Nouvelle signalisation et nouveaux feux au passage pour piétons devant l’école secondaire

Nouvelle signalisation passage pour piétons Jean-Juneau

L’arrêt «temporaire» installé pendant l’agrandissement de l’école secondaire (2019-2020) a été remplacé par un passage pour piétons avec feux rectangulaires à clignotement rapide. Un tel passage avec feux était déjà en place sur Jean-Juneau devant le vétérinaire / la chocolaterie. D’autres passages pour piétons (hors intersections) seront aménagés ainsi.

Depuis toujours, il y a un brigadier en période scolaire à ce passage pour piétons et c’est permanent!

Pourquoi le changement ? (cliquez ici)

L’arrêt avait été installé durant les travaux d’agrandissement de l’école secondaire à l’automne 2019 (passage pour piétons sans «Arrêt» avant les travaux – source: Google Street View 2019). C’était une signalisation temporaire justifiée par les passages fréquents de véhicules de construction. Puis il y a eu la Covid…

Il faut maintenant retirer l’arrêt temporaire afin de respecter les articles du «Tome V – Signalisation routière» qui présente l’ensemble des normes du ministère des Transports et de la Mobilité durable relatives à la signalisation des routes et des voies cyclables. Ces normes ont été élaborées afin d’établir les exigences du Ministère en matière de signalisation. En vertu de l’article 289 du Code de la sécurité routière du Québec, toute personne responsable de la gestion ou de l’entretien de chemins publics est tenue de se conformer aux normes du présent tome lorsqu’une telle obligation y est indiquée.

Un panneau «Arrêt» doit être installé à une intersection et ne doit pas être utilisé à la seule fin de faire ralentir la circulation.

Voir ci-dessous un extrait de la norme.

Extrait du Tome V Signalisation
Source: Tome V – Signalisation routière
Règles à respecter: Passage pour piétons avec feux rectangulaires à clignotement rapide (cliquez ici)

Au passage pour piétons, le piéton a la priorité sur les conducteurs et les cyclistes, qui doivent s’immobiliser pour le laisser passer, une fois qu’il s’est engagé sur les bandes jaunes ou blanches ou qu’il a manifesté clairement son intention de le faire.

Feux activés ou non, c’est le piéton qui a la priorité!

Cliquez sur les pages du dépliant ci-dessous.

Visionnez ce vidéo.

Source: Transports Québec

À Saint-Augustin-de-Desmaures, la vitesse maximale permise en zone scolaire est de 30 km/h en tout temps. Sur Jean-Juneau, nous avons deux radars pédagogiques qui collectent des données (chacun dans les deux sens). Les comportements de tous les usagers de la route seront observés et d’autres aménagements pourront être mis en place.

N’hésitez pas à communiquer avec la Ville par courriel à l’adresse (securiteroutiere@vsad.ca) et à signaler les manquements au code de la sécurité routière à la police via le formulaire en ligne (cliquez ici).

Cliquez sur les photos pour agrandir…

 

22 avril – Jour de la terre !

Le Jour de la Terre est une occasion de sensibiliser la population à l’importance d’agir pour protéger l’environnement et l’inciter à poser des actions concrètes pour prendre soin de la planète au quotidien.

Batture-de-Saint-Augustin-de-Desmaures
Parc des Hauts-Fonds / Réserve naturelle des Battures-de-Saint-Augustin-de-Desmaures

Quelles sont les actions posées par la Ville et ses citoyens?

Compétences d’agglomération

La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures fait partie de l’agglomération. Donc, via la quote-part, les augustinois contribuent à toutes les améliorations en matière de transport collectif (autobus, flexibus, transport structurant), d’élimination et de valorisation des matières résiduelles (écocentre, recyclage, centre de biométhanisation), d’alimentation en eau et d’assainissement des eaux usées.

Mobilité

La Ville investie chaque année (PQI) pour favoriser et sécuriser les déplacements actifs (plus de 5M$ en 2024 seulement); trottoirs, bandes et pistes cyclables, sentiers, passerelles, «route verte».

Deux véhicules hybrides sont à la disposition des employés pour leurs déplacements dans le cadre de leur travail.

Bornes de recharge à Saint-Augustin

Des bornes de recharge sont déjà en service au CSM et 8 nouvelles bornes doubles de recharge (8 bornes doubles = 16 branchements individuels) seront installées cette année dans les stationnements municipaux suivants:

  • Centre Communautaire Multifonctionnel Secteur Est (CCMSE);
  • Centre sociorécréatif Les Bocages;
  • Centre sociorécréatif Delphis-Marois;
  • Bibliothèque Alain-Grandbois.

Le projet de réaménagement et d’agrandissement du garage municipal et de l’hôtel de ville inclut aussi l’ajout de bornes.

Un stationnement incitatif gratuit est en place au complexe sportif multifonctionnel (CSM) pour faciliter le covoiturage et l’utilisation du transport en commun.

Programmes de plantation d’arbres

Cette année, la Ville a bonifié son programme d’aide financière pour favoriser la plantation d’arbres sur les terrains privés (destiné aux résidents, entreprises et institutions). Tous les détails ici.

En 2024, il est aussi prévu de planter 1000 arbres sur les terrains municipaux.

Achat local

Des efforts sont faits pour partager le savoir-faire des agriculteurs/producteurs augustinois et inciter la population à consommer localement.

La Ville apporte d’ailleurs une aide financière et logistique au Marché Public Saint-Augustin.

Jardins communautaires

Deux jardins communautaires sont actuellement offerts aux citoyens qui désirent cultiver un potager. Un troisième emplacement est envisagé dans le secteur Est.

Jardin communautaire Saint-Augustin

Parcs, espaces verts et milieux naturels

La Ville compte plus de 20 parcs et espaces verts. Des sommes importantes y sont investies annuellement (plus de 7M$ en 2024 seulement).

Un sentier pédestre reliant le parc des Hauts-Fonds au parc de la Falaise (escalier) sera réalisé en 2024 et un nouveau projet d’accès au fleuve via le Chemin du Roy est aussi à l’étude.

Lac Saint-Augustin

Un comité consultatif chargé d’étudier et de soumettre au conseil municipal des recommandations quant aux enjeux entourant le lac Saint-Augustin est en fonction. Ce comité est composé d’élus, de professionnels et d’experts.

Le plan quinquennal d’immobilisations 2024-2028 (PQI) prévoit un montant de 5,1 millions $ afin d’exécuter des travaux qui visent à freiner la détérioration du plan d’eau.

Travaux Marais du Verger Saint-Augustin

La vision est aussi d’exploiter le potentiel récréatif du lac Saint-Augustin sans compromettre l’environnement.

Organismes en action

Plusieurs organismes œuvrent à la protection et à la valorisation des milieux écologiques. Ceux-ci reçoivent des subventions pour différents projets (près de 200 000 $ à ce jour en 2024).

  • Fondation québécoise pour la protection du patrimoine naturel (FQPPN): Gestion du parc des Hauts-Fonds et de la réserve naturelle des Battures-de-Saint-Augustin-de-Desmaures – fqppn.org;

  • Conseil de bassin du Lac Saint-Augustin (CBLSA)lacsaintaugustin.com;

  • Organisme des bassins versants de la capitale (OBVC): Mise en œuvre de la gestion intégrée de l’eau par bassin versant sur l’ensemble du territoire, concertation entre les usagers et les gestionnaires, mise en œuvre de divers projets visant la préservation et la conservation de l’eau – obvcapitale.org;

  • Conseil de bassin de la rivière du Cap-Rouge (CBRCR): Promotion de la gestion intégrée et responsable de l’eau dans le bassin versant de la rivière du Cap Rouge afin d’améliorer sa qualité, valoriser ses usages et préserver les espèces qui y vivent – cbrcr.org;

  • Fondation Héritage Faune: Restauration d’habitats fauniques et à la préservation de la biodiversité par le soutien de projets, de recherches et d’études se rapportant à la faune – Fondation Héritage Faune.

Mais encore…

Documentation électronique pour les séances du conseil (économie de papier), télétravail (moins de circulation), rénovation des bâtiments (économie d’énergie), entretien préventif des infrastructures (éviter le vieillissement prématuré et le gaspillage), ajout de mobiliers urbains (bancs, supports à vélo, abreuvoirs), l’éclairage de rue à la technologie DEL, respecter et faire respecter les normes environnementales (très important), etc.

Chaque geste compte !

5 juin – Journée mondiale de l’environnement !

Parc des Hauts-Fonds

La journée mondiale de l’environnement est l’occasion de sensibiliser à l’importance de poser des gestes concrets pour prendre soin de la nature.

Quelles sont les actions posées par la Ville et ses citoyens?

Compétences d’agglomération

La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures fait partie de l’agglomération. Donc, via la quote-part, les augustinois contribuent à toutes les améliorations en matière de transport collectif (autobus, tramway, flexibus), d’élimination et de valorisation des matières résiduelles (écocentre, recyclage, centre de biométhanisation), d’alimentation en eau et d’assainissement des eaux usées.

Centre de biométhanisation Agglomération Québec
Centre de biométhanisation de l’agglomération (source: Ville de Québec)

Mobilité

La Ville investie chaque année (PQI) pour favoriser et sécuriser les déplacements actifs (plus de 4M$ en 2023 seulement); trottoirs, bandes et pistes cyclables, sentiers, passerelles, parcours actifs, «route verte».

Deux véhicules hybrides sont à la disposition des employés pour leurs déplacements dans le cadre de leur travail.

Des bornes de recharge sont installées au CSM et d’autres seront ajoutées au centre communautaire (CCMSE) et à l’hôtel de ville.

Un stationnement incitatif gratuit a été mis sur pied au complexe sportif multifonctionnel (CSM) pour faciliter le covoiturage et l’utilisation du transport en commun.

Programmes de plantation d’arbres

Cette année, la Ville a mis en place un programme d’aide financière (250000$) pour favoriser la plantation d’arbres sur les terrains privés (destiné aux résidents, entreprises et institutions). Tous les détails ici.

En 2023, 1/2 million $ est aussi prévu pour la plantation d’arbres sur les terrains municipaux.

Achat local

La Ville apporte une aide financière et logistique au Marché Public Saint-Augustin.

Des efforts sont faits pour partager le savoir-faire des agriculteurs/producteurs augustinois et inciter la population à consommer localement.

Jardins communautaires

Deux jardins communautaires sont actuellement offerts aux citoyens qui désirent cultiver un potager. Un troisième emplacement est envisagé dans le secteur Est.

Parcs, espaces verts et milieux naturels

La Ville compte plus de 20 parcs et espaces verts. Des sommes importantes y sont investies annuellement (4M$ en 2023 seulement).

Récemment, les sentiers des parcs Riverain et des Hauts-Fonds ont été mis à niveau afin de permettre aux citoyens de profiter de ces milieux naturels d’exception.

Un sentier pédestre reliant le parc des Hauts-Fonds au parc de la Falaise (escalier) sera réalisé en 2023-2024 et un nouveau projet d’accès au fleuve via le Chemin du Roy est aussi dans les cartons.

Lac Saint-Augustin

Un comité consultatif chargé d’étudier et de soumettre au conseil municipal des recommandations quant aux enjeux entourant le lac Saint-Augustin est en fonction. Ce comité est composé d’élus, de professionnels et d’experts.

Le plan quinquennal d’immobilisations 2023-2027 (PQI) prévoit un montant de 4,5 millions $ afin d’exécuter des travaux qui visent à freiner la détérioration du plan d’eau.

La vision est aussi d’exploiter le potentiel récréatif du lac Saint-Augustin sans compromettre l’environnement.

Organismes en action

Plusieurs organismes œuvrent à la protection et à la valorisation des milieux écologiques. Ceux-ci reçoivent des subventions pour différents projets.

  • Fondation québécoise pour la protection du patrimoine naturel (FQPPN): Gestion du parc des Hauts-Fonds et de la réserve naturelle des Battures-de-Saint-Augustin-de-Desmaures – fqppn.org;

  • Conseil de bassin du Lac Saint-Augustin (CBLSA)lacsaintaugustin.com;

  • Organisme des bassins versants de la capitale (OBVC): Mise en œuvre de la gestion intégrée de l’eau par bassin versant sur l’ensemble du territoire, concertation entre les usagers et les gestionnaires, mise en œuvre de divers projets visant la préservation et la conservation de l’eau – obvcapitale.org;

  • Conseil de bassin de la rivière du Cap-Rouge (CBRCR): Promotion de la gestion intégrée et responsable de l’eau dans le bassin versant de la rivière du Cap Rouge afin d’améliorer sa qualité, valoriser ses usages et préserver les espèces qui y vivent – cbrcr.org;

  • Fondation Héritage Faune: Restauration d’habitats fauniques et à la préservation de la biodiversité par le soutien de projets, de recherches et d’études se rapportant à la faune – Fondation Héritage Faune.

Mais encore…

Documentation électronique pour les séances du conseil (économie de papier), télétravail (moins de circulation), rénovation des bâtiments (économie d’énergie), entretien préventif des infrastructures (éviter le vieillissement prématuré et le gaspillage), ajout de mobiliers urbains (bancs, supports à vélo, abreuvoirs), l’éclairage de rue à la technologie DEL, respecter et faire respecter les normes environnementales (très important), etc.

Tous les gestes comptent !

22 avril – Jour de la terre !

Le Jour de la Terre est une occasion de sensibiliser la population à l’importance d’agir pour protéger l’environnement et l’inciter à poser des actions concrètes pour prendre soin de la planète au quotidien.

Quelles sont les actions posées par la Ville et ses citoyens?

Compétences d’agglomération

La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures fait partie de l’agglomération. Donc, via la quote-part, les augustinois contribuent à toutes les améliorations en matière de transport collectif (autobus, tramway, flexibus), d’élimination et de valorisation des matières résiduelles (écocentre, recyclage, centre de biométhanisation), d’alimentation en eau et d’assainissement des eaux usées.

Futur centre de biométhanisation de l’agglomération (source: Ville de Québec)

Mobilité

La Ville investie chaque année (PQI) pour favoriser et sécuriser les déplacements actifs (plus de 4M$ en 2023 seulement); trottoirs, bandes et pistes cyclables, sentiers, passerelles, parcours actifs, «route verte».

Deux véhicules hybrides sont à la disposition des employés pour leurs déplacements dans le cadre de leur travail.

Des bornes de recharge sont installées au CSM et d’autres seront ajoutées au centre communautaire (CCMSE) et à l’hôtel de ville.

Un stationnement incitatif gratuit a été mis sur pied au complexe sportif multifonctionnel (CSM) pour faciliter le covoiturage et l’utilisation du transport en commun.

Programmes de plantation d’arbres

Cette année, la Ville a mis en place un programme d’aide financière (250000$) pour favoriser la plantation d’arbres sur les terrains privés (destiné aux résidents, entreprises et institutions). Tous les détails ici.

En 2023, 1/2 million $ est aussi prévu pour la plantation d’arbres sur les terrains municipaux.

Achat local

La Ville apporte une aide financière et logistique au Marché Public Saint-Augustin.

Des efforts sont faits pour partager le savoir-faire des agriculteurs/producteurs augustinois et inciter la population à consommer localement.

Jardins communautaires

Deux jardins communautaires sont actuellement offerts aux citoyens qui désirent cultiver un potager. Un troisième emplacement est envisagé dans le secteur Est.

Parcs, espaces verts et milieux naturels

La Ville compte plus de 20 parcs et espaces verts. Des sommes importantes y sont investies annuellement (4M$ en 2023 seulement).

Récemment, les sentiers des parcs Riverain et des Hauts-Fonds ont été mis à niveau afin de permettre aux citoyens de profiter de ces milieux naturels d’exception.

Un sentier pédestre reliant le parc des Hauts-Fonds au parc de la Falaise (escalier) sera réalisé en 2023-2024 et un nouveau projet d’accès au fleuve via le Chemin du Roy est aussi dans les cartons.

Lac Saint-Augustin

Un comité consultatif chargé d’étudier et de soumettre au conseil municipal des recommandations quant aux enjeux entourant le lac Saint-Augustin est en fonction. Ce comité est composé d’élus, de professionnels et d’experts.

Le plan quinquennal d’immobilisations 2023-2027 (PQI) prévoit un montant de 4,5 millions $ afin d’exécuter des travaux qui visent à freiner la détérioration du plan d’eau.

La vision est aussi d’exploiter le potentiel récréatif du lac Saint-Augustin sans compromettre l’environnement.

Organismes en action

Plusieurs organismes œuvrent à la protection et à la valorisation des milieux écologiques. Ceux-ci reçoivent des subventions pour différents projets.

  • Fondation québécoise pour la protection du patrimoine naturel (FQPPN): Gestion du parc des Hauts-Fonds et de la réserve naturelle des Battures-de-Saint-Augustin-de-Desmaures – fqppn.org;

  • Conseil de bassin du Lac Saint-Augustin (CBLSA)lacsaintaugustin.com;

  • Organisme des bassins versants de la capitale (OBVC): Mise en œuvre de la gestion intégrée de l’eau par bassin versant sur l’ensemble du territoire, concertation entre les usagers et les gestionnaires, mise en œuvre de divers projets visant la préservation et la conservation de l’eau – obvcapitale.org;

  • Conseil de bassin de la rivière du Cap-Rouge (CBRCR): Promotion de la gestion intégrée et responsable de l’eau dans le bassin versant de la rivière du Cap Rouge afin d’améliorer sa qualité, valoriser ses usages et préserver les espèces qui y vivent – cbrcr.org;

  • Fondation Héritage Faune: Restauration d’habitats fauniques et à la préservation de la biodiversité par le soutien de projets, de recherches et d’études se rapportant à la faune – Fondation Héritage Faune.

Mais encore…

Documentation électronique pour les séances du conseil (économie de papier), télétravail (moins de circulation), rénovation des bâtiments (économie d’énergie), entretien préventif des infrastructures (éviter le vieillissement prématuré et le gaspillage), ajout de mobiliers urbains (bancs, supports à vélo, abreuvoirs), l’éclairage de rue à la technologie DEL, respecter et faire respecter les normes environnementales (très important), etc.

Tous les gestes comptent !

Vandalisme

Hier soir, un module de jeu et une balançoire ont été brisé au petit parc derrière la bibliothèque/CPE. Des graffitis ont été faits et des canettes de bière ont été laissées par terre.

C’est désolant. C’est nous TOUS les résidents qui paient pour ces belles installations.

Il faudra encore augmenter la surveillance, ajouter des règles et avoir plus d’encadrement. Et c’est encore nous qui paierons pour tout ça.

Triste… Ces petits trouble-fêtes sont des augustinois!

SVP, agissons en leaders positifs et sensibilisons les gens qui nous entourent.

N’hésitez pas à faire le 911. C’est la police qui applique les règlements. Vous pouvez dénoncer anonymement ici: https://www.ville.quebec.qc.ca/nous_joindre/formulaire/police.

À noter qu’il n’est pas permis de consommer de l’alcool, de fumer et de vapoter dans nos parcs (incluant les skateparks et le circuit pumptrack).

22 avril – Jour de la terre !

Le Jour de la Terre est une occasion de sensibiliser la population à l’importance d’agir pour protéger l’environnement et l’inciter à poser des actions concrètes pour prendre soins de la planète au quotidien.

Quelles sont les actions posées par la Ville et ses citoyens?

Compétences d’agglomération

La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures fait partie de l’agglomération. Donc, via la quote-part, les augustinois contribuent à toutes les améliorations en matière de transport collectif (autobus, tramway, taxibus), d’élimination et de valorisation des matières résiduelles (écocentre, recyclage, centre de biométhanisation), d’alimentation en eau et d’assainissement des eaux usées.

Futur centre de biométhanisation de l’agglomération (source: Ville de Québec)

Mobilité

La Ville investi chaque année (PQI) pour favoriser et sécuriser les déplacements actifs; trottoirs, bandes et pistes cyclables, sentiers, passerelles, parcours actifs, «route verte».

Deux véhicules hybrides sont à la disposition des employés pour leurs déplacements dans le cadre de leur travail.

Des bornes de recharge sont installées au CSM et d’autres seront ajoutées au centre communautaire (CCMSE) et à l’hôtel de ville.

Un stationnement incitatif gratuit a été mis sur pied au complexe sportif multifonctionnel (CSM) pour faciliter le covoiturage et l’utilisation du transport en commun.

Achat local

La Ville apporte une aide financière et logistique au Marché Public Saint-Augustin.

Des efforts sont faits pour partager le savoir-faire des agriculteurs/producteurs augustinois et inciter la population à consommer localement.

Jardins communautaires

Deux jardins communautaires sont actuellement offerts aux citoyens qui désirent cultiver un potager. Un troisième emplacement est envisagé dans le secteur Est.

Parcs, espaces verts et milieux naturels

La Ville compte plus de 20 parcs et espaces verts. Elle y investi plus d’un demi million annuellement (PQI). Une somme supplémentaire de 250000$ est allouée pour la plantation d’arbres dans ces lieux publics et ce montant est appelé à croître progressivement.

Récemment, les sentiers des parcs Riverain et des Hauts-Fonds ont été mis à niveau afin de permettre aux citoyens de profiter de ces milieux naturels d’exception. Un nouveau projet d’accès au fleuve via le Chemin du Roy est aussi dans les cartons.

Lac Saint-Augustin

Un comité consultatif chargé d’étudier et de soumettre au conseil municipal des recommandations quant aux enjeux entourant le lac Saint-Augustin a été créé. Ce comité est composé d’élus, de professionnels et d’experts.

Le plan quinquennal d’immobilisations 2021-2025 (PQI) prévoit un montant de 4 millions $ afin d’exécuter des travaux qui visent à freiner la détérioration du plan d’eau.

La vision est aussi d’exploiter le potentiel récréatif du lac Saint-Augustin sans compromettre l’environnement.

Organismes en action

Plusieurs organismes oeuvrent à la protection et à la valorisation des milieux écologiques. Ceux-ci reçoivent des subventions pour différents projets.

  • Fondation québécoise pour la protection du patrimoine naturel (FQPPN): Gestion du parc des Hauts-Fonds et de la réserve naturelle des Battures-de-Saint-Augustin-de-Desmaures – fqppn.org;

  • Conseil de bassin du Lac Saint-Augustin (CBLSA): Protection et sauvegarde environnementale du lac – lacsaintaugustin.com;

  • Conseil de bassin de la rivière du Cap-Rouge (CBRCR): Promotion de la gestion intégrée et responsable de l’eau dans le bassin versant de la rivière du Cap Rouge afin d’améliorer sa qualité, valoriser ses usages et préserver les espèces qui y vivent – cbrcr.org;

  • Fondation Héritage Faune: Restauration d’habitats fauniques et à la préservation de la biodiversité par le soutien de projets, de recherches et d’études se rapportant à la faune – Fondation Héritage Faune.

Mais encore…

Documentation électronique pour les séances du conseil (économie de papier), télétravail (moins de circulation), rénovation des bâtiments (économie d’énergie), entretien préventif des infrastructures (éviter le vieillissement prématuré et le gaspillage), ajout de mobiliers urbains (bancs, supports à vélo, abreuvoirs), l’éclairage de rue à la technologie DEL, respecter et faire respecter les normes environnementales (très important), etc.

Tous les gestes comptent !

Consultez mes articles à propos de l’environnement.

Éthique et déontologie – Projet de loi 49 adopté – Enfin!

«Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives»

Le projet de loi 49 a été adopté par l’Assemblée nationale le 4 novembre dernier et c’est une excellente nouvelle, car les élus des élections municipales du 7 novembre devront s’y soumettre.

Ce projet de loi a pour effet de resserrer certaines règles applicables aux élus municipaux en matière d’éthique et de déontologie. Les mesures visent principalement à:

  • renforcer la confiance des citoyens envers les institutions municipales;
  • resserrer les règles applicables en matière d’éthique et de déontologie afin de mieux encadrer les comportements irrespectueux des élus;
  • élargir l’éventail des sanctions pouvant être imposées aux élus ayant commis un manquement au code d’éthique et de déontologie de leur municipalité.

De manière à prévenir des comportements qui sont susceptibles de ternir l’image de la fonction d’élu, deux valeurs prévues à la «Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale» (LEDMM) sont transposées en règle de déontologie, soit:

  • l’honneur rattaché aux fonctions de membre d’un conseil de la municipalité;
  • le respect envers les autres membres d’un conseil de la municipalité, les employés de celle-ci et les citoyens.

Il est ainsi interdit aux élus de porter atteinte à l’honneur et à la dignité de leur fonction. Les comportements de la part d’un élu qui sont vexatoires, dénigrants, méprisants ou intimidants sont interdits.

Puisque ces règles sont maintenant obligatoires, les municipalités doivent les ajouter au code d’éthique et de déontologie applicable à leurs élus. La «Commission Municipale du Québec» (CMQ) pourra donc enquêter, à la suite d’un renseignement ou de sa propre initiative, sur un élu ayant contrevenu à ces règles et lui imposer toute sanction prévue par la loi qu’elle jugera appropriée.

Sur proposition du Maire Sylvain Juneau, le conseil municipal de Saint-Augustin-de-Desmaures a d’ailleurs adopté cet hiver le règlement 2021-643 qui modifie notre code d’éthique et de déontologie en ajoutant l’article 6.1:

«Les membres du conseil municipal doivent en tout temps adopter un comportement poli et courtois à l’égard des autres membres du conseil, des employés de la Ville ainsi que des citoyens. Toutes leurs communications, tant verbales qu’écrites, et tant publiques que privées, doivent être empreintes de respect.»

Code d’éthique et de déontologie des élus du conseil municipal de Saint-Augustin-de-Desmaures.

Pour améliorer le régime de sanctions, il est maintenant permis à la CMQ de déterminer la période pour laquelle le remboursement de toute rémunération, allocation ou autre somme reçue devra être effectué par un élu fautif. Il est également prévu que la suspension d’un élu puisse se poursuivre au-delà de son mandat dans le cas où celui-ci se voit confier un autre mandat électif.

De plus, deux nouvelles sanctions sont introduites à la LEDMM, soit:

  • la possibilité pour la CMQ d’imposer une pénalité financière à un élu, payable à la municipalité de l’élu concerné;
  • ainsi que celle d’obliger un élu à suivre une formation en éthique et en déontologie à ses frais et dans un délai prescrit, sans quoi cet élu se verrait imposer une suspension.

Le projet de loi comporte d’autres mesures importantes sur les thèmes de la probité des élus municipaux, les responsabilités prévues dans le cadre des élections municipales, la participation électorale, l’accroissement des candidatures et l’adjudication des contrats.

Source: MAMH

Article sur le même sujet: yannicklebrasseur.com/ethique-et-deontologie.

Sonner aux portes et prendre la fuite

À la tombée de la nuit, il y aurait une recrudescence dans le quartier de jeunes qui s’amusent à «Sonner aux portes avant de prendre la fuite».

Bien qu’anodin et la plupart du temps sans conséquence, ces comportements irritent ceux qui en sont victimes et certaines personnes vivant seules sont inquiètes.

Nous avons tous été jeunes. Nous savons comment les défis de tous genres peuvent être stimulants et je n’ose même pas imaginer l’amplitude aujourd’hui avec les réseaux sociaux et les chaînes vidéos.

S’il vous plaît, sensibilisez votre entourage.
Tentez de décourager ces jeux qui peuvent troubler la paix et le bon voisinage.

À noter que le service de police est au fait de la situation.

Merci et bon weekend!

Bientôt les vacances pour nos écoliers!

Les jeunes cyclistes et piétons seront plus présents sur le réseau routier, dans les parcs et dans les endroits publics.

Que ce soit avec nos services, les policiers ou les organismes, la Ville travaille avec ses différents partenaires pour agir au niveau de la sécurité routière.

En autre, dans les prochaines semaines, lors de l’ouverture du camp de jour, une activité de sensibilisation de l’organisme Solidarité Familles et Sécurité Routière (SFSR) se tiendra sur la rue du collège.

Nos radars pédagogiques seront aussi redéployés dans les secteurs pertinents.

N’hésitez pas à transmettre à la Ville vos préoccupations et à interpeller vos élus sur le sujet de la sécurité routière.

Discutez-en avec vos proches!

De mon côté, je partagerai via le web et les réseaux sociaux différents messages qui se veulent de sympathiques rappels qui tourneront autour des thèmes de l’«Engagement» et de la visibilité: «M’as-tu vu?».

Je serai aussi présent à quelques évènements pour discuter de sécurité routière dans nos quartiers résidentiels et je mènerai aussi une petite consultation citoyenne pendant la saison estivale.

Je souhaite à tous les écoliers, et à tous ceux qui œuvrent en éducation, un superbe été!

22 janvier… Première séance du conseil en 2019 & Processus législatif

Cliquer ici pour consulter l’ordre du jour.

Cliquer ici pour ajouter toutes les séances du conseil à votre calendrier.

Ce 22 janvier, comme il est maintenant coutume, la séance sera webdiffusée en direct dès 19h30 sur la page Facebook et le site web de la ville:

J’aimerais attirer votre attention sur la section 9 de l’ordre du jour: « Avis de motions et règlements ».

Dans l’ordre du jour – cliquez ici, il y a maintenant des hyperliens qui vous dirigent vers les projets de règlements en question:

Puisque l’ordre du jour est disponible au moins 2 jours ouvrables avant la séance, vous pouvez consulter ces documents.

Cette mécanique, qui sera décrite ci-dessous, peut sembler complexe, mais celle-ci vise à informer les citoyens que le conseil sera saisi d’un projet de règlement qui les concerne et sur lequel ils pourront questionner leurs élus en séance du conseil.

Lorsque la Ville (le conseil) se met en mode législatif, la procédure générale par laquelle les règlements municipaux sont adoptés et mis en vigueur comporte les étapes suivantes :

  1. Avis de motion;
  2. Dépôt d’un projet de règlement;
  3. Adoption du règlement;
  4. Publication du règlement;
  5. Entrée en vigueur.

Cliquer sur l’image pour agrandir…

Ces étapes doivent être réalisées dans cette séquence précise, à l’exception du projet de règlement qui peut être déposé avant, après ou en même temps que l’avis de motion. La publication et l’entrée en vigueur du règlement sont généralement simultanées. À noter que des étapes de consultation et d’approbation particulières peuvent également être exigées pour certains règlements.

En vertu des règles, le règlement peut être adopté lors d’une séance distincte tenue au plus tôt le deuxième jour suivant la dernière séance entre celle où est donné l’avis de motion ou celle où est déposé le projet de règlement. Dans le cas où ces étapes sont accomplies lors d’une même séance, ce délai s’applique à compter de cette séance.

La procédure d’adoption du règlement implique donc la tenue d’un minimum de deux séances par le conseil. Les étapes de publication et d’entrée en vigueur du règlement ne nécessitent pour leur part aucune décision du conseil.

Certains règlements doivent automatiquement faire l’objet d’une consultation préalable auprès des citoyens de la municipalité (ex: tenue d’une assemblée publique). Une approbation par les personnes habiles à voter, le gouvernement, un ministre ou un organisme gouvernemental peut également être exigée.

Source: MAMH