Communiqué – Citation patrimoniale de l’îlot paroissial

«Saint-Augustin-de-Desmaures, le 4 février 2025 – Dans le cadre de son engagement pour la préservation et la valorisation de son patrimoine, la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures annonce la mise en place d’un nouveau règlement destiné à protéger et à mettre en valeur l’îlot paroissial, un élément clé du patrimoine architectural et historique.

L’ensemble des infrastructures, nommé îlot paroissial, sis au 325, route 138, constitué du lot 3 058 883 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Portneuf, est cité patrimonial.

L’ensemble des infrastructures comprend les biens suivants:

  • l’église ;
  • le presbytère ;
  • le cimetière adjacent à l’église ;
  • la grille en fonte moulée et la clôture qui ceinture le cimetière adjacent à l’église ;
  • le calvaire du cimetière ;
  • le monument du Sacré-Cœur.

La Ville est fière de citer cet ensemble ayant une grande importance patrimoniale datant du 19e siècle et du début du 20e siècle. Inaugurée le 30 octobre 1816, l’église actuelle était, à son époque, le cœur de la vie de la municipalité. Sont venus ensuite s’ajouter dans l’environnement le calvaire du cimetière en 1881, le presbytère construit en 1887, la grille en fonte ceinturant le cimetière en 1903 et le monument du Sacré-Cœur en 1919.

Éléments phare de l’ilôt paroissial, ces différents éléments témoignent et rappellent l’histoire de notre ville et des habitants qui l’ont bâti. Il s’agit donc d’une façon pour la Ville de rendre hommage à ces bâtisseurs et à notre passé. Leur préservation permet de maintenir un lien tangible avec le passé tout en offrant des perspectives pour leur intégration harmonieuse dans le tissu urbain actuel.»

Source: VSAD.ca

Citation patrimoniale de l’Îlot patrimonial – Consultation publique


Article mis à jour le 22 janvier 2025 à 12h49

Le règlement a été adopté à la séance du conseil municipal du 21 janvier 2025.


Ce mercredi 15 janvier, le Conseil local du patrimoine (CLP) a tenu une séance de consultation publique concernant le Projet de règlement n° 2024-729 pour la Citation patrimoniale(1) de l’Îlot paroissial.

Merci à tous les participants et intervenants de cette séance de consultation publique.

Consultez le règlement en cliquant sur ce lien.

Le règlement a pour but de cité comme immeuble patrimonial l’Îlot paroissial qui comprend les biens suivants:

  • l’église (et son intérieur);
  • le presbytère;
  • le cimetière entourant l’église;
  • la grille en fonte moulée et la clôture qui ceinture le cimetière adjacent à l’église;
  • le calvaire du cimetière;
  • le monument du Sacré-Cœur.

Le CLP(2)(3) fera ses recommandations au conseil municipal. L’adoption du règlement est prévue le 21 janvier prochain.


(1) Pourquoi citer un bien patrimonial?

«En citant un bien patrimonial, la municipalité reconnaît formellement sa valeur patrimoniale. Elle assure la protection du bien et favorise sa transmission aux générations futures.

Le bien patrimonial cité est inscrit au registre du patrimoine culturel, ce qui contribue à sa connaissance et à sa mise en valeur auprès de la collectivité.

De plus, la citation d’un bien patrimonial peut, sous réserve du respect de certaines conditions, rendre admissible le bien à des subventions gouvernementales du ministère de la Culture et des Communications (MCC) pour différents types de travaux admissibles. Le tout, selon les programmes en vigueur et les crédits disponibles au MCC.»

(2) Rôle du conseil local du patrimoine (CLP):

  • «Le CLP donne son avis au conseil municipal auquel il se rattache sur les questions relatives à la protection et à la mise en valeur du patrimoine culturel;
  • Le CLP doit aussi, entre autres, recevoir toute personne intéressée à se faire entendre au sujet des projets d’identification et de citation de la Municipalité;
  • Le conseil municipal doit prendre l’avis du CLP avant de poser plusieurs actes tels qu’une citation ou une identification, le tout tel que prévu dans la Loi sur le patrimoine culturel.»

Source: Site internet du MCC

(3) Membres du CLP:

  • Monsieur Gérald Bouchard, citoyen;
  • Madame Monique Ducharme, citoyenne;
  • Monsieur Philippe Duval-Richard, citoyen;
  • Monsieur Dominic Gagnon, citoyen;
  • Monsieur Gilles Racette, citoyen;
  • Monsieur Michel Hébert, citoyen;
  • Me Jean-Michel Vachon, directeur adjoint à l’urbanisme et aux opérations immobilières, service juridique et du greffe et secrétaire du CLP;
  • Madame Karine Baril, coordonnatrice au service de l’urbanisme et ressource technique pour le CLP;
  • Monsieur Sylvain Juneau, maire, membre d’office du CLP;
  • Madame Marie-Josée Tardif, conseillère municipale du district no. 6 et vice-présidente du CLP;
  • Monsieur Yannick LeBrasseur, conseiller municipal du district no. 3 et président du CLP.

