dernier, le conseil municipal a adopté le budget 2023 et la planification des investissements pour les 5 prochaines années (PQI 2023-2024-2025-2026-2027).

Dans ces prévisions, les élus ont clairement indiqué comment allaient être utilisés les 88 millions $ de notre épargne collective (le PLAN).

D’abord, la dette(1) sera complètement remboursée d’ici 3 ans. Les paiements anticipés prévus sont de 40,8 millions $ (puisés à même le surplus cumulé):

  • 2023: 4,34 millions $;
  • 2024: 11,72 millions $;
  • 2025: 22,1 millions $;
  • 2026: 2,64 millions $.

Ensuite, il est projeté de payer comptant les investissements (PQI – routes, parcs, bâtiments, etc.). Une somme de 42,3 millions $ provenant du surplus cumulé sera alors requise:

  • 2023: 14,2 millions $;
  • 2024: 7,2 millions $;
  • 2025: 8,9 millions $;
  • 2026: 8,9 millions $;
  • 2027: 3,1 millions $.

Finalement, un gel des taux de taxation et des tarifs est souhaité pour au moins 5 ans. Il faudra alors contenir l’inflation, la croissance de la quote-part d’agglomération et les imprévus.

Pour réaliser ce troisième volet du PLAN, nous pouvons d’ores et déjà compter sur un solde de 4,9 M$ découlant de nos économies (88M$ – 40,8M$ – 42,3M$ = 4,9M$) et sur de nouveaux revenus de taxation attendus (constructions en cours dans le parc industriel).

(1) La dette à l’ensemble sera éteinte en 2026. Il restera des emprunts totalisants 5 millions $ à la charge de certains contribuables qui paient une taxe de secteur.

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Épargne collective en hausse

«L’article suivant (cliquez ici) présente les faits saillants du rapport financier pour l’année 2022 qui se conclut par un surplus de fonctionnement de près de 27 millions $.

Épargne collective

Cette somme vient s’ajouter à notre épargne existante, obtenue via les surplus dégagés au cours des dernières années grâce notamment aux gains réalisés en cour dans le dossier de la quote-part, aux ventes de terrains industriels et aux augmentations de revenus de taxes commerciales et industrielles associées à la construction de nouveaux immeubles. Ce surplus cumulé est de l’ordre de 88 millions $ au 31 décembre dernier.

Cette importante épargne collective nous place en excellente position financière pour affronter les années à venir qui seront assurément difficiles du point de vue de l’économie en général. À Saint-Augustin-de-Desmaures, pas de vague ou de mauvaise surprise en vue au cours des prochaines années, et ce, malgré la forte inflation qui a cours. Prudence et recherche de stabilité continueront de guider le conseil municipal dans ses décisions. Pas question de revenir aux déficits récurrents et à l’endettement chronique d’une autre époque. Les esclaves modernes n’ont pas de chaînes; ils ont des dettes…

Ainsi, forts de notre bas de laine collectif, nous pourrons maintenir le gel du compte de taxes, effectuer l’entretien et l’amélioration de nos infrastructures (immobilisations) sans emprunter et finir de rembourser entièrement notre dette. Cette dernière, qui s’élève à près de 48 millions $ au 31 décembre 2022, sera en effet entièrement éteinte (sauf en ce qui a trait aux taxes de secteurs) d’ici 3 ans.

Notre santé financière et l’épargne collective dont nous disposons sont telles qu’il sera désormais envisageable de geler le compte de taxes des Augustinois pour encore de nombreuses années. En continuant de garder nos infrastructures en bon ordre et en maintenant une offre de services de qualité.

Le niveau de taxation des Augustinois rejoindra à moyen terme la moyenne régionale et, pour peu que l’on garde collectivement le cap, sera éventuellement sous ladite moyenne. C’était un engagement il y a quelques années; c’est en train de se concrétiser. On n’y est pas encore, mais ça s’en vient.

Nous sommes définitivement sur la bonne voie.

Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures»

Source: MIM Juin 2023 – Mot du maire

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Rappel – Aide financière à la plantation d’arbres sur les terrains privés

Plantation arbre terrain privé Saint-Augustin

«Le conseil a décidé de favoriser la plantation d’arbres sur les terrains privés en mettant en place un programme d’aide financière destiné aux résidents, entreprises et institutions.

