Adoption du plan d’urbanisme

Le nouveau plan d’urbanisme a été adopté(1) ce mardi 6 mai 2025.

Consultez le plan d’urbanisme (règlement no 2021-664 révisant le plan d’urbanisme) en cliquant sur ce lien.

Le plan d’urbanisme est un outil pour guider le développement de notre ville au cours des prochaines années.

Il répond à des questions importantes comme:

  • Où construire des maisons, des commerces ou des industries?
  • Quels espaces naturels protéger?
  • Où implanter les routes, les trottoirs, les pistes cyclables et les parcs?
  • Comment planifier les services municipaux pour répondre aux besoins futurs?
  • Comment mettre en valeur le patrimoine (bâti et paysager)?

Ce plan donne une vision à long terme de l’aménagement du territoire. Il sert de base pour établir les règlements (zonage, construction, etc.).

Avant son adoption, des consultations publiques ont été tenues pour permettre aux citoyens de participer à cette planification. Il est possible de consulter toutes les pièces reçues (commentaires, mémoires, courriels, pétitions), en cliquant sur ce lien.

Merci aux citoyens qui ont pris part à la démarche consultative. Vos commentaires ont contribué à enrichir la réflexion.

Je tiens à souligner le travail rigoureux de l’équipe du service de l’urbanisme, dont l’expertise est essentiel dans tout ce processus.

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(1) À noter que le plan d’urbanisme doit obligatoirement être conforme au schéma d’aménagement et de développement (SAD) de l’agglomération de Québec. Le plan entrera donc officiellement en vigueur lorsque la Ville recevra l’avis de conformité de l’agglomération.

Projet de révision du plan d’urbanisme – Suite des travaux

Les consultations publiques sont terminées. Les membres du Conseil prendront connaissance de tous les documents reçus et donneront les orientations à l’administration afin de compléter le processus (révision des règlements). Il est prévu que le nouveau plan d’urbanisme entrera en vigueur en cours d’année 2024.

Les citoyens peuvent toujours consulter les documents du projet, ainsi que toutes les pièces reçues (commentaires, mémoires, courriels, pétitions), en cliquant sur le lien ci-dessous.

VSADjeparticipe.ca/plan-urbanisme

À noter que j’aborde régulièrement sur ce blogue des éléments qui font partie du plan d’urbanisme. Voici quelques rubriques:

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Demande d’exclusion de la zone agricole entre la rue Jean-Juneau et la route Tessier

Extrait de la séance du 6 juillet 2021 – Source: VSAD.ca

Ce soir, le conseil a adopté à majorité une résolution demandant à la Commission de Protection du Territoire Agricole du Québec (CPTAQ) d’exclure de la zone agricole les lots entre Jean-Juneau, Tessier, la route 138 et le Chemin du Roy.

  • POUR: Jean Simard Conseiller District no 2, Yannick Lebrasseur Conseiller District no 3, Raynald Brulotte Conseiller District no 4, Jonathan Palmaerts Conseiller District no 6;
  • CONTRE: Annie Godbout Conseillère District no 5;
  • ABSTENTION: Marcel Desroches Conseiller District no 1, Sylvain Juneau Maire.

Plusieurs «considérants» soutiennent cette résolution. Toutefois, pour ma part, le considérant ci-dessous est le plus significatif.

«CONSIDÉRANT QUE l’intersection de la Route 138, route de Fossambault, rue Jean-Juneau est le principal point d’accès des quartiers résidentiels du secteur centre, où l’on y retrouve en autres deux résidences pour personnes âgées, des immeubles à logements à plusieurs étages, trois pavillons éducatifs, des services publics (centres communautaires, bibliothèque, parcs), que cette intersection est parmi les zones les plus accidentogènes selon les dernières données du service de police de la Ville de Québec, qu’en cas de congestion ou de force majeure à cette intersection, les deux seules voies de contournement possibles augmentent considérablement les distances et les temps de déplacement, que de tels délais pourraient avoir des effets néfastes, mêmes dramatiques, en cas d’urgence médicale, et/ou sur les capacités d’action des services de la sécurité publique, que l’exclusion de cette zone agricole, en totalité ou en partie, permettrait de prolonger une ou plusieurs rues, afin d’offrir des alternatives à la circulation et d’augmenter considérablement la sécurité des citoyens;»

J’espère que dans leur analyse, la CPTAQ sera très attentive à l’aspect sécurité publique et qu’elle autorisera au minimum la construction d’une voie de contournement.

Si la CPTAQ acquiesce à notre demande, nous devrons ensuite faire inclure le secteur projeté dans le périmètre d’urbanisation du Schéma d’Aménagement et de Développement de l’agglomération (SAD). Une modification au SAD doit être confirmée par la Communauté Métropolitaine de Québec (CMQ) et approuvée par le Ministère des Affaires Municipales et de l’Habitation (MAMH).

Toutes ces démarches sont longues et fastidieuses, mais ce soir nous franchissons une étape importante.