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Covid-19 – Impacts de la crise sur les finances de notre Ville

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Tout comme 250 collègues des municipalités du Québec, mercredi dernier j’ai participé à un webinaire de l’Union des Municipalités du Québec (UMQ), en collaboration avec Raymond Chabot Grant Thornton (RCGT), sur le sujet des «impacts de la Covid-19 sur les finances de notre municipalité».

Les impacts économiques de la crise liés à la pandémie sont sans précédent.

Les gouvernements provinciaux et fédéraux ont mis en place une série de mesures, des centaines de milliards de dollars, pour soutenir les travailleurs et les entreprises. Les banques ont aussi fait leur part en allégeant les conditions de remboursement des emprunts et en facilitant l’accès au crédit.

On parle maintenant de déconfinement très graduel et de reprise des activités des commerces, entreprises, écoles, services de garde, etc. De nouvelles mesures et programmes économiques seront alors lancés.

La pause qui a été décrétée a eu des impacts certains sur les finances des municipalités, mais puisque les sources de revenus et la gamme de services rendus peuvent être très diversifiées d’une ville à l’autre, les niveaux d’impacts peuvent être tout aussi différents.

À Saint-Augustin-de-Desmaures, nos revenus proviennent essentiellement des taxes municipales (95%) et des transferts gouvernementaux (2%).

Nous n’avons pas de revenu (non-garanti) qui provient de:

  • frais d’admission au réseau de transport collectif (métro, trains, navettes / le RTC est une compétence d’agglomération);
  • infrastructure portuaire ou ferroviaire;
  • site touristique;
  • place publique;
  • terrain de golf, centre de ski, relais;
  • centre des congrès;
  • stationnement payant ou parcomètre;
  • permis d’exploitation de terrasse, de commerce ou de marché extérieur.

Nous avons peu de revenus (non-garantis 3%) qui proviennent de:

  • l’imposition de droits (droits de mutation, permis divers);
  • frais d’admission aux activités de loisirs et culturelles;
  • amendes et contraventions;
  • locations de salles et d’équipements (glaces, locaux, gymnases);
  • services rendus (entrées d’eau, ponceaux).

Au niveau des dépenses, les services tels que la direction générale, la trésorerie, le greffe, l’urbanisme, les travaux publics, les parcs et bâtiments, les TI et les communications fonctionnent quasi-normalement, autant que possible en télétravail, ou sur le lieu de travail avec toutes les mesures de distanciation sociale.

Les activités de loisirs ou culturelles ont été suspendues puisqu’elles ne font pas parties des services essentiels. Par manque de travail, 50 employés ont été mis à pied temporairement (équivalent de 30 employés à temps complet). Ceux-ci peuvent heureusement compter sur la PCU du fédéral. Pour ces employés, la Ville continue de défrayer la part de l’employeur de l’assurance médicaments.

Le report de avril à novembre du versement numéro 2 des taxes, ainsi que l’annulation des frais d’intérêts d’avril à juin, n’ont que très peu d’effets sur les liquidités puisque plusieurs contribuables et entreprises ont quand même fait les paiements selon les échéances originales.

Une variable importante sera le montant de la future quote-part, mais cela ne fera parti que des éléments à considérer lors de la préparation du budget 2021. Au delà du mécanisme de calcul qui est un problème en soit, mais qui n’a aucun lien avec la Covid-19, si l’agglomération fait un déficit 2020 (constaté en 2021), notre part de celui-ci sera d’environ 4% et devra être remboursé en 2022.

Hypothèse:
La Ville de Montréal envisage un déficit pouvant atteindre 538 millions $ en 2020 sur un budget de 6170 millions $. Si on ramène ce déficit à la Ville de Québec, ce serait alors 135 millions $ sur un budget de 1551 millions $. Les compétences d’agglomération représentent environ 50% du budget de la Ville de Québec. Le déficit d’agglomération serait alors de 67,5 millions $. La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures devrait en assumer 4,13%, donc 2,78 millions $.

L’UMQ et RCGT ont mis au point un outil de calcul qui sera éventuellement mis à la disposition des directeurs généraux des municipalités pour prévoir l’impact de la crise sur leur budget selon divers scénarios.

Je suis optimiste. Ces dernières années, la situation financière de la Ville s’est améliorée. Avec tous les efforts que les augustinois font depuis 2015, Saint-Augustin-de-Desmaures devrait passer au travers de l’année 2020 sans trop d’écueils. Vous pouvez compter sur moi pour prendre les décisions qui s’imposeront.

