13e campagne de sensibilisation de Solidarité Familles et Sécurité Routière

Ce matin, l’organisme Solidarité familles et sécurité routière (SFSR) a lancé sa 13e campagne de sensibilisation.

«La sécurité routière, j’en fais mon affaire!»

Plusieurs partenaires étaient présents et à l’unisson, ils ont insisté sur l’importance de redoubler de prudence dans les zones scolaires et dans les quartiers résidentiels.

Notre maire, M. Sylvain Juneau, a pris la parole. Il suggère de discuter de sécurité routière avec nos proches, nos voisins, nos collègues. D’en parler souvent. De «taper» le message encore et encore. Ainsi, nous pourrons influencer notre entourage à adopter de bons comportements et même se corriger soi-même.

La sécurité routière est l’une des principales préoccupations des citoyens. L’engagement pour la sécurité routière et la qualité de vie dans les quartiers résidentiels ne cessent de croître.

La ville de Saint-Augustin-de-Desmaures est partenaire de l’organisme SFSR depuis 2018. D’ailleurs une aide financière de 1000$ leur a été confirmé mardi dernier en séance.

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Déplacements actifs – Piste cyclable sur le chemin de la Butte

À la séance du 20 septembre, le conseil municipal a autorisé le dépôt d’une demande d’aide financière au ministère des transports d’un montant de 1 M$ pour la réalisation d’un projet d’aménagement d’une piste cyclable bidirectionnelle hors chaussée sur le chemin de la Butte (ligne orange de la carte ci-dessous). Le coût total du projet est estimé à 2 M$.

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Ce projet s’ajoute à plusieurs autres qui sont déjà en préparation (traits rouges et bleus sur la carte ci-dessus).

Le Conseil travaille ainsi à accroître la part modale des déplacements actifs, à les sécuriser et à participer à l’effort collectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES).

Ci-dessous, vous trouverez une carte qui inclut les voies de déplacements actifs existantes et projetées à ce jour.

Légende:
Rouge – Bandes cyclables unidirectionnelles
Orange – Piste cyclable bidirectionnelle aménagée (en site propre)
Vert – Route verte (voies partagées entre cyclistes et automobilistes)
Bleu – Trottoirs

Appui financier à Solidarité Familles et Sécurité Routière

Solidarité familles et sécurité routière (SFSR) vous invite au lancement de sa 13e campagne de sensibilisation à la sécurité routière dans les quartiers résidentiels et les zones scolaires. Ce lancement est jeudi le 22 septembre à 10h30 à l’école les Bocages.

La sécurité routière est l’une des principales préoccupations des citoyens. L’engagement pour la sécurité routière et la qualité de vie dans les quartiers résidentiels ne cessent de croître.

Sur recommandation du comité consultatif sur la circulation et la sécurité routière, la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures a confirmé ce soir en séance une aide financière de 1000$ à l’organisme SFSR afin de soutenir sa mission et ses actions sur le territoire augustinois.

Semaine de la municipalité – Compétences municipales

Source: Ville de Québec

La «Semaine de la municipalité» vise à promouvoir la démocratie et l’organisation municipales. Je partage donc quelques articles sur le sujet…


Compétences municipales

Compétences d’agglomération

Depuis 2006, les villes de Québec, Saint-Augustin-de-Desmaures et L’Ancienne-Lorette sont regroupées dans une instance supramunicipale: l’agglomération de Québec.

L’agglomération de Québec sert à administrer les services municipaux relevant des trois municipalités qui ont été identifiés dans la «Loi sur l’exercice de certaines compétences municipales dans certaines agglomérations».

Compétences d’agglomération:

  • Service de police;
  • Service de protection contre l’incendie;
  • Sécurité civile (ex. catastrophe naturelle, inondation, émanation de gaz);
  • Centre d’urgence 9-1-1;
  • Le transport collectif des personnes (ex. RTC);
  • L’alimentation en eau potable;
  • L’assainissement des eaux usées;
  • L’élimination et la valorisation des matières résiduelles (incinérateur, écocentre, recyclage, centre de biométhanisation);
  • Cour municipale;
  • L’évaluation foncière;
  • Le développement économique;
  • L’entretien des voies de circulation constituant le réseau artériel de l’agglomération (ex. boulevard Laurier);
  • La surveillance et la valorisation des cours d’eau municipaux;
  • Le logement social et l’aide destinée aux sans-abri;
  • La prévention de la toxicomanie et de la prostitution.

