«Vie municipale: Comme citoyen, je m’imforme et je m’implique»

(Source: MAMOT – Document d’information sur la loi 122)

En 2017, l’Assemblée nationale du Québec a adopté la «Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs».

«Cette loi est connue sous le nom de projet de loi n° 122».

Ce projet de loi accorde plusieurs nouveaux pouvoirs aux municipalités, mais il a aussi pour but de «reconnaître la nécessité d’une participation accrue des citoyens à la vie publique municipale».

Le MAMOT a préparé un guide qui…

présente les grandes lignes des changements qui ont été mis en place;
explique le rôle du citoyen;
et présente les possibilités de s’impliquer davantage.

Cliquer ici pour consulter ce guide. À la fin de chaque fiche, j’ai ajouté des annotations (liens web) indiquant où l’on peut trouver les informations pour notre Ville.

4 octobre 20183 mai 2023

Centre de loisirs dans l’est de la ville: Suivi et analyse des besoins…

Suivi…

À la dernière séance, le maire a fait un suivi à propos du projet de construction du nouveau centre des loisirs dans l’est de la ville.

Nous n’avons pas obtenu de subvention du «programme de soutien aux installations sportives et récréatives». Ceci nous amène à modifier substantiellement le projet qui sera bien entendu plus modeste que présenté en février dernier.

La firme qui préparait l’appel d’offres de démolition a donc été proactive et a présenté des options qui permettrait de réaliser des économies non négligeables pour le futur bâtiment. Une partie des fondations (environ le tiers), la salle mécanique (pratiquement neuve), la géothermie et quelques éléments structuraux (après mise aux normes) du CJMR «pourraient» être récupérés.

Le mandat de la firme impliquée est aujourd’hui revu afin d’aller plus loin dans l’analyse pour maximiser une réutilisation logique en fonction des besoins et des coûts. Prendre des décisions basées sur des faits, documentées et appuyées par des experts est selon moi de la bonne gestion.

Jusqu’à aujourd’hui, les honoraires s’élèvent à 15625$. Les coûts à venir pour le mandat modifié seront de 36000$. Un plan fonctionnel et technique qui définit les volumes et la localisation de l’édifice sera rédigé et intégré au futur devis.

Pendant ce temps, la ville dispose de certains biens, meubles, collection de livres et équipements audiovisuels à titre gratuit ou sous forme de troc, en faveur d’organismes communautaires, OSBL, écoles, commissions scolaires, œuvres de bienfaisance, etc.

Cet automne, un nouvel appel d’offres de démolition, réutilisation/réfection et construction sera lancé.

D’ici plus ou moins un an, les Augustinois devraient profiter de cette nouvelle installation dans l’est de la Ville.

Analyse des besoins…

Certaines personnes se questionnent sur l’analyse des besoins…

Durant la dernière année, nous avons rencontrées la presque totalité des organismes communautaires, associations et clubs sportifs qui bonifient l’offre de services de la ville, qui dynamisent le milieu de vie et qui aident les aînés ou les plus démunis.

Taekwondo, Yoseikan Budo, escrime, badminton, pickleball, gymnastique, natation, soccer, hockey, patinage artistique, La-Mi-Sol, L’harmonie, Chant libre, association culturelle, société d’histoire, théâtre, Fadoq, Présence Famille, St-Vincent-de-Paul, scouts, maison des jeunes, cercle des fermières, cblsa, club de course, fqppn, etc…

Nous avons invité des responsables en plénier, nous avons participé à des dizaines d’évènements, nous avons discuté avec des membres et avec les citoyens.

Nos services des loisirs, de la culture, des bâtiments et des parcs ont donné leurs orientations.

Nous avons revu notre politique de reconnaissance. Presque que tous les groupes ont été appuyés et relocalisés temporairement. Nous avons optimisé l’utilisation des autres bâtiments. Bien sûr que pour le moment ce n’est pas parfait… C’est pourquoi le nouveau centre est nécessaire.

Nous disposons de beaucoup d’informations sur les usagers:

Provenance (VSAD ou autre ville);
Profil;
Groupes d’âge;
Niveau de performance;
Statistiques de fréquentation;
Etc.

Les plages horaires requises pour chaque sport ou activité sont connues.

Le schéma d’aménagement de l’agglomération prévoit la croissance des ménages de notre ville pour les 20 prochaines années et nous pouvons déterminer les besoins futurs.

Toutes ces données ne sont pas colligées dans un seul document que peut consulter la population, mais elles existent et nous permettent de prendre des décisions éclairées.

L’analyse des besoins est faite!

25 septembre 20183 mai 2023

Travaillons sur les consensus !

1.
C’est un fait, le montant payé en quote-part d’agglomération par la ville de Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD) est élevé. Vous ne trouverez pas un Augustinois qui vous dira le contraire.

2.
Les règles qui définissent les catégories de dépenses d’agglomération (proximité, mixte, d’agglo.) sont soient mal comprises, mal définies, laissent place à l’interprétation ou sont tout simplement inapplicables. Les tiraillements entre les villes liées depuis les défusions, les démarches longues et onéreuses des experts de chaque parti et les conclusions du jugement Godbout en font une démonstration plus qu’éloquente.

3.
La mécanique de calcul du partage des coûts des services fournis par l’agglomération, basée sur la richesse foncière relative des trois villes, est inéquitable pour VSAD.

«Puisque la valeur moyenne d’une résidence à Saint-Augustin-de-Desmaures est 20% plus élevée que pour les deux autres villes, les Augustinois paient une surtaxe de 20%.» (Conseiller Raynald Brulotte)

Avec ses possibilités de développement extraordinaires, notre potentiel fiscal continuera d’augmenter.

De plus, plusieurs équipements d’agglomération viendront bientôt s’ajouter à la colonne des dépenses. On n’a qu’à penser à l’anneau de glace, l’usine de biométhanisation, le tramway, etc. Bien que sûrement nécessaires, au sein de la structure actuelle, nous n’avons aucun pouvoir réel de décision sur ces projet.

«La ville de Saint-Augustin-de-Desmaures est condamnée à payer toujours plus de quote-part.» (Maire Sylvain Juneau)

L’entente signée en 2009 par Labeaume-Loranger-Corriveau-Normandeau, qui s’est avérée mauvaise pour Saint-Augustin-de-Desmaures, doit être revue. Il est primordial que cette formule de calcul soit modifiée. Nous avons beaucoup plus à perdre que les 20 millions qui sont sur la table en ce moment.

Avec le jugement Godbout, une autre fenêtre de négociation pourrait s’ouvrir. C’est pourquoi nous devons tous travailler dans la même direction.

21 septembre 20183 mai 2023

La Ville de Québec ira en appel du jugement Godbout

Labeaume l’a confirmé, la Ville de Québec portera le jugement Godbout en appel. Il faudra probablement quelques années avant de connaître la conclusion. Je ne suis pas juriste, mais je ne serai pas surpris de voir le tout se rendre jusqu’en cour suprême.

Sans intervention du gouvernement provincial, et pas sûr qu’à court terme il voudra se mettre la main dans le panier de crabes, on n’est pas prêt de voir la mécanique de calcul de la quote-part changer. On lance quand même l’appel aux partis présentement en campagne électorale. Il me semble que ce serait un bon engagement pour la capitale nationale.

On l’a répété à plusieurs reprises, la formule est basée sur la richesse foncière. La richesse foncière, c’est la capacité d’une ville à tirer des revenus en fonction de la valeur des immeubles sur son territoire (taxes).

L’Ancienne-Lorette a un intérêt certain à étirer la guerre, car l’entente de 2009 (signée par Labeaume, Loranger, Corriveau et scellée par Normandeau) est avantageuse pour elle, surtout si elle récupère les 18M$ accordés par le jugement.

L’entente de 2009 est bonne pour L’Ancienne-Lorette parce qu’il n’y a pas de développement possible sur son territoire. À moins de démolir et de reconstruire, il n’y a pas d’option pour L’Ancienne-Lorette. Le poids de sa richesse foncière diminue dans l’agglomération.

Cliquer sur l’image pour agrandir…

C’est tout le contraire pour Saint-Augustin-de-Desmaures. Nous avons des possibilités de développement extraordinaires, et ce dans toutes les sphères : industrielles, résidentielles, agricoles, parcs, forêts, nautique, etc.

Cliquer sur l’image pour agrandir…

Avec les conditions actuelles, nous sommes condamnés à payer plus. C’est ce que l’équipe Corriveau n’a pas compris ou n’a délibérément jamais voulu vous dire!

