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Nouvelle formule de calcul des quotes-parts: le règlement a été adopté par l’agglomération sans l’aval de Saint-Augustin-de-Desmaures

Agglomération de Québec

Le 18 juin dernier, les membres du conseil d’agglomération représentant les villes de Québec et de L’Ancienne-Lorette ont voté en faveur du règlement R.A.V.Q. 1714 qui défini un nouveau mode de calcul des quotes-parts pour les trois villes liées. Le maire Sylvain Juneau s’y est opposé. Le règlement a donc été adopté à la majorité.

Le conseil municipal de Saint-Augustin-de-Desmaures appuie unanimement la position du maire Sylvain Juneau.

La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures ne pouvait appuyer ce règlement pour les raisons suivantes;

  • Le montant de base (plus de 27 M$) est près du double de l’autre ville lié, sans relation avec les services reçus, basé sur le potentiel fiscal (PF = capacité de taxer), un critère maintes fois jugé inéquitable;

  • L’indexation prévue est complexe, redondante (3 facteurs) et imprévisible;

  • Près de 25 % de notre contribution (celle au RTC de près de 8,3 M$) demeure soumise à l’ancienne formule (PF), sans lien avec les besoins, l’utilisation ou la qualité des services;

  • VSAD devrait même assumer un manque à gagner potentiel si une subvention à la Ville de Québec était coupée par le gouvernement (jusqu’à 2,3 M$); c’est un risque que nous n’avons pas à assumer;

  • Et malgré nos demandes répétées, plusieurs enjeux importants sont ignorés (Lac Saint-Augustin, poursuites non retirées, etc.).

Oui, il y aura une réduction de 5,6 M$ de notre quote-part en 2025, mais celle-ci ne compense pas les problèmes structurels du règlement. Comme en 2009, nous connaissons le point de départ, mais l’avenir est tout sauf prévisible.

Malgré ce que certains ont laissé entendre, notre administration a été impliquée tout au long des discussions et il n’y avait pas d’urgence à voter sur ce règlement. Les négociations auraient pu se poursuivre.

Merci au maire, à notre directrice générale et aux procureurs de VSAD pour leur travail rigoureux et le suivi constant offert aux membres du conseil dans ce dossier.

Extrait vidéo : Position du maire M. Sylvain Juneau et du conseiller municipal M. Jean Simard

Frais d’avocats

Depuis 2009, la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures a payé plus de 1,3 million $ en frais d’experts externes (avocats, juricomptables, etc.) pour être représentée et défendue dans le litige des quotes-parts d’agglomération.

Les augustinois ont payé leur part. Affirmer le contraire est tout simplement faux. C’est de la désinformation. On est dans le monde des «faits alternatifs» …

1,3 million $ d’honoraires externes en 16 ans, ce n’est pas rien. Ça représente en moyenne 81 250 $ par année, soit environ 230 heures de services professionnels, l’équivalent d’une ressource à temps complet pendant plus de 6 semaines par année, uniquement pour ce dossier.

Et à ce montant s’ajoute le travail effectué par notre service juridique ainsi que par nos employés internes.

Pourquoi ne peut-on pas contribuer aux frais juridiques d’une autre ville?

Parce que :

  • Nous n’avons pas participé à la décision ni à l’élaboration du mandat;
  • Nous n’avons pas accès à toutes les informations, à tous les documents ni aux stratégies juridiques utilisées;
  • Nous n’avons aucun pouvoir sur la gestion du dossier;
  • Et surtout, nous devons être en mesure de rendre des comptes à nos citoyens pour chaque dollar dépensé.

En tant que gestionnaires responsables des fonds publics, nous ne pouvons pas engager les contribuables de Saint-Augustin-de-Desmaures dans des frais juridiques engagés unilatéralement par une autre ville, sans entente préalable ni obligation légale. Un tel paiement ne respecterait pas les principes de saine gouvernance municipale ni le cadre prévu par la Loi.

Extrait vidéo : Position du regretté maire M. Loranger sur le sujet.