Je vous invite d’ailleurs à consulter mon article: Bâtir la suite… Soyons prêts.

N’hésitez pas à communiquer avec moi en tout temps.

Yannick LeBrasseur, Conseiller indépendant du District no. 3

#pourvous

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Covid-19

Article mis à jour le 15 mars 2020 à 12:16

Webdiffusion

Les augustinois peuvent continuer de participer à la vie démocratique de leur municipalité depuis le confort de leur foyer. Les séances du conseil sont webdiffusées sur la page Facebook de la Ville. Pour ceux qui n’utilisent pas Facebook, vous pouvez aussi suivre la séance sur ce blogue. Voici les liens:

Facebook de la Ville
Webdiffusion sur yannicklebrasseur.com

Bâtiments fermés / Activités suspendues

Hier en fin de soirée, Saint-Augustin-de-Desmaures a suspendu l’ensemble des activités communautaires, culturelles, de sport et de loisirs dans ses installations et plusieurs bâtiments ont été fermés (Complexe sportif multifonctionnel, Bibliothèque Alain-Grandbois, Maison Omer-Juneau, Maison Thibault-Soulard, Centre Delphis-Marois et Centre Sociorécréatif Les Bocages).

Pour plus d’informations, consulter l’adresse web suivante: vsad.ca/covid-19.

Plusieurs villes avaient déjà procédé ainsi, dont Montréal, Gatineau, Sherbrooke, Rimouski, Rivière-du-Loup, Baie-Comeau, Trois-Rivières, Lévis, L’Ancienne-Lorette, Saint-Marc-des-Carrières, etc.

L’Union des municipalités du Québec, qui représente 390 municipalités membres (85% de la population du Québec), a proposé des orientations communes, que les municipalités sont invitées à adopter (en tenant compte des directives de leurs directions régionales de santé publique et de l’évolution de la situation).

L’une de ses orientations est de:

«Suspendre leurs activités communautaires, culturelles, de sport et de loisirs et procéder à la fermeture au public des installations municipales (salles communautaires et de spectacles, bibliothèques, piscines, gymnases, arénas et tous les autres équipements propices aux rassemblements).»
Source: UMQ.qc.ca/covd19

Leadership

Personnellement, je considère que notre premier ministre, M. François Legault, et le directeur national de santé publique et SMA en santé publique MSSS Québec, M. Horacio Arruda, ont démontré qu’ils avaient le leadership nécessaire pour gérer la situation.

Ils forment un tandem convaincant. Le message est simple et efficace.

Il ne faut pas céder à la panique, être vigilant, solidaire et agir.

Pourquoi «grippe n’égale pas Coronavirus» (3 facteurs) et pourquoi il est important d’agir le plus tôt possible?

Source:
https://www.quebecscience.qc.ca/sante/covid-previsions-expert-modelisation

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«…

Comment va évoluer la pandémie de COVID-19? Sommes-nous proches du pic de transmission, ou juste au début d’un raz-de-marée infectieux? Le virus SArS-CoV-2 peut-il muter et devenir plus virulent?

Sans boule de cristal, impossible de répondre de façon sûre à ces questions. Mais nous avons demandé à Samuel Alizon de nous donner quelques pistes pour mieux comprendre l’émergence et la trajectoire de cette épidémie.

Ce chercheur au Centre national de la recherche scientifique à Montpellier, en France, est spécialiste de l’écologie évolutive, et travaille plus précisément sur la modélisation des maladies infectieuses. Il s’intéresse tout particulièrement à la virulence des différents agents pathogènes, sous un angle évolutionniste. Il est l’auteur du livre C’est grave, Dr Darwin ?, paru en 2016 aux éditions du Seuil.

Plusieurs hypothèses circulent quant à l’évolution possible de cette épidémie. Qu’en est-il?

Maintenant que nous sommes au stade de pandémie, et non plus de flambées épidémiques locales comme c’était le cas au début, on passe de phénomènes aléatoires à une dynamique assez prévisible.

Ce qui est crucial, c’est le fameux R0, le taux de reproduction de base du virus. Il correspond au nombre d’individus qu’une personne porteuse va infecter pendant la durée de son infection. Pour ce virus, on l’estime aux alentours de 3; chaque personne atteinte infecte en moyenne trois autres personnes. L’ampleur d’une épidémie est fortement liée au R0.

Et que laisse présager un R0 tournant autour de 3?

