«Comment expliquer une hausse de la quote-part de 17% en 2024 pour la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures alors que le total des quotes-parts d’agglomération n’augmente que de 8%?»
Le potentiel fiscal
La Ville de Québec établit annuellement le budget de dépenses de l’agglomération, puis une formule mathématique partage les dépenses entre les trois villes de l’agglomération, essentiellement selon le potentiel fiscal* (richesse foncière) de chaque ville.
*Le potentiel fiscal est la capacité pour une Ville de générer des revenus sur la valeur des immeubles faisant partie de son territoire.
Quotes-parts d’agglomération
2023
2024
Écart
Québec (VdQ)
734,2 M$
790,4 M$
+7,65%
Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD)
27,9 M$
32,7 M$
+17,2%
L’Ancienne-Lorette (VAL)
15,9 M$
17,3 M$
+8,8%
Total
778 M$
840,4 M$
+8%
Source: Ville de Québec
+ d’industries + de condominiums + plus de résidences = + de richesse foncière = + de revenus de taxes municipales = + de quote-part
À Saint-Augustin-de-Desmaures, de nouvelles usines dans le parc industriel, de nouveaux immeubles résidentiels et plusieurs améliorations aux bâtiments existants génèreront en 2024 des revenus de taxes additionnels. Conséquemment, lepotentiel fiscal de la VSAD croit rapidement, plus rapidement que ses voisines, et son «poids fiscal**» devient plus important dans l’agglomération. Ainsi, en proportion, l’augmentation de la quote-part est plus grande à Saint-Augustin-de-Desmaures que dans les deux autres villes.
**«Poids fiscal» = [potentiel fiscal de la ville] / [potentiel fiscal total de l’agglomération]. Sur un budget total de 840,4 M$ pour l’agglomération, une petite variation à la hausse du «poids fiscal» a un très grand impact sur un budget de la taille de la VSAD.
Les villes liées (VSAD et VAL) contestent depuis près de 15 ans les montants facturés en quote-part par la ville-centre (VdQ). Plusieurs recours sont toujours devant les tribunaux. Toutefois, les efforts se poursuivent afin de conclure une nouvelle entente qui permettra éventuellement de régler cette question une bonne fois pour toutes.
Faits saillants du budget 2024 et du PQI 2024-2028
Gel du compte de taxes
Gel de tous les taux de taxation:
Taux de taxes (100$ de RF)
2023
2024
Résidentiel
0,9772
0,9772
6 logements et plus
0,9772
0,9772
Terrain vague desservi
1.9544
1.9544
Commercial: 400 k$ et moins
2.4847
2.4847
Commercial: plus de 400 k$
3.1372
3.1372
Industriel
2.9868
2.9868
Agricole
0,9772
0,9772
Forestier
0,9772
0,9772
Gel des taxes d’aqueduc, d’égouts et de collectes des matières résiduelles:
Taxes
2023
2024
Aqueduc
140$
140$
Égouts
120$
120$
Collectes des matières résiduelles
197$
197$
Gel des tarifs
Aucune hausse de tarif* pour:
Les activités culturelles et de loisirs offertes par la Ville (incluant les activités aquatiques offertes par Sodem);
Les camps d’été municipaux de jour** (Kéno);
La licence pour chien;
La location de locaux, plateaux d’activités, gymnase, palestre, piscine et heures de glace.
*Aucune augmentation pour les résidents. **Abolition des frais pour les services de garde aux camps d’été municipaux de jour (économie de 20$ par semaine par enfant).
Rabais famille maintenu:
Une réduction de 50% est appliquée sur le tarif d’une même activité pour le 3ième enfant inscrit d’une même famille;
Pour le 4ième enfant et plus, l’activité est gratuite.
Programme «Loisirs pour tous»*:
La Ville met gratuitement à la disposition des personnes qui vivent une situation économique difficile, des places pour les activités de ses programmations saisonnières.
Revenus prévus = 72,3 millions $ (hausse de 7,9 millions $):
Principales variations de revenus
Écart = R2024 – R2023
Perception des taxes sur les nouveaux immeubles résidentiels, commerciaux et industriels
+4,2 M$
Hausse du droit de mutation sur les transactions immobilières dont les tranches d’imposition excèdent 500000$
+0,15 M$
Subventions et entente fiscale avec le gouvernement provincial
+0,6 M$
Retour à la normale des activités et des locations de plateaux (post-COVID)
+0,38 M$
Intérêts sur les placements (surplus non affecté): génèreront près de 3,8 millions $ au total
+2,47 M$
Compensations tenant lieu de taxes (ex. écoles, édifices gouvernementaux)
+0,1 M$
Dépenses prévues = 64,6 millions $ (hausse de 7,1 millions $):
Principales variations de dépenses
Écart = D2024 – D2023
Hausse de 18% de la quote-part d’agglomération: facture totale de 32,15 M$
+4,8 M$
Rémunération des employés (révision de la structure salariale/intégration, nouvelle convention collective et ajouts de postes)
+2,57 M$
Service de la dette (capital et intérêts)
-0,135 M$
Biens et services (diminution due à des dépenses non récurrentes)
-0,235 M$
En 2024:
Les contributions aux organismes et partenaires totaliseront 585000$;
500000$ seront à nouveau affectés à la plantation de 1000 arbres sur les terrains de la Ville;
Le programme d’aide financière à la plantation d’arbres sur les terrains privés est reconduit et il sera bonifié (solde de l’enveloppe budgétaire 2023 est de 245000$).
Les investissements payés comptant et les affectations prévus totaliseront 7,7 millions $.
Évolution du surplus non affecté (épargne)
Le surplus non affecté sera de 100,1 millions $ au 1er janvier 2024.
Il est projeté d’utiliser le surplus non affecté pour payer comptant des immobilisations*, payer la dette de manière anticipée et financer le fonds de roulement**.
*Investissements dans les routes, parcs, bâtiments, véhicules, etc., prévus au PQI (2024-2028). **3 millions des surplus seront affectés au fonds de roulement de la municipalité qui passera donc de 12 millions $ à 15 millions $ en 2024. Le fonds de roulement sert à financer des dépenses en immobilisation.
Utilisation du surplus non affecté
Paiements comptants des immobilisations
Remboursements anticipés sur la dette
2024
23,53 M$
11,72 M$ -1,3 M$*
2025
7,88 M$
22,43 M$ -1632$*
2026
11,01 M$
2,27 M$ -32004$*
2027
9,19 M$
-92839$*
2028
9,19 M$
*Soldes disponibles à la fermeture de certains règlements d’emprunt.
En considérant les soldes disponibles à la fermeture de certains règlements d’emprunt (1,4 million $ au total), le montant estimé du surplus non affecté sera de 590226 $ au 31 décembre 2028.
Remboursement de la dette
Au 31 décembre 2024, la dette nette (dette à l’ensemble + dette liée aux taxes de secteurs) sera de 30,6 millions $:
Dette à l’ensemble = 24,9 millions $;
Dette liée aux taxes de secteurs = 5,7 millions $ (à la charge des contribuables des secteurs concernés seulement).
Il est planifié de maintenir la stratégie de remboursement de la dette en accéléré jusqu’à l’extinction complète de la dette à la charge de l’ensemble (en 2026).
Cliquez sur le graphique pour agrandir…
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Planification quinquennale des immobilisations (PQI)
Des investissements de 131 millions $ sont prévus au cours des 5 prochaines années:
2023: 47 M$;
2024: 23,3 M$;
2025: 21,8 M$;
2026: 22,7 M$;
2027: 16,2 M$.
Ces investissements seront effectués sans emprunt (subventions, paiements comptants, utilisation du surplus non affecté et fonds de roulement).
Voici quelques projets qui seront réalisés en 2024:
Installation de bornes de recharge électriques (0,3 M$);
Réaménagement intérieur de la bibliothèque (0,55 M$);
Aménagement du parc de la Falaise* (0,6 M$);
Mise à niveau des parcs (0,65 M$);
Réfection des sentiers du CSR Delphis-Marois (0,74 M$);
Réalisations des aménagements accessoires aux aires de planches à roulettes du parc du Millénaire (1 M$);
Travaux d’améliorations de la sécurité routière et des déplacements actifs (1 M$);
Réfection du terrain de baseball (synthétique) du CSR Delphis-Marois – bas (1,4 M$);
Remplacement des jeux d’eau (1,6 M$);
Aménagement d’une piste cyclable sur le chemin de la Butte (2,75 M$);
Réaménagement des intersections de la route 138 afin d’améliorer la fluidité de la circulation (3,5 M$);
Réfection des infrastructures de la route Racette (10,2 M$);
Travaux de pavage/resurfaçage (4 M$);
Autres projets:
Espace vert Racette/Sarrasin (en discussion);
Sentiers pédestres/Accès au fleuve sur les terres de l’Université Laval (en discussion);
Agrandissement/mise aux normes/réaménagement du garage municipal et de l’hôtel de ville;
Réaménagement d’un bâtiment (réservoir) au parc Riverain;
Travaux liés aux enjeux du lac Saint-Augustin;
Remplacement d’éclairage des terrains sportifs;
Aménagement d’une piste à vagues naturelles pour vélos;
Acquisition d’un équipement mobile «Bibliobus»;
Réfection de la route 138 entre la route Tessier et la rue de Toulon (2026);
Réfection/prolongement des infrastructures d’aqueduc et d’égout.
Avec l’inflation persistante et les taux d’intérêt très élevés, plusieurs municipalités n’ont d’autre choix que d’augmenter à nouveau la facture de leurs contribuables.
Heureusement, ce ne sera pas le cas à Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD).
Ces 8 dernières années, les citoyens augustinois ont fait de grands efforts et la situation financière de la Ville s’est nettement améliorée. Le gel de taxes décrété en 2021 peut alors se poursuivre au moins jusqu’à la fin du mandat (2025).
VSAD et VdQ, des factures comparables
Pour se comparer, il ne faut pas juste regarder les taux de taxation, mais aussi considérer tous les tarifs et frais que l’on paie tout au long de l’année (aqueduc, égout & matières résiduelles, camps de jour, activités culturelles et de loisirs, permis, etc.) ou que l’on ne paie pas (taxe spéciale piscine résidentielle, vignette de stationnement, enregistrement pour les chats, taxe sur les stationnements des commerces et industries, etc.).
Mercredi dernier, la Ville de Québec a annoncé une augmentation moyenne de 3,9% du compte de taxes résidentiel (+4,7% des comptes de taxes commerciaux et industriels), une indexation générale des biens et services de 5,6% et l’imposition de nouveaux frais.
Budget 2024*
Saint-Augustin-de-Desmaures
Ville de Québec (Centre-Ville)
Ville de Québec (Villes fusionnées)**
Taux résidentiel
0,9772
0,9485
0,9072
Tarifs (aqueduc, égout, matières résiduelles)
457$
524$
524$
Taux commercial moins de 400k$
2,4847
3,3924
3,2447
Taux commercial 400k$ et plus
3,1372
3,3924
3,2447
Taux industriel
2,9868
3,3924
3,2447
Enregistrement chat
N/A
11$ par 🐈⬛
11$ par 🐈⬛
Vignette de stationnement
N/A
150$ 1er véhicule 225$ 2e+ véhicule
150$ 1er véhicule 225$ 2e+ véhicule
*Les adoptions sont prévues d’ici la mi-décembre 2023. **Val-Bélair: Taux résidentiel = 0,9093 et taux non résidentiel = 3,2522.
En 2024, pour une maison de 293 000$ (valeur moyenne dans la Ville de Québec), en considérant seulement la taxe foncière et les tarifs d’aqueduc, d’égout et de matières résiduelles, le total du compte de taxes serait de 3320$ à Saint-Augustin-de-Desmaures et de 3220$ à la Ville de Québec. La différence n’est que de 100$, sans compter les frais additionnels tels que décrits précédemment.
À noter que les niveaux de taxation industriels et commerciaux sont très compétitifs sur le territoire augustinois. Cela nous permet entre autres de soutenir les commerces existants et d’être attractif.
Ce mercredi 6 décembre, la Ville de Québec a présenté son budget 2024 qui inclut les prévisions pour l’agglomération. Le montant de la quote-part de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures s’élèvera donc à 32,7 millions $ en 2024 (un bon de 4,8 millions par rapport à 2023).
Cette hausse importante est entre autres due à l’augmentation du potentiel fiscal de Saint-Augustin-de-Desmaures (plus de condominiums et plus d’industries = plus de taxes municipales, donc plus de quote-part) et au déplafonnement des dépenses mixtes dans la formule de calcul de la quote-part (règlement de la Ville de Québec faisant l’objet de contestations juridiques par les villes de Saint-Augustin-de-Desmaures et l’Ancienne-Lorette).
Toutefois, grâce à notre épargne collective, aux revenus croissants et aux économies réalisées (entre autres en intérêts sur la dette), nous pouvons faire face à cette augmentation sans modifier nos objectifs (gel de taxes, remboursement intensif de la dette, investissements payés comptant), et ce malgré l’inflation toujours présente.
Le budget 2024 et le PQI 2024-2028 de Saint-Augustin-de-Desmaures seront adoptés en séance extraordinaire le mardi 12 décembre 2023 à 18h30. Je vous invite à consulter les faits saillants à cette adresse: yannicklebrasseur.com/budget2024.
Cliquez sur la capture d’écran ci-dessous pour agrandir…
Source: Capture d’écran du Budget 2024 de la Ville de Québec (page 104)
Lors de la séance extraordinaire du mardi 12 décembre 2023 à 18h30, le budget 2024 et le programme quinquennal d’immobilisations (PQI) 2024-2028 seront adoptés.
Suivant cette séance, je vous invite à consulter le lien ci-dessous pour connaître tous les faits saillants:
Lors de la séance extraordinaire du mardi 12 décembre 2023 à 18h30, le budget 2024 et le programme quinquennal d’immobilisations (PQI) 2024-2028 seront adoptés.
Suivant cette séance, je vous invite à consulter le lien ci-dessous pour connaître tous les faits saillants:
La journée mondiale de l’environnement est l’occasion de sensibiliser à l’importance de poser des gestes concrets pour prendre soin de la nature.
Quelles sont les actions posées par la Ville et ses citoyens?
Compétences d’agglomération
La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures fait partie de l’agglomération. Donc, via la quote-part, les augustinois contribuent à toutes les améliorations en matière de transport collectif (autobus, tramway, flexibus), d’élimination et de valorisation des matières résiduelles (écocentre, recyclage, centre de biométhanisation), d’alimentation en eau et d’assainissement des eaux usées.
Centre de biométhanisation de l’agglomération (source: Ville de Québec)
Mobilité
La Ville investie chaque année (PQI) pour favoriser et sécuriser les déplacements actifs (plus de 4M$ en 2023 seulement); trottoirs, bandes et pistes cyclables, sentiers, passerelles, parcours actifs, «route verte».
Deux véhicules hybrides sont à la disposition des employés pour leurs déplacements dans le cadre de leur travail.
Des bornes de recharge sont installées au CSM et d’autres seront ajoutées au centre communautaire (CCMSE) et à l’hôtel de ville.
Un stationnement incitatif gratuit a été mis sur pied au complexe sportif multifonctionnel (CSM) pour faciliter le covoiturage et l’utilisation du transport en commun.
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Programmes de plantation d’arbres
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Cette année, la Ville a mis en place un programme d’aide financière (250000$) pour favoriser la plantation d’arbres sur les terrains privés (destiné aux résidents, entreprises et institutions). Tous les détails ici.
En 2023, 1/2 million $ est aussi prévu pour la plantation d’arbres sur les terrains municipaux.
Achat local
La Ville apporte une aide financière et logistique au Marché Public Saint-Augustin.
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Des efforts sont faits pour partager le savoir-faire des agriculteurs/producteurs augustinois et inciter la population à consommer localement.
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Jardins communautaires
Deux jardins communautaires sont actuellement offerts aux citoyens qui désirent cultiver un potager. Un troisième emplacement est envisagé dans le secteur Est.
Parcs, espaces verts et milieux naturels
La Ville compte plus de 20 parcs et espaces verts. Des sommes importantes y sont investies annuellement (4M$ en 2023 seulement).
Récemment, les sentiers des parcs Riverain et des Hauts-Fonds ont été mis à niveau afin de permettre aux citoyens de profiter de ces milieux naturels d’exception.
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Un sentier pédestre reliant le parc des Hauts-Fonds au parc de la Falaise (escalier) sera réalisé en 2023-2024 et un nouveau projet d’accès au fleuve via le Chemin du Roy est aussi dans les cartons.
Lac Saint-Augustin
Un comité consultatif chargé d’étudier et de soumettre au conseil municipal des recommandations quant aux enjeux entourant le lac Saint-Augustin est en fonction. Ce comité est composé d’élus, de professionnels et d’experts.
Le plan quinquennal d’immobilisations 2023-2027 (PQI) prévoit un montant de 4,5 millions $ afin d’exécuter des travaux qui visent à freiner la détérioration du plan d’eau.
La vision est aussi d’exploiter le potentiel récréatif du lac Saint-Augustin sans compromettre l’environnement.
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Organismes en action
Plusieurs organismes œuvrent à la protection et à la valorisation des milieux écologiques. Ceux-ci reçoivent des subventions pour différents projets.
Fondation québécoise pour la protection du patrimoine naturel (FQPPN): Gestion du parc des Hauts-Fonds et de la réserve naturelle des Battures-de-Saint-Augustin-de-Desmaures – fqppn.org;
Organisme des bassins versants de la capitale (OBVC): Mise en œuvre de la gestion intégrée de l’eau par bassin versant sur l’ensemble du territoire, concertation entre les usagers et les gestionnaires, mise en œuvre de divers projets visant la préservation et la conservation de l’eau – obvcapitale.org;
Conseil de bassin de la rivière du Cap-Rouge (CBRCR): Promotion de la gestion intégrée et responsable de l’eau dans le bassin versant de la rivière du Cap Rouge afin d’améliorer sa qualité, valoriser ses usages et préserver les espèces qui y vivent – cbrcr.org;
Fondation Héritage Faune: Restauration d’habitats fauniques et à la préservation de la biodiversité par le soutien de projets, de recherches et d’études se rapportant à la faune – Fondation Héritage Faune.
Mais encore…
Documentation électronique pour les séances du conseil (économie de papier), télétravail (moins de circulation), rénovation des bâtiments (économie d’énergie), entretien préventif des infrastructures (éviter le vieillissement prématuré et le gaspillage), ajout de mobiliers urbains (bancs, supports à vélo, abreuvoirs), l’éclairage de rue à la technologie DEL, respecter et faire respecter les normes environnementales (très important), etc.
Les contenants et les sacs mauves nécessaires aux fins de la collecte des résidus alimentaires ont été distribués sur tout le territoire augustinois.
Vous n’avez pas reçu votre matériel en date du 5 juin? Contactez le Service des travaux publics à l’adresse matieres.residuelles@vsad.ca ou par téléphone au 418-878-2955.
De nouvelles distributions de sacs mauves auront lieu aux 6 mois. Au besoin, les citoyens pourront également s’en procurer à l’hôtel de ville.
Pour plus d’informations, cliquez sur le lien ci-dessous.
Dès maintenant, les citoyens sont donc invités à nouer, et placer les sacs mauves, une fois remplis, directement dans le contenant à ordures extérieur. C’est aussi simple que ça!
Le mois de l’eau sensibilise à la gestion durable de l’eau douce.
Cliquez sur les photos pour agrandir…
Quelles actions pouvons-nous mettre en pratique pour utiliser, consommer et gérer l’eau de manière plus durable?
Manger local: Acheter des aliments locaux et de saison et rechercher des produits fabriqués qui utilisent moins d’eau;
Protéger la nature: Planter un arbre ou créer un jardin de pluie – utiliser des solutions naturelles pour réduire le risque d’inondation et stocker l’eau;
Stop à la pollution: Ne pas jeter de déchets alimentaires, d’huile, de médicaments ou de produits chimiques dans les toilettes ou les canalisations;
Nettoyer: Participer au nettoyage des rivières, des lacs, des zones humides ou des plages de ma région;
Être curieux: Découvrir d’où vient l’eau que j’utilise, comment elle est partagée et comment mes déchets sont gérés.
La production d’eau potable et le traitement des eaux usées, incluant les stations de pompage et les réservoirs, sont des compétences d’agglomération (services rendus par la Ville de Québec), tandis que les canalisations locales d’aqueducs et d’égouts sont de la responsabilité de chacune des municipalités desservies (dépenses de proximité).
L’eau potable consommée à Saint-Augustin-de-Desmaures est produite à l’usine de traitement des eaux de Sainte-Foy et elle provient du fleuve Saint-Laurent. L’assainissement des eaux usées est effectué à la station localisée à l’angle du boulevard Charest Ouest et de l’autoroute Henri-IV.
Quelques chiffres …
En 2019, tous usages confondus, 400 litres d’eau / personne / jour étaient distribués;
À cause des fuites, environ 20% de la quantité d’eau produite est perdue;
En 2019, la consommation d’eau résidentielle était estimée à 225 litres / personne / jour;
L’eau du robinet passe seulement 24 à 48 heures dans le réseau;
Les eaux usées proviennent à 92 % d’un usage domestique et 8 % d’un usage industriel;
En 2019, le coût de production de l’eau potable et du traitement des eaux usées était de 332$ par citoyen (+/- 6,5 M$ pour la population augustinoise).
