Conseiller Municipal District 3
La stratégie de remboursement de la dette en accéléré amorcée en 2018 a porté fruit.
D’ici la fin de l’année, la dette aura diminué d’une autre tranche de 12 M$. En 2025, des paiements anticipés additionnels de l’ordre de 22 M $ amèneront le solde de la dette à 2,7 M$.
Tôt en 2026, la dette* sera complètement éteinte, libérant ainsi des centaines de milliers de dollars payés en capital et intérêts.
*Dette nette à la charge de l’ensemble des citoyens.
Un nouveau rôle d’évaluation foncière pour Saint-Augustin-de-Desmaures a été déposé. En vertu de la Loi, un nouveau rôle est déposé tous les trois ans. À noter que le service d’évaluation est une compétence d’agglomération.
Valeur moyenne d’une résidence
2022-2023-2024 : 373 584 $
2025-2026-2027 : 493 080 $
La valeur des résidences a augmenté en moyenne de 31,5 % à Saint-Augustin-de-Desmaures (unifamiliales + 34,9 % et condos + 20 %). Toutefois, l’impact de ce nouveau rôle sur le compte de taxes sera neutralisé pour la résidence de valeur moyenne (voir le communiqué du maire ci-dessous).
Sur le sur le territoire de l’agglomération, composée des villes de Québec, de Saint-Augustin-de-Desmaures et de L’Ancienne-Lorette, c’est le «Service de l’évaluation de la Ville de Québec» qui a l’obligation légale de déterminer et de tenir à jour les rôles d’évaluation.
Le rôle d’évaluation foncière inventorie l’ensemble des bâtiments situés sur l’agglomération de Québec. Il indique la valeur de chaque propriété sur la base de sa valeur réelle ou marchande. Sa durée est de trois ans.
Ce travail est fait par des évaluateurs agréés et le processus est apolitique. La «Loi sur la fiscalité municipale», les normes de pratique professionnelle de l’«Ordre des évaluateurs agréés du Québec» et les règlements gouvernementaux publiés dans le «Manuel d’évaluation foncière du Québec» encadrent le travail de l’évaluateur.
Les valeurs qui sont inscrites au rôle triennal d’évaluation 2025-2026-2027 servent de base au calcul des taxes foncières pour ces 3 années.
Comment savoir si l’évaluation d’une propriété est juste et raisonnable?
La façon la plus simple consiste à estimer le montant que l’on aurait obtenu pour la propriété si elle avait été vendue le 1er juillet 2023. Une vérification sommaire des transactions immobilières dont ont fait l’objet des immeubles semblables situés dans le quartier où se trouve cette propriété peut servir de guide.
Comment se fait-il que la valeur d’une propriété puisse s’accroître bien au delà de la moyenne?
Plusieurs facteurs peuvent expliquer le fait que la valeur d’une résidence subisse en particulier une augmentation supérieure à la moyenne. Elle peut être située dans un secteur recherché. Il est possible que le type de résidence ait été plus en demande au moment où s’est effectuée l’évaluation. Il se peut également que la résidence ait été visitée par le technicien-inspecteur du Service d’évaluation qui a noté des travaux ou des caractéristiques qui ont une influence sur la valeur.
Si la valeur d’une propriété augmente plus que celle de la moyenne des propriétés, il se peut que le propriétaire de cet immeuble subisse une hausse de taxes supérieure à celle décrétée pour l’ensemble des immeubles. Le contraire est aussi vrai, si la valeur d’une propriété augmente moins que la moyenne, la variation du montant de taxes pourrait être inférieure au taux annoncé lors du budget.
Il est important de noter que la Ville ne profite pas de l’augmentation de la valeur des propriétés provenant du dépôt du rôle triennal d’évaluation pour majorer ses revenus. Elle ajuste à la baisse les taux de taxation en fonction de l’augmentation moyenne de la valeur des propriétés pour annuler les effets de ces hausses de valeurs.
Vous êtes en désaccord avec la valeur de votre propriété telle qu’inscrite au rôle d’évaluation 2025-2026-2027?
Attention, il y a des délais à respecter pour demander une révision.
N’hésitez pas à communiquer avec le Service d’évaluation de la Ville de Québec:
Service de l’évaluation de la Ville de Québec
399, rue du Pont
Québec (Québec) G1K 6N4
Téléphone: 418-641‑6311
Heures d’ouverture:
8h30 à 12h00
13h30 à 16h30
Cliquez sur le lien suivant:
Demande de révision.
Source: Site web de la Ville de Québec
Le Service de l’évaluation de la Ville de Québec détermine et tient à jour les rôles d’évaluation des trois municipalités de son agglomération, en vertu de la Loi sur la fiscalité municipale.
Communiqué du maire
«À la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures, je peux d’ores et déjà vous annoncer l’intention unanime des membres du conseil municipal d’éliminer tout effet de ce rôle sur les taxes foncières. Ainsi, les taux de taxation seront ajustés pour faire en sorte que la maison moyenne ne voit aucune variation de son compte de taxes. Idem pour toutes les autres catégories de taxation.
Puisque le conseil prône un gel de taxes pour 2025 (et les années suivantes), nous procéderons en ce sens dans le cadre de l’adoption du budget en décembre prochain. C’est le scenario unique sur lequel l’administration a le mandat de travailler. Annulation de l’effet du rôle et gel du compte de taxes. Idem pour les divers tarifs. Et aucune nouvelle taxes sur quoi que ce soit, pour peu que ce soit de la compétence exclusive de la Ville.
Comment y arrivons-nous?
Essentiellement par le contrôle de notre dette. Plus elle diminue, moins on verse de l’argent en pure perte aux banquiers. Et plus on peut donc en laisser dans les poches des Augustinois. En 2026, la dette à l’ensemble sera entièrement remboursée à Saint-Augustin-de-Desmaures. Et nous continuerons d’investir massivement dans le maintien et l’amélioration de nos infrastructures. En payant systématiquement comptant.
Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures»
«Depuis quelques années, à Saint-Augustin-de-Desmaures, toutes les dépenses de fonctionnement et celles liées aux immobilisations sont systématiquement payées comptant. En parallèle, dès que le renouvellement du financement d’un règlement d’emprunt arrive à échéance, nous le remboursons par anticipation plutôt que de le refinancer. Ainsi, en n’empruntant plus et en remboursant de façon anticipée, les sommes consacrées annuellement aux paiement de la dette (capital et intérêts) vont toujours en diminuant. Ce qui dégage de plus en plus d’argent.
En 2024, c’est près de 12 M$ qui seront remboursés par anticipation. Une première tranche de près de 6 M$ l’a été en février dernier, et une seconde, elle aussi de près de 6M$, le sera ce mois-ci. Et l’an prochain, les fenêtres de refinancement permettront de verser près de 22 M$ supplémentaires par anticipation, ce qui fait qu’il ne restera alors qu’un peu plus de 2 M$ à rembourser en 2026 pour finalement ne plus avoir de dette à la charge de l’ensemble des Augustinois.
Libérés de notre dette collective, n’ayant donc plus de paiements en capital ou intérêts à compter de 2026, nous pourrons allouer les sommes ainsi dégagées au paiement comptant des dépenses en immobilisation et ne pas réemprunter. Le tout en maintenant un gel du compte de taxes pour plusieurs années, lequel sera conséquemment éventuellement sous la moyenne régionale. De l’argent dans les poches des Augustinois et non dans celles des banquiers.
Plus que jamais, nous sommes sur la bonne voie.»
Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures
Source: Extrait du mot du maire – MIM Septembre 2024
Le Rapport financier 2023 a été déposé en séance ce mardi 21 mai.
Le rapport financier constitue un des moyens pour rendre compte aux citoyens de la gestion des deniers publics. Il permet entre autres d’apprécier l’atteinte des objectifs et d’évaluer la santé financière de la Ville, ainsi que sa capacité à investir et à fournir des services dans le futur.
À noter qu’à l’automne dernier, les écarts déjà connus avaient été pris en compte lors de la préparation du budget 2024 et du PQI 2024-2028.
Donc…
Un surplus de 20,8 M$ a été constaté en 2023.
Les montants totaux des dépenses prévues et réalisées sont pratiquement les mêmes (+/- 14 000$).
Les revenus sont supérieurs aux prévisions de 20,8 M$.
Principaux écarts sur les revenus (montants arrondis):
Au 31 décembre 2023, le surplus cumulé non affecté (notre épargne collective) était d’environ 90M$. La dette nette était de 43 millions $.
Consultez le document officiel en cliquant sur ce lien: Rapport financier 2023.
Plan 2024-2028
À noter que le Conseil a adopté en décembre 2023 un plan quinquennal d’immobilisations 2024-2028 (PQI = investissements sur 5 ans) de 131 M$. Les objectifs du Conseil sont de réaliser ces investissements sans emprunter, en payant comptant, tout en continuant de rembourser la dette en accéléré, jusqu’à son extinction (en 2026), et à geler les taxes et les tarifs pour encore plusieurs années.
(1) Les ventes potentielles de terrain industriel et les gains additionnels possibles dans le litige des quotes-parts d’agglomération sont non budgétés, car imprévisibles et/ou non confirmés au moment d’écrire le budget. Ces sommes sont non récurrentes.
(2) Les revenus de placements sont beaucoup plus importants étant donné la forte hausse des taux d’intérêt.
(3) Les transferts sont des subventions reçues (ex. remboursements TECQ). Ces sommes seront intégralement réinvesties en 2024 dans les infrastructures de proximité et d’agglomération.
(4) Le service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire a pris en charge la programmation des activités saisonnières. Ainsi, les frais d’inscriptions chargés aux usagers sont dorénavant comptabilisés dans la colonne des revenus.
(5) Il y a eu 529 transactions immobilières en 2023, dont 5 transactions majeures (industrielles et commerciales) qui ont rapporté à elles seules près de 0,6 M$ en droits de mutation.
(6) Une entreprise du parc industriel a demandé une prolongation de délai pour se construire. Une entente est intervenue et cette entreprise a payé à la Ville le montant approximatif d’impôt foncier non perçu dû au délai.
« […] Nous remboursons comptant systématiquement notre dette à l’échéance des termes d’emprunts, ce qui fait en sorte que nous ne subissons pas les contrecoups négatifs des hausses de taux sur nos emprunts. Et parce que nous payons comptant nos investissements, encore là, les taux d’intérêts élevés ne nous affectent pas, puisque nous n’empruntons plus.
Par ailleurs, étant donné que nous avons temporairement d’importantes sommes en réserve, la hausse des taux d’intérêts nous est bénéfique. Notre épargne collective est placée à court et moyen terme, en attendant d’être utilisée pour finir de rembourser la dette et payer les investissements des prochaines années; cela rapporte des millions de dollars annuellement en intérêts. Pour les quelques années à venir, notre rapport avec les banquiers est et demeurera donc inversé. En effet, jusqu’à nouvel ordre, ce sont eux qui nous versent plus d’intérêts que nous leur en versons.
Considérant la conjoncture économique actuelle, la décision prise il y a quelques années de s’attaquer avec vigueur à une dette alors titanesque s’avère aujourd’hui encore plus judicieuse et profitable. Nos économies collectives qui rapportent de plus en plus grâce aux taux d’intérêts élevés, jumelées aux nouveaux revenus provenant essentiellement de constructions neuves dans le parc industriel, permettent de considérer avec réalisme un gel de taxes à Saint-Augustin-de-Desmaures pour encore des années, et ce, sans négliger pour autant les investissements dans nos infrastructures et dans la qualité des services. […]
Sylvain Juneau, maire de Saint-Augustin-de-Desmaures»
Source: Mot du maire – MIM Avril 2024
Question d’un citoyen
«Comment expliquer une hausse de la quote-part de 17% en 2024 pour la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures alors que le total des quotes-parts d’agglomération n’augmente que de 8%?»
Le potentiel fiscal
La Ville de Québec établit annuellement le budget de dépenses de l’agglomération, puis une formule mathématique partage les dépenses entre les trois villes de l’agglomération, essentiellement selon le potentiel fiscal* (richesse foncière) de chaque ville.
*Le potentiel fiscal est la capacité pour une Ville de générer des revenus sur la valeur des immeubles faisant partie de son territoire.
| Quotes-parts d’agglomération | 2023 | 2024 | Écart |
|---|---|---|---|
| Québec (VdQ) | 734,2 M$ | 790,4 M$ | +7,65% |
| Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD) | 27,9 M$ | 32,7 M$ | +17,2% |
| L’Ancienne-Lorette (VAL) | 15,9 M$ | 17,3 M$ | +8,8% |
| Total | 778 M$ | 840,4 M$ | +8% |
+ d’industries + de condominiums + plus de résidences = + de richesse foncière = + de revenus de taxes municipales = + de quote-part
À Saint-Augustin-de-Desmaures, de nouvelles usines dans le parc industriel, de nouveaux immeubles résidentiels et plusieurs améliorations aux bâtiments existants génèreront en 2024 des revenus de taxes additionnels. Conséquemment, le potentiel fiscal de la VSAD croit rapidement, plus rapidement que ses voisines, et son «poids fiscal**» devient plus important dans l’agglomération. Ainsi, en proportion, l’augmentation de la quote-part est plus grande à Saint-Augustin-de-Desmaures que dans les deux autres villes.
**«Poids fiscal» = [potentiel fiscal de la ville] / [potentiel fiscal total de l’agglomération]. Sur un budget total de 840,4 M$ pour l’agglomération, une petite variation à la hausse du «poids fiscal» a un très grand impact sur un budget de la taille de la VSAD.
Les villes liées (VSAD et VAL) contestent depuis près de 15 ans les montants facturés en quote-part par la ville-centre (VdQ). Plusieurs recours sont toujours devant les tribunaux. Toutefois, les efforts se poursuivent afin de conclure une nouvelle entente qui permettra éventuellement de régler cette question une bonne fois pour toutes.
Cliquez sur ce lien pour plus de détails sur le Budget 2024.
Avec l’inflation persistante et les taux d’intérêt très élevés, plusieurs municipalités n’ont d’autre choix que d’augmenter à nouveau la facture de leurs contribuables.
Heureusement, ce ne sera pas le cas à Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD).
Ces 8 dernières années, les citoyens augustinois ont fait de grands efforts et la situation financière de la Ville s’est nettement améliorée. Le gel de taxes décrété en 2021 peut alors se poursuivre au moins jusqu’à la fin du mandat (2025).
VSAD et VdQ, des factures comparables
Pour se comparer, il ne faut pas juste regarder les taux de taxation, mais aussi considérer tous les tarifs et frais que l’on paie tout au long de l’année (aqueduc, égout & matières résiduelles, camps de jour, activités culturelles et de loisirs, permis, etc.) ou que l’on ne paie pas (taxe spéciale piscine résidentielle, vignette de stationnement, enregistrement pour les chats, taxe sur les stationnements des commerces et industries, etc.).
Mercredi dernier, la Ville de Québec a annoncé une augmentation moyenne de 3,9% du compte de taxes résidentiel (+4,7% des comptes de taxes commerciaux et industriels), une indexation générale des biens et services de 5,6% et l’imposition de nouveaux frais.
Budget 2024*
| Saint-Augustin-de-Desmaures | Ville de Québec (Centre-Ville) | Ville de Québec (Villes fusionnées)** | |
|---|---|---|---|
| Taux résidentiel | 0,9772 | 0,9485 | 0,9072 |
| Tarifs (aqueduc, égout, matières résiduelles) | 457$ | 524$ | 524$ |
| Taux commercial moins de 400k$ | 2,4847 | 3,3924 | 3,2447 |
| Taux commercial 400k$ et plus | 3,1372 | 3,3924 | 3,2447 |
| Taux industriel | 2,9868 | 3,3924 | 3,2447 |
| Enregistrement chat | N/A | 11$ par 🐈⬛ | 11$ par 🐈⬛ |
| Vignette de stationnement | N/A | 150$ 1er véhicule 225$ 2e+ véhicule | 150$ 1er véhicule 225$ 2e+ véhicule |
En 2024, pour une maison de 293 000$ (valeur moyenne dans la Ville de Québec), en considérant seulement la taxe foncière et les tarifs d’aqueduc, d’égout et de matières résiduelles, le total du compte de taxes serait de 3320$ à Saint-Augustin-de-Desmaures et de 3220$ à la Ville de Québec. La différence n’est que de 100$, sans compter les frais additionnels tels que décrits précédemment.
À noter que les niveaux de taxation industriels et commerciaux sont très compétitifs sur le territoire augustinois. Cela nous permet entre autres de soutenir les commerces existants et d’être attractif.
Ce mercredi 6 décembre, la Ville de Québec a présenté son budget 2024 qui inclut les prévisions pour l’agglomération. Le montant de la quote-part de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures s’élèvera donc à 32,7 millions $ en 2024 (un bon de 4,8 millions par rapport à 2023).
Cette hausse importante est entre autres due à l’augmentation du potentiel fiscal de Saint-Augustin-de-Desmaures (plus de condominiums et plus d’industries = plus de taxes municipales, donc plus de quote-part) et au déplafonnement des dépenses mixtes dans la formule de calcul de la quote-part (règlement de la Ville de Québec faisant l’objet de contestations juridiques par les villes de Saint-Augustin-de-Desmaures et l’Ancienne-Lorette).
Toutefois, grâce à notre épargne collective, aux revenus croissants et aux économies réalisées (entre autres en intérêts sur la dette), nous pouvons faire face à cette augmentation sans modifier nos objectifs (gel de taxes, remboursement intensif de la dette, investissements payés comptant), et ce malgré l’inflation toujours présente.
Le budget 2024 et le PQI 2024-2028 de Saint-Augustin-de-Desmaures seront adoptés en séance extraordinaire le mardi 12 décembre 2023 à 18h30. Je vous invite à consulter les faits saillants à cette adresse: yannicklebrasseur.com/budget2024.
Cliquez sur la capture d’écran ci-dessous pour agrandir…
Lors de la séance extraordinaire du mardi 12 décembre 2023 à 18h30, le budget 2024 et le programme quinquennal d’immobilisations (PQI) 2024-2028 seront adoptés.
Suivant cette séance, je vous invite à consulter le lien ci-dessous pour connaître tous les faits saillants:
yannicklebrasseur.com/budget2024.
Voici quelques articles publiés récemment sur le sujet:
Extrait du Mot du maire – MIM Décembre 2023
«Des finances entre bonnes mains
La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures terminera l’année 2023 avec un surplus estimé à plus de 12 M$. S’ajoutera à cela une somme de près de 1,5 M$ qui nous a été récemment retournée par la Ville de Québec en vertu d’un surplus réalisé par l’Agglomération en 2022. Il s’agit d’une bonne nouvelle dans le contexte financier inflationniste que nous connaissons. La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures se démarque et est sans contredit en excellente position financière pour affronter la présente crise.
Les quelque 14 M$ qui seront dégagés au terme du présent exercice financier s’ajouteront à notre bas de laine de plus de 100 M$. Cette épargne collective permettra encore cette année au conseil municipal d’adopter un budget pour 2024 où la stabilité est au rendez-vous, avec à l’ordre du jour un gel tant du compte de taxes que des divers tarifs. Et des projections à moyen et long terme dans le même sens. Stabilité et prévisibilité.
Le conseil municipal entend continuer au cours des prochaines années à consacrer des sommes significatives à l’entretien de nos infrastructures et équipements, toujours sans emprunter, et en poursuivant par ailleurs le remboursement intensif de notre dette collective. Cette dernière approchera la barre des 40 M$ à la fin de 2023 et pourra normalement être entièrement résorbée dès 2026. Le niveau de taxation des Augustinois sera alors près de la moyenne régionale et sera même éventuellement sous cette moyenne. Avec en prime des infrastructures en ordre et une dette qui ne sera plus qu’un souvenir d’une triste époque.
Le conseil municipal adoptera le budget 2024 et le plan quinquennal d’immobilisations 2024-2028 lors d’une séance extraordinaire que je convoquerai pour le 12 décembre prochain.
Période des fêtes
À toutes et tous, je souhaite une agréable et reposante période des Fêtes.
Sylvain Juneau, maire
Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures»