La rémunération des élus augustinois est fixée par règlement (2016-504). Un ajustement annuel est prévu dans ce règlement (article 5):
«La rémunération de base est indexée selon la variation de l’indice moyen des prix à la consommation (IPC) pour l’année précédente en prenant comme base l’indice établi pour l’ensemble du Québec par Statistiques Canada.»
En d’autres mots, depuis l’adoption de ce règlement en 2019, c’est l’inflation qui dicte l’indexation annuelle. Ces dernières années, elle a varié entre 0,8% et 3,4%.
Selon les données avancées, l’ajustement 2023 pourrait être de l’ordre de 5% à 6% (l’IPC pour l’année de référence, soit 2022, sera connu en janvier 2023).
Le maire l’a annoncé récemment; le Conseil ne modifiera pas le règlement actuel.
La situation est ponctuelle et selon les économistes, l’inflation devrait redescendre d’ici un an.
Donc, en 2023, à VSAD, dans la colonne des dépenses, la majoration du poste budgétaire «Rémunération Conseil Municipal» pourrait être de 17515$ en simulant une indexation globale de 6% (qui sera à confirmer en janvier 2023).
À noter qu’une indexation plafonnée à 2% ou 3%, comme le font certaines villes, représenterait quand même une augmentation totale de près de 6000$ à 9000$ pour VSAD.
En 2022, à VSAD, la rémunération des élus ne représentaient que 0,83% des dépenses de proximité (0,48% du budget total).
Finalement, il faut être prudent lorsque l’on compare la rémunération des élus de villes différentes. Par exemple, à VSAD, depuis l’arrivée du maire Sylvain Juneau, il n’y a aucune rémunération additionnelle pour la participation à des comités ou commissions. Pour les conseillers municipaux, il n’y a pas d’allocation de départ et il n’y a pas de cotisation à un fonds de pension. Les responsabilités et compétences diffèrent aussi d’une municipalité à une autre.
Simulation d’une indexation de 6% à VSAD en 2023
Élus
2022(1)
2023
Ajustement
Maire(2)(3)(4)
111 803,23 $
118 511,42 $
+6 709 $
Conseiller District 1
30 016,69 $
31 817,69 $
+1 801 $
Conseiller District 2(5)
30 016,69 $
31 817,69 $
+1 801 $
Conseiller District 3
30 016,69 $
31 817,69 $
+1 801 $
Conseiller District 4
30 016,69 $
31 817,69 $
+1 801 $
Conseiller District 5
30 016,69 $
31 817,69 $
+1 801 $
Conseiller District 6
30 016,69 $
31 817,69 $
+1 801 $
Total
291 903,37 $
309 417,57 $
+17 515 $
(1) Rémunération versée par la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures.
(2) L’allocation de dépenses du maire est plafonnée et décrétée par le gouvernement du Québec (17546$ en 2022). L’indexation de cette allocation a aussi été simulée à 6% comme pour la rémunération de base. À confirmer.
(3) Le maire a reçu en 2022 une rémunération de 9499,17$ puisqu’il siège au sein de la Communauté Métropolitaine de Québec.
(4) À VSAD, seul le poste de maire peut être considéré comme un emploi à temps plein.
(5) Le Conseiller du District 2 a reçu en 2022 une rémunération de 16363,85 $ puisqu’il siège sur le Conseil d’Administration du Réseau de transport de la Capitale (RTC).
Dans la dernière semaine, vous avez sans doute entendu parler d’un adolescent rabroué lors d’une séance du conseil municipal par le maire de l’arrondissement d’Anjou Luis Miranda, alors qu’il demandait respectueusement à l’élu la réouverture d’un terrain de soccer.
Alors un jeune homme utilise les outils démocratiques pour se faire entendre et se faire répondre de la sorte par le maire Luis Miranda… c’est inacceptable. Les jeunes, la prochaine séance est le 1er nov 😉 https://t.co/UhdXtPbDu0#polmtlhttps://t.co/Zc4tIFKmx1
« Pour que les jeunes développent un sentiment d’appartenance, il faut qu’ils sentent qu’ils ont une place dans la société. »
À Saint-Augustin-de-Desmaures, TOUS sont les bienvenus à l’hôtel de ville. Les adolescents, les enfants, venez vous aussi proposer vos idées au conseil municipal.