Le conseil d’agglomération se réunit une à deux fois par mois afin de prendre les décisions concernant ces services mis en commun. Le conseil d’agglomération est composé de sept élus de la Ville de Québec, dont le maire, du maire de Saint-Augustin-de-Desmaures et du maire de L’Ancienne-Lorette.

Les villes liées (Saint-Augustin-de-Desmaures et L’Ancienne-Lorette) paient une quote-part annuellement à la ville centre (Ville de Québec) afin d’assumer une partie des coûts des services d’agglomération. À noter que la facture à payer par les villes liées est contestée devant les tribunaux depuis plusieurs années et à moins d’une nouvelle entente entre les trois villes, elle continuera d’être débattue.

Compétences de proximité

Ci-dessous, vous retrouverez une liste non exhaustive de services qui ne sont pas des services d’agglomération, couramment appelés compétences de proximité. La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures administre donc:

  • les routes (pavage, lignage, signalisation, trottoirs, pistes et bandes cyclables);
  • les canalisations d’aqueduc et d’égouts (incluant les bornes-fontaines);
  • le déneigement;
  • la sécurité routière;
  • le développement économique local (parc industriel);
  • la collecte des ordures, des matières recyclables, des encombrants et des résidus verts;
  • les bâtiments publics et centres communautaires (bibliothèque, hôtel de ville, Delphis-Marois, CSR Les Bocages, CCMSE);
  • le complexe sportif multifonctionnel (piscine, aréna, locaux);
  • les parcs (30 parcs locaux, dont les parcs des Hauts-Fonds, Riverain et canin), skateparks et pumptrack, patinoires extérieures, sentiers pédestres, anneau de glace du lac Saint-Augustin, terrains de jeux (tennis, soccer, baseball, pickleball, basket-ball, pétanque);
  • les camps de jour (Kéno);
  • les cours de natation (Sodem);
  • la programmation d’activités culturelles et de loisirs;
  • le soutien à la vie communautaire (maison des jeunes, marché public, organismes, clubs et associations);
  • l’accessibilité (personnes aînées et/ou handicapées);
  • l’urbanisme (permis, normes, environnement, salubrité et nuisances, aménagement du territoire, patrimoine);
  • les finances (taxes, tarifs, droits de mutation, budget, dette);
  • les affaires juridiques (greffe, processus législatif, transactions immobilières, appels d’offres, élections, référendum);
  • la sécurité publique (dans son champ d’exercices);
  • Etc…

Le conseil municipal se réunit une à deux fois par mois afin de prendre les décisions concernant ces services de proximité.

Voici la composition du conseil municipal de Saint-Augustin-de-Desmaures:

  • M. Sylvain Juneau, maire;
  • M. Éric Fiset – Conseiller du District no 1 – Des Coteaux;
  • M. Jean Simard – Conseiller du District no 2 – Portneuf;
  • M. Yannick LeBrasseur – Conseiller du District no 3 – Lahaye;
  • M. Martin Maranda – Conseiller du District no 4 – Du Lac;
  • Mme Chantal Broche – Conseillère du District no 5 – Les Bocages;
  • Mme Marie-Josée Tardif – Conseillère du District no 6 – Haut-Saint-Laurent.

Semaine de la municipalité – La prise de décision

La «Semaine de la municipalité» vise à promouvoir la démocratie et l’organisation municipales. Je partage donc quelques articles sur le sujet…


La prise de décision

Les élus

Les élus s’assurent que les services offerts répondent aux besoins de la communauté.

Ils ont ainsi trois principaux rôles à jouer:

  1. Représentant des citoyens

L’élu doit représenter les désirs et les opinions de ses électeurs auprès du conseil, tout en agissant dans l’intérêt de la municipalité. Il doit se tenir au courant des préoccupations et des projets de ses électeurs et les consulter. L’élu est régulièrement sollicité par des citoyens qui lui présentent des demandes et qui s’attendent à recevoir une attention personnelle. Il doit donc assurer le suivi des demandes et diriger les citoyens vers le bon endroit.

  1. Législateur

L’élu a un rôle de législateur à jouer relativement aux compétences de la municipalité. Au sein du conseil, il doit adopter des orientations, élaborer des politiques, établir des réglementations. Pour se faire, il doit dépasser son rôle de représentant des citoyens et considérer l’intérêt général de la communauté.

