Une facture comparable

Avec l’inflation persistante et les taux d’intérêt très élevés, plusieurs municipalités n’ont d’autre choix que d’augmenter à nouveau la facture de leurs contribuables.

Heureusement, ce ne sera pas le cas à Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD).

Ces 8 dernières années, les citoyens augustinois ont fait de grands efforts et la situation financière de la Ville s’est nettement améliorée. Le gel de taxes décrété en 2021 peut alors se poursuivre au moins jusqu’à la fin du mandat (2025).

VSAD et VdQ, des factures comparables

Pour se comparer, il ne faut pas juste regarder les taux de taxation, mais aussi considérer tous les tarifs et frais que l’on paie tout au long de l’année (aqueduc, égout & matières résiduelles, camps de jour, activités culturelles et de loisirs, permis, etc.) ou que l’on ne paie pas (taxe spéciale piscine résidentielle, vignette de stationnement, enregistrement pour les chats, taxe sur les stationnements des commerces et industries, etc.).

Mercredi dernier, la Ville de Québec a annoncé une augmentation moyenne de 3,9% du compte de taxes résidentiel (+4,7% des comptes de taxes commerciaux et industriels), une indexation générale des biens et services de 5,6% et l’imposition de nouveaux frais.

Budget 2024*

Saint-Augustin-de-DesmauresVille de Québec (Centre-Ville)Ville de Québec (Villes fusionnées)**
Taux résidentiel0,97720,94850,9072
Tarifs (aqueduc, égout, matières résiduelles)457$524$524$
Taux commercial moins de 400k$2,48473,39243,2447
Taux commercial 400k$ et plus3,13723,39243,2447
Taux industriel2,98683,39243,2447
Enregistrement chatN/A11$ par 🐈‍⬛11$ par 🐈‍⬛
Vignette de stationnementN/A150$ 1er véhicule
225$ 2e+ véhicule
150$ 1er véhicule
225$ 2e+ véhicule
*Les adoptions sont prévues d’ici la mi-décembre 2023.
**Val-Bélair: Taux résidentiel = 0,9093 et taux non résidentiel = 3,2522.

En 2024, pour une maison de 293 000$ (valeur moyenne dans la Ville de Québec), en considérant seulement la taxe foncière et les tarifs d’aqueduc, d’égout et de matières résiduelles, le total du compte de taxes serait de 3320$ à Saint-Augustin-de-Desmaures et de 3220$ à la Ville de Québec. La différence n’est que de 100$, sans compter les frais additionnels tels que décrits précédemment.

À noter que les niveaux de taxation industriels et commerciaux sont très compétitifs sur le territoire augustinois. Cela nous permet entre autres de soutenir les commerces existants et d’être attractif.

Plan d’action 2023 à l’égard des personnes handicapées

personne handicapée
Crédit photo: VSAD.ca

Le 7 février dernier, le conseil municipal a adopté le «Plan d’action 2023 à l’égard des personnes handicapées». Les citoyens sont invités à le consulter. La promotion du plan est d’ailleurs la première action.

Plan d’action 2023

Voici quelques mesures:

  • Offrir un support financier (7500$) à l’organisme Laura Lémerveil pour des camps spécialisés aux enfants, adolescents et jeunes adultes avec des situations de handicaps à expressions multiples et sévères;
  • Compenser les frais pour le service d’accompagnement d’enfants vivant avec une situation de handicap du programme vacances-été (PVE – camp de jour Kéno);
  • Renouveler le programme d’aide financière pour la réalisation de travaux d’adaptation domiciliaire;
  • Mettre en place le projet de bibliothèque mobile (Bibliobus) pour se rendre vers les gens et faciliter l’accès aux services de la bibliothèque;
  • Offrir le support nécessaire aux nouvelles implantations d’organismes comme la Maison de Mathilde et Espace-Vie TSA;
  • Permettre l’accès gratuit à un accompagnateur d’une personne handicapée lors des activités payantes;
  • Évaluer la possibilité d’ajouter des sous-titres sur la vidéo disponible en ligne lors des séances du conseil;
  • Assurer le respect et le souci des règlements d’accessibilité en matière de construction de nouveaux bâtiments ou de leur mise à niveau; idem pour l’aménagement ou la réfection des parcs;
  • Veiller à ce que nos événements aient la même préoccupation d’accessibilité pour tous;
  • Poursuivre la formation continue des employés afin de mieux comprendre la nature des différentes incapacités et intégrer progressivement ces préoccupations dans les actions futures de la Ville; etc.

«Frais juridiques et comptables liés aux litiges avec la Ville de Québec relativement aux quotes-parts d’agglomération»

Courriel transmis aux médias ce mercredi 26 octobre 2022 par le maire, M. Sylvain Juneau:

«Bonjour,

Le 21 octobre dernier, le maire de la Ville de L’Ancienne Lorette m’a transmis une lettre relativement aux frais juridiques et comptables liés aux litiges avec la Ville de Québec relativement aux quotes-parts d’agglomération. Essentiellement, il y est souhaité des discussions pour que la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures paie des sommes déboursées pour des services d’avocats et d’experts-comptables engagés par la Ville de L’Ancienne-Lorette.

Ce sujet a déjà été abordé à de nombreuses reprises par le passé et, en l’absence d’éléments nouveaux, notre position demeure inchangée: les honoraires professionnels encourus par la Ville de L’Ancienne-Lorette l’ont été à sa seule initiative et le partage de ceux-ci entre les deux villes, souhaitée par son maire actuel, ne repose sur aucun fondement juridique.

Lors de la première poursuite relative aux quotes-parts d’agglomération, déposée en 2006, les deux villes liées avaient décidé au préalable de faire front commun, notamment en retenant conjointement les services d’un cabinet d’avocats. Or, cette expérience ne fut pas répétée lors de la seconde poursuite, déposée en 2011. Les deux villes ont alors, chacune, retenu les services d’un cabinet d’avocats (éventuellement même deux dans le cas de la Ville de L’Ancienne-Lorette) et d’experts-comptables. Ainsi, en l’espèce, la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures est depuis uniquement liée à ses propres professionnels et sa responsabilité contractuelle ne saurait être légalement invoquée envers un tiers, et ce, quelle que soit la hauteur des sommes dépensées.

Les services professionnels actuellement rendus à la Ville de L’Ancienne-Lorette sont la suite de mandats accordés depuis longtemps, de façon autonome par cette dernière et ce, sans que la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures ne soit partie aux contrats l’unissant à ces professionnels et aux mandats donnés. Cette dernière n’a donc évidemment aucune responsabilité quant au paiement des honoraires encourus à l’égard desdits mandats.

La position de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures dans ce dossier était d’ailleurs totalement partagée par le Maire Émile Loranger avec qui j’ai eu une discussion à ce sujet précis. Il en avait même fait l’objet d’une de ses chroniques destinées aux Lorettains en mars 2020, peu de temps après notre discussion, un mois avant son décès. Je vous invite à écouter M. Loranger via le lien suivant (vidéo ci-dessous). C’est très bien expliqué et on ne saurait être plus clair.»

Sylvain Juneau, Maire de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures

Frais juridiques dans les litiges opposants les villes liées à la ville centre

C’est Me Pierre Laurin, du bureau Tremblay Bois Avocats, qui représente la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD) dans les litiges avec la Ville de Québec au sujet de la quote-part d’agglomération. La firme Raymond Chabot Grant Thornton supporte aussi VSAD dans les procédures.

«La Ville de L’Ancienne-Lorette est pour sa part représentée par ses propres procureurs et experts.

Les deux villes liées ont en effet décidé, dès le début du litige, il y a plus de dix ans, d’être représentées chacune par ses propres procureurs et experts.»

Sylvain Juneau, maire (MIM – Mai 2021 – Extrait du Mot du maire)

Chaque ville assume donc ainsi ses propres frais juridiques*.

Par ailleurs, Me Laurin a plaidé avec succès dans une partie importante du procès qui a mené au jugement de première instance favorable aux villes liées.

*À noter que le juge Bernard Godbout a condamné en septembre 2018 la Ville de Québec à payer à la Ville de L’Ancienne-Lorette quelque 4 millions $ de frais de justice et d’experts-comptables.

Produits frais augustinois: #achatlocalVSAD

Crédit photo: Jardin Saint-Augustin

Quelle chance nous avons à Saint-Augustin-de-Desmaures de pouvoir s’approvisionner en produits frais et aussi diversifiés!

Continuons de soutenir les producteurs augustinois!

Cliquez sur le lien ci-dessous…

yannicklebrasseur.com/AchatLocalVSAD

Lancement réussi pour le Marché Public

Le Marché Public a accueilli 825 clients et visiteurs pour sa première journée d’opération. Ce fut un beau succès.

Tous le monde avait le sourire, la température était agréable et le quartier rayonnait. Je suis très fier que notre ville ait enfin son marché.

Bravo à toute l’équipe du Marché public, aux producteurs, artisans, artistes et aux nombreux clients!

Après les deux années que l’on vient de passer, pour vrai, j’étais ému de revoir tout le monde dans cette ambiance festive.

Cliquez sur les images pour agrandir…

Visionnez ce court montage vidéos…

À dimanche prochain! Il y aura de nouveaux exposants…

Fête des récoltes au Jardin Saint-Augustin

Aujourd’hui, c’est la Fête des récolte 🍅🌽🥒 au Jardin Saint-Augustin.

Plusieurs producteurs locaux sont aussi sur place dont Feuilles & Lépine, L’Herbier d’Édouard et la Ferme sanglier des bois.

Voici un court montage – photos et vidéos captées ce matin ⤵️ …

Soutenons l’achat local et le secteur agroalimentaire augustinois.

#AchatLocalVSAD

Camps de jour à Saint-Augustin-de-Desmaures

À Saint-Augustin-de-Desmaures, c’est l’organisme Kéno qui assure la gestion des camps de jour municipaux.

Au grand soulagement des parents, la santé publique a autorisé les villes à ouvrir les camps de jour dès la fin des classes.

Toutefois, il y plusieurs consignes sanitaires essentielles à respecter pour la sécurité et la santé des enfants, ainsi que des employés.

Ces mesures occasionnent certaines contraintes opérationnelles et des coûts additionnels. Le conseil a pris la décision de ne pas facturer aux parents ces frais supplémentaires.

De plus, en début et en fin de journée, il y a des périodes de gardiennage qui sont en sus du tarif quotidien, habituellement à la charge des parents qui utilisent le service. Ici aussi, le conseil a cru bon de soutenir les familles qui vivent les impacts économiques néfastes de la pandémie. Le service de garde sera aussi assumé par la Ville.

Ensuite, malgré les restrictions dues à la distanciation, il n’y aura pas de limitations quant au nombre de places disponibles. Toutes les familles augustinoises y auront accès.

Finalement, à noter que le budget 2020, adopté en décembre dernier, ne prévoyait aucune hausse de tarif par rapport à 2019 pour les camps de jour, les sports organisés, les loisirs et les activités culturelles.

Pour plus d’informations, visiter:
https://www.campkeno.com/covid-19/#camp-infos-2-tab.