Tous ont le pouvoir d’influencer les décisions, et plus les élus auront des interactions avec toute la population, plus leurs décisions seront en adéquation avec les besoins réels.
Par exemple, récemment, la mobilisation de jeunes augustinois a mené à la concrétisation de deux beaux projets:
L’an dernier, la ville a aménagé deux skateparks et une piste pumptrack (500000$) – les équipements étaient devenus désuets;
Puis en ce moment, un terrain de volley-ball de plage est en construction au parc Place-Portneuf (55000$) – le volley-ball connaît un regain de popularité.
Ces deux projets ont été soumis aux élus par deux groupes d’adolescents.
Il faut être à l’écoute de notre jeunesse! Les jeunes ne doivent jamais hésiter à interpeller leurs élus.
Cliquez sur l’article pour agrandir…
Source: Journal Local de Cap-Rouge / Saint-Augustin-de-Desmaures – Septembre 2021
La «Semaine de la municipalité» vise à promouvoir la démocratie et l’organisation municipales. Je partage donc quelques articles sur le sujet…
La prise de décision
Les élus
Les élus s’assurent que les services offerts répondent aux besoins de la communauté.
Ils ont ainsi trois principaux rôles à jouer:
Représentant des citoyens
L’élu doit représenter les désirs et les opinions de ses électeurs auprès du conseil, tout en agissant dans l’intérêt de la municipalité. Il doit se tenir au courant des préoccupations et des projets de ses électeurs et les consulter. L’élu est régulièrement sollicité par des citoyens qui lui présentent des demandes et qui s’attendent à recevoir une attention personnelle. Il doit donc assurer le suivi des demandes et diriger les citoyens vers le bon endroit.
Législateur
L’élu a un rôle de législateur à jouer relativement aux compétences de la municipalité. Au sein du conseil, il doit adopter des orientations, élaborer des politiques, établir des réglementations. Pour se faire, il doit dépasser son rôle de représentant des citoyens et considérer l’intérêt général de la communauté.
Administrateur
L’élu, à titre de membre du conseil, doit mettre en œuvre les politiques et les réglementations adoptées par celui-ci. Il prend des décisions pour embaucher le personnel, octroyer les contrats, veiller à l’application des règlements d’urbanisme, etc. Il doit aussi exercer un contrôle sur la mise en œuvre des décisions, sur l’application des règlements, sur la réalisation des décisions et des prévisions budgétaires. L’élu doit viser l’efficacité et l’utilisation rationnelle des ressources de la municipalité.
Le maire
Le maire occupe un poste de premier dirigeant. Il préside les séances du conseil et travaille collectivement avec les autres membres du conseil.
Il a un pouvoir de surveillance, d’enquête et de contrôle sur les affaires et les fonctionnaires de la municipalité. Il doit veiller à ce que les revenus de la municipalité soient perçus et dépensés conformément à la loi. En cas de situation d’urgence, le maire peut, de son propre chef, autoriser des dépenses et attribuer des contrats jugés nécessaires pour remédier à la situation.
De plus, il achemine les mandats confiés par le conseil à l’administration municipale, il supervise notamment l’application des règlements et des résolutions, et communique toute information jugée d’intérêt public.
Il représente l’ensemble de la population de la municipalité et représente la municipalité au conseil de l’agglomération.
Les conseillers
En plus d’assister aux séances du conseil et de faire valoir les intérêts de la communauté, le conseiller participe à la prise de décision. En dehors des séances du conseil, il n’a pas le pouvoir de prendre des décisions au nom de la municipalité. Il peut toutefois se voir attribuer par le conseil des dossiers particuliers qu’il devra approfondir afin d’éclairer la prise de décision du conseil. Finalement, il peut être appelé à devenir maire suppléant.
Le caucus
À Saint-Augustin-de-Desmaures, nous tenons un caucus la semaine précédant la séance. Cette réunion de travail permet aux membres du conseil de se préparer, de discuter des différents points à l’ordre du jour, d’approfondir les dossiers, de consulter les mémoires et certains documents détenus par la municipalité, de prendre connaissance des recommandations des fonctionnaires et de recevoir l’avis d’experts (avocats, juricomptables, architectes, ingénieurs, etc.).
Aucune décision officielle n’est prise lors de ces rencontres, puisque tout règlement, résolution et autre ordonnance doit être soumis au conseil en séances publiques.
Les élus participent aussi à des comités afin d’étudier des questions particulières touchant la sécurité routière, l’urbanisme, la protection du patrimoine, le lac Saint-Augustin, la vie citoyenne, etc. Ces comités font des recommandations au conseil. Leur rôle est strictement consultatif puisque la décision définitive quant aux recommandations faites par ces comités appartient au conseil. Aucun élu ne reçoit de rémunération additionnelle pour ces comités.
Les séances du conseil municipal
La séance du conseil est le moment où les membres du conseil prennent les décisions, sous la forme de résolutions ou de règlements, valides sur le plan légal. Toutes les séances du conseil, ordinaires ou extraordinaires, sont publiques. Les citoyens peuvent donc y assister pour prendre connaissance des décisions et des orientations prises par le conseil.
En tout temps, les citoyens peuvent communiquer avec leurs élus et les différents services pour faire part de leurs besoins, suggestions et solutions.
Les citoyens sont appelés à s’exprimer lors des périodes de questions des séances du conseil municipal et pendant les assemblées publiques de consultation.
La Ville a maintenant sa plateforme de participation citoyenne en ligne VSADJeParticipe.ca. Elle interroge aussi ses citoyens via différents sondages tout au long de l’année.
La Ville est présente sur les principaux réseaux sociaux et tous les commentaires sont pris en compte.
Le processus législatif
Lorsque la Ville (le conseil) se met en mode législatif, la procédure générale par laquelle les règlements municipaux sont adoptés et mis en vigueur comporte les étapes suivantes:
Avis de motion;
Dépôt d’un projet de règlement;
Adoption du règlement;
Publication du règlement;
Entrée en vigueur.
Cliquer sur l’image pour agrandir…
Source: MAMH
Ces étapes doivent être réalisées dans cette séquence précise, à l’exception du projet de règlement qui peut être déposé avant, après ou en même temps que l’avis de motion. La publication et l’entrée en vigueur du règlement sont généralement simultanées. À noter que des étapes de consultation et d’approbation particulières peuvent également être exigées pour certains règlements.
En vertu des règles, le règlement peut être adopté lors d’une séance distincte tenue au plus tôt le deuxième jour suivant la dernière séance entre celle où est donné l’avis de motion ou celle où est déposé le projet de règlement. Dans le cas où ces étapes seraient accomplies lors d’une même séance, ce délai s’applique à compter de cette séance.
La procédure d’adoption du règlement implique donc la tenue d’un minimum de deux séances par le conseil. Les étapes de publication et d’entrée en vigueur du règlement ne nécessitent pour leur part aucune décision du conseil.
Certains règlements doivent automatiquement faire l’objet d’une consultation préalable auprès des citoyens de la municipalité. Une approbation par les personnes habiles à voter, le gouvernement, un ministre ou un organisme gouvernemental peut également être exigée.
Du 11 au 17 septembre, c’est la «Semaine de la municipalité» au Québec.
Cet évènement vise à promouvoir la démocratie et l’organisation municipales. Dans les prochains jours, je partagerai quelques articles sur le sujet.
Premier topo…
Rôles et responsabilités des élus municipaux
Rôle du conseil municipal
Les élus réunis en conseil municipal représentent la population.
Le conseil municipal assume les compétences dévolues par les lois qui le concernent et s’assure d’offrir des services répondant aux besoins de la collectivité. Lorsqu’il décide des orientations et des priorités d’action de la municipalité, ses décisions prennent la forme de résolutions ou de règlements adoptés lors d’une assemblée tenue selon les règles.
Composition du conseil municipal
À Saint-Augustin-de-Desmaures, le conseil municipal comprend un maire, M. Sylvain Juneau, et six conseillères/conseillers municipaux:
M. Éric Fiset – Conseiller du District no 1 – Des Coteaux;
M. Jean Simard – Conseiller du District no 2 – Portneuf;
M. Yannick LeBrasseur – Conseiller du District no 3 – Lahaye;
M. Martin Maranda – Conseiller du District no 4 – Du Lac;
Mme Chantal Broche – Conseillère du District no 5 – Les Bocages;
Mme Marie-Josée Tardif – Conseillère du District no 6 – Haut-Saint-Laurent.
Le territoire est divisé en six districts électoraux, chacun représenté par une conseillère ou un conseiller.
Les électeurs votent donc pour le poste de conseillère ou conseiller de leur district et pour le poste de mairesse ou de maire.
Le mandat des élus municipaux est de quatre ans, soit la période entre deux élections générales, à l’exception du mandat des membres du conseil élus lors d’une élection partielle.
Mairesse ou maire
Les principales responsabilités de la mairesse ou du maire sont:
de présider les assemblées du conseil et de travailler en collégialité avec les conseillères/conseillers municipaux;
d’assumer son droit de surveillance, d’investigation et de contrôle sur le fonctionnement des services municipaux.
En tout temps, la mairesse ou le maire participe à la prise de décisions lors des assemblées du conseil, mais n’est pas dans l’obligation de voter. Dans une situation d’urgence qui menace la vie ou la santé de la population ou l’intégrité de l’équipement municipal, la mairesse ou le maire peut, de son propre chef, autoriser les dépenses et attribuer les contrats jugés nécessaires pour remédier à la situation.
De plus, la mairesse ou le maire participe à d’autres instances démocratiques, comme le conseil d’agglomération.
Conseillère ou conseiller
En plus d’assister aux assemblées du conseil et d’y faire valoir les intérêts des citoyens de la municipalité, les conseillères/conseillers peuvent:
éclairer le conseil sur des sujets particuliers;
participer à des commissions ou à des comités.
Les conseillères/conseillers doivent voter à chaque proposition débattue lors des assemblées du conseil, sauf s’ils sont en situation de conflit d’intérêts. Ils peuvent aussi être appelés à agir à titre de mairesse suppléante ou de maire suppléant à certaine conditions (M. Yannick LeBrasseur, maire suppléant).
«Plus les citoyens participent à la vie municipale, plus leurs opinions, leurs besoins et leurs intérêts seront connus des élus et pris en considération dans les décisions publiques.»
L’assemblée publique de consultation sur le projet de plan d’urbanisme s’est tenue hier soir à l’hôtel de ville. Près d’une centaine de personnes ont assisté à la rencontre.
Au début de la séance, le maire a brièvement résumé le plan d’urbanisme et ensuite, la parole était exclusivement réservée aux citoyens. J’ai noté 25 interventions citoyennes. Merci pour votre implication!
Les citoyens peuvent toujours s’exprimer sur le projet de révision du plan d’urbanisme via la plateforme VSADJeParticipe.ca et ce jusqu’au 30 septembre. La Ville a reçu des mémoires. Ceux-ci seront mis en ligne dans les prochains jours.
Je vous invite à consulter l’article* de Radio-Canada publié ce matin sur le sujet.
Dézonage à Saint-Augustin-de-Desmaures : des citoyens se font entendre https://t.co/2kHfYSg6y2
*Lors de la consultation, plusieurs interventions ont été faites à propos du règlement de contrôle intérimaire (RCI) qui impose un moratoire sur les nouvelles constructions dans le secteur Est de la ville. L’article n’en fait toutefois pas mention.
23 mars 2022 – Lettre aux médias du maire Sylvain Juneau
« Bonjour,
Hier soir, avant l’ouverture de la séance du conseil municipal de Saint-Augustin-de-Desmaures, Mme Marie-Josée Tardif, conseillère du district no 6, a pris la parole quelques minutes pour annoncer avoir changé de statut politique. Mme Tardif, seule candidate élue du parti Renouveau St-Augustin – Équipe Annie Godbout en novembre dernier, a indiqué qu’après quelques mois, elle ne retrouvait plus ses valeurs dans ce parti qu’elle quittait donc pour dorénavant siéger comme indépendante. Mme Tardif a par ailleurs tenu à rassurer les citoyens de son district, mentionnant que cela n’affecterait en rien son objectif de bien les représenter et que cette décision lui permettrait même de le faire plus fortement et librement. Les sept membres du conseil municipal sont donc dorénavant tous indépendants.
Depuis l’élection de novembre dernier, beaucoup d’information concernant des personnes gravitant autour du parti Renouveau St-Augustin – Équipe d’Annie Godbout a été portée à la connaissance des nouveaux élus de Saint-Augustin-de-Desmaures, dont Mme Tardif fait partie. Non-conformité à certaines lois, entorses aux règles régissant certains ordres professionnels, contraventions à certains règlements municipaux, pressions indues sur des fonctionnaires ou des élus et autres. Il y a effectivement là de quoi vouloir prendre ses distances, pour peu qu’on soit informé des faits.
Je connais Mme Marie-Josée Tardif depuis que je suis maire de Saint-Augustin-de-Desmaures et la sait intègre et dévouée. Nos opinions politiques divergent sur certains points, ce qui ne change en rien l’opinion que j’ai de sa valeur comme conseillère. Bien au contraire. J’ai toujours cru qu’il était hautement souhaitable que le conseil municipal soit constitué d’indépendants, autonomes, capables d’user de discernement dans la recherche du bien commun et soucieux du respect des règles, règlements et lois. Sans agenda caché pour prioriser leurs intérêts personnels au détriment de celui de l’ensemble. Mme Tardif est de cette école et elle vient de le démontrer on ne peut plus clairement. Je salue sa décision.
Vive les indépendants pour une démocratie saine en politique municipale à Saint-Augustin-de-Desmaures. Sept élus libres d’exprimer leurs opinions et de voter comme bon leur semble. En cas de désaccord, il y a débat, puis le vote tranche, simplement. C’est là la base de la démocratie. Et du bon sens.
Sylvain Juneau, Maire de Saint-Augustin-de-Desmaures»
Depuis l’élection, je travaille avec Mme Tardif et nous avons une excellente collaboration. D’ailleurs nous avons été nommés tous les deux membres du Conseil Local du Patrimoine (CLP).
Ce samedi, j’ai complété les quatre modules de formation de l’Union des Municipalités du Québec (UMQ) pour les nouveaux élus (et réélus). Ce rafraîchissement de la matière fut fort utile et il était très intéressant de partager nos expériences avec des collègues des autres municipalités.
Contenu du cours
Module 1: Comprendre l’organisation municipale : rôles, pouvoirs et obligations;
Module 2: Restituer son rôle et ses responsabilités dans l’environnement municipal – Éthique et déontologie (Obligatoire* pour tous les élus et réélus);
Module 3: Mesurer l’enjeu et l’impact de ses décisions;
Module 4: Adopter la posture juste au cœur des relations publiques.
Ce parcours était 100 % virtuel, en alternance entre l’autoformation (6 heures) et des classes virtuelles (12 heures). Les séances se déroulaient en direct et étaient animées par des personnes-ressources expertes du monde municipal. Des activités en sous-groupes offraient la possibilité d’échanger avec des conseillers et des maires de toutes les régions du Québec.
*La formation répond à la Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives (projet de loi 49), en vigueur depuis le 5 novembre 2021. Elle est certifiée par l’Université du Québec à Trois-Rivières pour la qualité de son approche pédagogique. Au terme de la formation, les participants recevront une attestation conjointe UMQ-UQTR confirmant l’atteinte des objectifs (dont le volet Éthique et déontologie).
Source: VSAD.ca – De gauche à droite – Yannick LeBrasseur District 3, Martin Maranda District 4, Marie-Josée Tardif District 6, Sylvain Juneau Maire, Chantal Brochu District 5, Éric Fiset District 1, Jean Simard District 2
Il est Gaspésien d’origine et Augustinois d’adoption depuis 17 ans. Marié et père de deux garçons, ingénieur mécanique, il travaille à Saint-Augustin-de-Desmaures depuis 20 ans à titre de chargé de projets.
Il agit à titre de bénévole auprès de plusieurs organismes: Aide aux athlètes CRSA, Club Lions, hockey mineur, Maison des jeunes et Solidarité Familles et Sécurité Routière.
Il a été élu une première fois dans un poste de conseiller municipal auprès de la VSAD en 2017, il a présidé le comité consultatif sur la sécurité routière et a participé à plusieurs sous-comités.
