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Du 11 au 17 septembre, c’est la «Semaine de la municipalité» au Québec.

Cet évènement vise à promouvoir la démocratie et l’organisation municipales. Dans les prochains jours, je partagerai quelques articles sur le sujet.

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Rôles et responsabilités des élus municipaux

Rôle du conseil municipal

Les élus réunis en conseil municipal représentent la population.

Le conseil municipal assume les compétences dévolues par les lois qui le concernent et s’assure d’offrir des services répondant aux besoins de la collectivité. Lorsqu’il décide des orientations et des priorités d’action de la municipalité, ses décisions prennent la forme de résolutions ou de règlements adoptés lors d’une assemblée tenue selon les règles.

Composition du conseil municipal

À Saint-Augustin-de-Desmaures, le conseil municipal comprend un maire, M. Sylvain Juneau, et six conseillères/conseillers municipaux:

• M. Éric Fiset – Conseiller du District no 1 – Des Coteaux;
• M. Jean Simard – Conseiller du District no 2 – Portneuf;
• M. Yannick LeBrasseur – Conseiller du District no 3 – Lahaye;
• M. Martin Maranda – Conseiller du District no 4 – Du Lac;
• Mme Chantal Broche – Conseillère du District no 5 – Les Bocages;
• Mme Marie-Josée Tardif – Conseillère du District no 6 – Haut-Saint-Laurent.

Le territoire est divisé en six districts électoraux, chacun représenté par une conseillère ou un conseiller.

Les électeurs votent donc pour le poste de conseillère ou conseiller de leur district et pour le poste de mairesse ou de maire.

Le mandat des élus municipaux est de quatre ans, soit la période entre deux élections générales, à l’exception du mandat des membres du conseil élus lors d’une élection partielle.

Mairesse ou maire

Les principales responsabilités de la mairesse ou du maire sont:

• de présider les assemblées du conseil et de travailler en collégialité avec les conseillères/conseillers municipaux;
• d’assumer son droit de surveillance, d’investigation et de contrôle sur le fonctionnement des services municipaux.

En tout temps, la mairesse ou le maire participe à la prise de décisions lors des assemblées du conseil, mais n’est pas dans l’obligation de voter. Dans une situation d’urgence qui menace la vie ou la santé de la population ou l’intégrité de l’équipement municipal, la mairesse ou le maire peut, de son propre chef, autoriser les dépenses et attribuer les contrats jugés nécessaires pour remédier à la situation.

De plus, la mairesse ou le maire participe à d’autres instances démocratiques, comme le conseil d’agglomération.

Conseillère ou conseiller

En plus d’assister aux assemblées du conseil et d’y faire valoir les intérêts des citoyens de la municipalité, les conseillères/conseillers peuvent:

• éclairer le conseil sur des sujets particuliers;
• participer à des commissions ou à des comités.

Les conseillères/conseillers doivent voter à chaque proposition débattue lors des assemblées du conseil, sauf s’ils sont en situation de conflit d’intérêts. Ils peuvent aussi être appelés à agir à titre de mairesse suppléante ou de maire suppléant à certaine conditions (M. Yannick LeBrasseur, maire suppléant).

Source: MAMH