Pour profiter de ce programme: https://vsad.ca/aide-financiere-plantation-arbres.

Projet de Règlement no 2023-707

Le programme d’aide financière prévoit un remboursement accordé par la Ville équivalant à 50% du montant total déboursé (avant taxes) pour l’acquisition d’un ou plusieurs arbres et pour les services de plantation, le cas échéant. Le remboursement maximal est fixé à 300$ pour toutes les demandes visant un même terrain privé par année civile. Une enveloppe spécifique de 250000$ est prévue au budget 2023 pour ce programme.

Une liste des essences admissibles pour ce programme de subvention à la plantation par les citoyens, entreprises ou institutions est jointe au règlement. Cette dernière a été élaborée avec objectif de fournir le maximum d’options aux citoyens et de les laisser libres de choisir. Certaines des variétés acceptées sont à la limite de leur zone de rusticité. Il appartiendra donc aux citoyens de se faire conseiller par le pépiniériste afin de valider si telle ou telle essence est adaptée eu égard aux conditions présentes sur le lieu de plantation spécifiquement visé (plein sud ou pas, ensoleillement, exposition au vent, nature du sol, etc.) et de décider eux-mêmes de ce qui convient à leur propriété.

Le programme d’aide financière à la plantation prévoit par ailleurs que seules les plantations en façade sont admissibles. Outre tous les bénéfices environnementaux associés à l’opération, la Ville souhaite inciter les gens à planter des arbres pour qu’on les voie et que ce soit beau lorsqu’on circule chez nous. Embellir et rendre plus vivants nos quartiers. Dans ce contexte, on ne subventionne donc évidemment que la plantation en cour avant. Qui plus est, l’abattage d’un arbre en façade ne peut se faire qu’après obtention d’un permis émis par la Ville (pour un arbre mort, malade ou dangereux, par exemple), ce qui n’est pas le cas en cour arrière. Ainsi, en exigeant une plantation en façade pour octroyer la subvention, la Ville «protège» son investissement. Cela dit, considérant que la quantité de neige soufflée en hiver est importante en devanture des immeubles, il y aura évidemment lieu que chacun protège adéquatement ses jeunes arbres.

Les membres du conseil municipal vous invitent à profiter en grand nombre de ce programme et à le faire connaitre à vos voisins afin de verdir au maximum notre environnement.

“Le meilleur moment pour planter un arbre était il y a vingt ans. Le deuxième meilleur moment est maintenant.” – Proverbe chinois»

Sylvain Juneau, Maire

Source: MIM Mars 2023 – Extrait mot du maire


Pour profiter de ce programme: https://vsad.ca/aide-financiere-plantation-arbres.

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La Ville de Québec versera une somme additionnelle de 4 millions $ à Saint-Augustin-de-Desmaures

Agglomération Saint-Augustin litige quote-part
Crédit image: Ville de Québec | Agglomération de Québec

Dans le cadre du litige en cour supérieure où les villes de Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD) et de L’Ancienne-Lorette réclament judiciairement à la Ville de Québec le remboursement d’une partie des quotes-parts d’agglomération payées pour les années 2016 à 2021, cette dernière a récemment reconnu devoir verser une somme additionnelle* de 4 028 170 $ en faveur de Saint-Augustin-de-Desmaures.

Le conseil municipal a autorisé la réception de cette somme sans compromettre les droits de VSAD de réclamer tout autre montant allégué à être dû.

C’est donc 4 millions $ qui s’ajouteront bientôt à l’épargne collective des augustinois afin de rembourser complètement la dette et de payer les investissements comptant (routes, parcs, bâtiments).

*Relativement aux dépenses mixtes et au paiement comptant d’immobilisations mixtes.

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Impact de la hausse des taux d’intérêts

Finances Saint-Augustin District 3
Épargne Saint-Augustin District 3

«La hausse généralisée des coûts frappe fort. Les temps sont durs pour tout le monde et cette turbulence économique n’est pas en voie de s’estomper. Cela dit, à travers cette grisaille financière, il y a tout de même du positif, du moins du point de vue municipal.

Pour contrer la pression inflationniste, la Banque du Canada a haussé à maintes reprises son taux directeur, entrainant des hausses de taux d’intérêts drastiques. Si cela affecte négativement plusieurs particuliers, il en va maintenant autrement pour la Ville. En effet, puisque nous remboursons comptant systématiquement notre dette à l’échéance des termes d’emprunts, nous ne subissons pas les contrecoups négatifs de ces hausses de taux. Et par ailleurs, puisque nous avons d’importantes économies, de l’ordre de près de 90 M$, cette hausse des taux d’intérêts nous est bénéfique puisque ce bas de laine collectif, une fois placé, rapporte de plus en plus d’argent. Beaucoup d’argent. En millions de dollars annuellement.

Les sommes engrangées via les surplus réalisés au cours des dernières années, notamment par les ventes de plusieurs dizaines de M$ de terrains industriels, la diminution des sommes allouées annuellement au capital et aux intérêts sur la dette et les gains en cour contre l’Agglomération de Québec, font en sorte que notre rapport aux banques est inversé. En effet, ce sont désormais elles qui nous versent plus d’intérêts que nous leur en versons. Et plus notre dette ira en s’amenuisant (pour finalement s’éteindre entièrement en 2026), plus grande sera la proportion d’intérêts entrants.

Ainsi, nos économies collectives qui rapportent de plus en plus grâce aux taux d’intérêts élevés, jumelées aux nouveaux revenus provenant essentiellement de constructions neuves dans le parc industriel, permettent d’envisager un gel de taxes à Saint-Augustin-de-Desmaures pour encore des années, et ce, malgré l’inflation galopante que nous connaissons.

Sylvain Juneau, maire
Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures»

Source: Extrait du Mot du Maire – MIM Mai 2023

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Aide financière – Plantation d’arbres sur les terrains privés

«Le conseil a décidé de favoriser la plantation d’arbres sur les terrains privés en mettant en place un programme d’aide financière destiné aux résidents, entreprises et institutions.

Pour profiter de ce programme: https://vsad.ca/aide-financiere-plantation-arbres.

Projet de Règlement no 2023-707

Le programme d’aide financière prévoit un remboursement accordé par la Ville équivalant à 50% du montant total déboursé (avant taxes) pour l’acquisition d’un ou plusieurs arbres et pour les services de plantation, le cas échéant. Le remboursement maximal est fixé à 300$ pour toutes les demandes visant un même terrain privé par année civile. Une enveloppe spécifique de 250000$ est prévue au budget 2023 pour ce programme.

Une liste des essences admissibles pour ce programme de subvention à la plantation par les citoyens, entreprises ou institutions est jointe au règlement. Cette dernière a été élaborée avec objectif de fournir le maximum d’options aux citoyens et de les laisser libres de choisir. Certaines des variétés acceptées sont à la limite de leur zone de rusticité. Il appartiendra donc aux citoyens de se faire conseiller par le pépiniériste afin de valider si telle ou telle essence est adaptée eu égard aux conditions présentes sur le lieu de plantation spécifiquement visé (plein sud ou pas, ensoleillement, exposition au vent, nature du sol, etc.) et de décider eux-mêmes de ce qui convient à leur propriété.

Le programme d’aide financière à la plantation prévoit par ailleurs que seules les plantations en façade sont admissibles. Outre tous les bénéfices environnementaux associés à l’opération, la Ville souhaite inciter les gens à planter des arbres pour qu’on les voie et que ce soit beau lorsqu’on circule chez nous. Embellir et rendre plus vivants nos quartiers. Dans ce contexte, on ne subventionne donc évidemment que la plantation en cour avant. Qui plus est, l’abattage d’un arbre en façade ne peut se faire qu’après obtention d’un permis émis par la Ville (pour un arbre mort, malade ou dangereux, par exemple), ce qui n’est pas le cas en cour arrière. Ainsi, en exigeant une plantation en façade pour octroyer la subvention, la Ville «protège» son investissement. Cela dit, considérant que la quantité de neige soufflée en hiver est importante en devanture des immeubles, il y aura évidemment lieu que chacun protège adéquatement ses jeunes arbres.

Les membres du conseil municipal vous invitent à profiter en grand nombre de ce programme et à le faire connaitre à vos voisins afin de verdir au maximum notre environnement.

“Le meilleur moment pour planter un arbre était il y a vingt ans. Le deuxième meilleur moment est maintenant.” – Proverbe chinois»

Sylvain Juneau, Maire

Source: MIM Mars 2023 – Extrait mot du maire


Pour profiter de ce programme: https://vsad.ca/aide-financiere-plantation-arbres.