Couverture médiatique

2025-06-18 – Québec et L’Ancienne-Lorette s’allient, Saint-Augustin à part (Le Soleil)

2025-06-18 – Dépenses d’agglomération: le nouveau règlement est adopté sans l’aval de Saint-Augustin-de-Desmaures (Journal de Québec)

2025-06-09 – Le maire Sylvain Juneau n’est ni un touriste ni un passager clandestin (Journal de Québec)

2025-06-03 – Quotes-parts: Saint-Augustin demande plus d’«équité» (Le Soleil)

2025-06-03 – Sylvain Juneau rejette le projet de règlement sur la quote-part (Journal de Québec)

2025-06-03 – Le maire de Saint-Augustin dénonce une iniquité dans le projet de règlement sur les quotes-parts (Radio-Canada)

2025-06-02 – Un nouveau partage des dépenses d’agglomération – Le projet de règlement est présentement à l’étude par les membres du conseil municipal de Saint-Augustin-de-Desmaures (Radio-Canada)

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Calcul des quotes-parts d’agglomération: ma position concernant le projet de règlement

Je soutiens la position du maire dans le dossier.

En tant que conseiller indépendant, je ne peux pas appuyer le projet de règlement R.A.V.Q. 1714 dans sa forme actuelle, et ce, pour les raisons suivantes;

  • Le montant de départ proposé (plus de 27 M$) est près du double de l’autre ville lié, sans relation avec les services reçus, basé sur le potentiel fiscal (PF = capacité de taxer), un critère maintes fois jugé inéquitable;

  • L’indexation prévue est complexe, redondante (3 facteurs) et imprévisible;

  • Près de 25 % de notre contribution (celle au RTC de près de 8,3 M$) demeure soumise à l’ancienne formule (PF), sans lien avec les besoins, l’utilisation ou la qualité des services;

  • VSAD devrait même assumer un manque à gagner potentiel si une subvention à la Ville de Québec était coupée par le gouvernement (jusqu’à 2,3 M$); c’est un risque que nous n’avons pas à assumer;

  • Et malgré nos demandes répétées, plusieurs enjeux importants sont ignorés (Lac Saint-Augustin, poursuites non retirées, etc.).

Oui, une réduction de 5,6 M$ est proposée pour 2025, mais elle ne compense pas les problèmes structurels du règlement. Comme en 2009, nous connaissons le point de départ, mais l’avenir est tout sauf prévisible.

Malgré ce que certains ont laissé entendre, notre administration est impliquée et poursuit les discussions. Merci au maire, à notre directrice générale et aux procureurs de VSAD pour leur travail rigoureux et le suivi constant offert aux membres du conseil depuis deux ans.

À suivre…

Visionnez l’extrait vidéo ci-dessous.

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Desjardins remet 44 000 $ au projet «Labo-Pio» de l’École des Pionniers

Ce jeudi, c’était la soirée annuelle du Fonds d’aide au développement du milieu de la Caisse Desjardins Cap-Rouge–Saint-Augustin et les différents projets retenus ont été dévoilés.

Le projet « Labo-Pio » de l’école des Pionniers a été sélectionné par l’institution et une aide de 44 000 $ a été accordée.

M. Denis Dubé, professeur aux Pionniers et l’un des principaux instigateurs, a présenté l’initiative aux invités et a souligné la contribution importante des différents partenaires.

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En rappel – Financement du RTC – Pas de nouvelle taxe à Saint-Augustin-de-Desmaures

Crédit photo: RTC

Le financement du transport collectif est un sujet qui a largement été traité dans l’actualité des dernières semaines.

Cliquez sur ce lien pour consulter les articles sur le sujet.

2024-04-23 – Taxe sur l’immatriculation : pas juste à Québec de payer pour le transport collectif, rejette Marchand (Le Soleil)

2024-04-23 – Taxe sur l’immatriculation: Bruno Marchand évoque des solutions peu populaires pour renflouer le déficit du RTC (Journal de Québec)

2024-04-22 – Après son homologue de Saint-Augustin-de-Desmaures, le maire de Lévis a complètement fermé la porte à une quelconque hausse de la taxe sur l’immatriculation (Journal de Québec)

2024-03-20 – Saint-Augustin dit NON à la « Taxe sur l’immatriculation: Bruno Marchand pourrait faire cavalier seul » (ICI Québec Radio-Canada)

2024-03-19 – «Trop tôt» pour dire non à la taxe sur l’immatriculation, réplique Marchand *à Saint-Augustin-de-Desmaures (Le Soleil)

2024-02-22 – Saint-Augustin dit non à la taxe sur l’immatriculation (Le Soleil)

Comme il l’a déjà été annoncé, même si une loi le permet maintenant, la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD) n‘imposera pas le paiement d’une nouvelle taxe sur l’immatriculation des véhicules de promenade de son territoire afin de financer le transport collectif (RTC). De même, la VSAD n’exigera pas le paiement d’une contribution supplémentaire pour obtenir un permis ou un certificat et ne conclura pas d’entente avec les villes liées de l’agglomération pour le prélèvement d’une telle contribution supplémentaire, toujours pour financer le transport collectif.

Extrait de la séance du conseil municipal du 20 février 2024 – Explications du maire

Précision importante

Il est inexact d’affirmer que seule la Ville de Québec (VdQ) finance le RTC(1).

Le transport collectif est une compétence d’agglomération(2). Les contribuables augustinois paient une quote-part pour compenser «notre part» des dépenses d’agglomération, des déficits et de la dette.

D’ailleurs, en 2024, «notre part» a fait un bond considérable: une augmentation de 4,8 M$, soit une hausse de 17,2%. La quote-part augustinoise se chiffre maintenant à 32,8M$, soit à 51% des dépenses totales de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD).

Il faut comprendre que le mécanisme actuel de calcul de la quote-part est basé sur la richesse foncière des villes liées et il s’avère que la richesse foncière de Saint-Augustin-de-Desmaures croît plus rapidement (en proportion) que ses voisines, et ce depuis plusieurs années. Ceci est principalement attribuable aux nouvelles constructions dans le parc industriel et à l’ajout ou la rénovation d’unités résidentielles, commerciales ou industrielles.

Conséquemment, notre contribution au financement du RTC est déjà en forte croissance (+ 17,2% en 2024).

(1)Revenus prévus au RTC en 2024 = 280,66 M$

  • Contribution de l’agglomération (VdQ, VSAD, VAL): 149,1 M$
  • Utilisateurs et autres revenus: 76,8 M$
  • Gouvernement du Qc – Aide ponctuelle: 29,8 M$
  • Gouvernement du Québec – subvention à l’exploitation: 13,3 M$
  • Contribution des automobilistes: 11,6 M$

(2)Le transport collectif (RTC), la police, les pompiers, la cour municipale, le traitement de l’eau et des déchets, l’évaluation foncière, le logement social, les cours d’eau et lacs municipaux, certaines rues et routes du réseau artériel et certains éléments de développement économique sont des compétences dites d’agglomération.

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Financement du RTC

Crédit photo: RTC

Le financement du transport collectif est un sujet qui a largement été traité dans l’actualité des derniers jours et des dernières semaines.

Cliquez sur ce lien pour consulter les articles sur le sujet.

2024-04-23 – Taxe sur l’immatriculation : pas juste à Québec de payer pour le transport collectif, rejette Marchand (Le Soleil)

2024-04-23 – Taxe sur l’immatriculation: Bruno Marchand évoque des solutions peu populaires pour renflouer le déficit du RTC (Journal de Québec)

2024-04-22 – Après son homologue de Saint-Augustin-de-Desmaures, le maire de Lévis a complètement fermé la porte à une quelconque hausse de la taxe sur l’immatriculation (Journal de Québec)

2024-03-20 – Saint-Augustin dit NON à la « Taxe sur l’immatriculation: Bruno Marchand pourrait faire cavalier seul » (ICI Québec Radio-Canada)

2024-03-19 – «Trop tôt» pour dire non à la taxe sur l’immatriculation, réplique Marchand *à Saint-Augustin-de-Desmaures (Le Soleil)

2024-02-22 – Saint-Augustin dit non à la taxe sur l’immatriculation (Le Soleil)

Précision importante

Il est inexact d’affirmer que seule la Ville de Québec (VdQ) finance le RTC(1).

Le transport collectif est une compétence d’agglomération(2). Les contribuables augustinois paient une quote-part pour compenser «notre part» des dépenses d’agglomération, des déficits et de la dette.

D’ailleurs, en 2024, «notre part» a fait un bond considérable: une augmentation de 4,8 M$, soit une hausse de 17,2%. La quote-part augustinoise se chiffre maintenant à 32,8M$, soit à 51% des dépenses totales de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD).

Il faut comprendre que le mécanisme actuel de calcul de la quote-part est basé sur la richesse foncière des villes liées et il s’avère que la richesse foncière de Saint-Augustin-de-Desmaures croît plus rapidement (en proportion) que ses voisines, et ce depuis plusieurs années. Ceci est principalement attribuable aux nouvelles constructions dans le parc industriel et à l’ajout ou la rénovation d’unités résidentielles, commerciales ou industrielles.

