finances municipales - Yannick LeBrasseur

5 septembre 202421 octobre 2025

Nouveau rôle d’évaluation municipale: pas d’augmentation du compte de taxes pour les valeurs moyennes

Un nouveau rôle d’évaluation foncière pour Saint-Augustin-de-Desmaures a été déposé. En vertu de la Loi, un nouveau rôle est déposé tous les trois ans. À noter que le service d’évaluation est une compétence d’agglomération.

Valeur moyenne d’une résidence

2022-2023-2024 : 373 584 $
2025-2026-2027 : 493 080 $

La valeur des résidences a augmenté en moyenne de 31,5 % à Saint-Augustin-de-Desmaures (unifamiliales + 34,9 % et condos + 20 %). Toutefois, l’impact de ce nouveau rôle sur le compte de taxes sera neutralisé pour la résidence de valeur moyenne (voir le communiqué du maire ci-dessous).

Démystifier l’évaluation municipale

Sur le sur le territoire de l’agglomération, composée des villes de Québec, de Saint-Augustin-de-Desmaures et de L’Ancienne-Lorette, c’est le «Service de l’évaluation de la Ville de Québec» qui a l’obligation légale de déterminer et de tenir à jour les rôles d’évaluation.

Le rôle d’évaluation foncière inventorie l’ensemble des bâtiments situés sur l’agglomération de Québec. Il indique la valeur de chaque propriété sur la base de sa valeur réelle ou marchande. Sa durée est de trois ans.

Ce travail est fait par des évaluateurs agréés et le processus est apolitique. La «Loi sur la fiscalité municipale», les normes de pratique professionnelle de l’«Ordre des évaluateurs agréés du Québec» et les règlements gouvernementaux publiés dans le «Manuel d’évaluation foncière du Québec» encadrent le travail de l’évaluateur.

Les valeurs qui sont inscrites au rôle triennal d’évaluation 2025-2026-2027 servent de base au calcul des taxes foncières pour ces 3 années.

Comment savoir si l’évaluation d’une propriété est juste et raisonnable?

La façon la plus simple consiste à estimer le montant que l’on aurait obtenu pour la propriété si elle avait été vendue le 1er juillet 2023. Une vérification sommaire des transactions immobilières dont ont fait l’objet des immeubles semblables situés dans le quartier où se trouve cette propriété peut servir de guide.

Comment se fait-il que la valeur d’une propriété puisse s’accroître bien au delà de la moyenne?

Plusieurs facteurs peuvent expliquer le fait que la valeur d’une résidence subisse en particulier une augmentation supérieure à la moyenne. Elle peut être située dans un secteur recherché. Il est possible que le type de résidence ait été plus en demande au moment où s’est effectuée l’évaluation. Il se peut également que la résidence ait été visitée par le technicien-inspecteur du Service d’évaluation qui a noté des travaux ou des caractéristiques qui ont une influence sur la valeur.

Si la valeur d’une propriété augmente plus que celle de la moyenne des propriétés, il se peut que le propriétaire de cet immeuble subisse une hausse de taxes supérieure à celle décrétée pour l’ensemble des immeubles. Le contraire est aussi vrai, si la valeur d’une propriété augmente moins que la moyenne, la variation du montant de taxes pourrait être inférieure au taux annoncé lors du budget.

Il est important de noter que la Ville ne profite pas de l’augmentation de la valeur des propriétés provenant du dépôt du rôle triennal d’évaluation pour majorer ses revenus. Elle ajuste à la baisse les taux de taxation en fonction de l’augmentation moyenne de la valeur des propriétés pour annuler les effets de ces hausses de valeurs.

Vous êtes en désaccord avec la valeur de votre propriété telle qu’inscrite au rôle d’évaluation 2025-2026-2027?

Attention, il y a des délais à respecter pour demander une révision.

N’hésitez pas à communiquer avec le Service d’évaluation de la Ville de Québec:

Service de l’évaluation de la Ville de Québec
399, rue du Pont
Québec (Québec) G1K 6N4
Téléphone: 418-641‑6311

Heures d’ouverture:
8h30 à 12h00
13h30 à 16h30

Cliquez sur le lien suivant:
Demande de révision.

Source: Site web de la Ville de Québec

Vérifier la valeur de votre résidence

Le Service de l’évaluation de la Ville de Québec détermine et tient à jour les rôles d’évaluation des trois municipalités de son agglomération, en vertu de la Loi sur la fiscalité municipale.

Vérifiez la valeur de votre résidence en cliquant sur ce lien (vous serez dirigé vers le site web de la Ville de Québec).

Communiqué du maire

«À la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures, je peux d’ores et déjà vous annoncer l’intention unanime des membres du conseil municipal d’éliminer tout effet de ce rôle sur les taxes foncières. Ainsi, les taux de taxation seront ajustés pour faire en sorte que la maison moyenne ne voit aucune variation de son compte de taxes. Idem pour toutes les autres catégories de taxation.

Puisque le conseil prône un gel de taxes pour 2025 (et les années suivantes), nous procéderons en ce sens dans le cadre de l’adoption du budget en décembre prochain. C’est le scenario unique sur lequel l’administration a le mandat de travailler. Annulation de l’effet du rôle et gel du compte de taxes. Idem pour les divers tarifs. Et aucune nouvelle taxes sur quoi que ce soit, pour peu que ce soit de la compétence exclusive de la Ville.

Comment y arrivons-nous?

Essentiellement par le contrôle de notre dette. Plus elle diminue, moins on verse de l’argent en pure perte aux banquiers. Et plus on peut donc en laisser dans les poches des Augustinois. En 2026, la dette à l’ensemble sera entièrement remboursée à Saint-Augustin-de-Desmaures. Et nous continuerons d’investir massivement dans le maintien et l’amélioration de nos infrastructures. En payant systématiquement comptant.

Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures»

23 août 202431 août 2024

Élimination de notre dette collective

«Depuis quelques années, à Saint-Augustin-de-Desmaures, toutes les dépenses de fonctionnement et celles liées aux immobilisations sont systématiquement payées comptant. En parallèle, dès que le renouvellement du financement d’un règlement d’emprunt arrive à échéance, nous le remboursons par anticipation plutôt que de le refinancer. Ainsi, en n’empruntant plus et en remboursant de façon anticipée, les sommes consacrées annuellement aux paiement de la dette (capital et intérêts) vont toujours en diminuant. Ce qui dégage de plus en plus d’argent.

En 2024, c’est près de 12 M$ qui seront remboursés par anticipation. Une première tranche de près de 6 M$ l’a été en février dernier, et une seconde, elle aussi de près de 6M$, le sera ce mois-ci. Et l’an prochain, les fenêtres de refinancement permettront de verser près de 22 M$ supplémentaires par anticipation, ce qui fait qu’il ne restera alors qu’un peu plus de 2 M$ à rembourser en 2026 pour finalement ne plus avoir de dette à la charge de l’ensemble des Augustinois.

Libérés de notre dette collective, n’ayant donc plus de paiements en capital ou intérêts à compter de 2026, nous pourrons allouer les sommes ainsi dégagées au paiement comptant des dépenses en immobilisation et ne pas réemprunter. Le tout en maintenant un gel du compte de taxes pour plusieurs années, lequel sera conséquemment éventuellement sous la moyenne régionale. De l’argent dans les poches des Augustinois et non dans celles des banquiers.

Plus que jamais, nous sommes sur la bonne voie.»

Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures

Source: Extrait du mot du maire – MIM Septembre 2024

21 mai 202423 mai 2024

Faits saillants du Rapport financier 2023

Le Rapport financier 2023 a été déposé en séance ce mardi 21 mai.

Le rapport financier constitue un des moyens pour rendre compte aux citoyens de la gestion des deniers publics. Il permet entre autres d’apprécier l’atteinte des objectifs et d’évaluer la santé financière de la Ville, ainsi que sa capacité à investir et à fournir des services dans le futur.

À noter qu’à l’automne dernier, les écarts déjà connus avaient été pris en compte lors de la préparation du budget 2024 et du PQI 2024-2028.

Donc…

Un surplus de 20,8 M$ a été constaté en 2023.