La quote-part de Saint-Augustin-de-Desmaures va continuer de grossir, car le poids de notre richesse foncière augmente année après année. L’Ancienne-Lorette va payer moins de quote-part, Saint-Augustin-de-Desmaures va payer plus.

Je ne supporte pas la «guerre» de Loranger. Son «combat» contre Labeaume est peut-être dans l’intérêt des citoyens de L’Ancienne-Lorette, s’il gagne les 18M$, mais pour Saint-Augustin-de-Desmaures, il y a beaucoup de nuances et j’ai de sérieuses réserves.

Voilà pourquoi le …

« On prend notre cash et ça va être correct ! » du maire Juneau.

Les villes liées doivent devenir des partenaires d’affaires. Je crois en d’autres stratégies plus constructives. On ne peut accuser des gens d’être des voleurs et en même temps espérer que ces mêmes personnes veuillent nous aider.

En faisant perdurer la chicane et en ne considérant pas l’ensemble, nous avons perdu beaucoup plus que les 20M$ qui sont sur la table et ce n’est pas terminé… Évidemment, pour le moment, nous n’avons pas le choix de continuer à être partie prenante, ou intervenante, dans la poursuite.

Lorsque le maire Juneau, appuyé par le conseiller Raynald Brulotte, avait conclu une entente avec Labeaume, qui n’était peut-être pas parfaite, on disait non au 20M$ du jugement, je l’accorde, mais :

On réglait une fois pour toute le problème de la mécanique de calcul, car la quote-part était fixée à un montant de départ et indexée annuellement selon l’inflation;
On retrouvait une forme « d’indépendance » supplémentaire, car on pouvait se développer sans se soucier de recevoir des factures supplémentaires de la Ville de Québec;
Les déficits ou les dépenses supplémentaires de l’agglomération n’avaient pas d’impact sur notre quote-part;
Une nouvelle zone industrielle était intégrée au SAD et au PMAD… c’est 60M$ de profit potentiel sur 20 ans pour SAD;
Des ententes de collaboration allaient être conclues dans le but de réduire nos dépenses de proximité; Etc.

Au lieu de tout ceci, on va continuer à en arracher pendant un bout et à être contraint dans nos choix!

Par contre, je peux vous affirmer que le maire et les conseillers indépendants en place feront tout pour que notre Ville retrouve une bonne santé financière.

Citoyens, Continuez votre vigilance!

Yannick LeBrasseur, Conseiller municipal District 3

19 septembre 20183 mai 2023

20 millions pour Saint-Augustin-de-Desmaures

Mis à jour le 20 septembre 2018
Le Maire Labeaume confirme que la Ville de Québec ira en appel du jugement… Cliquez ici!

Le juge Bernard Godbout a rendu son jugement. Les Villes de L’Ancienne-Lorette et Saint-Augustin-de-Desmaures ont été surfacturées pour les services d’agglomération fournis par la Ville de Québec.

La Ville de Québec est condamnée à verser environ 20M$ à la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures qui agissait à titre d’intervenante dans la poursuite.

Comme l’a indiqué le maire Juneau en entrevue, toute somme qui pourra être récupérée à la fin des procédures judiciaires doit être affectée à notre dette titanesque, le fruit d’une gestion déficiente de nos prédécesseurs, confirmée par le rapport du MAMOT déposé en juillet dernier.

En tant que Conseil, nous nous sommes engagés à ramener le taux d’endettement de 300% à un niveau raisonnable et comparable aux autres villes, soit près de 100%.

C’est une bonne nouvelle pour les citoyens de Saint-Augustin-de-Desmaures, car notre dette pourrait passer en accélérée de 100 M$ à 80M$.

Toutefois, rien n’est réglé au niveau de la mécanique de calcul de partage des coûts de services d’agglomération qui contraint notre développement et notre santé financière.

Il faudra que les trois villes liées s’entendent pour renégocier la mauvaise entente signée en 2009.

Mon opinion personnelle… Le futur gouvernement provinciale pourrait être facilitateur…

7 juillet 20183 mai 2023

Projet Tessier – La Butte

Cliquer sur les photos pour agrandir…

Le 4 juillet dernier, tout comme l’ensemble de mes collègues, j’ai voté en faveur de l’octroi du contrat relatif au prolongement des services d’aqueduc et d’égouts de la route Tessier et du chemin de la Butte.

L’aboutissement est le résultat d’un long processus qui a commencé il y a plus de 3 ans. Les travaux débuteront finalement le 12 juillet prochain.

Les discussions à ce propos ont été et sont toujours émotives.

Ce projet est financé par 2 règlements d’emprunt, dont l’un est à 75% à la charge des propriétaires. Les taxes de secteur seront d’environ 1600$ pour les résidents de Tessier et de 3500$ pour les résidents du chemin de la Bute pour une période de 20 ans.

Quelques citoyens demandaient le report des travaux afin d’espérer une possible qualification du projet à un éventuel programme de subvention.

J’ai appuyé le début des travaux cet été pour les raisons suivantes :

En date du 4 juillet 2018, le projet ne peut se qualifier à aucun programme de subvention et je n’ai aucune indication qu’un tel programme est à venir;
Pour plusieurs considérations (techniques, environnementales, financières, décisionnelles à l’agglomération), le projet est indivisible et les travaux doivent se faire simultanément sur Tessier et La Butte;
Le 5 novembre dernier, les résultats d’un référendum ont clairement indiqué l’appui des citoyens pour le projet;
Aujourd’hui, une majorité de résidents concernés réclame toujours que l’on procède sans délai supplémentaire avec le début des travaux;
J’ai reçu et entendu les témoignages de propriétaires exaspérés par leur situation et qui souhaite une amélioration de leur qualité de vie dès que possible;
Les règlements doivent être appliqués (Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées Q-2, r. 22);
Le report du projet aurait entraîné des coûts importants chez certains propriétaires pour la mise au norme et/ou aurait pu mener à des infractions;
Le conseil a décidé de réduire d’au moins 25% le montant des taxes de secteur (à environ 1200$ pour Tessier et à 2600$ pour la Bute) en y affectant un montant important du remboursement TECQ que reçoit la municipalité;
De même, les coûts supplémentaires des travaux de l’ordre de 300 000$ seront absorbés par le budget de l’ensemble;
Repousser les travaux à l’an prochain aurait fait augmenter les coûts à priori de par l’inflation;
Ensuite, l’hypothèse d’une charge de travail plus élevée des entrepreneurs au moment d’effectuer les travaux peut influencer de manière significative les coûts du projet (SAD a déjà annulé des travaux de pavage pour ne pas subir de telles hausses);
Il est entendu que selon les termes de l’appel d’offres, le plus bas soumissionnaire à qui le contrat est octroyé en date du 4 juillet 2018 avait certainement planifié les travaux et inclus ceux-ci dans son calendrier;
Il est possible que le fait de ne pas procéder aurait exposé la ville à une demande de compensation.

10 mai 20183 mai 2023

Surplus de 8 112 000 $… Oui! mais…

À la dernière séance, lors de la présentation des résultats de l’année financière 2017, un surplus de 8,1M$ est annoncée, mais il y a plusieurs bémols:

lors de la vente du terrain «FedEx», une compensation de 1,6M$ a dû être versée au ministère de l’environnement pour la perte d’un milieu humide et celle-ci a été puisée dans les surplus accumulés des années précédentes; le surplus réel est donc de 8,1M$ – 1,6M$ = 6,5M$;
les revenus de la vente de terrains industriels sont supérieurs aux prévisions de 1,4M$ (4,3M$ de vente au total);
plusieurs postes administratifs (ex. directeur des ressources humaines, directeur général adjoint) et de cols bleus prévus dans le budget n’ont pas été comblés, par conséquent 1,5M$ en salaire et avantages sociaux n’ont pas été versés;
l’agglomération a fait un surplus et notre ristourne est de 138 000$;
les frais de financement planifiés pour des travaux requis (ex. pavage), mais non-réalisées sont de 0,92M$;
des honoraires professionnels encore une fois requis, mais non-réalisés, sont de l’ordre de 0,7M$;
la réserve financière pour imprévus a été très peu utilisé, donc une économie de 0,485M$.

Ce tourbillon de chiffres démontre que le surplus pourrait très facilement fondre à 1,4M$… qui sont essentiellement des réductions de dépenses!

Cliquer ici pour visionner la séance du 9 mai 2018.

20 avril 20183 mai 2023

Deux évidences !

(Crédit photo: Journal de Québec)

Quelques personnes m’ont interpellé à propos des clôtures qui ceinturent maintenant le CCJMR…

Deux évidences !

1. Il y a deux ans, un ingénieur a recommandé à la ville de faire inspecter annuellement tous les ancrages en acier qui supportent les lourds panneaux des murs extérieurs en ciment. À l’époque, due à la corrosion, certains ancrages menaçaient de céder et des mesures correctives avaient été apportées. Puisque le CCJMR sera démoli et que l’inspection est à échéance, il a été logiquement décidé de ne pas dépenser cette année pour faire cette dite inspection. L’installation des clôtures est une mesure «préventive».
2. À la fermeture du CCJMR, la ville cessera l’entretien du bâtiment et divers travaux seront effectués. Un chantier doit être clôturer, donc on fait une pierre deux coups.

Alors…

Non! Le CCJMR ne risque pas de s’effondrer.
Non ! Ce n’est pas pour faire peur.
Non ! Ce n’est pas une manœuvre politique.

9 avril 20183 mai 2023

Le point sur certaines dépenses et demandes de soutien…

Depuis 2014, l’église de Saint-Augustin-de-Desmaures est illuminée. La ville a payé les 2/3 des coûts des équipements de cette mise en lumière et l’autre tiers a été assumé par la commission de la capitale nationale du Québec.

Les parties impliquées ont signé une entente stipulant plusieurs éléments dont la réparation de ces équipements qui sont à 100% la charge de la ville. D’ailleurs, quelques milliers de dollars y ont déjà été affectés. Cependant, aucune entente signée et résolue par le conseil n’indique que la facture d’électricité est à la charge de la ville, donc cette dépense est aujourd’hui abrogée.

Annuellement, la ville reçoit des dizaines, sinon des centaines de demandes de soutien. Des associations sportives et culturelles, des organismes de tout genre, des clubs privés, des fondations, … réclament de l’aide et/ou des subventions.

Depuis mon arrivée en poste, plusieurs groupes ont manifesté leurs intérêts. Je suis à l’écoute des citoyens qui m’interpellent, je considère ceux qui travaillent en équipe et qui sont en mode solution et je porte leur message au sein du conseil.

Chaque demande est analysée et chaque décision est prise pour répondre aux besoins de la collectivité, selon des critères objectifs (équité, complémentarité, optimisation, performance, etc.) et dans le respect des règles et des lois.

N’hésitez pas à communiquer avec moi. Cliquez ici !

20 février 20183 mai 2023

Infrastructures de loisirs dans l’Est de la Ville

Ce soir, en tant que membre du conseil d’administration de notre Ville, j’ai voté dans un premier temps, tout comme l’ensemble de mes collègues, pour la seule option possible, soit la démolition du Centre Communautaire Jean-Marie-Roy (CCJMR).

Les coûts d’opérations très élevés et les d’investissements requis pour mettre à niveau le bâtiment, estimés à plus de 25M$, dépassent la capacité de payer des Augustinois.

Dans un deuxième temps, il a été annoncé qu’il y aura une continuité dans l’offre de services de loisirs dans le secteur Est de la Ville.

Tous les Augustinois pourront bientôt profiter d’installations neuves, adaptées aux besoins et économiquement viables.
Un gymnase double, des locaux polyvalents, des vestiaires et des espaces sanitaires correspondants aux standards d’aujourd’hui seront construits.

Finalement, il a été mainte fois répété en campagne… Ce site est stratégique et il doit être revalorisé.

Il a été décidé de doter la population Augustinoise d’un espace vert urbain offrant l’opportunité de favoriser l’activité physique et de créer un lieu de rassemblement.

Préliminairement, les coûts des nouvelles infrastructures sont estimés à 10M$ (7M$ bâtiment + 3M$ parc & terrain de soccer) et le gouvernement provincial a mis en place un programme de subventions pouvant couvrir jusqu’à 50% de ces investissements. Le projet sera modifié si les subventions ne sont pas au rendez-vous. À noter que les frais de démolition du CCJMR (2M$) ne sont pas admissibles à la subvention.

Pour plus de détails sur tout ceci, les citoyens sont invités à une séance d’information qui aura lieu lundi le 26 février à 19h30 à l’hôtel de ville.