La Ville a donné avis public que le budget 2022, ainsi que le programme quinquennal d’immobilisations pour les années 2022-2023-2024-2025-2026 seront adoptés lors de la séance extraordinaire du conseil municipal qui aura lieu le 14 décembre 2021, à 19h30.
Vous pourrez consulter les faits saillants du budget sur ce blogue à l’adresse:
Au moment d’écrire cette publication, le jugement n’était pas accessible au public. Puisque ce jugement fera jurisprudence, il m’importe d’en prendre connaissance lorsqu’il sera disponible.
Comme il l’a été relaté par les médias, en janvier dernier, j’ai en effet transmis à la Commission Municipale du Québec des extraits vidéos des séances et des courriels portant sur le «projet d’Hydro-Québec – route Tessier». Il est d’ailleurs possible pour tous citoyens de soumettre des renseignements comme je l’ai fait électroniquement en remplissant le formulaire sur le site de la CMQ.
La suite du processus est administrative et juridictionnel.
«La Direction du contentieux et des enquêtes (DCE) de la Commission reçoit et traite les signalements formulés concernant les élus municipaux. C’est elle qui déclenche et réalise les enquêtes administratives en éthique et en déontologie municipales, qui décide, s’il y a lieu, de citer l’élu en déontologie municipale afin qu’un juge administratif du tribunal de la Commission soit saisi pour déterminer si un manquement a été commis. La DCE agit alors à titre de poursuivant devant la division juridictionnelle. Les fonctions administratives et juridictionnelles s’exercent de façon totalement indépendante. L’impartialité du juge est notamment garantie par la Directive sur le cloisonnement des fonctions pour l’application de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale («muraille de Chine»). Aussi, les accès physique et informatique aux informations détenues par la Direction du contentieux et des enquêtes sont sécurisés et ne sont jamais accessibles aux juges administratifs.» – Source: CMQ
Précisions
Mes interventions sur le «projet d’Hydro-Québec – route Tessier» aux séances du conseil sont publics (Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures – Webdiffusion) et bien que j’ai fermement défendu mes décisions, mon argumentaire était factuel et n’a jamais outrepassé nos règles de régie interne.
De même, durant la campagne, j’ai écrit un article pour lequel j’ai reçu une mise en demeure. J’ai alors retiré cet article tel que demandé.
Vous comprendrez que je ne commenterai pas davantage. Pour ma part, le dossier est clos.
Finalement, il est important de rappeler qu’il est interdit d’exercer des mesures de représailles contre une personne au motif qu’elle a communiqué de bonne foi des renseignements ou collaboré à une enquête de la Commission Municipale du Québec. Il est également interdit de menacer une personne de représailles pour qu’elle s’abstienne de communiquer des renseignements ou de collaborer à une enquête de la Commission.
La première séance du conseil municipal 2021-2025 sera mardi le 23 novembre à 19h30 à la salle Jobin de l’Hôtel de Ville. L’accès au public est permis selon les règles sanitaires en vigueur et la séance est webdiffusée en direct.
Les préparatifs des élus vont bon train. Lundi dernier, nous avons participé à une formation sur l’utilisation de la plateforme documentaire électronique (conseil sans papier). Puis mardi, nous avons rencontré toute l’équipe de direction et reçu plusieurs informations qui nous aideront à bien exécuter notre rôle et nos responsabilités. Ces moments sont forts utiles, autant pour les nouveaux élus que pour ceux dont le mandat a été renouvelé.
Cliquez sur ce lien pour en apprendre plus sur le rôle et les responsabilités des élus municipaux…
Conseil municipal et élus
Les élues et élus réunis en conseil représentent la population. Ils prennent les décisions sur les orientations et les priorités de la municipalité et en administrent les affaires.
Rôle du conseil municipal
Le conseil municipal assume les compétences dévolues par les lois qui le concernent et s’assure d’offrir des services répondant aux besoins de la collectivité. Lorsqu’il décide des orientations et des priorités d’action de la municipalité, ses décisions prennent la forme de résolutions ou de règlements adoptés lors d’une assemblée tenue selon les règles.
Composition du conseil
Nombre de conseillers
À Saint-Augustin-de-Desmaures, le conseil municipal comprend une mairesse ou un maire et six conseillères municipales ou conseillers municipaux.
Le territoire est divisé en six districts électoraux, chacun représenté par une conseillère ou un conseiller. Les électrices et électeurs votent donc pour le poste de conseillère ou conseiller de leur district et pour le poste de mairesse ou de maire.
Durée des mandats
Le mandat des élues et élus municipaux est de quatre ans, soit la période entre deux élections générales, à l’exception du mandat des membres du conseil élus lors d’une élection partielle.
Mairesse ou maire
Les principales responsabilités de la mairesse ou du maire sont :
de présider les assemblées du conseil et de travailler en collégialité avec les conseillères municipales ou conseillers municipaux;
d’assumer son droit de surveillance, d’investigation et de contrôle sur le fonctionnement des services municipaux.
En tout temps, la mairesse ou le maire participe à la prise de décisions lors des assemblées du conseil, mais n’est pas dans l’obligation de voter. Dans une situation d’urgence qui menace la vie ou la santé de la population ou l’intégrité de l’équipement municipal, la mairesse ou le maire peut, de son propre chef, autoriser les dépenses et attribuer les contrats jugés nécessaires pour remédier à la situation.
De plus, la mairesse ou le maire participe à d’autres instances démocratiques, comme le conseil d’agglomération.
Conseillère ou conseiller
En plus d’assister aux assemblées du conseil et d’y faire valoir les intérêts des citoyens de la municipalité, les conseillères et conseillers peuvent :
éclairer le conseil sur des sujets particuliers;
participer à des commissions ou à des comités.
Les conseillères et les conseillers doivent voter à chaque proposition débattue lors des assemblées du conseil, sauf s’ils sont en situation de conflit d’intérêts. Ils peuvent aussi être appelés à agir à titre de mairesse suppléante ou de maire suppléant à certaine conditions.
Source: MAMH
Calendrier des séances
Après le 23 novembre, il restera deux séances ordinaires (7 et 21 décembre) et une séance extraordinaire (date à préciser – budget) en 2021. Le calendrier des séances 2022 sera bientôt rendu public. Pour ne rien manquer, abonnez-vous aux alertes citoyennes.
*À noter que ce lien est incompatible avec les navigateurs de Facebook et Twitter. Il faut l’ouvrir avec le navigateur de votre téléphone, tablette ou ordinateur (Safari, Chrome, Internet Explorer, Samsung Internet, etc).
«Je, Yannick LeBrasseur, déclare que j’exercerai mes fonctions de conseiller avec honnêteté et justice dans le respect de la loi et du Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de Saint-Augustin-de-Desmaures et que je m’engage à respecter les règles de ce code applicables après la fin de mon mandat.»
Ce soir, tous les élus de Saint-Augustin-de-Desmaures ont prêté serment. J’étais accompagné de ma conjointe, mes deux fils et de huit invités.
Cet acte solennel marque officiellement le début de notre mandat 2021-2025. Nous avons d’ailleurs reçu tout notre matériel de travail.
Je vous partage ci-dessous le discours que j’avais préparé pour l’occasion.
«Bonsoir,
D’abord, je remercie tous les électeurs de mon quartier, le district 3. Je suis profondément touché et reconnaissant par votre grande mobilisation et votre grande confiance.
Présent #pourvous, ce n’est pas qu’un slogan de campagne, c’est un travail de terrain, c’est un ensemble d’actions et de décisions qui impliquent toute la famille. Je remercie ma conjointe et mes deux garçons pour leur grand support dans tous mes projets, dont celui de vous représenter au sein du conseil.
Ici ce soir, à ma table, en plus de ma famille, j’ai quelques invités. Ces invités n’ont pas été choisis aux hasards. Ce sont des personnes qui sont importantes et qui m’inspirent. En fait, ils incarnent les quatre grands chantiers sur lesquels je compte m’investir plus personnellement pendant les quatre prochaines années.
D’abord, M. Jean-Claude Saint-Pierre et M. Guy Rochette, deux résidents du Manoir du Verger. Messieurs Rochette, Saint-Pierre, pour les raisons que nous connaissons tous, je n’ai pas pu vous visiter aussi souvent que je l’aurais voulu. Vos besoins et vos attentes doivent être entendus. Nous sommes maintenant sur la bonne voie.
Sachez que M. Saint-Pierre a été journaliste pendant plus de 40 ans. Il « dévore toujours l’information locale » et malgré la retraite, il continue de nous informer. Je suis aussi passionné d’actualité et je me suis donné comme mission de vulgariser particulièrement l’actualité municipale. De la rendre plus accessible. Monsieur Saint-Pierre est l’un de mes modèles. Alors, mon premier grand chantier de poursuivre les efforts pour avoir une communication plus efficace avec les citoyens.
Ensuite, je suis accompagné de M. Yoland Gagné, président du Club Lions Cap-Rouge/Saint-Augustin, et de sa conjointe, Mme Françoise Proulx. Les Lions ont pour mission de SERVIR. Les Lions permettent la réalisation de projets, indirectement en supportant par exemple la Maison des jeunes, Présence-Famille, la fondation du SSF ou directement dans des projets comme les parcours des Lions de marche et de course à pied et bientôt un nouveau projet de piano public extérieur au village. Donc, mon deuxième engagement est de maintenir cette collaboration essentielle avec nos partenaires afin d’offrir des services de proximité accessible à tous, diversifiés, fiables et de qualité.
En troisième lieu, je suis entouré de Mme Claudette Hethrington, présidente de la Société Saint-Vincent de Paul (SSVP) de Saint-Augustin, et de Mme Candide Gingras, aussi bénévole à la SSVP. Toutes les deux habitent le Manoir du Moulin. Les personnes désavantagées, les aînés et les gens vivants seuls ont été très affectés pendant la pandémie. S’il fallait encore convaincre certaines personnes du rôle essentiel que joue les bénévoles et les organismes communautaires dans le maintien et l’amélioration de la qualité de vie de notre milieu, et bien les deux dernières années en ont fait la preuve irréfutable. La pandémie a toutefois accentué les défis que doivent relever les bénévoles et elle a fragilisé certaines organisations. Il est primordial de les accompagner pour assurer leur pérennité. Voilà mon troisième chantier.
Finalement, je suis avec Mme Francine Moreau et M. Jean-Marc Poulin. Mme Moreau et M. Poulin représentent les propriétaires qui sont affectés par les normes de lotissement et de zonage au lac Nord. Ces propriétaires vivent une situation jugée inéquitable depuis plusieurs années. De plus, ils subissent la dégradation accélérée du lac. Par conséquent, mon quatrième grand chantier est de poursuivre mon implication dans les projets de protection et de valorisation de nos milieux naturels, dont le grand défi de revitalisation du lac Saint-Augustin, tout en s’assurant d’un traitement équitable des citoyens.
Je félicite à mon tour tous nouveaux élus et j’ai très hâte de débuter le travail avec vous.
«Plus les citoyens participent à la vie municipale, plus leurs opinions, leurs besoins et leurs intérêts seront connus des élus et pris en considération dans les décisions publiques.»
Faites connaître vos préoccupations, suggestions et ou solutions sur les sujets qui vous concernent. Voici plusieurs moyens qui sont à votre disposition pour s’informer et influencer les décisions. Cliquez sur les liens ci-dessous.
*Inscrivez-vous aux alertes-citoyennes pour ne rien manquer (routes fermées, avis d’ébullition, avis publics, travaux, activités à venir ou annulées, opération déneigement, consultation, etc.).
Pour favoriser la participation citoyenne, la ville s’est dotée d’une plateforme de consultation publique. La parole est à vous. Inscrivez-vous pour ne rien manquer…
☑️ VOTEZ Yannick LeBrasseur, Conseiller District 3
Aujourd’hui, de 9h30 à 20h, à l’École des Pionniers (Laure-Gaudreault).
Bilan de campagne
Le 17 septembre dernier, j’ai déposé ma candidature au bureau de la présidente d’élections. Le même jour, avec ma conjointe, mes garçons et des voisins, j’ai posé mes affiches… trois grandes pancartes et vingt petites pancartes doubles répartis un peu partout dans le district.
Ensuite, quelques jours plus tard, avec l’aide de mes garçons et de leurs amis, nous avons distribué un peu plus de 1000 accroches portes.
Entre le 9 et le 30 octobre, j’ai fait mon porte à porte. J’ai cogné à exactement 1067 portes. J’ai pu discuter avec au moins 300 électeurs. Je vous ai alors présenté mon bilan 2017-2021 et mon programme 2021-2025. Consultez mon dépliant en cliquant sur les liens précédents.
Pour rejoindre les citoyens dans des immeubles où l’accès aux visiteurs est plus restreint, j’ai utilisé le publipostage.
Je suis aussi allé à la rencontre des résidents du Manoir du Verger et du Manoir du Moulin. Malheureusement, la pandémie nous a contraint à moins visiter les personnes aînées, mais j’ai senti par l’accueil reçu l’importance de se revoir plus fréquemment.
Puis, j’ai rédigé 73 articles sur mon site web yannicklebrasseur.com sur le sujet des élections (3660 consultations) et partagé une centaine de publications sur ma page Facebook où vous avez interagi et commenté (12390 consultations).
Cette campagne électorale aura duré 52 jours. C’est évidemment le plus grand exercice de consultation citoyenne et j’en ressors animé par un très grand désir de poursuivre le travail et déterminer à répondre à vos attentes.
Vous êtes unanimes…
Saint-Augustin-de-Desmaures est un endroit magnifique où il fait bon vivre. Vous êtes attachés à votre quartier et fiers d’y habiter.
Votre grande priorité: L’amélioration continue des services et de la qualité de vie.
Soyez convaincu! Votre priorité est ma priorité. Vous pouvez compter sur moi. Je serai votre voix au sein du conseil.
Ce dimanche 7 novembre, je sollicite votre confiance pour un deuxième mandat.
Concrétisez votre appui en exerçant votre droit de vote.
VOTEZ Yannick LeBrasseur, Conseiller District 3.
Ce vendredi 17 septembre, j’ai officiellement déposé ma candidature au poste de Conseiller Municipal du District 3 – Lahaye.
Je vous invite à suivre ma campagne en consultant régulièrement cette page:
J’avais plusieurs slogans en tête, mais je pense m’être arrêté sur celui qui définit le mieux mon engagement passé et à venir…
Suite à la consultation citoyenne que j’ai menée au cours de l’été et aux nombreux échanges que nous avons eu, je vous propose un programme 2021-2025 qui vous ressemble (notre quartier) et qui nous rassemble (notre ville).
Ce dimanche 7 novembre, je sollicite votre confiance pour un deuxième mandat.
Concrétisez votre appui en exerçant votre droit de vote.
☑️ VOTEZ Yannick LeBrasseur, Candidat indépendant Conseiller District 3.
Vous êtes unanimes… Saint-Augustin-de-Desmaures est un endroit magnifique où il fait bon vivre. Vous êtes attachés à votre quartier et fiers d’y habiter.
👉 Votre grande priorité: L’amélioration continue des services et de la qualité de vie.
Soyez convaincu! Votre priorité est ma priorité. Vous pouvez compter sur moi. Je serai votre voix au sein du conseil.
Après les deux jours de vote par anticipation les 30-31 octobre et le vote au bureau de la présidente d’élections de mercredi dernier, le taux de participation a atteint 29,77%.
Dans notre district (d3), 798 électeurs (29,1 %) se sont prévalus de leur droit de vote.
VOTEZ dimanche le 7 novembre
Les augustinois sont sortis voter massivement jusqu’à maintenant. Ils ne veulent pas de retour en arrière. Ils veulent « garder le cap » de la bonne gestion de leurs finances. Affirmons le haut et fort à nouveau ce dimanche 7 novembre.
Quand? Dimanche 7 novembre de 9h30 à 20h;
Où? À l’École des Pionniers – Pavillon Laure-Gaudreault.
J’ai besoin de vous…
Lors du porte à porte, vous m’avez fait part de votre confiance. Il est essentiel que votre appui se traduise en vote. Nous formons une équipe et nous donnons tout jusqu’à la victoire.
☑️ Yannick LeBrasseur, Conseiller District 3
Mobilisons-nous !
Votez pour en finir avec la dette (2023-2024);
Votez pour l’abolition de la taxe à la dette et le gel pour 4 ans (baisse du compte de taxes de 4%);
Votez pour poursuivre les investissements dans les routes (Racette, 138), conduites d’eau, parcs, bâtiments (toit bibliothèque, garage municipal, Delphis-Marois), équipements sportifs, etc, sans réemprunter;
Votez pour l’amélioration constante des services (déneigement, autobus, sports, loisirs, culture, police, communication, consultation);
Votez pour des projets de sentiers dans notre quartier (parc de la Falaise) et sur les terres de l’Université Laval;
Votez pour une participation dans le projet d’améliorations des cours d’écoles des Pionniers;
Votez pour une mise à jour des terrains de baseball, soccer et jeux d’eau;
Votez pour prolonger la rue des Artisans vers Tessier et désengorger le village;
Votez pour agir en sécurité routière (vitesse, sensibilisation, radars, traverses piétonnes, trottoirs);
Votez pour un engagement à promouvoir l’achat local, les commerces, artistes et artisans augustinois;
Votez pour une « VRAIE » reconnaissance des bénévoles et des organismes communautaires;
Votez pour une personne impliquée activement dans le milieu;
Il n’est pas question de dilapider nos économies collectives en promesses électorales démesurées et irresponsables comme le font certains opportunistes. Il ne faut pas lâcher aussi près du but. «Gardons le cap» sur la gestion prudente et rigoureuse des finances. CONTINUEZ d’exprimer massivement votre appui au plan de redressement mis en place en 2018 (administration Juneau). VOTEZ le 7 novembre prochain (9h30 à 20h à l’École des Pionniers-Laure-Gaudreault).