Les montants totaux des dépenses prévues et réalisées sont pratiquement les mêmes (+/- 14 000$).

Les revenus sont supérieurs aux prévisions de 20,8 M$.

Principaux écarts sur les revenus (montants arrondis):

Taxes (nouveaux immeubles industriels/commerciaux/résidentiels et améliorations/rénovations): + 2 M$
Gains litige agglomération⁽¹⁾: + 5,1 M$
Vente de terrains parc industriel⁽¹⁾: + 0,5 M$
Revenus de placements⁽²⁾: + 4,5 M$
Transferts⁽³⁾: +4,3 M$
Services rendus⁽⁴⁾: +0,7 M$
Droits de mutation (taxe de bienvenue)⁽⁵⁾: + 1,2 M$
Amendes et pénalités⁽⁶⁾: + 0,5 M$
Surplus d’agglomération: +1,5 M$
Autres revenus: + 0,5 M$

Au 31 décembre 2023, le surplus cumulé non affecté (notre épargne collective) était d’environ 90M$. La dette nette était de 43 millions $.

Consultez le document officiel en cliquant sur ce lien: Rapport financier 2023.

Plan 2024-2028

À noter que le Conseil a adopté en décembre 2023 un plan quinquennal d’immobilisations 2024-2028 (PQI = investissements sur 5 ans) de 131 M$. Les objectifs du Conseil sont de réaliser ces investissements sans emprunter, en payant comptant, tout en continuant de rembourser la dette en accéléré, jusqu’à son extinction (en 2026), et à geler les taxes et les tarifs pour encore plusieurs années.

⁽¹⁾ Les ventes potentielles de terrain industriel et les gains additionnels possibles dans le litige des quotes-parts d’agglomération sont non budgétés, car imprévisibles et/ou non confirmés au moment d’écrire le budget. Ces sommes sont non récurrentes.

⁽²⁾ Les revenus de placements sont beaucoup plus importants étant donné la forte hausse des taux d’intérêt.

⁽³⁾ Les transferts sont des subventions reçues (ex. remboursements TECQ). Ces sommes seront intégralement réinvesties en 2024 dans les infrastructures de proximité et d’agglomération.

⁽⁴⁾ Le service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire a pris en charge la programmation des activités saisonnières. Ainsi, les frais d’inscriptions chargés aux usagers sont dorénavant comptabilisés dans la colonne des revenus.

⁽⁵⁾ Il y a eu 529 transactions immobilières en 2023, dont 5 transactions majeures (industrielles et commerciales) qui ont rapporté à elles seules près de 0,6 M$ en droits de mutation.

⁽⁶⁾ Une entreprise du parc industriel a demandé une prolongation de délai pour se construire. Une entente est intervenue et cette entreprise a payé à la Ville le montant approximatif d’impôt foncier non perçu dû au délai.

1 mai 20246 mai 2024

Mai, le mois du vélo!

La Ville travaille à accroître la part modale des déplacements actifs, à les sécuriser et à participer à l’effort collectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES).

Piste cyclable bidirectionnelle — Projet de piste cyclable bidirectionnelle sur le chemin de la Butte

En ce sens, plusieurs investissements sont prévus en 2024 afin d’améliorer le réseau cyclable:

route Racette: réfection complète qui inclut des bandes cyclables unidirectionnelles en site propre (début des travaux le 13 mai);
segment du chemin du lac (Route Verte): élargissement des accotements afin d’y aménager des bandes cyclables unidirectionnelles (travaux en cours);
chemin de la Butte: aménagement d’une piste cyclable bidirectionnelle en site propre (en conception);
segment de la rue de l’Hêtrière: réfection du pavage de la piste cyclable bidirectionnelle (octroi de contrat le 7 mai);
segment de la rue des Grands-Lacs: réfection du pavage des bandes cyclables unidirectionnelles (octroi de contrat le 7 mai);
cartographie du réseau cyclable augustinois (projet en lien avec le fonds sécurité routière).

21 avril 202426 avril 2024

Rappel – Élargissement des voies cyclables sur une partie du chemin du lac – Début des travaux le 29 avril

À la séance du 19 mars 2024, le Conseil a confirmé un contrat de 352 445 $ (avant taxes) à l’entreprise P.E. Pageau inc. pour l’élargissement des voies cyclables sur le chemin du Lac (Route Verte) entre le chemin de la Butte et la rue Adrienne-Choquette (en rouge sur la carte ci-dessous). Les travaux débuteront le 29 avril.

Le projet vise à élargir les voies dans les deux sens, afin de créer un accotement revêtu pour les cyclistes, plutôt que d’utiliser une chaussée désignée (quand les vélos et les automobiles circulent sur la même voie).

Accotement cycliste — Crédit photo: cantondelest.com

À noter qu’une aide financière de 300 000 $ a été accordée à la Ville dans ce dossier par le ministère des Transports et de la Mobilité durable, dans le cadre du Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III, volet 2).

La Ville travaille à accroître la part modale des déplacements actifs, à les sécuriser et à participer à l’effort collectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES). En ce sens, plusieurs autres investissements sont prévus au PQI, dont une piste cyclable bidirectionnelle sur le chemin de la Butte (en orange sur la carte ci-dessous).

Consultez mes articles à propos de la circulation et la sécurité routière.

30 mars 20242 avril 2024

Inflation, taux d’intérêts, dette, épargne

« […] Nous remboursons comptant systématiquement notre dette à l’échéance des termes d’emprunts, ce qui fait en sorte que nous ne subissons pas les contrecoups négatifs des hausses de taux sur nos emprunts. Et parce que nous payons comptant nos investissements, encore là, les taux d’intérêts élevés ne nous affectent pas, puisque nous n’empruntons plus.

Par ailleurs, étant donné que nous avons temporairement d’importantes sommes en réserve, la hausse des taux d’intérêts nous est bénéfique. Notre épargne collective est placée à court et moyen terme, en attendant d’être utilisée pour finir de rembourser la dette et payer les investissements des prochaines années; cela rapporte des millions de dollars annuellement en intérêts. Pour les quelques années à venir, notre rapport avec les banquiers est et demeurera donc inversé. En effet, jusqu’à nouvel ordre, ce sont eux qui nous versent plus d’intérêts que nous leur en versons.

Considérant la conjoncture économique actuelle, la décision prise il y a quelques années de s’attaquer avec vigueur à une dette alors titanesque s’avère aujourd’hui encore plus judicieuse et profitable. Nos économies collectives qui rapportent de plus en plus grâce aux taux d’intérêts élevés, jumelées aux nouveaux revenus provenant essentiellement de constructions neuves dans le parc industriel, permettent de considérer avec réalisme un gel de taxes à Saint-Augustin-de-Desmaures pour encore des années, et ce, sans négliger pour autant les investissements dans nos infrastructures et dans la qualité des services. […]

Sylvain Juneau, maire de Saint-Augustin-de-Desmaures»

Source: Mot du maire – MIM Avril 2024

21 mars 202424 mars 2024

Élargissement des voies cyclables sur une partie du chemin du lac

À la dernière séance, le Conseil a confirmé un contrat de 352 445 $ (avant taxes) à l’entreprise P.E. Pageau inc. pour l’élargissement des voies cyclables sur le chemin du Lac (Route Verte) entre le chemin de la Butte et la rue Adrienne-Choquette (en rouge sur la carte ci-dessous). Les travaux doivent être exécutés avant la fin juillet 2024.

À noter qu’une aide financière de 300 000 $ a été accordée à la Ville pour les travaux, par le ministère des Transports et de la Mobilité durable, dans le cadre du Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III, volet 2).

Consultez mes articles à propos de la circulation et la sécurité routière.

21 février 20242 avril 2024

Pas de nouvelle taxe sur les immatriculations pour financer le transport en commun à Saint-Augustin-de-Desmaures

Pas de taxe sur les immatriculations à Saint-Augustin

Pas de nouvelle taxe ou tarif

Même si une loi le permet maintenant, la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD) ne compte pas imposer le paiement d’une nouvelle taxe sur l’immatriculation des véhicules de promenade de son territoire afin de financer le transport collectif (RTC). De même, la VSAD n’exigera pas le paiement d’une contribution supplémentaire pour obtenir un permis ou un certificat et ne conclura pas d’entente avec les villes liées de l’agglomération pour le prélèvement d’une telle contribution supplémentaire, toujours pour financer le transport collectif.

Le Conseil a adopté une résolution à cet effet à la séance du 20 février et celle-ci sera transmise à l’Agglomération de Québec, au Ministère des Transports et de la Mobilité Durable, ainsi qu’à la Communauté Métropolitaine de Québec.

Comment la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures participe au financement du transport collectif (compétence d’agglomération)?

Les contribuables augustinois paient une quote-part d’agglomération. Le mécanisme actuel de calcul de la quote-part est basé sur la richesse foncière des villes liées et il s’avère que la richesse foncière de Saint-Augustin-de-Desmaures croît plus rapidement (en proportion) que ses voisines, principalement dû aux nouvelles constructions dans le parc industriel et l’ajout ou rénovation d’unités résidentielles.

Ainsi, en 2024, la quote-part augustinoise a explosé: un bond de 4,8 M$, soit une hausse de 17,2%. Elle se chiffre maintenant à 32,8M$, soit à 51% des dépenses totales de la VSAD. Par conséquent, avec la méthode actuelle, puisqu’une partie de la quote-part sert à financer le RTC (autobus, Flexibus, STAC Transport adapté, à Vélo, Taxibus), la contribution augustinoise est déjà en forte croissance pour les services de transport en commun.

Tous les augustinois comprennent les grands défis de financement du transport collectif. Nous reconnaissons aussi l’importance du transport collectif dans la lutte aux changements climatiques et pour l’amélioration de la mobilité de tous. Toutefois, les paramètres de partage des dépenses de l’agglomération en vigueur font en sorte qu’il n’est pas possible pour les élus d’en demander davantage aux citoyens.

Malgré l’inflation, les élus augustinois se sont engagés à geler le compte de taxes et les tarifs jusqu’à la fin du présent mandat.

Ceci est possible grâce:

aux grands efforts consentis ces dix dernières années par les citoyens (taxes foncières élevées);
au redressement financier majeur (diminution de la dette, moins d’intérêts à payer); et;
à notre épargne (vente de terrains industriels, gains sur le litige avec l’agglomération).

20 février 202422 février 2024

Aides financières aux organismes partenaires de la Ville

L’automne dernier, les organismes, clubs et associations («partenaires») de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures ont été invités à déposer leurs projets et demandes de support pour l’année 2024. Depuis, les demandes ont été analysées*, et ce soir, le Conseil a confirmé des aides financières à 24 partenaires totalisant une somme de 303 250$.

Cliquez sur ce lien pour consulter les montants accordés à chaque organisation.

Vie communautaire (117 500$)

Société Saint-Vincent-de-Paul de Québec (21000$)
Présence-Famille Saint-Augustin (5000$)
Friperie St-Augustin (25000$)
Avec toute ma tête (2000$)
Club Lions Cap-Rouge/St-Augustin (2500$)
Marché Public Saint-Augustin (5000$)
Solidarité Familles et Sécurité routière (7000$)
Comité d’embellissement fleuri (10000$)
Laura Lémerveil (10000$)
La Maison des jeunes de Saint-Augustin-de-Desmaures (30000$)

Arts/culture/patrimoine (32 750$)

Association culturelle de Saint-Augustin-de-Desmaures (3200$)
Groupe Vocal LA-MI-SOL (4000$)
Société musicale de Saint-Augustin-de-Desmaures (1550$)
Théâtre de Saint-Augustin (2000$)
Société d’histoire de Saint-Augustin-de-Desmaures (22000$)

Loisirs/sports/plein-air (9 000$)

Aide aux athlètes Cap-Rouge/Saint-Augustin (2000$)
Club de badminton Saint-Augustin (400$)
Club de karaté Yoseikan Budo (2000$)
Club de plongeon de Québec ARO (3500$)
Programme Nager pour survivre – École des Pionniers (1100$)

Environnement (144 000$)

Fondation québécoise pour la protection du patrimoine naturel (24000$)
Conseil de bassin du lac Saint-Augustin (35000$)
Conseil de bassin de la rivière du Cap-Rouge (35000$)
Organisme des bassins versants de la Capitale (50000$)

À noter qu’en plus des sommes versées, plusieurs partenaires reçoivent du soutien sous forme de services et prêts (sites extérieurs, terrains sportifs, équipements, locaux, heures de glace, heures de piscine, etc.). Des ententes sont déjà conclues ou sont à venir.