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Aide financière – Plantation d’arbres sur les terrains privés

Pour profiter de ce programme: https://vsad.ca/aide-financiere-plantation-arbres.

«Le conseil a décidé de favoriser la plantation d’arbres sur les terrains privés en mettant en place un programme d’aide financière destiné aux résidents, entreprises et institutions. À l’occasion de la séance du conseil ordinaire du 21 mars prochain, un règlement établissant le programme d’aide sera soumis au vote pour adoption finale. Un avis de motion en ce sens a été donné lors de la séance du 21 février dernier et le contenu du projet de règlement a été présenté. La copie du document est disponible sur le site Web de la Ville.

Projet de Règlement no 2023-707

Le programme d’aide financière prévoit un remboursement accordé par la Ville équivalant à 50% du montant total déboursé (avant taxes) pour l’acquisition d’un ou plusieurs arbres et pour les services de plantation, le cas échéant. Le remboursement maximal est fixé à 300$ pour toutes les demandes visant un même terrain privé par année civile. Une enveloppe spécifique de 250000$ est prévue au budget 2023 pour ce programme.

Une liste des essences admissibles pour ce programme de subvention à la plantation par les citoyens, entreprises ou institutions est jointe au règlement. Cette dernière a été élaborée avec objectif de fournir le maximum d’options aux citoyens et de les laisser libres de choisir. Certaines des variétés acceptées sont à la limite de leur zone de rusticité. Il appartiendra donc aux citoyens de se faire conseiller par le pépiniériste afin de valider si telle ou telle essence est adaptée eu égard aux conditions présentes sur le lieu de plantation spécifiquement visé (plein sud ou pas, ensoleillement, exposition au vent, nature du sol, etc.) et de décider eux-mêmes de ce qui convient à leur propriété.

Le programme d’aide financière à la plantation prévoit par ailleurs que seules les plantations en façade sont admissibles. Outre tous les bénéfices environnementaux associés à l’opération, la Ville souhaite inciter les gens à planter des arbres pour qu’on les voie et que ce soit beau lorsqu’on circule chez nous. Embellir et rendre plus vivants nos quartiers. Dans ce contexte, on ne subventionne donc évidemment que la plantation en cour avant. Qui plus est, l’abattage d’un arbre en façade ne peut se faire qu’après obtention d’un permis émis par la Ville (pour un arbre mort, malade ou dangereux, par exemple), ce qui n’est pas le cas en cour arrière. Ainsi, en exigeant une plantation en façade pour octroyer la subvention, la Ville «protège» son investissement. Cela dit, considérant que la quantité de neige soufflée en hiver est importante en devanture des immeubles, il y aura évidemment lieu que chacun protège adéquatement ses jeunes arbres.

Les membres du conseil municipal vous invitent à profiter en grand nombre de ce programme et à le faire connaitre à vos voisins afin de verdir au maximum notre environnement.

“Le meilleur moment pour planter un arbre était il y a vingt ans. Le deuxième meilleur moment est maintenant.” – Proverbe chinois»

Sylvain Juneau, Maire

Source: MIM Mars 2023 – Extrait mot du maire

Pour profiter de ce programme: https://vsad.ca/aide-financiere-plantation-arbres.

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Nouveau programme incitatif à la plantation d’arbres

plantation arbre

Mardi prochain, le Conseil présentera un nouveau programme d’aide financière pour la plantation d’arbres sur les terrains privés (en cour avant).

Une fois le règlement en vigueur*, le remboursement accordé par la Ville équivaudra à 50% du montant total avant taxes, déboursé pour l’acquisition d’arbres et pour les services de plantation.

Le remboursement maximal sera fixé à 300 $ pour toutes les demandes visant un même terrain privé par année civile, soit entre le 1er janvier et le 31 décembre, jusqu’à épuisement des fonds disponibles (enveloppe de 250000$ en 2023), sur le principe du premier arrivé, premier servi.

La Ville poursuivra la plantation massive d’arbres sur les terrains publics (budget de 500000$).

Cliquez sur les photos pour agrandir…

Plantation Arbres Saint-Augustin

*L’avis de motion sera donnée le 21 février et l’adoption finale du règlement est prévue le 21 mars 2023.