À noter que les séances débuteront maintenant à 18h30.
Étant donné la situation sanitaire actuelle, les séances du conseil seront à huis clos en ce début d’année. Elles seront webdiffusées en direct sur la page Facebook de la Ville(1) et elles pourront être visionnées en différé.
Les séances extraordinaires seront annoncées via les différents médias de la Ville. Vous pouvez recevoir une alerte par texto et/ou courriel. Inscrivez-vous aux alertes citoyennes.
(1) Les citoyens pourront poser des questions en direct via «Facebook Live».
Les citoyens peuvent transmettre leurs questions à l’avance en écrivant à l’adresse greffe@vsad.ca ou participer en direct aux périodes de questions des citoyens via la section commentaires du Facebook Live.
La première séance du conseil municipal 2021-2025 sera mardi le 23 novembre à 19h30 à la salle Jobin de l’Hôtel de Ville. L’accès au public est permis selon les règles sanitaires en vigueur et la séance est webdiffusée en direct.
Les préparatifs des élus vont bon train. Lundi dernier, nous avons participé à une formation sur l’utilisation de la plateforme documentaire électronique (conseil sans papier). Puis mardi, nous avons rencontré toute l’équipe de direction et reçu plusieurs informations qui nous aideront à bien exécuter notre rôle et nos responsabilités. Ces moments sont forts utiles, autant pour les nouveaux élus que pour ceux dont le mandat a été renouvelé.
Cliquez sur ce lien pour en apprendre plus sur le rôle et les responsabilités des élus municipaux…
Conseil municipal et élus
Les élues et élus réunis en conseil représentent la population. Ils prennent les décisions sur les orientations et les priorités de la municipalité et en administrent les affaires.
Rôle du conseil municipal
Le conseil municipal assume les compétences dévolues par les lois qui le concernent et s’assure d’offrir des services répondant aux besoins de la collectivité. Lorsqu’il décide des orientations et des priorités d’action de la municipalité, ses décisions prennent la forme de résolutions ou de règlements adoptés lors d’une assemblée tenue selon les règles.
Composition du conseil
Nombre de conseillers
À Saint-Augustin-de-Desmaures, le conseil municipal comprend une mairesse ou un maire et six conseillères municipales ou conseillers municipaux.
Le territoire est divisé en six districts électoraux, chacun représenté par une conseillère ou un conseiller. Les électrices et électeurs votent donc pour le poste de conseillère ou conseiller de leur district et pour le poste de mairesse ou de maire.
Durée des mandats
Le mandat des élues et élus municipaux est de quatre ans, soit la période entre deux élections générales, à l’exception du mandat des membres du conseil élus lors d’une élection partielle.
Mairesse ou maire
Les principales responsabilités de la mairesse ou du maire sont :
de présider les assemblées du conseil et de travailler en collégialité avec les conseillères municipales ou conseillers municipaux;
d’assumer son droit de surveillance, d’investigation et de contrôle sur le fonctionnement des services municipaux.
En tout temps, la mairesse ou le maire participe à la prise de décisions lors des assemblées du conseil, mais n’est pas dans l’obligation de voter. Dans une situation d’urgence qui menace la vie ou la santé de la population ou l’intégrité de l’équipement municipal, la mairesse ou le maire peut, de son propre chef, autoriser les dépenses et attribuer les contrats jugés nécessaires pour remédier à la situation.
De plus, la mairesse ou le maire participe à d’autres instances démocratiques, comme le conseil d’agglomération.
Conseillère ou conseiller
En plus d’assister aux assemblées du conseil et d’y faire valoir les intérêts des citoyens de la municipalité, les conseillères et conseillers peuvent :
éclairer le conseil sur des sujets particuliers;
participer à des commissions ou à des comités.
Les conseillères et les conseillers doivent voter à chaque proposition débattue lors des assemblées du conseil, sauf s’ils sont en situation de conflit d’intérêts. Ils peuvent aussi être appelés à agir à titre de mairesse suppléante ou de maire suppléant à certaine conditions.
Source: MAMH
Calendrier des séances
Après le 23 novembre, il restera deux séances ordinaires (7 et 21 décembre) et une séance extraordinaire (date à préciser – budget) en 2021. Le calendrier des séances 2022 sera bientôt rendu public. Pour ne rien manquer, abonnez-vous aux alertes citoyennes.
*À noter que ce lien est incompatible avec les navigateurs de Facebook et Twitter. Il faut l’ouvrir avec le navigateur de votre téléphone, tablette ou ordinateur (Safari, Chrome, Internet Explorer, Samsung Internet, etc).
«Plus les citoyens participent à la vie municipale, plus leurs opinions, leurs besoins et leurs intérêts seront connus des élus et pris en considération dans les décisions publiques.»
Je lance aujourd’hui un forum de discussion où vous êtes invités à vous exprimer sur 12 sujets qui sont de compétences municipales, donc qui vous concernent et qui ont un impact sur votre vie de tous les jours.
Cette consultation s’inscrit dans une démarche que j’entreprends dans le but de proposer à tous les citoyens, mais plus particulièrement à ceux du district no 3, une plateforme actualisée en vue des prochaines élections.
Comme je l’ai déjà indiqué, je serai à nouveau candidat aux élections du 7 novembre 2021 pour le poste de conseiller du district no 3. À cet effet, je compte déployer plusieurs outils pour recueillir le pouls de tous les groupes qui composent la dynamique de notre quartier; jeunes, moins jeunes, milléniaux, retraités, nouveaux augustinois, pionniers, artistes, sportifs, influenceurs, visionnaires, amants de la nature, bénévoles, en affaires, etc…
Vous pouvez dès maintenant vous impliquer faire connaître vos préoccupations, suggestions et/ou solutions. Le forum est ouvert.
Les séances du conseil sont webdifusées en direct et accessibles via la page facebook de la Ville. Il y a habituellement deux séances par mois (mardis à 19h30).
Lors des séances, les citoyens peuvent poser des questions de la maison via la section commentaires du Facebook Live. Ils peuvent aussi les envoyer au préalable par courriel à l’adresse greffe@vsad.ca. Les réponses sont données par les élus lors des deux période de questions des citoyens.
Votre conseiller
J’invite tous les citoyens du district no 3 qui ont des commentaires, suggestions ou questions à propos des décisions du conseil et des projets en cours (ou à venir) à communiquer avec moi (mes coordonnées: yannicklebrasseur.com/contact). Vous avez aussi l’option de clavardage 💬: http://m.me/ylebrasseurD3. Je répond habituellement dans un court délai.
J’offre la possibilité de se rencontrer virtuellement via les plates-formes les plus populaires ou par des visites à l’extérieur (si permis par la santé publique).
Accès aux documents publics
De même, si un citoyen désire un document public qui n’est pas sur le site web de la Ville, il peut en faire la demande au greffe à l’adresse: greffe@vsad.ca. Le service du greffe peut aussi vous aider à trouver la bonne information. Le délai de réponse est rapide. Les documents vous seront transmis en conformité avec « La loi sur l’accès aux documents ». Il y a un formulaire facultatif très simple à remplir pour faire une demande: https://vsad.ca/uploads/greffe/for-accesinfo-20190305.pdf.
Alertes citoyennes
Pour ne rien manquer, abonnez-vous aux alertes citoyennes: http://citoyen.vsad.ca. Vous recevrez ainsi tous les avis publics concernant les nouveaux règlements, les demandes de dérogations mineures, les consultations publiques, les appels d’offres, les séances du conseil, etc.
MIM, site web et réseaux sociaux
Le mensuel d’information municipal MIM (vsad.ca/mim), le site web de la Ville (vsad.ca) et la page Facebook (facebook.ca/VSADofficiel) sont d’excellentes sources d’informations.
Finalement, sur le site web de la Ville (vsad.ca), dans le menu « Dossiers » vous trouverez plusieurs dossiers d’intérêt.
Le budget 2021 a été adopté à majorité le 15 décembre 2020 (4 POUR – Sylvain Juneau maire, Jean Simard conseiller district 2, Yannick LeBrasseur conseiller district 3, Jonathan Palmaerts conseiller district 6 / 3 CONTRE – Marcel Desroches conseiller district 1, Raynald Brulotte conseiller district 4, Annie Godbout conseillère district 5).
Le PQI 2021-2025 a été adopté à majorité (6 POUR – Sylvain Juneau maire, Jean Simard conseiller district 2, Yannick LeBrasseur conseiller district 3, Raynald Brulotte conseiller district 4, Annie Godbout conseillère district 5, Jonathan Palmaerts conseiller district 6 / 1 CONTRE – Marcel Desroches conseiller district 1).
Gel de taxes pour 5 ans
Gel des taux de taxation pour les années 2021, 2022, 2023, 2024 et 2025.
Cliquer sur ce lien pour comparer les projections.
Les efforts des dernières années permettent de proposer en 2021 un cadre financier plus optimiste qu’en 2018, 2019 et 2020, mais tout en faisant preuve de la même prudence.
Le compte de taxes suivra donc les projections représentées en vert ci-dessous.
Cliquer sur les graphiques ci-dessous pour agrandir…
Aide pour les commerces de proximité
Le taux de taxation commercial de la première tranche de valeur foncière inférieure à 400 000$ baissera de 0,10$ par 100$ d’évaluation.
Gel de la tarification
Aucune hausse de tarif pour les services municipaux:
Eau, égouts, collecte des matières résiduelles;
Activités de loisirs et culturelles offertes par la Ville (Sodem et Kéno);
Camps d’été municipaux de jour (Kéno);
Location de locaux, plateaux d’activités, piscine, glace.
Tarification famille maintenue
Une réduction de 50% sera appliquée sur le tarif d’une même activité pour le 3ième enfant inscrit d’une même famille;
Pour le 4ième enfant et plus, l’activité sera gratuite.
Revenus en hausse de 2,7%
Les revenus seront de 63,7 millions $.
Dépenses en baisse de 0,5 million $
Les dépenses seront de 56,7 millions $.
La quote-part d’agglomération sera de 28,65 millions $ (hausse de 1,95 millions $);
Les dépenses de proximité de la municipalité seront de 27,92 millions $ (baisse de 2,49 millions $).
Stratégies d’investissements
Le budget sera équilibré par des activités d’investissements (paiement comptant des immobilisations – PQI) de 6,84 millions $ et par le remboursement du fond de roulement.
Surplus cumulés
La somme des surplus cumulés sera de 37,8 millions $ au 31 décembre 2020. Tous les surplus cumulés seront utilisés pour payer comptant nos immobilisations (PQI – aucun emprunt) et pour payer la dette.
D’où proviennent ces surplus cumulés?
Cliquer sur le graphique ci-dessous pour agrandir…
Planification quinquennal des immobilisations (PQI)
54,6 millions $ seront investis au cours des 5 prochaines années.
Dans une optique d’amélioration continue, selon l’échelle de priorisation, il est programmé de poursuivre la mise à niveau des bâtiments et des parcs, le pavage des routes (3 M$ annuellement), ainsi que renouvellement des équipements.
Ces investissements seront effectués sans emprunt (paiement comptant – activités d’investissements, utilisation des surplus cumulés et subventions).
Grands projets dans le secteur Centre («Village»):
Réaménagement de deux intersections de la Route 138 afin d’améliorer la fluidité de la circulation (Jean-Juneau/Fossambault et Tessier/des Grands-Lacs);
Mise à niveau des parcs (ex. skateparks, dek hockey extérieur, terrains de soccer, parc des Hauts-Fonds);
Remplacement des conduites d’aqueducs et d’égoûts de la Route Racette et de la Route 138 (entre Tessier et l’autoroute 40);
Réfection de la bibliothèque, du garage municipal, de l’hôtel de ville, du Centre Delphis-Marois;
Nouveaux trottoirs du côté nord de la Route 138 (entre la rue de la Valériane et la Caisse Desjardins);
Diminution importante de la dette
La dette sera de 55,2 millions $ au 31 décembre 2021.
Lorsque l’on fait une analyse de chaque règlement d’emprunt, on découvre qu’il y a plus de 50% de l’endettement total net qui est de la «mauvaise dette»; Soit les actifs ont été radiés (ex. Activital, CCJMR), soit ces investissements auraient dû être à la charge des promoteurs (ex. infrastructures Lionel-Groulx), soit les emprunts n’étaient pas de bonnes pratiques – mauvaise gestion(ex. règlements parapluies pour acheter biens consommables ou payer des salaires), démontrés dans le rapport du ministère des affaires municipales en juillet 2018.
Les stratégies de paiement au comptant des immobilisations et de remboursement de la dette en accéléré sont maintenues jusqu’à ce que le ratio d’endettement* de la Ville avoisine 100% (objectif 2024).
*Ratio d’endettement = [dette nette] / [budget de proximité]
Le ratio d’endettement passera de 180% en 2020 à 158% en 2021.
Les surplus cumulés seront utilisés pour effectuer des remboursements anticipés:
En 2021 : 5,9 millions $;
En 2022 : 5,1 millions $;
En 2023 : 5,6 millions $;
En 2024 : 8,8 millions $.
Depuis 2015, les efforts des augustinois sont sans aucune mesure. La dette, qui a déjà atteint un sommet de plus de 100 millions de dollars, sera abaissée de manière très importante d’ici 2024.
Cliquer sur le graphique pour agrandir…
*Dette nette réelle: endettement total net incluant la fermeture des emprunts non-utilisés.
Le graphique ci-dessous démontre l’effet du remboursement accéléré de notre dette sur les dépenses de proximité. En 2018, le service de la dette (paiement du capital et des intérêts) correspondait à 33% de nos dépenses de proximité. En 2021, ce ratio sera abaissé à 17%. Ceci nous permet de dégager des sommes importantes pour réduire à nouveau la dette, améliorer les services et geler les taxes.
Cliquer sur le graphique pour agrandir…
Gestion prudente
Le cadre financier n’inclut aucun revenu futur pouvant provenir de la vente de terrains industriels ou de d’autres actifs, et aucun gain potentiel suite au règlement du litige opposant la VSAD et la Ville de Québec dans le dossier de la de la quote-part d’agglomération.
Tout revenu supplémentaire permettra aux augustinois d’atteindre leurs objectifs plus rapidement:
Ramener le compte de taxes dans la moyenne régionale.
Terminer le travail
Les taxes sont élevées, mais le gel sur 5 ans est un pas pour nous ramener à un niveau normal dans la région. Il y a aussi la possibilité d’un gain important dans le procès contre l’agglomération.
En 2017, le maire Juneau a été élu avec un taux de 70% d’appui en s’engageant de s’attaquer farouchement à la dette.
Le travail n’est pas terminé. Ce n’est pas le temps de relâcher. On y arrive– Objectif 2024.
Et compter sur moi pour qu’il n’y ait pas de deuxième vague.
*L’endettement total net a été simulée pour les années 2007 à 2014 selon les dépenses d’immobilisation, car les données ne sont pas «disponibles». Nous connaissons le point de départ (année de reconstitution 2006) et le montant évalué en 2015.
Les séances du conseil se déroulent en vidéoconférence et sans la présence du public.
Comme toujours, vous pouvez visionner en direct les séances du conseil via la page Facebook de la Ville: http://facebook.com/VSADofficiel.
Lors de chaque séance ordinaire du conseil, deux périodes de questions sont prévues. Vous pouvez poser une question en commentaires sous la publication de la séance en direct via la page Facebook.
Les citoyens sont aussi invités à faire parvenir leurs questions par courriel à l’adresse greffe@vsad.ca avant la séance, en identifiant en objet du courriel «Question pour le conseil municipal – Date». Les questions seront notées selon l’ordre de réception, puis lues au président d’assemblée en vue d’une réponse.
En zone orange, la capacité maximale de la plus grande salle de l’hôtel de Ville où se tiennent présentement les séances du conseil municipal est passée de 50 à 25 personnes. En soustrayant les élus, les fonctionnaires et le personnel technique requis, seulement 11 citoyens auraient pu y accéder. La décision a donc été prise de tenir cette séance du conseil uniquement en visioconférence tel que le permet le décret du gouvernement provincial.
La participation des citoyens à la vie démocratique de leur Ville n’est pas sur pause pour autant.
Dès notre arrivée en poste en 2017, la webdiffusion en direct a été officiellement mise en place. De plus, depuis mars 2019, les citoyens peuvent poser leur question pendant la séance dans la section commentaire de la webdiffusion (voir la flèche rouge/jaune sur la capture d’écran ci-dessous). Les réponses sont données par les élus au début et à la fin de la séance.
Cliquer sur la capture d’écran pour agrandir…
Avec ces outils, la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures a été citée à quelques reprises comme municipalité qui favorise la participation citoyenne…
En cette «Semaine de la municipalité», le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) rappelle l’importance du rôle que jouent les municipalités et les organismes municipaux pour soutenir leur collectivité, les organisations et les entreprises dans la situation difficile de la Covid-19. À cet effet, le MAMH diffuse quotidiennement sur ses réseaux sociaux des exemples de «Bons coups municipaux».
J’en profite donc pour vous partager à mon tour nos «bons coups municipaux».
Ces derniers mois, au plus fort de la première vague de la pandémie, les citoyens de Saint-Augustin-de-Desmaures ont pu constater – à nouveau – l’engagement, la résilience et l’agilité de leur fonction publique.
À chaque fois que de nouvelles données étaient connues ou que de nouvelles mesures sanitaires étaient décrétées, un comité (l’OMSC) analysait la situation, évaluait les dangers et les risques que représentait cette situation et prenait les décisions appropriées dans les meilleurs délais.
Tous les services essentiels ont été maintenus (direction général, ressources humaines, trésorerie, greffe, urbanisme, travaux publics, parcs et bâtiments, communications), toutes les mesures de sécurité ont été mises en place pour les employés présents sur les lieux et la presque totalité des employés aptes au télétravail ont pu rendre ainsi leur prestation de travail.
Malgré la fermeture au public de l’hôtel de Ville et de tous les bâtiments, les citoyens ont pu continuer à participer à la vie démocratique de leur municipalité grâce à la webdiffusion en direct des séances du conseil (en place depuis le début de notre mandat) et grâce à la possibilité de poser des questions via Facebook Live (en fonction depuis mars 2019).
Étant donné la mise en pause de toutes les activités et de tous les évènements, le service des loisirs, de la culture et de vie communautaire a offert une programmation – diversifiée et pour tous les groupes d’âges – complètement virtuelle (activités physiques, concerts, lecture de contes, jeux, conférences, fête nationale, etc.) sous le thème «les Augustinois Actifs à la maison».
Bien que le confinement fut pénible pour tout le monde, les personnes âgées et les personnes qui étaient déjà dans des situations précaires ont été plus qu’affectées. Des appels à la solidarité et la bienveillance ont constamment été lancés. Des contacts ont été établi avec différents intervenants du milieu (CLSC, Présence-Famille, Société Saint-Vincent de Paul, etc.) afin d’identifier des personnes qui pourraient avoir des besoins ou qui pourraient être seuls. En plus d’un soutien financier d’urgence accordé par la Ville aux organismes qui oeuvrent déjà auprès de cette clientèle, des employés municipaux ont été mis à la disposition de ces organismes pour pallier au manque de bénévole. Par exemple, des employés ont effectué à quelques reprises des transports de nourriture.
De même, un répertoire des services, ressources et commerces locaux, ainsi qu’un résumé des programmes d’aide disponibles pour les citoyens et les entreprises, ont été élaborés et diffusés sur les différentes plateforme de la Ville. Ces guides, régulièrement mis à jour, permettaient à la population d’obtenir rapidement les informations.
Ensuite, pour minimiser les risques de méfaits dans les secteurs commerciaux et industriels désertés pendant l’arrêt, des employés municipaux ont effectué des patrouilles préventives de surveillance la nuit.
À l’arrivée du beau temps, une seconde ronde de patrouilles a sillonné cette fois-ci les quartiers résidentiels pour sensibiliser les utilisateurs de la voie publique au respect des règles de distanciation et à la sécurité routière. De la signalisation additionnelle a d’ailleurs été ajoutée sur des rues plus achalandées.
Pour accommoder les conducteurs de camions qui se déplacent sur de longues distances, l’accès aux salles de bain et aux douches du complexe sportif leur a été offert, ainsi que la possibilité d’occuper le stationnement extérieur pour une période de repos.
Dans le but de bien vulgariser la situation et expliquer les mesures prises par la Ville, le maire a enregistré trois capsules vidéos qui ont été diffusées sur tous les médias de la Ville. Elles ont accumulé des milliers de vues.
Et maintenant, depuis le déconfinement progressif, toutes les équipes sont à pied d’oeuvre pour offrir le maximum de services à la population dans un environnement le plus sécuritaire possible.
Ce lundi, c’était aussi soir de rentrée pour vos élus. C’était notre première séance avec public depuis mars dernier. J’étais content de vous revoir en personne, même si je m’étais bien habitué à la vidéoconférence en bermuda. 🙂
Vous pouvez toujours écouter les séances du conseil en direct et poser vos questions via Facebook Live dans la section commentaire de la vidéo. Vous pouvez aussi les consulter en rediffusion.
À la deuxième période de questions des citoyens, le maire a répondu aux 4 questions posées sur le Facebook Live de la Ville.
Mon collègue Jonathan Palmaerts a initié la démarche et nous avons tous appuyée.
C’est une expérience positive. Les préoccupations des citoyens quant à la renégociation du mécanisme de calcul de la quote-part, à l’entretien futur des patinoires extérieures et à l’offre de terrains pour pratiquer le pickelball ont été abordées.
Réécoutez les séances du conseil en cliquant sur le lien suivant: vsad.ca/webdiffusion.