*Certains dossiers sont toujours à l’étude et d’autres appuis pourront s’ajouter ultérieurement.

Merci à toutes celles et à tous ceux qui œuvrent au sein de nos partenaires!

Nous sommes témoins de vos nombreux accomplissements et de l’impact réel que vous avez sur la communauté. Merci pour votre grande implication dans la création d’un milieu de vie stimulant.

En rappel…

Deux nouveaux outils de soutien à la communauté augustinoise: Guide d’admissibilité et de soutien des partenaires (GASP) et Guide de référence à la vie citoyenne

12 février 202416 février 2024

En rappel – Investissements de 47 millions $ en 2024

En 2024, la Ville prévoit investir 47 millions $ en immobilisations (infrastructures routières, d’aqueduc et d’égout, parcs, bâtiments, véhicules, etc.). Le tout, payé comptant, sans emprunter (paiements comptants prévus au budget 2024, subventions et surplus non affecté).

Soyez informés sur l’avancement des travaux. Abonnez-vous aux alertes citoyennes et consultez la page «Info-travaux» sur le site web de la Ville.

Voici quelques projets à être réalisés cette année:

Réfection des infrastructures de la route Racette (10,2 M$) – contrat déjà octroyé et début des travaux après l’hiver;
Réaménagement des intersections de la route 138 afin d’améliorer la fluidité de la circulation (3,5 M$) – processus d’expropriation en cours;
Aménagement du parc de la Falaise (0,6 M$) – appel d’offres en architecture en cours;
Remplacement de quatre jeux d’eau (1,6 M$) – travaux à être complétés au printemps au parc Delphis-Marois et au CSR Les Bocages / appel d’offres en rédaction pour les parcs Place-Portneuf et des Bosquets;
Réfection du terrain de baseball (synthétique) du CSR Delphis-Marois – bas (1,4 M$) – travaux à être complétés au printemps;
Réalisations des aménagements accessoires aux aires de planches à roulettes du parc du Millénaire (1 M$);
Réfection des sentiers du CSR Delphis-Marois (0,74 M$);
Aménagement d’une piste cyclable sur le chemin de la Butte (2,75 M$);
Réaménagement intérieur de la bibliothèque (0,55 M$);
Travaux d’améliorations de la sécurité routière et des déplacements actifs (1 M$);
Mise à niveau des parcs (0,65 M$);
Remplacement d’éclairage des terrains sportifs (0,2 M$);
Travaux de pavage / re-surfaçage (4 M$) – en orange sur la carte ci-dessus – cliquez pour plus de détails;
Installation de bornes de recharge électriques dans quatre stationnements municipaux (0,3 M$) – subvention d’Hydro-Québec obtenue;
Acquisition d’un équipement mobile «Bibliobus» (0,3 M$);
Réaménagement d’un bâtiment (réservoir) au parc Riverain (1,6 M$);
Travaux liés aux enjeux du lac Saint-Augustin (1 M$);
Renouvellement de la machinerie et des véhicules (1,38 M$);
Agrandissement / mise aux normes / réaménagement du garage municipal et de l’hôtel de ville (12 M$) – travaux en cours jusqu’en 2025.

L’importance d’investir dans les immobilisations (actifs)

Investir dans la mise à niveau des actifs municipaux est crucial pour assurer leur durabilité et leur efficacité à long terme. Cela permet de maintenir la qualité des services publics et de répondre aux besoins changeants. En modernisant ou en remplaçant les infrastructures qui sont en fin de vie, nous pouvons réaliser des économies à long terme en réduisant les coûts d’entretien et de réparation, tout en améliorant la performance. De même, l’intégration de nouveaux équipements, de nouvelles façons de faire ou de nouvelles technologies permettent généralement d’accroître l’efficacité et la productivité des services.