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Semaine de la municipalité – Compétences municipales

Source: Ville de Québec

La «Semaine de la municipalité» vise à promouvoir la démocratie et l’organisation municipales. Je partage donc quelques articles sur le sujet…

Compétences municipales

Compétences d’agglomération

Depuis 2006, les villes de Québec, Saint-Augustin-de-Desmaures et L’Ancienne-Lorette sont regroupées dans une instance supramunicipale: l’agglomération de Québec.

L’agglomération de Québec sert à administrer les services municipaux relevant des trois municipalités qui ont été identifiés dans la «Loi sur l’exercice de certaines compétences municipales dans certaines agglomérations».

Compétences d’agglomération:

  • Service de police;
  • Service de protection contre l’incendie;
  • Sécurité civile (ex. catastrophe naturelle, inondation, émanation de gaz);
  • Centre d’urgence 9-1-1;
  • Le transport collectif des personnes (ex. RTC);
  • L’alimentation en eau potable;
  • L’assainissement des eaux usées;
  • L’élimination et la valorisation des matières résiduelles (incinérateur, écocentre, recyclage, centre de biométhanisation);
  • Cour municipale;
  • L’évaluation foncière;
  • Le développement économique;
  • L’entretien des voies de circulation constituant le réseau artériel de l’agglomération (ex. boulevard Laurier);
  • La surveillance et la valorisation des cours d’eau municipaux;
  • Le logement social et l’aide destinée aux sans-abri;
  • La prévention de la toxicomanie et de la prostitution.

Le conseil d’agglomération se réunit une à deux fois par mois afin de prendre les décisions concernant ces services mis en commun. Le conseil d’agglomération est composé de sept élus de la Ville de Québec, dont le maire, du maire de Saint-Augustin-de-Desmaures et du maire de L’Ancienne-Lorette.

Les villes liées (Saint-Augustin-de-Desmaures et L’Ancienne-Lorette) paient une quote-part annuellement à la ville centre (Ville de Québec) afin d’assumer une partie des coûts des services d’agglomération. À noter que la facture à payer par les villes liées est contestée devant les tribunaux depuis plusieurs années et à moins d’une nouvelle entente entre les trois villes, elle continuera d’être débattue.

Compétences de proximité

Ci-dessous, vous retrouverez une liste non exhaustive de services qui ne sont pas des services d’agglomération, couramment appelés compétences de proximité. La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures administre donc:

  • les routes (pavage, lignage, signalisation, trottoirs, pistes et bandes cyclables);
  • les canalisations d’aqueduc et d’égouts (incluant les bornes-fontaines);
  • le déneigement;
  • la sécurité routière;
  • le développement économique local (parc industriel);
  • la collecte des ordures, des matières recyclables, des encombrants et des résidus verts;
  • les bâtiments publics et centres communautaires (bibliothèque, hôtel de ville, Delphis-Marois, CSR Les Bocages, CCMSE);
  • le complexe sportif multifonctionnel (piscine, aréna, locaux);
  • les parcs (30 parcs locaux, dont les parcs des Hauts-Fonds, Riverain et canin), skateparks et pumptrack, patinoires extérieures, sentiers pédestres, anneau de glace du lac Saint-Augustin, terrains de jeux (tennis, soccer, baseball, pickleball, basket-ball, pétanque);
  • les camps de jour (Kéno);
  • les cours de natation (Sodem);
  • la programmation d’activités culturelles et de loisirs;
  • le soutien à la vie communautaire (maison des jeunes, marché public, organismes, clubs et associations);
  • l’accessibilité (personnes aînées et/ou handicapées);
  • l’urbanisme (permis, normes, environnement, salubrité et nuisances, aménagement du territoire, patrimoine);
  • les finances (taxes, tarifs, droits de mutation, budget, dette);
  • les affaires juridiques (greffe, processus législatif, transactions immobilières, appels d’offres, élections, référendum);
  • la sécurité publique (dans son champ d’exercices);
  • Etc…

Le conseil municipal se réunit une à deux fois par mois afin de prendre les décisions concernant ces services de proximité.

Voici la composition du conseil municipal de Saint-Augustin-de-Desmaures:

  • M. Sylvain Juneau, maire;
  • M. Éric Fiset – Conseiller du District no 1 – Des Coteaux;
  • M. Jean Simard – Conseiller du District no 2 – Portneuf;
  • M. Yannick LeBrasseur – Conseiller du District no 3 – Lahaye;
  • M. Martin Maranda – Conseiller du District no 4 – Du Lac;
  • Mme Chantal Broche – Conseillère du District no 5 – Les Bocages;
  • Mme Marie-Josée Tardif – Conseillère du District no 6 – Haut-Saint-Laurent.
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Nouvelle passerelle au Complexe sportif multifonctionnel

Photo prise le 31 août 2022

Une passerelle (style mezzanine) est présentement en construction au Complexe sportif multifonctionnel de Saint-Augustin-de-Desmaures. Ce projet a été initié par le Blizzard M18 AAA du Séminaire Saint-François (SSF).

Cet investissement est le fruit d’une excellente collaboration entre trois partenaires. La facture des travaux, évaluée à près de 180 000$, sera donc divisée en trois. La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures versera un montant maximal de 50000$ dans le projet. La Caisse Desjardins et l’organisation du Blizzard assumeront le reste des frais.

Cet équipement permettra d’améliorer divers aspects techniques dont la captation vidéo. Il sera utilisé pour les parties et pratiques du Blizzard M18 AAA, mais aussi accessible par exemples pour les tournois de l’association de hockey mineur CRSA et les prestations du club de patinage artistique.

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Été 2023 – Travaux route Racette et intersection route 138/Fossambault/Jean-Juneau

«Le piètre état de la route Racette n’est pas à démontrer.

Dans ce cas, des interventions souterraines sont nécessaires et une planification majeure s’impose au préalable. Les travaux se réaliseront donc à l’été 2023. Même chose pour les travaux de reconfiguration de l’intersection 138/Fossambault/Jean-Juneau, où les travaux seront aussi effectués l’été prochain. D’ici là, les plans et devis sont en préparation. Dès cet automne, la maison située dans le cadran nord-ouest, récemment achetée par la Ville, sera démolie, permettant l’éventuelle mise en place d’une bretelle. D’autres acquisitions mineures seront aussi réalisées pour permettre d’améliorer la circulation à cette intersection.»

Sylvain Juneau (Mot du maire – Septembre 2022)

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«Inflation et nouvelles hausses du taux directeur»

Extrait Mot du maire MIM août 2022

« […]

Inflation et nouvelles hausses du taux directeur

Dans le but de contrer la forte inflation que l’on connait actuellement, tel qu’annoncé, la Banque du Canada a haussé à quelques reprises son taux directeur au cours des dernières semaines. De nouvelles hausses sont par ailleurs à prévoir au cours des prochains mois.

Comme tout le monde, la Ville subit les impacts de cette inflation exceptionnelle. Les dépenses de fonctionnement augmentent de façon vertigineuse, ce qui a évidemment un impact direct sur nos finances. Par ailleurs, l’importante hausse des taux d’intérêts confirme l’importance de rembourser notre dette le plus rapidement possible afin d’éviter de payer encore plus dans le vide.

Cela dit, nous avons, au cours des dernières années, engrangé des surplus, notamment en vendant des terrains industriels et en récupérant des sommes versées en trop à l’Agglomération. À cet égard, la ville-centre vient d’ailleurs de nous verser près de 17M$ en règlement partiel pour la période 2016-2021.

Cette importante épargne collective nous place donc en bonne position pour affronter les années à venir qui seront assurément difficiles du point de vue de l’économie en général. À Saint-Augustin-de-Desmaures, pas de mauvaise surprise en vue. Je réitère: notre bas de laine collectif nous permettra de maintenir les dépenses prévues en entretien et mise à niveau de nos infrastructures (immobilisations) sans emprunter au cours des prochaines années, tout en respectant l’engagement de geler les taxes et les divers tarifs et en maintenant notre programme de remboursement accéléré de la dette.