Selon les modèles les plus simplistes de propagation de maladies infectieuses, le nombre de personnes qui n’auront pas été infectées à la fin d’une épidémie est égal à 1/R0. En l’occurrence, pour ce virus, 30% des gens ne seraient pas touchés – ce qui signifie que 70% des personnes peuvent être infectées.

Évidemment, il s’agit de modèles simplistes, pour une population homogène où tout le monde aurait le même nombre de contacts. C’est un peu le scénario catastrophe. En réalité, les autorités publiques ne restent pas les bras croisés. C’est justement pour cela qu’il est difficile de faire des prédictions, car toute politique de santé, comme la fermeture des écoles par exemple, a un effet sur ce R0.

Pour que l’épidémie s’arrête en quelques semaines, il faudrait que le R0 tombe en dessous de 1. Mais si on divise par deux le nombre de contacts, ce qui est déjà beaucoup, on peut tout de même ralentir la propagation.

Après, il y a évidemment des enjeux économiques. Pour certaines personnes, c’est tout à fait possible de rester à la maison, tandis que pour d’autres, cela signifie ne pas avoir à manger à la fin du mois. Les États et les employeurs ont là une responsabilité.

Beaucoup clament sur les réseaux sociaux que ce virus est moins problématique que les virus grippaux saisonniers. Quelles sont les différences?

C’est un virus respiratoire qui ressemble, dans sa transmission, à ceux de la grippe. Sauf que le R0 du coronavirus est deux fois plus élevé que celui de la grippe saisonnière, qui est de 1,5 annuellement. De plus, chaque année, une bonne partie de la population est déjà immunisée contre la grippe [car elle l’a déjà contractée dans le passé ou qu’elle est vaccinée, NDLR]. C’est probablement ce qui a fait que l’épidémie de H1N1 n’a pas été si intense. Cette fois, c’est toute la population qui est susceptible.

L’autre problème, c’est qu’il semble y avoir beaucoup plus de transmissions asymptomatiques qu’avec la grippe. C’est un facteur clé en santé publique : si les symptômes apparaissent avant que l’on devienne contagieux, c’est assez facile à contrôler. Avec le coronavirus, il semble y avoir un décalage de quasiment deux jours entre le pic de transmission et le pic des symptômes, ce qui est pire qu’avec la grippe ou le SRAS. Cette période de transmission asymptomatique nécessite d’ajuster les modèles traditionnels. Notre équipe travaille d’ailleurs là-dessus, pour offrir de meilleures prédictions.

Le virus va-t-il évoluer?

Il évolue en permanence, car chaque nouveau virion est différent des précédents. Sauf que la majorité de ces mutations sont a priori neutres, ou délétères pour le virus.

Est-ce qu’il peut y avoir des mutations «adaptatives» (qui lui permettraient de mieux s’adapter au corps humain et d’être encore plus efficace) ? C’est très probable. Ce fut le cas pour l’épidémie d’Ebola: une mutation a permis au virus de mieux exploiter les cellules humaines que les cellules animales. Cela a été démontré après coup.

Certaines mutations sont déjà apparues dans le coronavirus, mais c’est difficile de montrer leur effet.

À la base, ce virus est-il bien adapté à l’humain?

Un nouveau virus qui émerge d’un réservoir animal, comme celui-là, est a priori mal adapté à l’humain. Le fait d’être mal adapté peut se traduire de différentes manières : il pourrait par exemple ne pas du tout réussir à se reproduire dans les cellules, ou alors très mal exploiter son hôte. C’est ce qui s’est passé avec le SRAS : ce virus engendrait un emballement du système immunitaire parfois mortel et une virulence (voir encadré plus bas) anormalement élevée.

Cette fois, le virus est moins virulent que le SRAS, mais son R0 est plus élevé. Il est peut-être à son optimum, mais s’il parvient à exploiter les cellules humaines encore mieux, il pourrait encore augmenter son R0.

Quelles sont vos principales inquiétudes?

Une épidémie qui peut toucher presque toute une population au même moment, c’est assez unique. Je pense que le risque est plutôt social: un afflux dans les hôpitaux.

Le risque pour les jeunes n’est pas tant de mourir du coronavirus, mais plutôt de n’importe quelle affection, accident ou choc anaphylactique qui nécessite une prise en charge en urgence. Si les infrastructures de santé sont saturées, cette prise en charge sera moins efficace.