Conséquemment, notre contribution au financement du RTC est déjà en forte croissance (+ 17,2% en 2024).

(1)Revenus prévus au RTC en 2024 = 280,66 M$

  • Contribution de l’agglomération (VdQ, VSAD, VAL): 149,1 M$
  • Utilisateurs et autres revenus: 76,8 M$
  • Gouvernement du Qc – Aide ponctuelle: 29,8 M$
  • Gouvernement du Québec – subvention à l’exploitation: 13,3 M$
  • Contribution des automobilistes: 11,6 M$

(2)Le transport collectif (RTC), la police, les pompiers, la cour municipale, le traitement de l’eau et des déchets, l’évaluation foncière, le logement social, les cours d’eau et lacs municipaux, certaines rues et routes du réseau artériel et certains éléments de développement économique sont des compétences dites d’agglomération.

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Semaine de l’action bénévole

C’est aujourd’hui que débute la Semaine de l’action bénévole sous le thème «Bénévoler c’est brillant» !

Prendre part à l’action bénévole, c’est rejoindre un mouvement où il fait bon donner et recevoir, peu importe la taille et la nature de sa contribution. Quand il est question de cœur, il n’existe pas de petits gestes.

« Le bénévolat, c’est une expérience qui va au-delà de sa contribution et de la tâche accomplie. »

Le bénévolat, c’est aussi:

  • Constituer un réseau, socialiser, échanger;
  • Développer un sentiment d’appartenance;
  • Découvrir ses points forts;
  • Réaliser un projet qui nous est cher;
  • Améliorer son bien-être ou sa santé;
  • Suivre ou montrer l’exemple.

En plus d’avoir un impact sur les autres, «bénévoler procure de nombreux bienfaits tant sur la santé physique que psychologique des bénévoles eux-mêmes.»

« C’est une tradition chez nous ! »

Les associations et organismes communautaires bonifient l’offre de services de la ville, dynamisent notre milieu et améliorent la qualité de vie de nos citoyens.

La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures reconnaît le travail des différents groupes en mettant à leur disposition des moyens, comme le prêt de locaux et de matériel, une aide à la diffusion de leurs activités, des ressources humaines et au besoin, selon ses capacités financières, un appui sous forme de subvention.

À cet effet, consultez le Guide de référence à la vie citoyenne et le Guide d’admissibilité et de soutien des partenaires (GASP) qui ont pour objectifs de guider la vie citoyenne et de prévoir le soutien offert par la VSAD à l’ensemble des partenaires.

Merci à toutes les personnes engagées et impliquées au sein de notre ville!

Joignez-vous à un organisme: vsad.ca/partenaires.

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Conférence « Ados Numériques » – Campagne de financement pour la modernisation des équipements technologiques de la concentration multimédia

Ce soir, j’ai assisté à la conférence «Ados numériques – pour les PARENTS». Celle-ci s’inscrit dans le cadre de la campagne de financement parrainé par la Fondation Annie-Caron de l’École des Pionniers pour offrir un laboratoire informatique moderne aux élèves du programme multimédia. L’objectif est d’amasser 15000$.

Merci Messieurs Philippe Bueche, conférencier bénévole, Denis Dubé, enseignant et coordonnateur multimédia aux Pionniers, et Charles Marchand-Côté, enseignant aux Pionniers.

Ce fut une soirée instructive où nous avons pu recevoir des conseils pratiques pour mieux comprendre et soutenir nos enfants dans le monde numérique. D’une pierre deux coups, nous avons pu ainsi contribué au projet, car 100% du montant d’inscription est dirigé vers la collecte de fonds.

Vous avez manqué ce rendez-vous? Heureusement, il y aura une prise 2 le 23 avril prochain et cette fois-ci en virtuel. Cliquez sur ce lien pour vous inscrire.

Vous pouvez aussi participer au projet en faisant un don (avec reçu aux fins d’impôts), en vous procurant des certificats cadeaux ou faisant l’achat d’articles promotionnels.

Faites une différence significative! Soutenez le développement de futurs leaders technologiques! Cliquez ici!

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Saint-Augustin-de-Desmaures priorise plutôt l’élargissement du service Flexibus sur son territoire

Dans un article paru dans Le Soleil ce 28 mars, il est mentionné qu’«À l’unanimité, les maires de villes voisines de Québec contactés par Le Soleil se montrent ouverts — voire enthousiastes — à voir des stations de vélopartage à assistance électrique apparaître dans le paysage de leur municipalité.»

Toutefois, le maire de Saint-Augustin-de-Desmaures a bien précisé au journal que notre Ville priorise plutôt l’élargissement du service Flexibus sur son territoire et c’est ce qui est adressé au RTC.

Le Conseil souhaite que le RTC bonifie la zone desservie afin d’y inclure les secteurs au nord de l’autoroute 40 et de l’extrémité ouest de la municipalité.

Comment la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD) participe-t-elle au financement du RTC?

Le transport collectif (RTC), la police, les pompiers, la cour municipale, le traitement de l’eau et des déchets, l’évaluation foncière, le logement social, les cours d’eau et lacs municipaux, certaines rues et routes du réseau artériel et certains éléments de développement économique sont des compétences dites d’agglomération.

Les contribuables augustinois paient une quote-part pour compenser «notre part» des dépenses d’agglomération.

Et «notre part» a fait un bond considérable en 2024: 4,8 M$, soit une hausse de 17,2%. Conséquemment, notre contribution au financement du RTC est en forte croissance.

Le mécanisme actuel de calcul de la quote-part est basé sur la richesse foncière des villes liées et il s’avère que la richesse foncière de Saint-Augustin-de-Desmaures croît plus rapidement (en proportion) que ses voisines, principalement attribuable aux nouvelles constructions dans le parc industriel et l’ajout ou rénovation d’unités résidentielles.

La quote-part augustinoise se chiffre maintenant à 32,8M$, soit à 51% des dépenses totales de la VSAD.

Revenus prévus au budget du RTC en 2024

  • Contribution de l’agglomération: 149,1 M$
  • Utilisateurs et autres revenus: 76,8 M$
  • Gouvernement du Qc – Aide ponctuelle: 29,8 M$
  • Gouvernement du Québec – subvention à l’exploitation: 13,3 M$
  • Contribution des automobilistes: 11,6 M$
  • Total = 280,66 M$

Articles connexes

Pas de nouvelle taxe sur les immatriculations pour financer le transport en commun à Saint-Augustin-de-Desmaures

Un service qui gagne à être connu – Les usagers augustinois sont unanimes: le Flexibus est une amélioration majeure de l’offre en transport collectif

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École des Pionniers – Campagne de financement pour la modernisation des équipements technologiques de la concentration multimédia

Source: Labo-Pio

Aujourd’hui, j’ai rencontré M. Denis Dubé, enseignant et coordonnateur de la concentration multimédia de l’École des Pionniers.

M. Dubé m’a présenté le projet d’offrir en septembre prochain un laboratoire informatique moderne aux élèves du programme multimédia de notre école.

Une campagne de financement, parrainé par la Fondation Annie-Caron, est en cours et je vous invite à y contribuer. L’objectif est de 15 000$.

Vous pouvez faire un don (avec reçu aux fins d’impôts), vous procurer des certificats cadeaux ou faire l’achat d’articles promotionnels.

Faites une différence significative! Soutenez le développement de futurs leaders technologiques! Cliquez ici!

Bravo, Messieurs Denis Dubé (coordonnateur multimédia) et Charles Marchand-Côté (enseignant multimédia), pour votre dévouement et engagement!

Conférence Labo-Pio
Source: Labo-Pio

Le 11 avril prochain, assistez à la conférence «Ados numériques – pour les PARENTS». Recevez ainsi des conseils pratiques pour mieux comprendre et soutenir vos enfants dans le monde numérique. Cet événement permettra aussi d’amasser des fonds pour la campagne de financement décrite ci-dessus. Vous n’êtes pas disponibles le 11 avril, vous pouvez aussi y participer en virtuel le 23 avril prochain. Cliquez sur ce lien pour vous inscrire.

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Exposition en préparation au Complexe sportif et au Centre Communautaire – Les Loisirs: Souvenirs d’une ville

L’exposition «Les Loisirs: Souvenirs d’une ville» est en cours d’installation au Complexe Sportif Multifonctionnel (CSM) et au Centre Communautaire Multifonctionnel Secteur Est (CCMSE).

Ce projet avait été initié en 2019 par mon collègue Jean Simard, Conseiller du District 2 (De Portneuf).

Bravo à l’équipe de la ville et aux collaborateurs impliqués dans cette belle réalisation!

Merci à tous les citoyens qui y ont contribué en partageant leurs souvenirs.

Le lancement officiel est prévu en février (à confirmer).