Face à la turbulence, voire l’incertitude économique actuelle, l’approche des dernières années s’avère sans contredit avoir été la bonne. Prudence, patience et rigueur étaient de mise. Il continuera d’en être ainsi.

Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures

[…] »

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«Infrastructure routières – Investissements importants»

Extrait du Mot du maire – MIM Août 2022:

«[…]

Il importe que les efforts consentis au remboursement intensif de notre gigantesque dette ne se fassent pas au détriment de l’entretien de nos infrastructures. Autrement, à terme, nous ne serions évidemment pas gagnants.

Ainsi, le cadre financier sur cinq ans adopté en même temps que le budget 2022 prévoit, en plus des dépenses habituelles de fonctionnement, non seulement le maintien de notre programme intensif de remboursement de la dette, mais aussi d’importants investissements en immobilisation, toujours payés comptant, avec l’aide de subventions autant que possible. Par immobilisation, on entend divers biens et équipements durables, tels les bâtiments, parcs, véhicules, infrastructures d’aqueduc et d’égout, infrastructures routières, etc.

À cet égard, outre le début des travaux d’agrandissement et de mise à niveau du garage municipal et de l’hôtel de ville, l’année 2022 en est une d’importants investissements dans notre réseau routier. En tout, près de 10 M$ sont consacrés à la mise à niveau de nos chaussées et de leurs infrastructures souterraines. De très nombreux chantiers sont en branle sur notre territoire et les travaux se complèteront d’ici l’automne.

Sylvain Juneau, maire

[…]»

Pour plus d’informations sur les travaux en cours, consultez vsad.ca/travaux.

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Près de 17 millions $ pour Saint-Augustin-de-Desmaures

Crédit image: Ville de Québec | Agglomération de Québec

Il y a quelques semaines, la Ville de Québec a offert à la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures une somme de 16,8 millions $ (capital et intérêts) afin de rembourser une partie des quotes-parts d’agglomération payées entre 2016 et 2022 qui font toujours l’objet d’un litige en cour supérieure.

Cette offre de remboursement partiel a été accepté en séance extraordinaire le 14 juillet dernier.

De plus, lors de la séance extraordinaire du 2 août, le Conseil a autorisé la trésorière par intérim à effectuer des placements afin de faire fructifier ces gains et nos économies.

Tous les montants accumulés dans notre épargne collectif permettront de «garder le cap» sur les objectifs fixés, et ce malgré le contexte économique actuel.

Objectifs 2022-2025

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Rapport financier et dette

Mot du maire – MIM Juin 2022

« […]

Vous trouverez dans le MIM les faits saillants du rapport financier pour l’année 2021. Cette dernière se termine sur un appréciable surplus de plus de 40 M$.

Cette somme vient s’ajouter à nos épargnes existantes, obtenues via les surplus dégagés au cours des dernières années grâce notamment aux ventes de terrains industriels, aux augmentations de revenus de taxes commerciales associées à la construction de nouveaux immeubles, aux gains réalisés en Cour d’appel contre la Ville de Québec dans le dossier de la quote-part et à plusieurs subventions obtenues.

Ainsi, malgré la turbulence et l’incertitude économiques que nous vivons, nos épargnes nous placent en excellente position pour l’avenir. En effet, notre bas de laine collectif nous permettra de maintenir les dépenses prévues en entretien et mise à niveau de nos infrastructures (immobilisations) sans emprunter au cours des prochaines années, tout en respectant l’engagement de geler les taxes et les divers tarifs et en maintenant notre programme de remboursement accéléré de la dette.

Cette gigantesque dette qui atteignait un sommet de près de 120 M$ à mon arrivée en poste en 2015 a été rabattue de plusieurs dizaines de millions de dollars depuis. Nous en sommes aujourd’hui à un endettement d’un peu plus de 50 M$ et devrions atteindre l’extinction totale d’ici quelques années.

Il y aura sept ans le 7 juin prochain que vous m’avez élu à la mairie de notre Ville. Je m’étais alors notamment engagé à mettre de l’ordre dans nos pitoyables finances de l’époque. Ce n’est pas encore terminé, mais vous conviendrez avec moi que le portrait a radicalement changé et qu’aujourd’hui, Saint-Augustin-de-Desmaures est très bien positionnée pour la suite des choses. On peut collectivement s’en féliciter.

«Il n’est de pire pauvreté que les dettes» – Proverbe indien.

Sylvain Juneau, maire de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures

[…] »

Source: MIM Juin 2022

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Mise à niveau des jeux d’eau à l’été 2023

Les jeux d’eau de Saint-Augustin-de-Desmaures ont besoin d’amour. Ils seront mis à niveau à l’été 2023.

Cliquez sur les photos pour agrandir…

50000$ sont prévus au budget (PQI) cette année pour préparer le projet (devis/appel d’offres), et 500000$ seront investis pour la construction en 2023, sans emprunter, payé comptant avec les surplus cumulés.

D’ici là, les jeux d’eau actuels sont fonctionnels et ouverts aujourd’hui.

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Inflation, hausse des taux d’intérêts et finances de la Ville

Extrait du mot du maire – MIM Mai 2022

« […]

Au cours des dernières semaines, la Banque du Canada a haussé son taux directeur de près de 1%, ce qu’on n’avait pas vu depuis des années. Et selon les spécialistes, cette hausse n’est qu’un avant-goût de nouvelles fortes hausses à venir dans les prochains mois. La banque centrale souhaite ainsi ramener l’inflation à une cible de 2%, alors que l’on mesure plutôt actuellement, via l’Indice des prix à la consommation (IPC), une inflation de près de 6%.

Le taux directeur est le taux d’intérêt sur lequel se basent les différentes institutions financières pour prêter des fonds sur les marchés financiers. Lorsque la banque centrale hausse le taux directeur, les taux d’intérêt pour les prêts hypothécaires, cartes de crédit et autres prêts grimpent eux aussi. Ce faisant, on décourage la consommation, il y a moins d’emprunts qui se réalisent et la tendance à l’épargne augmente. C’est cette diminution des dépenses qui est recherchée par la banque centrale et qui viendra, normalement, relâcher la pression inflationniste et ramener l’IPC autour de 2%. Cela dit, si ce mécanisme économique fonctionne et a largement fait ses preuves, il demande du temps. Beaucoup de temps. Selon les experts, il faudra facilement un an ou deux avant de constater un effet suffisant des interventions de la Banque du Canada sur l’inflation pour un retour à la cible de 2%.

Dans l’intervalle, la Ville subit les mêmes contrecoups financiers que tout le monde. Les dépenses de fonctionnement augmentent puisque tout coûte plus cher, incluant le financement de nos emprunts, les taux d’intérêt étant à la hausse. La bonne nouvelle, c’est que nous avons de l’argent de côté pour faire face à la situation. Et que par ailleurs, les taux d’intérêt augmentent aussi (dans une moindre mesure) pour l’épargne. Les sommes engrangées via les surplus réalisés au cours des dernières années, notamment par les ventes de plusieurs dizaines de M$ de terrains industriels et le gain en cour contre l’Agglomération, totalisent près de 90 M$. Ainsi, non seulement ces épargnes des sept dernières années rapporteront un peu plus en intérêts, mais surtout, elles nous permettent d’envisager l’avenir du point de vue financier sans crainte. Aucune mauvaise surprise en vue.

Ainsi, malgré la turbulence économique que l’on connait, les dépenses prévues de l’ordre de 89 M$ en immobilisation (entretien et mise à niveau des infrastructures) au Plan quinquennal pourront être maintenues et payées comptant, l’engagement pris de geler les taxes et les divers tarifs pour toute la durée du mandat pourra être respecté, et ce, tout en maintenant notre programme de remboursement accéléré de la dette. Cette volonté quant au remboursement de la dette est aujourd’hui d’autant plus pertinente, sachant que les quelque 2 M$ versés annuellement en intérêts aux banquiers en pure perte pour financer ladite dette iront en augmentant de façon vertigineuse si on ne finit pas de la rembourser rapidement.

Gouvernance et gestion avisées auront marqué le passé récent de Saint-Augustin-de-Desmaures. On retiendra que le fait d’avoir gardé la tête froide et misé sur la prudence aura été le bon choix. La Ville est aujourd’hui solidement outillée pour faire face aux perturbations économiques que nous vivons, et ce, sans être déstabilisée.

Sylvain Juneau, Maire

[…] »

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Inauguration du Centre Communautaire

Source: VSAD.ca

Présents sur la photo de gauche à droite: M. Martin Maranda, conseiller district 4, Mme Chantal Brochu, conseillère district 5, Mme Marie-Josée Tardif, conseillère district 6, Mme Marie-Claude Hains, artiste qui a produit l’oeuvre d’art dans l’entrée du Centre, M. Sylvain Juneau, maire, Mme Geneviève Guilbault, députée de Louis-Hébert, Vice-première ministre, Ministre de la Sécurité publique et Ministre responsable de la Capitale-Nationale, M. Jean Simard, conseiller district 2.

« […]

La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures a convié aujourd’hui les représentants des médias à l’inauguration officielle du Centre communautaire multifonctionnel secteur est (CCMSE).

Lors de cet événement, la députée de Louis-Hébert, Mme Geneviève Guilbault, a annoncé officiellement l’aide financière de 3,25 M$ accordée à la Ville par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. La somme provient du programme Réfection et construction des infrastructures municipales.

«L’aide financière de ma collègue et ministre des Affaires municipales et de l’Habitation, madame Andrée Laforest, démontre tout l’engagement de votre gouvernement envers nos municipalités. Cet investissement dans nos infrastructures collectives favorisera l’accès à des services publics de qualité, au grand bénéfice de nos citoyens. Le soutien octroyé à Saint-Augustin-de-Desmaures pour la construction de ce magnifique centre multifonctionnel est une excellente nouvelle pour notre Ville et notre Capitale-Nationale», a souligné Mme Guilbault.

Le maire de la Ville de Saint-Augustin-De-Desmaures, M. Sylvain Juneau, a également tenu à partager son enthousiasme : «Cette nouvelle infrastructure permet d’offrir un environnement fonctionnel, dédié aux activités communautaires et parfaitement intégré à ce magnifique secteur de la ville. Sa multifonctionnalité en fait un lieu d’animation, de socialisation et de divertissement exceptionnel pour toute la communauté augustinoise.»

Par cette aide financière, le bâtiment est assujetti à la Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics. Ainsi, le 7 décembre dernier, après des mois de travail, l’œuvre de l’artiste Mme Marie-Claude Hains a été installée dans l’entrée du CCMSE. Cette sculpture en aluminium suspendue a été pliée et taillée de façon à créer des effets d’ombres et de lumière.

Un pôle important pour la vie communautaire

Bien que sa construction ne soit pas tout à fait terminée, le centre est opérationnel depuis le printemps 2021, malgré les contraintes liées à la pandémie. La vie sportive, culturelle et communautaire de Saint-Augustin-de-Desmaures s’y épanouit déjà!

Au total, on compte six locaux, une palestre et un gymnase double qui sont à la disposition des citoyens, des associations, des clubs et des organismes augustinois.

Tableau de synthèse des coûts

Contrat RONAM taxes incluses (15%)10 062 500$
Récupération partielle des taxes par la Ville(875 000$)
Subvention MAMH(3 250 000$)
Indemnisation assurance CCJMR(2 164 088$)
SOLDE à débourser par la Ville3 773 412$

[…] »

Source: Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures