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Révision du plan d’urbanisme – Consultation écrite

Le processus de révision du plan d’urbanisme (PU) suit son cours.

Lors de la séance du conseil du 3 juin, les projets de règlements associés au PU ont été présentés. Vous pouvez les consulter ici: «permis et urbanisme» (section «Plans d’urbanisme, zonage et aménagement» → «Projets de règlements»).

Liste des projets de règlements:

Une assemblée publique de consultation a ensuite eu lieu ce jeudi 12 juin à l’hôtel de ville (avis public). Les citoyens ont pu recevoir des explications sur les différents règlements et ils ont été invités à s’exprimer sur ceux-ci.

Le service de l’urbanisme poursuivra la cueillette de commentaires, avis et suggestions écrits sur les règlements entre le 13 juin et le 2 juillet 2025 à 16h. Les personnes intéressées doivent remplir le formulaire disponible sur le site internet de la ville (cliquez sur ce lien).

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Révision du plan d’urbanisme – Séance de consultation publique

Le processus de révision du plan d’urbanisme suit son cours. Lors de la dernière séance du conseil, les projets de règlements associés ont été présentés (voir la liste ci-dessous). Ces projets feront l’objet d’une consultation publique qui se tiendra le jeudi 12 juin, de 18h à 21h, à l’hôtel de ville (avis public).

Au cours de cette assemblée, le contenu des projets de règlements sera expliqué, de même que les impacts possibles de leur adoption. Les citoyens et organismes qui souhaitent s’exprimer seront invités à le faire. L’objectif est de recueillir les commentaires, avis et suggestions sur ces projets.

Vous pouvez consulter les projets de règlements en cliquant sur le lien suivant: vsad.ca/permis (rubrique «Plans d’urbanisme, zonage et aménagement» / section «Projets de règlements»).

Liste des projets de règlements:

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Le CCU

Hier en séance, le conseil a renouvelé le mandat de deux citoyens à titre de membres du «Comité Consultatif d’Urbanisme» (CCU) pour une période de deux ans.

Le CCU est un groupe de travail mandaté par le conseil municipal pour donner des recommandations dans les matières suivantes:

  • les demandes de dérogations mineures (DDM) présentées en vertu d’un règlement sur les dérogations mineures;
  • les plans relatifs à l’implantation et à l’architecture des constructions ou à l’aménagement des terrains et aux travaux qui y sont reliés, soumis en vertu d’un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA);
  • les plans d’aménagement d’ensemble, soumis en vertu d’un règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble;
  • les projets particuliers de construction, de modifications ou d’occupation d’un immeuble;
  • les usages conditionnels;
  • les demandes relatives à l’urbanisme concernant le zonage, le lotissement ou la construction.

À Saint-Augustin-de-Desmaures, il est composé de neuf membres, dont huit nommés par le conseil municipal:

  • le maire, membre d’office;
  • deux conseillers municipaux (président et vice-président);
  • six résidents*.

Le «Directeur adjoint – Urbanisme et opérations immobilières – Service juridique et greffe» est désigné à titre de secrétaire du comité.

Actuellement, ce sont trois résidents du secteur Centre (village) et trois résidents du secteur Est (Bocages) qui font valoir leur expérience de vie dans la municipalité et leurs préoccupations particulières pour l’aménagement de leur territoire.

Le CCU permet donc de rapprocher le citoyen des questions d’urbanisme.

La présidente du CCU est la conseillère du district no 5 (Les Bocages), Madame Chantal Brochu, et le vice-président est le conseiller du district no 2 (Portneuf), M. Jean Simard.

Merci à tous les membres du CCU pour leur excellent travail!

*À Saint-Augustin-de-Desmaures, les résidents membres du CCU sont aussi membres du «Conseil Local du Patrimoine» (CLP). Cliquez sur ce lien pour plus d’informations.

Source: MAMH

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Cité Agricole – Clarifications

La Cité Agricole veut ajouter une salle de réception de +/- 200 places à l’intérieur du bâtiment existant.

Le territoire de Saint-Augustin-de-Desmaures est divisé en zones. Chaque zone a des normes qui doivent être respectées (règlement de zonage). Des normes particulières peuvent s’appliquer dans ces zones selon les usages.

La Cité Agricole est dans une zone agricole. Dans cette zone agricole, il y a des normes qui établissent des distances minimales entre l’usage «salle de réception» et les résidences voisines. Il y a aussi des distances minimales indiquées entre le stationnement de la «salle de réception» et les résidences voisines.

Le projet présenté ne rencontre pas les normes prescrites dans 5 situations.

La Cité Agricole pouvait alors demander à la Ville de lui accorder des «dérogations»; ce qu’elle a fait.

Ces informations sont publiques et les citoyens pouvaient se prononcer sur ces demandes.

Avis public:
https://citoyen.vsad.ca/fr/alerte/656/avis-public-et-avis-de-derogation-mineure

Présentation du dossier:
https://vsad.ca/uploads/greffe/avis/2021/Presentation_-_4260-ND-CONSEIL.pdf

À la séance du 16 mars, le conseil municipal devait décider s’il acceptait d’accorder en tout, ou en partie, les 5 dérogations.

Le point a été retiré de l’ordre du jour, à la demande de la Cité Agricole, car des discussions étaient toujours en cours entre la Cité Agricole et la Ville afin de trouver des solutions.