Lisez le texte ci-dessous du Maire Sylvain Juneau.
« NOS ÉPARGNES COLLECTIVES : PRUDENCE ET STABILITÉ
Le surplus financier dégagé au cours des dernières années, essentiellement dû aux ventes de terrains industriels, aux augmentations de revenus de taxes commerciales associées à la construction de ces nouveaux immeubles, aux gains réalisés en cour contre la Ville de Québec dans le dossier de la quote-part et à plusieurs subventions obtenues, permet d’envisager l’avenir avec confiance et optimisme d’un point de vue financier à Saint-Augustin-de-Desmaures. Le contexte financier actuel permet de considérer éliminer la surtaxe à la dette du compte de taxes (une réduction de près de 4%) dès 2022 et ensuite geler ce dernier pour les années à venir.
La dette astronomique de la Ville a été rabattue de plusieurs dizaines de millions de dollars au cours des dernières années, tout en maintenant des investissements importants dans nos infrastructures (routes, bâtiments et autres) en les payant systématiquement comptant. En remboursant notre dette, on dégage de l’argent en ayant de moins en moins de capital et d’intérêts à verser chaque année. Cet argent rendu disponible permet notamment de payer nos immobilisations sans emprunter et donc de rembourser notre dette encore plus rapidement, laquelle est encore deux fois trop élevée.
L’opération est planifiée sur le long terme et pour qu’elle soit une réussite, il faut faire preuve de prudence. En matière de finances publiques, c’est la clé du succès. Prudence, stabilité, prévisibilité.
Il faut donc se garder de dilapider nos économies collectives, notamment en baissant d’un coup les taxes de façon drastique.
Une telle option impliquerait en effet de recourir éventuellement à nouveau au coûteux endettement. Avec les augmentations de taux d’intérêt annoncées, ce serait catastrophique. Par ailleurs, cela engendrerait aussi nécessairement des coupures de services. En effet, on ne peut sérieusement promettre à la fois des baisses de taxes majeures et une réduction significative de la dette sans couper quelque part. L’argent ne pousse pas dans les arbres…
Dépenser moins en équipement de voirie? Paver moins de rues à chaque année? Négliger l’entretien de nos bâtiments? Revenir à la cueillette du recyclage aux deux semaines? Déneiger les rues et trottoirs moins rapidement? Laisser fondre la neige plutôt que de souffler après les bordées? Laisser les rues sales au printemps? Verser moins en subvention aux organismes communautaires, sportifs et culturels? Cesser d’investir dans les « skate parcs » ou les espaces verts? Éliminer la plantation d’arbres? Couper dans les achats de livres pour la bibliothèque? Je vous laisse imaginer la suite de la liste des coupures de services possibles… Un cauchemar.
En ce qui me concerne, sachez que tout cela est totalement hors de question. Je me fais un devoir de veiller à ce que vous receviez les meilleurs services au meilleur coût possible et il m’importe pour ce faire que nos équipements et bâtiments soient en bon état, que nos artères soient bien entretenues hiver comme été, que les matières résiduelles soient ramassées efficacement, que nos organismes soient soutenus, que les investissements dans nos parcs se fassent année après année, que notre bibliothèque soit à la hauteur de sa clientèle, etc. Pas question de couper dans les services, au contraire. C’est la raison d’être d’une Ville. Les services aux citoyens.
Je vous donne l’heure juste depuis six ans. J’ai fait ce à quoi je m’étais engagé et je vais continuer. Vous pouvez compter sur moi pour m’assurer que nos économies collectives soient utilisées à bon escient, pour l’intérêt commun. Gardons le cap. Pour un avenir stable et prévisible. C’est simple, clair et crédible, n’est-ce pas?
Sylvain Juneau, Candidat indépendant à la mairie, Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures