
Le processus de révision du plan d’urbanisme suit son cours. Lors de la dernière séance du conseil, les projets de règlements associés ont été présentés (voir la liste ci-dessous). Ces projets feront l’objet d’une consultation publique qui se tiendra le jeudi 12 juin, de 18h à 21h, à l’hôtel de ville (avis public).
Au cours de cette assemblée, le contenu des projets de règlements sera expliqué, de même que les impacts possibles de leur adoption. Les citoyens et organismes qui souhaitent s’exprimer seront invités à le faire. L’objectif est de recueillir les commentaires, avis et suggestions sur ces projets.
Vous pouvez consulter les projets de règlements en cliquant sur le lien suivant: vsad.ca/permis (rubrique «Plans d’urbanisme, zonage et aménagement» / section «Projets de règlements»).
Liste des projets de règlements:
- Projet de Règlement de zonage no 2025-748;
- Projet de Règlement de lotissement no 2025-749;
- Projet de Règlement de construction no 2025-750;
- Projet de Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) no 2025-752;
- Projet de Règlement sur les dérogations mineures no 2025-753;
- Projet de Règlement concernant les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) no 2025-754;
- Projet de Règlement relatif aux plans d’aménagement d’ensemble (PAE) no 2025-755.
























