élargissement Archives - Yannick LeBrasseur

10 mai 202410 mai 2024

En rappel – Financement du RTC – Pas de nouvelle taxe à Saint-Augustin-de-Desmaures

Le financement du transport collectif est un sujet qui a largement été traité dans l’actualité des dernières semaines.

Cliquez sur ce lien pour consulter les articles sur le sujet.

2024-04-23 – Taxe sur l’immatriculation : pas juste à Québec de payer pour le transport collectif, rejette Marchand (Le Soleil)

2024-04-23 – Taxe sur l’immatriculation: Bruno Marchand évoque des solutions peu populaires pour renflouer le déficit du RTC (Journal de Québec)

2024-04-22 – Après son homologue de Saint-Augustin-de-Desmaures, le maire de Lévis a complètement fermé la porte à une quelconque hausse de la taxe sur l’immatriculation (Journal de Québec)

2024-03-20 – Saint-Augustin dit NON à la « Taxe sur l’immatriculation: Bruno Marchand pourrait faire cavalier seul » (ICI Québec Radio-Canada)

2024-03-19 – «Trop tôt» pour dire non à la taxe sur l’immatriculation, réplique Marchand *à Saint-Augustin-de-Desmaures (Le Soleil)

2024-02-22 – Saint-Augustin dit non à la taxe sur l’immatriculation (Le Soleil)

Comme il l’a déjà été annoncé, même si une loi le permet maintenant, la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD) n‘imposera pas le paiement d’une nouvelle taxe sur l’immatriculation des véhicules de promenade de son territoire afin de financer le transport collectif (RTC). De même, la VSAD n’exigera pas le paiement d’une contribution supplémentaire pour obtenir un permis ou un certificat et ne conclura pas d’entente avec les villes liées de l’agglomération pour le prélèvement d’une telle contribution supplémentaire, toujours pour financer le transport collectif.

Extrait de la séance du conseil municipal du 20 février 2024 – Explications du maire

Précision importante

Il est inexact d’affirmer que seule la Ville de Québec (VdQ) finance le RTC⁽¹⁾.

Le transport collectif est une compétence d’agglomération⁽²⁾. Les contribuables augustinois paient une quote-part pour compenser «notre part» des dépenses d’agglomération, des déficits et de la dette.

D’ailleurs, en 2024, «notre part» a fait un bond considérable: une augmentation de 4,8 M$, soit une hausse de 17,2%. La quote-part augustinoise se chiffre maintenant à 32,8M$, soit à 51% des dépenses totales de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD).

Il faut comprendre que le mécanisme actuel de calcul de la quote-part est basé sur la richesse foncière des villes liées et il s’avère que la richesse foncière de Saint-Augustin-de-Desmaures croît plus rapidement (en proportion) que ses voisines, et ce depuis plusieurs années. Ceci est principalement attribuable aux nouvelles constructions dans le parc industriel et à l’ajout ou la rénovation d’unités résidentielles, commerciales ou industrielles.

Conséquemment, notre contribution au financement du RTC est déjà en forte croissance (+ 17,2% en 2024).

⁽¹⁾Revenus prévus au RTC en 2024 = 280,66 M$

Contribution de l’agglomération (VdQ, VSAD, VAL): 149,1 M$
Utilisateurs et autres revenus: 76,8 M$
Gouvernement du Qc – Aide ponctuelle: 29,8 M$
Gouvernement du Québec – subvention à l’exploitation: 13,3 M$
Contribution des automobilistes: 11,6 M$

⁽²⁾Le transport collectif (RTC), la police, les pompiers, la cour municipale, le traitement de l’eau et des déchets, l’évaluation foncière, le logement social, les cours d’eau et lacs municipaux, certaines rues et routes du réseau artériel et certains éléments de développement économique sont des compétences dites d’agglomération.

24 avril 202427 avril 2024

Financement du RTC

Le financement du transport collectif est un sujet qui a largement été traité dans l’actualité des derniers jours et des dernières semaines.

Cliquez sur ce lien pour consulter les articles sur le sujet.

2024-04-23 – Taxe sur l’immatriculation : pas juste à Québec de payer pour le transport collectif, rejette Marchand (Le Soleil)

2024-04-23 – Taxe sur l’immatriculation: Bruno Marchand évoque des solutions peu populaires pour renflouer le déficit du RTC (Journal de Québec)

2024-04-22 – Après son homologue de Saint-Augustin-de-Desmaures, le maire de Lévis a complètement fermé la porte à une quelconque hausse de la taxe sur l’immatriculation (Journal de Québec)

2024-03-20 – Saint-Augustin dit NON à la « Taxe sur l’immatriculation: Bruno Marchand pourrait faire cavalier seul » (ICI Québec Radio-Canada)

2024-03-19 – «Trop tôt» pour dire non à la taxe sur l’immatriculation, réplique Marchand *à Saint-Augustin-de-Desmaures (Le Soleil)

2024-02-22 – Saint-Augustin dit non à la taxe sur l’immatriculation (Le Soleil)

Précision importante

Il est inexact d’affirmer que seule la Ville de Québec (VdQ) finance le RTC⁽¹⁾.

Conséquemment, notre contribution au financement du RTC est déjà en forte croissance (+ 17,2% en 2024).

⁽¹⁾Revenus prévus au RTC en 2024 = 280,66 M$

Contribution de l’agglomération (VdQ, VSAD, VAL): 149,1 M$
Utilisateurs et autres revenus: 76,8 M$
Gouvernement du Qc – Aide ponctuelle: 29,8 M$
Gouvernement du Québec – subvention à l’exploitation: 13,3 M$
Contribution des automobilistes: 11,6 M$

6 avril 202418 avril 2024

Votre terrain et l’emprise municipale (capsule vidéo)

Capture d'écran Carte interactive Saint-Augustin — Source: Capture d’écran de la Carte Interactive (Ville de Québec – Agglomération)

L’emprise municipale appartient à la Ville. Elle se situe entre la bordure de la rue (ou d’un trottoir) et la limite d’une propriété privée (voir en exemple les limites des propriétés en cyan sur la capture d’écran ci-dessus).

L’emprise apparaît sur le certificat de localisation d’une propriété. De façon générale, la boîte de service, communément appelée «bonhomme à eau», délimite l’espace appartenant à la Ville et celui appartenant au propriétaire.

La Ville peut intervenir en tout temps sur cette portion de terrain afin d’effectuer des travaux relevant de sa propre autorité, tel que de la plantation d’arbres, l’élargissement d’une rue, l’ajout d’un trottoir, d’une piste cyclable ou d’un abribus. Des projets d’utilités publiques (réseaux d’électricité, de gaz naturel et de télécommunication) peuvent aussi y être réalisés.

Sauf exception, et sans y aménager des objets, la surface de l’emprise non utilisée par la Ville doit être entretenue (gazon, allée de stationnement) par le propriétaire limitrophe.

Voici une capsule d’information présentée récemment à l’émission «La facture».

28 mars 20242 avril 2024

Saint-Augustin-de-Desmaures priorise plutôt l’élargissement du service Flexibus sur son territoire

Dans un article paru dans Le Soleil ce 28 mars, il est mentionné qu’«À l’unanimité, les maires de villes voisines de Québec contactés par Le Soleil se montrent ouverts — voire enthousiastes — à voir des stations de vélopartage à assistance électrique apparaître dans le paysage de leur municipalité.»

Toutefois, le maire de Saint-Augustin-de-Desmaures a bien précisé au journal que notre Ville priorise plutôt l’élargissement du service Flexibus sur son territoire et c’est ce qui est adressé au RTC.

Le Conseil souhaite que le RTC bonifie la zone desservie afin d’y inclure les secteurs au nord de l’autoroute 40 et de l’extrémité ouest de la municipalité.

Comment la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD) participe-t-elle au financement du RTC?

Le transport collectif (RTC), la police, les pompiers, la cour municipale, le traitement de l’eau et des déchets, l’évaluation foncière, le logement social, les cours d’eau et lacs municipaux, certaines rues et routes du réseau artériel et certains éléments de développement économique sont des compétences dites d’agglomération.

Les contribuables augustinois paient une quote-part pour compenser «notre part» des dépenses d’agglomération.

Et «notre part» a fait un bond considérable en 2024: 4,8 M$, soit une hausse de 17,2%. Conséquemment, notre contribution au financement du RTC est en forte croissance.

Le mécanisme actuel de calcul de la quote-part est basé sur la richesse foncière des villes liées et il s’avère que la richesse foncière de Saint-Augustin-de-Desmaures croît plus rapidement (en proportion) que ses voisines, principalement attribuable aux nouvelles constructions dans le parc industriel et l’ajout ou rénovation d’unités résidentielles.

La quote-part augustinoise se chiffre maintenant à 32,8M$, soit à 51% des dépenses totales de la VSAD.

Revenus prévus au budget du RTC en 2024

Contribution de l’agglomération: 149,1 M$
Utilisateurs et autres revenus: 76,8 M$
Gouvernement du Qc – Aide ponctuelle: 29,8 M$
Gouvernement du Québec – subvention à l’exploitation: 13,3 M$
Contribution des automobilistes: 11,6 M$

Total = 280,66 M$

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Pas de nouvelle taxe sur les immatriculations pour financer le transport en commun à Saint-Augustin-de-Desmaures

Un service qui gagne à être connu – Les usagers augustinois sont unanimes: le Flexibus est une amélioration majeure de l’offre en transport collectif

18 février 202422 février 2024

Votre terrain et l’emprise municipale (capsule vidéo)

Sauf exception, et sans y aménager des objets, la surface de l’emprise non utilisée par la Ville doit être entretenue (gazon, allée de stationnement) par le propriétaire limitrophe.

Voici une capsule d’information présentée récemment à l’émission «La facture».

28 juin 20239 août 2023

Info-Travaux: Échéancier et entraves

Carte travaux 2023 Saint-Augustin — *Cliquez sur les cartes pour agrandir… (légende)*

Plusieurs travaux sont déjà en cours et d’autres débuteront sous peu. En 2023, les investissements prévus sont de 41,8 millions $. Le tout, payé comptant. Sans emprunter.

Pour toutes les informations concernant les échéanciers et entraves, consultez la section «Info-travaux» sur le site de la ville (cliquez sur ce lien).

Recevez des alertes par texto et/ou par courriel vous informant des entraves (cliquez sur ce lien).

Liste des projets en cours ou à venir:

Le remplacement de quatre installations de jeux d’eau (CSR Delphis-Marois, CSR Les Bocages, parc Place-Portneuf et parc des Bosquets): 0,6M$;
La réfection du terrain de baseball au CSR Delphis-Marois: 0,65M$;
La réfection du stationnement et des sentiers au CSR Delphis-Marois: 0,63M$;
Le remplacement de l’éclairage de différents terrains sportifs: 0,4M$;
La mise à niveau des parcs (incluant le parc de la Falaise): 0,25M$;
La réfection de la toiture de la bibliothèque Alain-Grandbois: 0,97M$;
L’acquisition d’un équipement mobile bibliothèque et évènements (Bibliobus): 0,3M$
L’aménagement d’une piste cyclable sur le chemin de la Butte: 2,75M$;
Le réaménagement des intersections des routes Tessier/138 et de Fossambault/138: 3,52M$ (2023-2024);
La réfection des infrastructures de la route Racette: 7,1M$;
~~La réfection du rang des Mines et du chemin Girard : 3,85M$~~ (projet remis en 2024);
L’élargissement d’un segment du chemin du lac et aménagement de bandes cyclables (Route Verte): 0,6M$;
Autres travaux liés à l’amélioration des déplacements actifs et à la sécurité routière: 0,38M$;
Les travaux de réfection de pavage sur diverses rues du territoire: 4M$;
La phase 1 du projet de réaménagement du garage municipal et de l’hôtel de ville: 9M$;
L’aménagement des terrains du Centre Communautaire Multifonctionnel Secteur Est (CCMSE) – pickleball, scène extérieur, espace publique, butte de glisse, etc: 2,25M$;
Le réaménagement de la Maison des jeunes au CSR Les Bocages: 0,3M$;
L’aménagement d’une piste à vagues naturelles pour vélos au CSR Les Bocages: 0,2M$;
La mise à niveau des marais épurateurs du lac Saint-Augustin: 0,5M$;
L’acquisition et l’installation de panneaux à messages variables: 0,28M$;
Le renouvellement de la flotte de véhicules: 1,1 M$;
Autres projets divers: 2,2 M$.

«D’ici 2026, la dette à l’ensemble sera éteinte, mais cela ne se fera pas au détriment de nos infrastructures. Nous continuons d’entretenir et d’améliorer tous nos équipements en investissant des sommes importantes dans nos routes, réseaux, parcs, bâtiments, véhicules et autres. Le tout, toujours payé comptant, de façon à ne pas regonfler notre dette.» – Sylvain Juneau, Maire

Les investissements projetés au Plan quinquennal d’immobilisations (PQI) sont de:

41,8 M$ en 2023;
16,9 M$ en 2024;
18 M$ en 2025;
17 M$ en 2026;
9,8 M$ en 2027.

Pour plus de détails sur le budget 2023 et les investissements 2023-2027, cliquez sur ce lien.

15 mai 20239 août 2023

Info-Travaux: Investissements de 41,8 M$ en 2023

Consultez la section officielle «Info-travaux» de la ville pour connaître les entraves actuelles. Soyez informés en vous abonnant aux alertes du «Portail Citoyen».

Travaux Village Saint-Augustin — Racette, intersections 138, pavage, jeux d’eau, bibliothèque, terrain de baseball, stationnement et sentiers Delphis-Marois

Travaux Garage Municipal Saint-Augustin — Racette, intersections 138, pavage, jeux d’eau, bibliothèque, terrain de baseball, stationnement et sentiers Delphis-Marois

Les investissements prévus sont de 41,8 millions $ en 2023.

Le tout, payé comptant. Sans emprunter.

Voici la liste des travaux qui seront réalisés:

Le remplacement de quatre installations de jeux d’eau (CSR Delphis-Marois, CSR Les Bocages, parc Place-Portneuf et parc des Bosquets): 0,6M$;
La réfection du terrain de baseball au CSR Delphis-Marois: 0,65M$;
La réfection du stationnement et des sentiers au CSR Delphis-Marois: 0,63M$;
Le remplacement de l’éclairage de différents terrains sportifs: 0,4M$;
La mise à niveau des parcs (incluant le parc de la Falaise): 0,25M$;
La réfection de la toiture de la bibliothèque Alain-Grandbois: 0,97M$;
L’acquisition d’un équipement mobile bibliothèque et évènements (Bibliobus): 0,3M$
L’aménagement d’une piste cyclable sur le chemin de la Butte: 2,75M$;
Le réaménagement des intersections des routes Tessier/138 et de Fossambault/138: 3,52M$ (2023-2024);
~~La réfection des infrastructures de la route Racette: 7,1M$~~ (projet remis au printemps 2024);
~~La réfection du rang des Mines et du chemin Girard : 3,85M$~~ (projet remis en 2024);
L’élargissement d’un segment du chemin du lac et aménagement de bandes cyclables (Route Verte): 0,6M$;
Autres travaux liés à l’amélioration des déplacements actifs et à la sécurité routière: 0,38M$;
Les travaux de réfection de pavage sur diverses rues du territoire: 4M$;
La phase 1 du projet de réaménagement du garage municipal et de l’hôtel de ville: 9M$;
L’aménagement des terrains du Centre Communautaire Multifonctionnel Secteur Est (CCMSE) – pickleball, scène extérieur, espace publique, butte de glisse, etc: 2,25M$;
Le réaménagement de la Maison des jeunes au CSR Les Bocages: 0,3M$;
L’aménagement d’une piste à vagues naturelles pour vélos au CSR Les Bocages: 0,2M$;
La mise à niveau des marais épurateurs du lac Saint-Augustin: 0,5M$;
L’acquisition et l’installation de panneaux à messages variables: 0,28M$;
Le renouvellement de la flotte de véhicules: 1,1 M$;
Autres projets divers: 2,2 M$.

Les investissements projetés au Plan quinquennal d’immobilisations (PQI) sont de:

41,8 M$ en 2023;
16,9 M$ en 2024;
18 M$ en 2025;
17 M$ en 2026;
9,8 M$ en 2027.

Pour plus de détails sur le budget 2023 et les investissements 2023-2027, cliquez sur ce lien.

25 février 20239 août 2023

Investissements majeurs en 2023 – Plusieurs chantiers en préparation…

*Cliquez sur les cartes pour agrandir… (légende)*

Les investissements projetés sont de 41,8 millions $ en 2023.

Le tout, payé comptant. Sans emprunter.

Voici la liste des travaux qui devraient être réalisés cette année:

Le remplacement de quatre installations de jeux d’eau (CSR Delphis-Marois, CSR Les Bocages, parc Place-Portneuf et parc des Bosquets): 0,6M$;
La réfection du terrain de baseball au CSR Delphis-Marois: 0,65M$;
La réfection du stationnement et des sentiers au CSR Delphis-Marois: 0,63M$;
Le remplacement de l’éclairage de différents terrains sportifs: 0,4M$;
La mise à niveau des parcs (incluant le parc de la Falaise): 0,25M$;
La réfection de la toiture de la bibliothèque Alain-Grandbois: 0,97M$;
L’acquisition d’un équipement mobile bibliothèque et évènements (Bibliobus): 0,3M$
L’aménagement d’une piste cyclable sur le chemin de la Butte: 2,75M$;
Le réaménagement des intersections des routes Tessier/138 et de Fossambault/138: 3,52M$;
La réfection des infrastructures de la route Racette: 7,1M$;
La réfection du rang des Mines et du chemin Girard : 3,85M$;
L’élargissement d’un segment du chemin du lac et aménagement de bandes cyclables (Route Verte): 0,6M$;
Autres travaux liés à l’amélioration des déplacements actifs et à la sécurité routière: 0,38M$;
Les travaux de réfection de pavage sur diverses rues du territoire: 4M$;
La phase 1 du projet de réaménagement du garage municipal et de l’hôtel de ville: 9M$;
L’aménagement des terrains du Centre Communautaire Multifonctionnel Secteur Est (CCMSE) – pickleball, scène extérieur, espace publique, butte de glisse, etc: 2,25M$;
Le réaménagement de la Maison des jeunes au CSR Les Bocages: 0,3M$;
L’aménagement d’une piste à vagues naturelles pour vélos au CSR Les Bocages: 0,2M$;
La mise à niveau des marais épurateurs du lac Saint-Augustin: 0,5M$;
L’acquisition et l’installation de panneaux à messages variables: 0,28M$;
Le renouvellement de la flotte de véhicules: 1,1 M$;
Autres projets divers: 2,2 M$.

Les investissements projetés au Plan quinquennal d’immobilisations (PQI) sont de:

41,8 M$ en 2023;
16,9 M$ en 2024;
18 M$ en 2025;
17 M$ en 2026;
9,8 M$ en 2027.

Pour plus de détails sur le budget 2023 et les investissements 2023-2027, cliquez sur ce lien.

Consultez la section officielle «Info-travaux» de la ville pour connaître les entraves actuelles.

Soyez informés en vous abonnant aux alertes du «Portail Citoyen».

18 janvier 20239 août 2023

Projet de révision du plan d’urbanisme – Suite des travaux

Les consultations publiques sont terminées. Les membres du Conseil prendront connaissance de tous les documents reçus et donneront les orientations à l’administration afin de compléter le processus (révision des règlements). Il est prévu que le nouveau plan d’urbanisme entrera en vigueur en cours d’année 2024.

Les citoyens peuvent toujours consulter les documents du projet, ainsi que toutes les pièces reçues (commentaires, mémoires, courriels, pétitions), en cliquant sur le lien ci-dessous.

VSADjeparticipe.ca/plan-urbanisme

À noter que j’aborde régulièrement sur ce blogue des éléments qui font partie du plan d’urbanisme. Voici quelques rubriques:

Cliquez sur les photos pour agrandir…

4 janvier 202316 janvier 2023

Plan d’urbanisme – Consultation en ligne

Le processus de révision du plan d’urbanisme suit son court avec la consultation citoyenne en ligne (jusqu’au vendredi 13 janvier 2023 à 16h).

Exprimez-vous ici: https://vsadjeparticipe.ca/plan-urbanisme.

En lien avec l’agrandissement projeté de 0,77% du périmètre urbain, les principaux éléments sont le désenclavement du secteur centre (village) en aménageant une route qui relierait les rues Tessier et Jean-Juneau (sécurité, fluidité de la circulation) et l’agrandissement de la zone commerciale/industrielle.

À terme, 84,1% du territoire augustinois, plutôt que 84,9%, serait toujours en zone agricole protégée (ZAP). Saint-Augustin-de-Desmaures représenterait alors 58% de la ZAP de toute l’agglomération (58,4% actuellement).

À noter qu’il y a actuellement plusieurs entreprises importantes du secteur alimentaire qui sont présentes dans la zone industrielle augustinoise (territoire urbanisé).

Leclerc, Bimbo Canada, Fumoir Grizzly, Cuisine Malimousse, Canabec, Aliments 2000, Croké, Théobroma, Distributions Marc Boivin, Distillerie Vice & Vertu… pour ne nommer que ceux là.

La possible nouvelle zone commerciale/industrielle pourrait d’ailleurs accueillir plus d’entreprises de ce type. Et pourquoi pas des serres qui produiraient des fruits et légumes à l’année.