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Non-conformités constatées à la Maison Thibault-Soulard

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Crédit photo: Répertoire du patrimoine culturel du Québec

En 2009, la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures a fait l’acquisition de la résidence Thibault-Soulard. Elle relocalise le bâtiment au centre du village et effectue des travaux de «restauration».

Malgré une opposition significative des citoyens, le conseil municipal de l’époque est quand même allé de l’avant.

Et la facture est salée…
Les coûts du projet ont largement dépassé le budget initial et ont atteint 1.5 millions$.

Planification?  Gestion? Suivi?

«Ce lieu était destiné à devenir un lieu de rencontre au rez-de-chaussée et un lieu d’exposition dans les combles de la maison.»

Suite à la fermeture du Centre Communautaire Jean-Marie-Roy, lors de l’exercice de relocalisation des organismes, l’analyse de nos espaces disponibles a mis en évidence certaines irrégularités de la maison rénovée devenue publique.

L’absence d’issue de secours au sous-sol et à l’étage a contraint le Conseil à interdire l’accès et l’utilisation de ces 2 espaces. Seul le RC, soit le tiers de l’édifice, est actuellement occupé par la Société d’histoire.

De plus, la détérioration prématurée de la galerie avant a été observée.

Un entrepreneur en construction a estimé les corrections requises à 120 000$.

Il y a quelques mois, c’était 282 000$ qu’il fallait dépenser pour acheter 17 cases de stationnement tel qu’entendu il y a 3 ans.

«Tout ceci est navrant et choquant!»

Ce soir, en séance, le Conseil a mandaté ses procureurs afin «qu’ils entament les démarches en vue d’obtenir compensation pour corriger les non-conformités au code du bâtiment constatées dans la maison et pour lesquelles la responsabilité de l’architecte au dossier pourrait être engagée.»

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Litige sur la quote-part… historique

Suite aux dernier développements concernant le litige de la quote-part, je crois qu’il est opportun de revoir quelques faits saillants des dernières années. Je trouve très pertinente la période 2013 à 2018…

D’abord quelques abréviations pour alléger le texte…
VdQ: Ville de Québec
VAL: Ville de L’Ancienne-Lorette
VSAD: Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures

Équipe Corriveau

2009

  • Entente entre VdQ, VAL et VSAD (janvier 2009) qui détermine le mécanisme de calcul de la quote-part;
  • Début d’opposition de VAL au montant de quote-part calculé et facturé par VdQ;
  • VAL mandate des experts au dossier;

2010

  • VSAD se joint à VAL et reprochent à VdQ de ne pas respecter l’entente de 2009 et de surfacturer;
  • Début d’opposition de VSAD au montant de quote-part calculé et facturé par VdQ;
  • VSAD mandate son bureau d’avocat et sa firme juricomptable;

2011

  • Le ton monte et les relations continuent de s’envenimer entre la ville centre et les villes liées;
  • La VdQ s’adresse à la commission municipale pour récupérer les sommes de quote-part impayées par VAL et VSAD;
  • VAL fait une consultation publique postale et demande aux citoyens s’ils veulent demeurer une ville défusionnée, et par conséquent autoriser leur maire, Émile Loranger, à contester devant les tribunaux les montants facturés en quote-part ou s’ils préfèrent retourner au sein de la VdQ – Les citoyens choisissent la première option par une forte majorité;

2012

  • Hausse de taxes de 33% à VAL;
  • Hausse marquée des immobilisations à VSAD;
  • La mobilisation citoyenne s’intensifie à VSAD;

2013

  • Année record pour les dépenses en immobilisations à VSAD;

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2014

  • Des enquêteurs de l’UPAC mènent une perquisition à l’Hôtel de ville;
  • 2 plaintes de harcèlements psychologiques sont déposés contre le directeur général;
  • Le directeur général prend alors un congé avec solde et est remplacé par son adjoint (Robert Doré), qui sera promu ultérieurement;
  • VSAD est dans une situation financière très difficile, une restructuration est nécessaire et des mesures draconiennes s’imposent;

2015

  • Hausse de taxes de 25% à VSAD;
  • Démission du maire Corriveau en mars;
  • En juin, il y a élection d’un nouveau maire à VSAD (Sylvain Juneau)

Maire Juneau + 6 conseillers de l’équipe Corriveau

  • Le maire Juneau demande au MAMOT de vérifier la conformité avec la loi et les règlements de tous les actes municipaux depuis 2006;
  • Mise à pied massive, réduction des dépenses de fonctionnement et des immobilisations;
  • Début des négociations tripartites en vue d’en arriver à une nouvelle entente qui remplacerait celle de 2009;
  • Le maire Loranger se retire des discussions;
  • Une entente est signée entre les maires Labeaume et Juneau, mais doit être entérinée par le conseil municipal.
    Celle-ci prévoit:
    • l’abandon des procédures judiciaires dans le dossier de la quote-part, donc du remboursement potentiel de 30 millions$ que l’on pourrait obtenir en 2020;
    • un nouveau mécanisme de calcul de la quote-part prévisible influencé que par l’inflation ou presque, puisque la richesse foncière n’avait maintenant que très peu d’impact sur la formule – le montant de quote-part facturé à VSAD devenait indépendant du budget de l’agglomération;
    • l’ajout au schéma d’une nouvelle zone industrielle qui rapporterait plus de 60 millions$ à VSAD;
    • l’ajout au schéma d’une nouvelle zone de développement résidentielle entre Tessier et Jean-Juneau où il serait possible de prolonger les rues des Artisans et du Charon – permettant ainsi de désengorger la route 138;
    • des ententes de réciprocité avec la VdQ afin de réaliser des économies d’échelle;
  • Les conseillers mandatent le professeur Desrosiers pour étudier l’entente;
  • Une conseillère de l’équipe Corriveau, absente depuis plusieurs semaines, démissionne;

2016

  • Le professeur Desrosiers livrera 2 rapports en 48 heures présentant deux conclusions différentes;
    L’entente signée par Labeaume et Juneau en fin d’année 2015 est rejetée par les conseillers;
  • Raynald Brulotte est élu conseiller et devient un allier au maire Juneau;

Maire Juneau + le conseiller Brulotte + 5 conseillers de l’équipe Corriveau

  • Une controverse éclate autour de la démarche entreprise par les 5 conseillers Corriveau pour sélectionner une nouvelle firme juricomptable (Deloitte);

2017

  • Deloitte se retire et Quotient, présent depuis le début du litige, revient finalement au dossier, mais avec un mandat limité par les 5 conseillers Corriveau:
    • Ces derniers refusent d’abord d’autoriser la firme Quotient à assister le procureur de la Ville dans le processus d’amendement de la poursuite contre l’agglomération, lequel doit être terminé au plus tard à la fin du mois de juin 2017;
    • De même, les 5 conseillers acquiescent à la demande de VAL et propose que le procureur de VSAD signe un document de confidentialité qui aurait eu pour conséquence de couper les communications entre le conseil de VSAD et leur propre procureur;
  • Juneau, Brulotte, ainsi que le procureur de la ville réussissent à convaincre les 5 conseillers et le 25 mai 2017, en séance extraordinaire, les conseillers Corriveau votent contre leur propre proposition qui aurait pu avoir pour conséquence de saborder les chances de VSAD d’obtenir un dédommagement, soit le remboursement tant espéré depuis des années;
  • Le 5 novembre 2017, le maire Juneau et le conseiller Brulotte sont réélus, et 5 nouveau conseillers indépendants sont élus;
Le Nouveau Conseil Municipal

2018

  • Le nouveau Conseil suit l’avancement des procédures et est en contact constant avec le procureur au dossier;
  • Le procès débute en février;
  • La VdQ admet avoir surfacturé VAL et VSAD pour un montant de 8 millions$;
  • Le procureur de VSAD plaide en cour et des gains importants sont obtenus en lien avec cette preuve;
  • Le rapport accablant du MAMOT est déposé en juillet 2018 et on y rapporte la gestion déficiente, l’absence de planification et les très mauvais investissements de l’équipe Corriveau qui ont mené la ville dans gouffre financier;
  • En septembre, le Juge Godbout condamne la VdQ à payer la somme de 34 millions$ aux villes de VAL et VSAD;
  • VSAD pourrait recevoir jusqu’à 30M$ en incluant les intérêts;
  • La VdQ porte ce jugement en appel
  • VAL et VSAD portent aussi appel au jugement;
  • VSAD reçoit un premier chèque de 6.5 millions$ (admissions de VdQ + intérêts) qui sera utilisé pour rembourser une partie de la lourde dette de 100 millions$ laissée par nos prédécesseurs;
  • Si le passé est garant de l’avenir, il est fort à parier que certains auraient dépensés les sommes obtenues à la fin du procès dans le CJMR plutôt que de payer la dette et ainsi baisser le fardeau des payeurs de taxes – heureusement, on le le saura jamais!

À suivre…

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Les Fake News, c’est terminé!

Voici une affirmation… ou plutôt une légende urbaine avec laquelle je suis totalement en désaccord:

«La Ville de Québec (VdQ)… l’agglomération… est responsable en grande partie de la dette et de la mauvaise posture financière de Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD).»

Pour ma part, c’est FAUX !

C’est un mythe que certains ont tenté d’inculquer dans notre esprit afin camoufler leur gestion déficiente, une absence de planification et de très mauvais investissements.

C’est écrit noir sur blanc dans le rapport du MAMOT déposé en juillet dernier.

La preuve…

La situation financière de la Ville de L’Ancienne-Lorette (VAL) n’est pas du tout gênante, contrairement à la nôtre. Le taux d’endettement de VAL avoisine 100%, tandis que notre taux d’endettement est de 300%. VAL a été bien administré. Pourtant, nous faisons partie de la même agglomération.

La quote-part, c’est une charge financière, une dépense récurrente. Et qui se calcul (cliquer ici pour plus d’infos sur le mécanisme)…

Une ville n’emprunte pas à long terme pour payer sa quote-part. Une ville emprunte pour l’amélioration d’une route, ou la construction d’un bâtiment, afin d’amortir les coûts sur la durée de vie utile. C’est un peu le principe de l’utilisateur-payeur.

En comparaison, on ne contracte pas une hypothèque pour payer ses taxes municipales ou ses factures d’électricité et de téléphone, mais plutôt pour acquérir une maison ou y faire des rénovations importantes.

Lorsque nos charges financières augmentent, il faut augmenter nos revenus et pour une ville, une des conséquences est malheureusement l’augmentation des taxes municipales.

À Saint-Augustin-de-Desmaures, les élus ont maintenus les taxes à des niveaux artificiellement bas et inférieurs à la croissance des dépenses. En 2015, acculés au pied du mur, le choc a été brutal! 25% de hausse de taxes!!!

Tant qu’à moi, pendant toutes ces années, la surfacturation de Québec ne pouvait avoir de l’influence que sur le compte de taxes et/ou sur le report de dépenses non-essentielles.

Certes, la croissance de la quote-part a été très importante entre 2009 et 2015. Cependant, jetez un coup d’œil sur le graphique ci-dessous. Regardez les dépenses incroyables en immobilisations des années 2012-2013-2014 (CCJMR, Thibault-Soulard – Place des générations, complexe sportif, infrastructures qui devaient être à la charge des promoteurs, etc.).

Cliquer sur l’image pour agrandir…

Tout ce qui se retrouve au dessus de la ligne jaune des revenus, c’est de l’emprunt!

Voilà la vraie source du problème.

Je rappelle l’objectif ultime du nouveau conseil:

Réduire notre énorme dette, dans un délai de 8 ans, à un taux d’endettement normal, soit environ 100% du budget de fonctionnement.

Une année est passée… il en reste 7.

Nous avons vécu au-dessus de nos moyens pendant une décennie, maintenant c’est dur, je suis le premier à l’admettre, mais combien nécessaire.

Les Augustinois peuvent être confiants et optimistes.

L’heure est à la transparence.

«L’ère des Fake News, c’est terminé à Saint-Augustin-de-Desmaures!»

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Le 5 novembre !

Ma dernière pub de campagne l’an dernier…

Il y a un an, vous avez été appelé à exercer votre droit de vote pour élire un nouveau Conseil.

Dans mon cas, c’était l’aboutissement d’une campagne qui avait débuté quelques mois auparavant, mais surtout d’une passion et d’un parcours personnel qui me menait inévitablement à faire un jour de la politique.

Il faut dire que je suis «passé» par un fil, avec seulement 11 voix de majorité. La soirée électorale n’était pas de tout repos. J’ai tiré de l’arrière jusqu’à la toute fin, mais l’écart se rétrécissait, et puis le résultat de la dernière boîte de scrutin fut connu!

Cette faible majorité nous a tenu en haleine une semaine de plus, jusqu’au recomptage, et puis voilà, je pouvais m’investir dans ce nouveau défi et rejoindre mes collègues déjà confirmés.

Quel défi!

La confiance est à rebâtir, une nouvelle gouvernance doit s’imposer et il y une obligation de résultats vis-à-vis les citoyens.

La première étape fut alors d’adopter un budget et un PQI. Il fallait s’approprier tous les grands dossiers.

La volonté de rembourser notre énorme dette est clairement affirmée. Il est ainsi décidé d’affecter à la dette une taxe de 1,5% par année, ainsi que d’y verser tous les surplus cumulés, ou plutôt que d’emprunter, si opportun, de payer comptant des immobilisations essentielles.

Dans le PQI, des investissements permettant de maintenir nos infrastructures routières et nos bâtiments à un niveau acceptable sont prévus.

Les Augustinois l’ont clairement exprimé… Il n’était pas question de dépenser 25 millions de dollars supplémentaires aux 19 millions déjà engouffrés dans le Centre Communautaire Jean-Marie-Roy.

Après plusieurs semaines d’études et d’analyses des options, il a été décidé de démolir le CCJMR et de construire un nouveau complexe dans l’Est de la ville qui répondra aux besoins réels et surtout qui respectera la capacité de payer des citoyens.

L’amélioration et l’instauration de mesures favorisant la transparence et la participation citoyenne sont aussi misent en place :

  • Retour du mot du maire dans le MIM;
  • Début de la webdiffusion en direct des séances du conseil et des évènements spéciaux;
  • Formation d’un comité «Relations Citoyens»;
  • Maintien des avis publics dans les journaux et ajout de ceux-ci dans le système d’Alertes Citoyens;
  • À venir : modifications du site web pour faciliter l’accès à l’information, modifications du système de requête en ligne et implantation d’une plateforme de consultation publique.

Puis, il est devenu nécessaire de donner un nouvel élan à notre administration municipale. Appuyée par la direction générale par intérim, une nouvelle philosophie de gestion est établie et quelques services sont réorganisées afin de répondre aux nouvelles orientations.

La population demande à ses élus d’agir en bon conseil d’administration et de prendre des décisions à haut rendement économique.

C’est ainsi que plusieurs actions sont entreprises, comme :

  • Maximiser la portée de chaque dollar dépensé en ayant une vision long terme, en planifiant et en s’appuyant sur des études d’experts, en respectant les lois, en mettant la sécurité au premier plan, en ayant de bonnes pratiques en matière d’emprunt, en entretenant nos infrastructures, etc.;
  • Réviser notre politique de reconnaissance des organismes communautaires: plusieurs rencontres avec ceux-ci ont permis de comprendre leur mission et de bien orienter nos appuis;
  • Négocier une entente pour l’usage de la bibliothèque Roger-Lemelin de Cap-Rouge sans frais pour nos citoyens et sans coût pour la Ville;
  • Régler via la médiation certains litiges et éviter des frais et des honoraires exorbitants;
  • Représenter les citoyens de Saint-Augustin-de-Desmaures avec vigueur, tact et stratégie à travers les différentes instances décisionnelles, comme l’agglomération, ou au niveau provincial auprès de nos députés et ministres.

Voilà!

Ce fut une année bien occupée, mais combien plaisante et valorisante, entouré de collègues et de professionnels dévoués et engagés.

On continue…

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Centre de loisirs dans l’est de la ville: Suivi et analyse des besoins…

Suivi…

À la dernière séance, le maire a fait un suivi à propos du projet de construction du nouveau centre des loisirs dans l’est de la ville.

Nous n’avons pas obtenu de subvention du «programme de soutien aux installations sportives et récréatives». Ceci nous amène à modifier substantiellement le projet qui sera bien entendu plus modeste que présenté en février dernier.

La firme qui préparait l’appel d’offres de démolition a donc été proactive et a présenté des options qui permettrait de réaliser des économies non négligeables pour le futur bâtiment. Une partie des fondations (environ le tiers), la salle mécanique (pratiquement neuve), la géothermie et quelques éléments structuraux (après mise aux normes) du CJMR «pourraient» être récupérés.

Le mandat de la firme impliquée est aujourd’hui revu afin d’aller plus loin dans l’analyse pour maximiser une réutilisation logique en fonction des besoins et des coûts. Prendre des décisions basées sur des faits, documentées et appuyées par des experts est selon moi de la bonne gestion.

Jusqu’à aujourd’hui, les honoraires s’élèvent à 15625$. Les coûts à venir pour le mandat modifié seront de 36000$. Un plan fonctionnel et technique qui définit les volumes et la localisation de l’édifice sera rédigé et intégré au futur devis.

Pendant ce temps, la ville dispose de certains biens, meubles, collection de livres et équipements audiovisuels à titre gratuit ou sous forme de troc, en faveur d’organismes communautaires, OSBL, écoles, commissions scolaires, œuvres de bienfaisance, etc.

Cet automne, un nouvel appel d’offres de démolition, réutilisation/réfection et construction sera lancé.

D’ici plus ou moins un an, les Augustinois devraient profiter de cette nouvelle installation dans l’est de la Ville.

Analyse des besoins…

Certaines personnes se questionnent sur l’analyse des besoins…

Durant la dernière année, nous avons rencontrées la presque totalité des organismes communautaires, associations et clubs sportifs qui bonifient l’offre de services de la ville, qui dynamisent le milieu de vie et qui aident les aînés ou les plus démunis.

Taekwondo, Yoseikan Budo, escrime, badminton, pickleball, gymnastique, natation, soccer, hockey, patinage artistique, La-Mi-Sol, L’harmonie, Chant libre, association culturelle, société d’histoire, théâtre, Fadoq, Présence Famille, St-Vincent-de-Paul, scouts, maison des jeunes, cercle des fermières, cblsa, club de course, fqppn, etc…

Nous avons invité des responsables en plénier, nous avons participé à des dizaines d’évènements, nous avons discuté avec des membres et avec les citoyens.

Nos services des loisirs, de la culture, des bâtiments et des parcs ont donné leurs orientations.

Nous avons revu notre politique de reconnaissance. Presque que tous les groupes ont été appuyés et relocalisés temporairement. Nous avons optimisé l’utilisation des autres bâtiments. Bien sûr que pour le moment ce n’est pas parfait… C’est pourquoi le nouveau centre est nécessaire.

Nous disposons de beaucoup d’informations sur les usagers:

  • Provenance (VSAD ou autre ville);
  • Profil;
  • Groupes d’âge;
  • Niveau de performance;
  • Statistiques de fréquentation;
  • Etc.

Les plages horaires requises pour chaque sport ou activité sont connues.

Le schéma d’aménagement de l’agglomération prévoit la croissance des ménages de notre ville pour les 20 prochaines années et nous pouvons déterminer les besoins futurs.

Toutes ces données ne sont pas colligées dans un seul document que peut consulter la population, mais elles existent et nous permettent de prendre des décisions éclairées.

L’analyse des besoins est faite!

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Suivi: Nouvelle infrastructure sportive et communautaire dans l’est de la ville

Ce soir en séance, le maire a fait un bref suivi sur le projet de construction d’une nouvelle infrastructure sportive et communautaire dans l’est de la ville.

D’abord, nous n’avons pas obtenu de subvention du «programme de soutien aux installations sportives et récréatives».

Toutefois, la décision de démolir le CJMR est maintenu pour les raisons que vous connaissez déjà… Cliquer ici pour des fins de rappel!

La firme qui prépare l’appel d’offres de démolition nous a récemment présenté des options qui nous permettrait de réaliser des économies non négligeables.  Une partie des fondations (environ le tiers), la salle mécanique (pratiquement neuve) et quelques éléments structuraux (après mise aux normes) du CJMR «pourraient» être récupérés.

Suite à ces nouveaux éléments, la firme déjà impliquée terminera son analyse pour maximiser une réutilisation logique en fonction de nos besoins.

Pendant ce temps, la ville dispose de certains biens, meubles, collection de livres et équipements audiovisuels à titre gratuit ou sous forme de troc, en faveur d’organismes communautaires, OSBL, écoles, commissions scolaires, œuvres de bienfaisance, etc.

Cet automne, un nouvel appel d’offres de démolition, réutilisation/réfection et construction sera lancé et bien entendu pour un projet plus modeste que présenté en février dernier.

D’ici plus ou moins un an, les Augustinois devraient profiter de cette nouvelle installation dans l’est de la Ville.

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Service de bibliothèque dans l’Est de la Ville

Suite à l’annonce de la fin des activités au Centre Communautaire Jean-Marie-Roy, nous nous étions engagés à maintenir au mieux les services qui y étaient dispensés.

La rentrée scolaire rime avec le début des nouvelles sessions pour les loisirs et les organismes. Nos ressources ont travaillé très fort pour les relocaliser et les accommoder. Tout n’est pas parfait, mais dans l’ensemble, les citoyens devraient être satisfaits.

Hier soir en Conseil, une annonce importante et positive a été faite au sujet du point de service de la bibliothèque dans l’Est de la Ville. La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures et l’Institut Canadien se sont entendus relativement à l’abonnement sans frais pour tous les citoyens à la bibliothèque Roger-Lemelin de Cap-Rouge. Le tout entre en vigueur le 28 septembre prochain. Plus de détails sont à venir.

Ainsi, nous aurons tous accès à une très grande collection de livres à coût nul! Voilà l’exemple d’une bonne collaboration avec nos voisins au sein de l’agglomération.

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Journée porte ouverte Yoseikan Budo St-Augustin

Jusqu’à 13h00 aujourd’hui, c’était l’occasion de rencontrer l’équipe Yoseikan Budo St-Augustin.

C’était aussi le moment pour les membres du club d’apprivoiser leurs nouveaux locaux en attendant la construction du nouveau complexe sportif. Ils voient cette transition comme une opportunité d’attirer de nouveaux adeptes en étant temporairement localisé aux salles Jobin et Cantin de l’Hôtel de Ville.

Pour vous inscrire à la session d’automne, cliquer ici!

Cliquer sur les photos pour agrandir…

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Compétition inter-régionale de Taekwondo à St-Augustin

Ce samedi, il y avait un tournoi inter-régional de Taekwondo organisé par les clubs de Cap-Rouge/St-Augustin et de Beauport.  C’était la première fois que j’assistais à une telle épreuve.  J’en ai profité pour encourager nos vedettes locales.

Des athlètes féminins et masculins de tous âges ont compétitionné avec beaucoup d’intensité.

Bravo à tous les participants!  Félicitations aux gagnants!  Merci aux organisateurs et bénévoles!

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Compétition amicale au dojo Yoseikan Budo de St-Augustin

Ce matin, accompagné de mon collègue du conseil Raynald Brulotte, et de mon plus jeune fils, j’ai assisté à une compétition amicale au dojo Yoseikan Budo de St-Augustin.

Ayant pratiqué du karaté pendant plusieurs années, je me suis rappelé de très bons souvenirs et je peux affirmer que nous avons de très bons élèves à St-Augustin… et de fiers compétiteurs.  Félicitations à tous les participants!

Le style Yoseikan est enseigné à St-Augustin-de-Desmaures depuis 30 ans par des instructeurs expérimentés et presque tous bénévoles (seul le directeur technique est rémunéré).  Bravo et merci Martin Gagné pour ton professionnalisme.

Plusieurs techniques de «combat, d’autodéfense, de projection, de clé articulaire, d’immobilisation, de dégagement et bien d’autres sont pratiquées.»

Cette activité convient à tous les membres de la famille et est sécuritaire.

En plus, il y a un volet amical et social qui se construit à l’extérieur du dojo grâce au sport.

Mon collègue, M. Brulotte, a pris la parole quelques minutes pour informer les personnes présentes que nous sommes sensibles à leur préoccupations quant à la relocalisation et que nous travaillons sérieusement pour offrir aux Augustinois une offre de services diversifiées.