Citation patrimoniale de l’Îlot patrimonial – Consultation publique

«AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée, greffière de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures, que:

Lors de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 5 novembre 2024, un avis de motion a été donné concernant le projet de règlement suivant:

RÈGLEMENT N° 2024-729 POUR LA CITATION PATRIMONIALE DE L’ILOT PAROISSIAL.

Le règlement cite comme immeuble patrimonial l’îlot paroissial, sis au 325, route 138 est constitué du lot 3 058 883 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Portneuf, tel qu’illustré sur le plan annexé au présent règlement.

L’immeuble comprend les biens suivants:

  • l’église (et son intérieur);
  • le presbytère;
  • le cimetière adjacent à l’église;
  • la grille en fonte moulée et la clôture qui ceinture le cimetière adjacent à l’église;
  • le calvaire du cimetière;
  • le monument du Sacré-Cœur.

Tel que prévu à l’article 130 de la Loi sur le patrimoine culturel (R.L.R.Q., c. p-9.002), le conseil local du patrimoine entendra toute personne intéressée à faire des représentations en lien avec la citation de l’immeuble.

La séance de consultation du conseil local du patrimoine se déroulera le 15 janvier 2025, à 19h, à l’hôtel de Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures situé au 200 route de Fossambault, Saint-Augustin-de-Desmaures (Québec), G3A 2E3.

Le projet de Règlement n° 2024-729 est disponible sur le site internet de la Ville pour consultation à l’adresse suivante:

https://vsad.ca/uploads/greffe/reglement/2024/rgl-2024-729-20241101-pjt_1.pdf.

Tout intéressé peut également transmettre ses commentaires écrits relativement à ce projet de règlement, à condition qu’ils soient reçus au plus tard le 13 janvier 2025 à 16h, par courriel à l’adresse greffe@vsad.ca ou par courrier au 200, route de Fossambault, Saint-Augustin-de-Desmaures (Québec), G3A 2E3.

Fait à la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures.

Ce 13 novembre 2024.»

Source: VSAD.ca

 

Conseil Local du Patrimoine (CLP)

Ce soir, j’ai été nommé président du Conseil Local du Patrimoine (CLP) et ma collègue Marie Josée Tardif, conseillère du district 6, a été nommée comme vice-présidente. Ces nominations sont pour une période de 2 ans.

Merci à nos collègues du Conseil pour leur appui.

J’ai créé une nouvelle rubrique où je regrouperai les articles sur le patrimoine augustinois:
yannicklebrasseur.com/patrimoine
.

L’icône créé pour cette rubrique représente la notion élargie du patrimoine: patrimoine bâti (les constructions), patrimoine paysager (les milieux), patrimoine culturel (les utilisations du territoire).


Conseil Local du Patrimoine (CLP)

Le CLP est un comité consultatif.

«Chaque CLP a pour fonction de donner son avis au conseil municipal sur les questions relatives à la protection et à la mise en valeur du patrimoine culturel par la municipalité.

Ce conseil doit aussi, entre autres, recevoir toute personne intéressée à se faire entendre au sujet des projets d’identification et de citation de la municipalité.

Le conseil municipal doit prendre l’avis du CLP avant, entre autres :

  • d’adopter ou d’abroger un règlement de citation ou d’identification;
  • d’adopter une résolution pour demander la désignation d’un paysage culturel patrimonial;
  • d’établir des orientations pour un bien patrimonial cité ou de le mettre à jour;
  • de délivrer ou de refuser une autorisation pour certaines interventions sur des biens patrimoniaux cités;
  • de poser des conditions s’ajoutant à la réglementation municipale pour certaines interventions relatives à des biens patrimoniaux cités;
  • d’accorder toute forme d’aide financière ou technique pour la connaissance, la protection, la transmission ou la mise en valeur d’un élément du patrimoine culturel ayant un statut en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel.»

Source: Ministère de la Culture et des Communications

Décision de la commission municipale

J’ai lu dans les journaux que la Commission Municipale (CMQ) a blanchi «totalement» un de mes ex-collègues conseillers des neuf manquements présumés qui ont mené à la citation de l’élu en déontologie.

Au moment d’écrire cette publication, le jugement n’était pas accessible au public. Puisque ce jugement fera jurisprudence, il m’importe d’en prendre connaissance lorsqu’il sera disponible.

Comme il l’a été relaté par les médias, en janvier dernier, j’ai en effet transmis à la Commission Municipale du Québec des extraits vidéos des séances et des courriels portant sur le «projet d’Hydro-Québec – route Tessier». Il est d’ailleurs possible pour tous citoyens de soumettre des renseignements comme je l’ai fait électroniquement en remplissant le formulaire sur le site de la CMQ.

La suite du processus est administrative et juridictionnel.

«La Direction du contentieux et des enquêtes (DCE) de la Commission reçoit et traite les signalements formulés concernant les élus municipaux. C’est elle qui déclenche et réalise les enquêtes administratives en éthique et en déontologie municipales, qui décide, s’il y a lieu, de citer l’élu en déontologie municipale afin qu’un juge administratif du tribunal de la Commission soit saisi pour déterminer si un manquement a été commis. La DCE agit alors à titre de poursuivant devant la division juridictionnelle. Les fonctions administratives et juridictionnelles s’exercent de façon totalement indépendante. L’impartialité du juge est notamment garantie par la Directive sur le cloisonnement des fonctions pour l’application de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale («muraille de Chine»). Aussi, les accès physique et informatique aux informations détenues par la Direction du contentieux et des enquêtes sont sécurisés et ne sont jamais accessibles aux juges administratifs.» – Source: CMQ

Précisions

Mes interventions sur le «projet d’Hydro-Québec – route Tessier» aux séances du conseil sont publics (Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures – Webdiffusion) et bien que j’ai fermement défendu mes décisions, mon argumentaire était factuel et n’a jamais outrepassé nos règles de régie interne.

De même, durant la campagne, j’ai écrit un article pour lequel j’ai reçu une mise en demeure. J’ai alors retiré cet article tel que demandé.

Vous comprendrez que je ne commenterai pas davantage. Pour ma part, le dossier est clos.

Finalement, il est important de rappeler qu’il est interdit d’exercer des mesures de représailles contre une personne au motif qu’elle a communiqué de bonne foi des renseignements ou collaboré à une enquête de la Commission Municipale du Québec. Il est également interdit de menacer une personne de représailles pour qu’elle s’abstienne de communiquer des renseignements ou de collaborer à une enquête de la Commission.

Conservation et pérennité du patrimoine bâti

Cliquer sur l’image pour agrandir…


Source: Le patrimoine bâti résidentiel

La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures souhaite assurer la conservation et la pérennité de son patrimoine bâti d’intérêt. Certains immeubles (maisons, terrains, autres bâtiments) sont protégés ou à protéger (citation, PIIA) et l’intention est d’aider les propriétaires de ces immeubles patrimoniaux à conserver et à restaurer leurs biens. Il convient alors de mettre en place des services de soutien technique et financier.

La volonté du Conseil est donc d’instaurer un programme d’aide financière à la restauration patrimoniale et d’embaucher une personne-ressource spécialisée dans le domaine.

Le Ministère de la Culture et des Communications (MCC) vient tout juste d’inviter les municipalités à déposer une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier (PSMMPI).

Conséquemment, lors de la séance extraordinaire du 13 juillet, le conseil a autorisé le Service de l’urbanisme à transmettre sans délai une demande au MCC.


Je vous invite à consulter deux documents de sensibilisation au patrimoine sur le site de la Ville:

Le «Guide de découverte du patrimoine de Saint-Augustin-de-Desmaures», publié par la Ville en 2009, est aussi disponible à la bibliothèque Alain-Grandbois.

Finalement, visitez le site web de la Société d’histoire de Saint-Augustin-de-Desmaures : www.histoirestaugustin.com.

Citation patrimoniale et historique


Source: Bulletin Mémoires Vives – Aquarelle de Cockburn (vers 1830) montrant les ruines de l’église de l’Anse-à-Maheu, au pied de la côte Gagnon, fermée au culte en 1816.

Hier soir en séance, le conseil de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures a adopté un règlement pour la citation patrimoniale des vestiges de l’église et de la croix de commémoration situés dans l’Anse-à-Maheu.

« Situé dans l’Anse-à-Maheu, ce site est d’une grande importance patrimoniale par la présence de vestiges en pierre associés à l’église ouverte au culte entre 1723 et 1816, et par celle d’éléments commémoratifs érigés à cet endroit en 1946.

C’est à proximité du fleuve que les premiers noyaux villageois de SaintAugustin se sont développés et que l’église en pierre a été construite dans l’Anse-à-Maheu, au pied de la côte Gagnon, à l’époque de la NouvelleFrance. Pendant plus d’un siècle, l’église en pierre de l’Anse-à-Maheu a été, avec le moulin banal, au cœur de la vie quotidienne du premier village de Saint-Augustin, situé sur le chemin du Roy, près du fleuve.

Des éléments matériels ont été mis au jour dès les premières interventions archéologiques dans les années 1960 et d’autres plus tard. En plus d’éléments associés au presbytère construit en 1698 et de certains restes osseux rappelant le cimetière ceinturant l’église, une partie des fondations en pierre de cette église a été exposée puis répertoriée. Ce sont ces derniers éléments qui nous intéressent davantage puisqu’en partie toujours visibles ou, du moins, partiellement conservés sous le couvert végétal. Étant donné que le site n’a été que peu bouleversé au cours des années, tout porte à croire que la partie enfouie du site est dans un bon état de conservation.

Rares sont les témoins à Saint-Augustin de l’occupation du territoire au 18e siècle, cela renforce d’autant plus l’importance de conserver, de protéger l’endroit et éventuellement le mettre en valeur. Bien que le site ne soit pas particulièrement menacé à l’heure actuelle, il reste fragile par sa localisation sur une propriété privée.

De plus, une croix en métal ajouré, aujourd’hui recouverte de lierre, est toujours présente sur le site, approximativement là où s’élevait le chœur de l’église en pierre. Cette croix a été élevée par le conseil municipal en 1946 à l’occasion des fêtes du 255e anniversaire de la paroisse. À cette même occasion, une plaque commémorative a également été apposée afin de garder en mémoire l’utilisation ancienne de l’église et de l’endroit par les paroissiens.

Ces éléments présentent un intérêt patrimonial historique et emblématique pour la Ville. Il est important de sauvegarder les fondations de cette église du 18e siècle qui renfermerait toujours, selon l’archéologue Michel Gaumond, la pierre angulaire dont le texte gravé est rapporté dans le journal du curé Pierre Auclair Desnoyers qui a fait construire l’église.

La citation du site de l’église en pierre de l’Anse-à-Maheu permettra de conserver dans son état actuel le site comprenant les vestiges enfouis conservés partiellement ainsi que les éléments commémoratifs rappelant à la mémoire l’histoire du lieu.

Le propriétaire de l’immeuble patrimonial cité doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la préservation de la valeur patrimoniale de ce bien. »

Source: Règlement no 2018-572 de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures

Séance de consultation publique le 12 décembre prochain: Citation patrimoniale et historique


Source: Bulletin Mémoires Vives – Aquarelle de Cockburn (vers 1830) montrant les ruines de l’église de l’Anse-à-Maheu, au pied de la côte Gagnon, fermée au culte en 1816.

La Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures tiendra une consultation publique pour la citation patrimoniale des vestiges de l’église et de la croix de commémoration situés dans l’Anse-à-Maheu. Celle-ci aura lieu mercredi le 12 décembre prochain à 19h00, à l’Hôtel de Ville.


Un peu d’histoire…

«La seigneurie de Maur est l’une des 300 seigneuries attribuées de part et d’autre du fleuve sous le Régime français.

Pragmatiques, les premiers habitants s’installent près de la principale voie de communication: le Saint-Laurent.

Après l’érection de Saint-Augustin en paroisse en 1691, ils construisent une chapelle (1694), puis une première église en pierre (1719-1723) à l’Anse-à-Maheu, autour de laquelle le premier village prend forme, animé par des artisans et des familles vivant principalement de l’agriculture.

Avec la construction de routes donnant accès aux concessions plus éloignées du 1er Rang, la population de Saint-Augustin augmente rapidement, passant de 309 habitants en 1706 à 801 habitants en 1739, pour atteindre un pic surprenant de 1998 habitants en 1790.

Cette croissance sur un vaste territoire engendre de nouvelles difficultés chez une population qui vit au rythme des saisons, du calendrier liturgique et des préceptes de l’Église catholique.

L’église de l’Anse-à-Maheu, trop petite et en mauvais état (elle a été bombardée par les Anglais en 1759), se trouve bien loin pour les habitants des concessions plus au nord. Aussi ceux-ci décident-ils de bâtir une chapelle en 1804 avec l’idée de former une nouvelle paroisse.

Mgr Plessis ordonne la construction d’une nouvelle église, mais sur une terre entre le 1er et le 2e Rang. Érigée dès 1809, elle est ouverte au culte en 1816.

Les conséquences de cette décision forgeront les traits actuels de Saint-Augustin. En quelques décennies, le centre du village se déplace et se forme près de l’église, où se concentrent marchands et artisans. Autour du noyau paroissial, les habitants poursuivent la culture des terres et l’exploitation des forêts.»

Source: «Saint-Augustin-de-Desmaures: Une histoire en accéléré», Bertrand Juneau, historien