Pour nous qui travaillons en évolution des populations, c’est bien connu : si on veut comprendre une infection, il faut comprendre les facteurs sociologiques et la dynamique de la population. Aujourd’hui, on demande aux gens, dans une société où l’individu, voire l’individualisme, est valorisé, de basculer d’un coup vers une réflexion collective ou altruiste. Est-ce que cela va fonctionner?

… »

Source:
https://www.quebecscience.qc.ca/sante/covid-previsions-expert-modelisation

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Assises annuelles 2020

Pour une troisième année consécutive, je participerai au Assises annuelles de l’Union des municipalités du Québec.

Une résolution à cet effet a été prise le 18 février dernier et je me suis officiellement inscrit aujourd’hui.

Cette année, le congrès est à Montréal et se tiendra du 20 au 22 mai.

Ce sont plus de 1200 élus et gestionnaires municipaux qui se donnent rendez-vous pour s’informer et échanger sur les sujets de l’heure du monde municipal.

En plus des ateliers, formations et conférences auxquels je compte participer, la visite des exposants finalistes du Mérite Ovation Municipale est pour ma part le moment le plus attendu.

«Le Mérite Ovation municipale souligne le fruit du travail d’organisations municipales qui ont su mettre de l’avant des solutions originales pour répondre de façon optimale aux besoins de leur communauté.»

Par exemple, en 2018, mon collègue Jean Simard et moi avons visité le kiosque de la Ville de Beloeil qui présentait ses parcours balisés de course à pied Boomerang, un projet visant à encourager l’activité physique autonome de sa population.

Nous avons par la suite amené ce projet au conseil de Saint-Augustin-de-Desmaures et il a été partagé avec un organisme partenaire, soit le Club Lions Cap-Rouge/St-Augustin.

C’est ainsi qu’est né le projet «Les Parcours des Lions». Le Club Lions Cap-Rouge/St-Augustin et la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures investiront chacun 20000$ à l’été 2020 dans sa réalisation. Découvrez le projet.

Voici un aperçu des activités auxquelles je participerai…

  • Mercredi 20 mai :
    • Clinique de perfectionnement – La planification, la clé du succès – Les stratégies à mettre en place et les meilleurs outils de planification pour répondre aux besoins de sa population dans les temps voulus tout en respectant sa capacité financière;
  • Jeudi 21 mai :
    • Conférence – Premier ministre du Québec, M. François Legault;
    • Ouverture et visite du Salon Espace affaires;
    • Ouverture et visite du Pavillon de l’innovation municipale;
    • Atelier politique – Les regroupements de services – Comment concilier les attentes de la population en croissance avec des normes et exigences toujours plus strictes? Privilégier la mise en commun des services et des équipements entre plusieurs municipalités au sein d’un même territoire;
    • Atelier politique – Intégrer la jeunesse et les milléniaux dans la vie municipale;
    • Conférence – Chefs des partis politiques provinciaux;
  • Vendredi 22 mai :
    • Forum – Lutte aux changements climatiques – Comment passer à l’action? Impliquer les citoyens dans la lutte et l’adaptation aux changements climatiques, afin d’en faire un réel projet de société positif;
    • Atelier politique – Préservation du patrimoine et développement durable
    • Conférence – Mme Andrée Laforest, ministre des Affaires municipales et de l’Habitation;
    • Assemblée générale;
    • Activité de réseautage;
    • Gala de remise du mérite Ovation municipale.

Voyez les articles des deux éditions précédentes auxquelles j’ai participées avec mon collègue Jean Simard:

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Assises 2020

Pour une troisième année consécutive, je participerai au Assises annuelles de l’Union des municipalités du Québec.

Une résolution à cet effet sera à l’ordre du jour à la séance du 18 février.

Cette année, le congrès est à Montréal et se tiendra du 20 au 22 mai.

Ce sont plus de 1200 élus et gestionnaires municipaux qui se donnent rendez-vous pour s’informer et échanger sur les sujets de l’heure du monde municipal.

En plus des ateliers, formations et conférences auxquels je compte participer, la visite des exposants finalistes du Mérite Ovation Municipale est pour ma part le moment le plus attendu.

«Le Mérite Ovation municipale souligne le fruit du travail d’organisations municipales qui ont su mettre de l’avant des solutions originales pour répondre de façon optimale aux besoins de leur communauté.»

Par exemple, en 2018, mon collègue Jean Simard et moi avons visité le kiosque de la Ville de Beloeil qui présentait ses parcours balisés de course à pied Boomerang, un projet visant à encourager l’activité physique autonome de sa population.

Nous avons par la suite amené ce projet au conseil de Saint-Augustin-de-Desmaures et il a été partagé avec un organisme partenaire, soit le Club Lions Cap-Rouge/St-Augustin.

C’est ainsi qu’est né le projet «Les Parcours des Lions». Le Club Lions Cap-Rouge/St-Augustin et la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures investiront chacun 20000$ à l’été 2020 dans sa réalisation. Découvrez le projet.

Voici un aperçu des activités auxquelles je participerai…

  • Mercredi 20 mai :
    • Clinique de perfectionnement – La planification, la clé du succès – Les stratégies à mettre en place et les meilleurs outils de planification pour répondre aux besoins de sa population dans les temps voulus tout en respectant sa capacité financière;
  • Jeudi 21 mai :
    • Conférence – Premier ministre du Québec, M. François Legault;
    • Ouverture et visite du Salon Espace affaires;
    • Ouverture et visite du Pavillon de l’innovation municipale;
    • Atelier politique – Les regroupements de services – Comment concilier les attentes de la population en croissance avec des normes et exigences toujours plus strictes? Privilégier la mise en commun des services et des équipements entre plusieurs municipalités au sein d’un même territoire;
    • Atelier politique – Intégrer la jeunesse et les milléniaux  dans la vie municipale;
    • Conférence – Chefs des partis politiques provinciaux;
  • Vendredi 22 mai :
    • Forum – Lutte aux changements climatiques – Comment passer à l’action? Impliquer les citoyens dans la lutte et l’adaptation aux changements climatiques, afin d’en faire un réel projet de société positif;
    • Atelier politique – Préservation du patrimoine et développement durable
    • Conférence – Mme Andrée Laforest, ministre des Affaires municipales et de l’Habitation;
    • Assemblée générale;
    • Activité de réseautage;
    • Gala de remise du mérite Ovation municipale.
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Assises 2019 de l’UMQ

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Les 9-10-11 mai derniers, mon collègue Jean Simard et moi avons participé aux Assises 2019 de l’Union des Municipalités (UMQ) qui se tenaient au Centre des Congrès de Québec. L’UMQ fêtait cette année son centième anniversaire.

Qu’est-ce que les assises?

D’abord et avant-tout, c’est un évènement de réseautage. Nous y faisons la rencontre de dizaines d’élus avec qui nous pouvons partager nos expériences. Ces échanges nous permettent de constater que plusieurs de nos défis à Saint-Augustin-de-Desmaures se vivent un peu partout au Québec. Tantôt, nous recevons des conseils et des pistes de solutions, d’autres fois, nous soumettons nos idées. Nous avons eu des discussions très enrichissantes.

Ensuite, en visitant le salon des exposants et des projets innovants finalistes au Gala Mérite Ovation de l’UMQ, nous avons pu recueillir une quantité importante d’informations sur plusieurs thèmes tels que:

  • les déplacements actifs;
  • la sécurité routière;
  • l’aménagement de parcs et de sentiers;
  • un outil stratégique pour augmenter la qualité de vie des citoyens par des choix sains;
  • un code d’urbanisme simplifié;
  • le réaménagement d’une artère principale en maintenant la vie économique et en proposant des mesures de mitigation pour les citoyens;
  • un programme d’expérience client;
  • etc.

Nous avions un programme assez complet:

  • Ouverture officielle: Discours du président de l’UMQ et du Premier Ministre du Québec;
  • Atelier politique: Marketing territorial;
  • Atelier politique: «Dérapage 2.0: comment gérer les indésirables sur les réseaux sociaux»;
  • Clinique Signature : «La réorganisation d’une municipalité: les enjeux humains et légaux»;
  • Forum: «Entre vigueur économique et défis démographiques»;
  • Forum: Participation des trois chefs de l’opposition des partis provinciaux;
  • Déjeuner conférence: «Unité, autonomie, démocratie: Une histoire de l’Union des municipalités du Québec», Harold Bérubé, historien;
  • Déjeuner Conférence: Discours de Mme Andrée Laforest, ministre des affaires municipales;
  • AGA de l’UMQ;
  • Soirée Gala: Souper et remise de prix aux projets innovants.

Visionnez l’intervention de mon collègue Jean Simard à l’atelier politique «Dérapage 2.0: comment gérer les indésirables sur les réseaux sociaux».

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Rémunération des élus… les allocations de dépenses sont imposables en 2019

Article mis à jour le 10 janvier 2019 à 7h15:

Contrairement à ce qui est véhiculé sur certains blogues, aucune augmentation ou compensation de salaire n’a été adoptée à ce jour par le Nouveau Conseil élu le 5 novembre 2017.

Le sujet sera abordé en 2019 à SAD. Plusieurs villes se penchent déjà sur la question – cliquez ici !

Cet article donne les bases de ma réflexion personnelle et exprime ma position en tant que « conseiller indépendant ».

La publication de ce texte se veut un exercice de transparence envers les citoyens et permet la discussion avec ceux-ci avant la prise de décision.

N’hésitez pas à commenter – Cliquez ici!

Yannick LeBrasseur, Conseiller du District 3

Les allocations de dépenses sont imposables depuis le 1er janvier 2019

La rémunération des élus est dictée par la «Loi sur le traitement des élus» et se calcule selon la formule ci-dessous:

[Salaire total] = [Salaire de base] + [Allocation de dépenses]
[Allocation de dépenses] = 50% du [Salaire de base]
Notes: L’allocation de dépenses ne peut être supérieure à 16 595$.

En 2018, en vertu du «Règlement relatif au traitement des élus», les salaires des élus de Saint-Augustin-de-Desmaures sont:

Conseillers:

  • Salaire de base: 16 509$;
  • Allocation de dépenses non imposable: 8 254$;
  • Salaire total annuel brut: 24 763$.

Maire:

  • Salaire de base: 66 609$;
  • Allocation de dépenses non imposable: 16 595$;
  • Salaire total annuel brut: 83 204$.

Le salaire de base est déterminé par le Conseil municipal.

L’allocation de dépenses est un montant forfaitaire non imposable qui sert en autre à couvrir:

  • les frais de représentation (cellulaire, utilisation de sa voiture, essence, bureau à la maison, etc.);
  • les coûts des activités-bénéfices auxquelles l’élu est invité;
  • les pertes de salaire encourues lorsque l’élu doit s’absenter de son travail;
  • et toutes autres dépenses inhérentes au poste que l’élu ne se fait pas rembourser.

Ces dépenses sont actuellement payées par l’élu en «argent net».

Dans son budget de 2017, le gouvernement de Justin Trudeau a annoncé que les allocations que reçoivent les élus pour des dépenses liées à leur fonction, cessent à partir de 2019, d’être considérées comme un revenu non imposable et deviennent entièrement comprises dans le calcul de leur revenus aux fins de l’impôt.

Cette nouvelle charge fiscale se traduira par une perte de revenus des élus d’au moins 10%. Si le provincial décidait d’imiter le fédéral, la perte serait alors doublée (ce n’est pas le cas à ce jour, 10 janvier 2019).

Cette mesure, jumelée aux modifications du projet de loi 122, ont amené la Ville et le Conseil à se pencher sur le dossier.

L’enjeu ici est de déterminer si le montant total de la rémunération:

  • compense toutes les dépenses encourues;
  • reflète l’ampleur de la tâche et est proportionnel au temps investi;
  • reconnaît le rôle de plus en plus important des élus dans des prises de décisions souvent difficiles pour lesquelles ils sont redevables;
  • valorise la fonction et rend l’emploi attrayant pour des candidats de qualité;
  • respecte le cadre financier de la Ville et la capacité de payer des contribuables.

J’avoue qu’il y a quand même un certain inconfort dans le fait que ce sont les élus qui déterminent combien d’argent les contribuables leur verseront annuellement.

Il y a deux écoles de pensées. La première veut que les élus ne travaillent pas pour l’argent, mais d’abord et avant tout pour le bien être des citoyens. La deuxième stipule que pour attirer de meilleures candidatures, il faut des salaires plus élevés.

Dans les faits, nous sommes confrontés à un troisième élément qui joue un grand rôle et qui exige de faire preuve de sobriété. Saint-Augustin-de-Desmaures traîne une dette de 88 millions $ (taux d’endettement = 257%) et ses résidents ont le compte de taxe le plus élevé de la région de Québec, conséquences d’une décennie de gestion déficiente, confirmée par le rapport du MAMOT.

Je comprends que le lien de confiance entre les contribuables et les élus a été malmené et tout est à rebâtir. C’est d’ailleurs le cas à tous les niveaux politiques (municipal, provincial, fédéral).

Il faut jouer franc jeu et ne pas avoir peur du débat que peut susciter la question de la rémunération.

Les élus doivent bien expliquer leur rôle et responsabilités qui dans les faits sont à peu près les mêmes que l’on soit en temps de prospérité ou en temps de crise financière. La population doit avoir toute l’information pour être en mesure de reconnaître et de juger du travail de leur élus.

L’union des municipalités a conçu un guide pour aider les élus à établir des échelles de rémunération. Elle s’est basée sur différents critères qui indiquent la complexité de la gestion municipale comme:

  • la population desservie (VSAD = 19500 hab.);
  • la richesse foncière de la municipalité (VSAD = 3,16 milliards $);
  • les services offerts à la population (VSAD: voirie, parc industriel, aréna, piscines, gymnases, bibliothèque, terrains sportifs, parcs et espaces verts, vie communautaire, maison des jeunes, maison pour les aînés, salles multifonctionnelles, collecte des matières résiduelles, etc.);
  • la présence de partenaires locaux ou régionaux (agglomération, points de service de santé, écoles primaires, écoles secondaires, collège privé, centre de recherche d’une université, chemin de fer, autoroute et ses accès, agriculteurs, etc);
  • la superficie du territoire (85 km2);
  • aspect climatique et géographique (plan d’eau, rives ou littoral, réserve naturelle).

Les citoyens réclament que cette gestion municipale se fasse de façon rigoureuse, en toute transparence, avec redditions de comptes et en les impliquant de plus en plus dans le processus décisionnel.

En tant qu’élu, mon engagement envers les citoyens et la Ville est selon moi perceptible, je vous l’assure toujours grandissant et certainement en phase avec ce que s’attendent les citoyens. Dans cet esprit, je crois qu’une rémunération équitable, comme tout autre salarié, est souhaitable.

Être élu, c’est un travail. C’est un «job» !

Pour connaître mon emploi du temps, je vous invite d’ailleurs à consulter mon agenda public de conseiller en cliquant ici!

En début d’année, la Ville a mandaté une firme de consultants RH afin d’effectuer une recherche sur le traitement des élus. La démarche consistait à rechercher des données comparables, à réaliser une brève analyse de la situation et à déterminer les actions possibles.

Trois catégories de comparables ont été identifiées:

  • les Villes faisant partie de l’agglomération de Québec;
  • les Villes ayant des populations comparables;
  • les Villes ayant des budgets comparables.

L’étude conclue que:

  • le salaire total des conseillers devrait se situer entre 28000$-30000$ annuellement, plutôt que 24 763$.
  • le salaire total du maire devrait se situer entre 100000$-110000$ annuellement, plutôt que 83 204$.

À noter que la mesure de rendre imposable les allocations de dépenses à partir de 2019 n’a pas été prise en compte dans l’étude.

Il y a déjà un an, lorsque j’ai déposé ma candidature pour le poste de conseiller de notre district, je connaissais les conditions et la charge de travail, je savais le niveau d’implication que je m’imposerais et j’étais conscient de la situation financière de notre Ville.

Dans ce mandat, je ne suis donc pas en faveur d’une hausse des salaires des conseillers telle que le propose l’étude, mais en contrepartie, je suis en faveur de compenser les pertes de revenus engendrées par les nouvelles mesures fiscales du fédéral, et le cas échéant du provincial, pour un montant équivalent (compensations = 2877$ x 6 = 17 262$).

Dans le cas du maire, je pense aux tumultes de 2015-2016-2017, d’où on est parti, et je regarde l’année qui vient de passer… il est devenu évident qu’il faut améliorer ses conditions de travail. Le long processus de redressement des finances, l’instauration d’une nouvelle philosophie de gestion, la mise aux normes de nos infrastructures et la prise en charge du développement économique ne sont que quelques-unes des grandes responsabilités avec obligation de résultats qui incombent au maire. Les défis sont «grands», le terme est faible, et ceux-ci requièrent une disponibilité sans limite.

Dû à l’écart considérable entre la rémunération actuelle du maire et les comparables de l’étude, je suis pour une augmentation de son salaire dans les plus brefs délais (le salaire que je propose est 105 000$ plutôt que 83 204$). Je suis tout aussi en accord pour qu’il y ait compensation au niveau de l’allocation de dépenses (compensation = 6 636$).

À noter que plusieurs villes du Québec et d’un peu partout au Canada se sont déjà prononcées et ont pris la décision de compenser les pertes de revenus de l’allocation de dépenses. Cliquer ici pour consulter un article à propos de la Ville de Granby. 

Ottawa compte récupérer 30 millions $ en imposant les allocations des élus. Dans les faits, sachant que la grande majorité des villes compenseront les pertes de revenus des élus, c’est tout simplement un transfert du fardeau aux municipalités. Ottawa refile la facture aux citoyens!

Ce sont les positions que je plaiderai au conseil.

Transparence et imputabilité.

N’hésitez pas à commenter – Cliquez ici!

Révisé et publié à nouveau le 10 janvier 2019
Révisé le 13 décembre 2018
Publié à nouveau le 21 octobre 2018
Publié le 13 octobre 2018

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Bilan des 3 derniers jours aux #Assises2018 de l’UMQ

Mon collègue Jean Simard et moi même avons participé mercredi, jeudi et vendredi derniers aux Assises Annuelles 2018 de l’Union des Municipalités du Québec.

Bien sûr, il y a des coûts pour envoyer des déléguer des membres de la Ville à ce congrès:

  • Inscription = 895$ / personne;
  • Hôtel = 770$ / personne;
  • Repas, taxis et stationnement = 185$ / personne;
  • Essence = 60$ pour les 2 participants = 30$ / personne.

Au total, 1880$ / personne pour les 3 jours (compte de dépenses – cliquez ici).

À quoi ça sert?  Pourquoi participer à cet évènement?

D’abord et avant-tout, c’est une activité de réseautage.  Jean et moi avons été en mesure d’établir des contacts avec M. Lehouiller maire de Lévis, Mme Néron mairesse de Saguenay, M. Bussière conseiller ind. de Québec, M. Corbeil maire de Val d’Or, M. Porlier maire de Sept-Îles, les délégations complètes de Trois-Rivières et Gatineau, des conseillers de Lac Etchemin, Magog, Thurso, Alma, Amos, Repentigny, Lévis, des fonctionnaires de Montréal, Chateauguay, Beauharnois, Beloeil, Saint-Léonard, etc.

En discutant avec nos pairs, on comprend rapidement que plusieurs de nos défis à St-Augustin-de-Desmaures se vivent un peu partout au Québec et en échangeant avec des gens qui ont passé par là, nous avons pu partager des idées, des conseils et peut-être des pistes de solutions.

En autre, une municipalité a procédé récemment à l’inauguration d’un complexe sportif très semblable à ce que nous voulons construire.  Les exposants nous offrent toute leur documentation de projet de A à Z.  5-6 gros cartables de documents.  Ils ont déjà échangé avec 2 villes voisines.  Ceci leur permettra d’économiser 1,2M$ de dollars puisque les erreurs ou oublis initiaux ne seront pas reproduits.

En visitant le salons des exposants et des projets finalistes au gala des municipalités, nous avons reçu une quantité importante d’informations sur des sujets actuels et discutés en campagne:

  • Plusieurs concepts simples et intéressants sur le thème de la sécurité routière;
  • Aménagements/Réaménagements des parcs et outils de promotion des activités sportives/loisirs/culturels;
  • Partage exhaustif d’informations pour la construction d’infrastructures sportives;
  • Projet d’accompagnement pour aider les associations bénévoles qui manquent de relève.

Au programme, nous avions aussi d’autres activités:

    • Atelier politique: Combien vaut un élu municipal?
    • Atelier politique: Se faire allier de la jeunesse formule gagnante;
    • Débat politique : Discussion avec les chefs des partis politiques;
    • Caucus d’affinité: Caucus des municipalités locales;
    • Forum: Élections 2018 – la plateforme municipale;
    • Déjeuner Conférence des délégués: Discours de Martin Coiteux, ministre des affaires municipales;
    • AGA de l’UMQ;
    • Soirée Gala: Souper et remise de aux projets innovants des municipalités finalistes.

Nous sommes très conscients de notre situation financière et je vous rassure que nous ne partirons pas «en peur», mais nous disposerons de plus de connaissances le moment venu.

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Formation UMQ


J’amorce ce soir une formation de 10 heures destinée aux nouveaux élus.

Cette formation est offerte par l’Union des Municipalités du Québec et elle est une introduction à l’environnement municipal dans toute sa diversité (la gestion stratégique, la relation avec l’administration et les fondements légaux de l’action municipale).

Elle permet aussi aux participants de se conformer à l’article 15 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale.

Je vous souhaite un bon weekend et je vous propose 2 articles intéressants touchant justement à l’éthique, l’intégrité et la confiance.

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