  1. Administrateur

L’élu, à titre de membre du conseil, doit mettre en œuvre les politiques et les réglementations adoptées par celui-ci. Il prend des décisions pour embaucher le personnel, octroyer les contrats, veiller à l’application des règlements d’urbanisme, etc. Il doit aussi exercer un contrôle sur la mise en œuvre des décisions, sur l’application des règlements, sur la réalisation des décisions et des prévisions budgétaires. L’élu doit viser l’efficacité et l’utilisation rationnelle des ressources de la municipalité.

Le maire

Le maire occupe un poste de premier dirigeant. Il préside les séances du conseil et travaille collectivement avec les autres membres du conseil.

Il a un pouvoir de surveillance, d’enquête et de contrôle sur les affaires et les fonctionnaires de la municipalité. Il doit veiller à ce que les revenus de la municipalité soient perçus et dépensés conformément à la loi. En cas de situation d’urgence, le maire peut, de son propre chef, autoriser des dépenses et attribuer des contrats jugés nécessaires pour remédier à la situation.

De plus, il achemine les mandats confiés par le conseil à l’administration municipale, il supervise notamment l’application des règlements et des résolutions, et communique toute information jugée d’intérêt public.

Il représente l’ensemble de la population de la municipalité et représente la municipalité au conseil de l’agglomération.

Les conseillers

En plus d’assister aux séances du conseil et de faire valoir les intérêts de la communauté, le conseiller participe à la prise de décision. En dehors des séances du conseil, il n’a pas le pouvoir de prendre des décisions au nom de la municipalité. Il peut toutefois se voir attribuer par le conseil des dossiers particuliers qu’il devra approfondir afin d’éclairer la prise de décision du conseil. Finalement, il peut être appelé à devenir maire suppléant.

Le caucus

À Saint-Augustin-de-Desmaures, nous tenons un caucus la semaine précédant la séance. Cette réunion de travail permet aux membres du conseil de se préparer, de discuter des différents points à l’ordre du jour, d’approfondir les dossiers, de consulter les mémoires et certains documents détenus par la municipalité, de prendre connaissance des recommandations des fonctionnaires et de recevoir l’avis d’experts (avocats, juricomptables, architectes, ingénieurs, etc.).

Aucune décision officielle n’est prise lors de ces rencontres, puisque tout règlement, résolution et autre ordonnance doit être soumis au conseil en séances publiques.

Les élus participent aussi à des comités afin d’étudier des questions particulières touchant la sécurité routière, l’urbanisme, la protection du patrimoine, le lac Saint-Augustin, la vie citoyenne, etc. Ces comités font des recommandations au conseil. Leur rôle est strictement consultatif puisque la décision définitive quant aux recommandations faites par ces comités appartient au conseil. Aucun élu ne reçoit de rémunération additionnelle pour ces comités.

Les séances du conseil municipal

La séance du conseil est le moment où les membres du conseil prennent les décisions, sous la forme de résolutions ou de règlements, valides sur le plan légal. Toutes les séances du conseil, ordinaires ou extraordinaires, sont publiques. Les citoyens peuvent donc y assister pour prendre connaissance des décisions et des orientations prises par le conseil.

À Saint-Augustin-de-Desmaures, depuis novembre 2017, les séances sont webdiffusées en direct et sont disponibles ensuite en post-diffusion sur le site web de la Ville.

Les citoyens peuvent poser des questions en présence ou en ligne via l’outil de diffusion.

Voir le calendrier des séances ordinaires en cliquant sur ce lien.

Des séances extraordinaires sont convoquées au besoin lorsqu’une décision du conseil est nécessaire avant la prochaine séance ordinaire.

Les procès-verbaux des séances sont disponibles en cliquant sur ce lien.

La consultation

En tout temps, les citoyens peuvent communiquer avec leurs élus et les différents services pour faire part de leurs besoins, suggestions et solutions.

Les citoyens sont appelés à s’exprimer lors des périodes de questions des séances du conseil municipal et pendant les assemblées publiques de consultation.

La Ville a maintenant sa plateforme de participation citoyenne en ligne VSADJeParticipe.ca. Elle interroge aussi ses citoyens via différents sondages tout au long de l’année.

La Ville est présente sur les principaux réseaux sociaux et tous les commentaires sont pris en compte.

Le processus législatif

Lorsque la Ville (le conseil) se met en mode législatif, la procédure générale par laquelle les règlements municipaux sont adoptés et mis en vigueur comporte les étapes suivantes:

  1. Avis de motion;
  2. Dépôt d’un projet de règlement;
  3. Adoption du règlement;
  4. Publication du règlement;
  5. Entrée en vigueur.

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Source: MAMH

Ces étapes doivent être réalisées dans cette séquence précise, à l’exception du projet de règlement qui peut être déposé avant, après ou en même temps que l’avis de motion. La publication et l’entrée en vigueur du règlement sont généralement simultanées. À noter que des étapes de consultation et d’approbation particulières peuvent également être exigées pour certains règlements.

En vertu des règles, le règlement peut être adopté lors d’une séance distincte tenue au plus tôt le deuxième jour suivant la dernière séance entre celle où est donné l’avis de motion ou celle où est déposé le projet de règlement. Dans le cas où ces étapes seraient accomplies lors d’une même séance, ce délai s’applique à compter de cette séance.

La procédure d’adoption du règlement implique donc la tenue d’un minimum de deux séances par le conseil. Les étapes de publication et d’entrée en vigueur du règlement ne nécessitent pour leur part aucune décision du conseil.

Certains règlements doivent automatiquement faire l’objet d’une consultation préalable auprès des citoyens de la municipalité. Une approbation par les personnes habiles à voter, le gouvernement, un ministre ou un organisme gouvernemental peut également être exigée.

Source: MAMH et Guide d’accueil et de référence pour les élus municipaux.

Semaine de la municipalité

Du 11 au 17 septembre, c’est la «Semaine de la municipalité» au Québec.

Cet évènement vise à promouvoir la démocratie et l’organisation municipales. Dans les prochains jours, je partagerai quelques articles sur le sujet.

Premier topo…

Rôles et responsabilités des élus municipaux

Rôle du conseil municipal

Les élus réunis en conseil municipal représentent la population.

Le conseil municipal assume les compétences dévolues par les lois qui le concernent et s’assure d’offrir des services répondant aux besoins de la collectivité. Lorsqu’il décide des orientations et des priorités d’action de la municipalité, ses décisions prennent la forme de résolutions ou de règlements adoptés lors d’une assemblée tenue selon les règles.

Composition du conseil municipal

À Saint-Augustin-de-Desmaures, le conseil municipal comprend un maire, M. Sylvain Juneau, et six conseillères/conseillers municipaux:

  • M. Éric Fiset – Conseiller du District no 1 – Des Coteaux;
  • M. Jean Simard – Conseiller du District no 2 – Portneuf;
  • M. Yannick LeBrasseur – Conseiller du District no 3 – Lahaye;
  • M. Martin Maranda – Conseiller du District no 4 – Du Lac;
  • Mme Chantal Broche – Conseillère du District no 5 – Les Bocages;
  • Mme Marie-Josée Tardif – Conseillère du District no 6 – Haut-Saint-Laurent.

Le territoire est divisé en six districts électoraux, chacun représenté par une conseillère ou un conseiller.

Les électeurs votent donc pour le poste de conseillère ou conseiller de leur district et pour le poste de mairesse ou de maire.

Le mandat des élus municipaux est de quatre ans, soit la période entre deux élections générales, à l’exception du mandat des membres du conseil élus lors d’une élection partielle.

Mairesse ou maire

Les principales responsabilités de la mairesse ou du maire sont:

  • de présider les assemblées du conseil et de travailler en collégialité avec les conseillères/conseillers municipaux;
  • d’assumer son droit de surveillance, d’investigation et de contrôle sur le fonctionnement des services municipaux.

En tout temps, la mairesse ou le maire participe à la prise de décisions lors des assemblées du conseil, mais n’est pas dans l’obligation de voter. Dans une situation d’urgence qui menace la vie ou la santé de la population ou l’intégrité de l’équipement municipal, la mairesse ou le maire peut, de son propre chef, autoriser les dépenses et attribuer les contrats jugés nécessaires pour remédier à la situation.

De plus, la mairesse ou le maire participe à d’autres instances démocratiques, comme le conseil d’agglomération.

Conseillère ou conseiller

En plus d’assister aux assemblées du conseil et d’y faire valoir les intérêts des citoyens de la municipalité, les conseillères/conseillers peuvent:

  • éclairer le conseil sur des sujets particuliers;
  • participer à des commissions ou à des comités.

Les conseillères/conseillers doivent voter à chaque proposition débattue lors des assemblées du conseil, sauf s’ils sont en situation de conflit d’intérêts. Ils peuvent aussi être appelés à agir à titre de mairesse suppléante ou de maire suppléant à certaine conditions (M. Yannick LeBrasseur, maire suppléant).

Source: MAMH

Nouveaux équipements à l’essai

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Les nouveaux radars pédagogiques sont à l’essai sur Jean-Juneau. En plus d’afficher la vitesse, les appareils collectent des données qui permettent de faire des interventions ciblées.

RALENTISSONS ET SOYONS VIGILENTS !

À noter que la ville a obtenu une subvention de 97000$ du fonds sécurité routière du ministère du transport du Québec (MTQ) pour l’acquisition de panneaux de signalisation, d’afficheurs dynamiques de vitesse et d’appareils «qualiflash» pour les traverses de piétons.

Le premier «qualifash» sur notre territoire est sur L’Hêtrière à la hauteur du parc Riverain.

La Ville a une section «Sécurité routière» sur son site web: vsad.ca/securite-routiere.

Vous êtes invités à faire part de vos demandes, commentaires, suggestions et solutions sur le sujet de la sécurité routière en écrivant à l’adresse: securiteroutiere@vsad.ca.

*Pour les dénonciations ou urgence, faites le 911.

La Reine Elizabeth II – 1926-2022

«Saint-Augustin-de-Desmaures, le 9 septembre 2022 – À la suite du décès de Sa Majesté la reine Elizabeth II, la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures annonce la mise en berne des drapeaux dès maintenant, et ce, jusqu’au crépuscule le jour des funérailles.

Le maire et les membres du conseil municipal de Saint-Augustin-de-Desmaures se joignent aux autres villes et pays membres Commonwealth pour offrir leurs condoléances aux membres de la famille royale ainsi qu’à tous les citoyens britanniques.

Sa Majesté la reine Elizabeth II a accédé au trône britannique le 6 février 1952, elle deviendra donc la reine d’Angleterre et le chef du Commonwealth, dont le Canada fait partie. Cette année, elle célébrait son jubilé de platine.»

Source: VSAD.ca

Projet de révision du plan d’urbanisme – Retour sur l’assemblée publique et plateforme de consultation citoyenne

«Plus les citoyens participent à la vie municipale, plus leurs opinions, leurs besoins et leurs intérêts seront connus des élus et pris en considération dans les décisions publiques.»

L’assemblée publique de consultation sur le projet de plan d’urbanisme s’est tenue hier soir à l’hôtel de ville. Près d’une centaine de personnes ont assisté à la rencontre.

Au début de la séance, le maire a brièvement résumé le plan d’urbanisme et ensuite, la parole était exclusivement réservée aux citoyens. J’ai noté 25 interventions citoyennes. Merci pour votre implication!

Les citoyens peuvent toujours s’exprimer sur le projet de révision du plan d’urbanisme via la plateforme VSADJeParticipe.ca et ce jusqu’au 30 septembre. La Ville a reçu des mémoires. Ceux-ci seront mis en ligne dans les prochains jours.

Je vous invite à consulter l’article* de Radio-Canada publié ce matin sur le sujet.

*Lors de la consultation, plusieurs interventions ont été faites à propos du règlement de contrôle intérimaire (RCI) qui impose un moratoire sur les nouvelles constructions dans le secteur Est de la ville. L’article n’en fait toutefois pas mention.

Rappel – Assemblée publique de consultation – Projet de plan d’urbanisme

Source: VSAD.ca

L’assemblée publique de consultation sur le projet de plan d’urbanisme se tiendra ce mercredi le 7 septembre à 18h à l’hôtel de ville.

Consultez l’ordre du jour.

IMPORTANT – Afin d’assurer le dynamisme de la rencontre de consultation, prenez connaissance du projet de «Plan d’urbanisme» et des documents qui y sont associés avant l’assemblée publique. Tous les documents sont disponibles sur la plateforme de participation citoyenne: vsadjeparticipe.ca/plan-urbanisme. Également, cette plateforme vous permet de donner votre avis directement en ligne jusqu’au 30 septembre à 16h.

Une autre option s’offre à vous puisque vous pouvez envoyer vos commentaires sur le projet de «Plan d’urbanisme» par courriel au greffe@vsad.ca, également jusqu’au vendredi 30 septembre à 16h.