Relocalisation du parc canin

La Ville relocalisera le parc canin actuellement situé dans le parc industriel au 201, rue de Liverpool (2). Le nouvel emplacement sera aménagé derrière le Complexe sportif multifonctionnel (1) et offrira des installations d’une envergure équivalente à celles actuellement en place.

Source: Captures d’écran Apple Plans

Mardi dernier, le conseil municipal a octroyé un contrat à BC2 Groupe Conseil inc., une firme spécialisée en architecture de paysage, pour mener à bien ce projet. Leur mandat inclut la conception des plans et devis, la surveillance du chantier, l’approbation des livrables ainsi que les suivis administratifs.

L’appel d’offres pour les travaux de construction sera lancé ce printemps, avec pour objectif de débuter les travaux à l’été 2025.

À noter que cette relocalisation se fera à coût pratiquement nul grâce à la vente du terrain sur la rue de Liverpool à une industrie. De plus, l’arrivée éventuelle d’une nouvelle entreprise générera de nouveaux revenus récurrents de taxation.

VANDALISME sur les terrains privés et publics – Soyez vigilants, sensibilisez et rapportez les méfaits à la police!

Depuis quelques semaines, des citoyens dénoncent des actes de «désordre» et de vandalisme. Les mauvais comportements nuisent au bien-être et les dégâts ont des coûts importants pour NOUS les résidents et contribuables.

Il est important de sensibiliser nos proches, car même un petit geste peut mener à un dossier qui est parfois lourd de conséquences (ex. pour un emploi étudiant, pour sa prime d’assurance auto comme jeune conducteur, pour s’impliquer dans les sports organisés, etc.).

La Ville travaille en collaboration avec les autorités et des mesures seront pris pour limiter les actes répréhensibles.

Nous invitons les citoyens témoins d’actes répréhensibles à contacter le Service de police de Québec au 418 641-6311 ou le 911 pour une situation urgente. Vous pouvez aussi remplir un formulaire en ligne (qui peut être anonyme). Cliquez ici.

Présence-Famille lance un appel à la générosité des augustinois pour les paniers de Noël

Chaque année, à l’approche des fêtes, Présence-Famille Saint-Augustin organise une collecte de denrées pour les paniers de Noël destinés aux familles augustinoises qui vivent une situation de vulnérabilité économique*.

Les besoins sont grands et notre générosité est sollicitée.

Partagez cette information! Offrons un peu de magie à ces familles!

Dès maintenant, il est possible de déposer des denrées non périssables, des petites gâteries (c’est Noël) et des produits d’usage quotidien dans les locaux de l’organisme (390 route 138, Saint-Augustin-de-Desmaures, du lundi au vendredi, de 8h30 à 16h00) ou auprès des commerces et entreprises de Saint-Augustin qui ont accepté des boîtes pour recueillir vos dons.

Merci!

*Les personnes dans le besoin peuvent vérifier leur admissibilité et/ou s’inscrire en contactant l’organisme au 418-878-3811.

Frais juridiques dans les litiges opposants les villes liées à la ville centre

C’est Me Pierre Laurin, du bureau Tremblay Bois Avocats, qui représente la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures (VSAD) dans les litiges avec la Ville de Québec au sujet de la quote-part d’agglomération. La firme Raymond Chabot Grant Thornton supporte aussi VSAD dans les procédures.

«La Ville de L’Ancienne-Lorette est pour sa part représentée par ses propres procureurs et experts.

Les deux villes liées ont en effet décidé, dès le début du litige, il y a plus de dix ans, d’être représentées chacune par ses propres procureurs et experts.»

Sylvain Juneau, maire (MIM – Mai 2021 – Extrait du Mot du maire)

Chaque ville assume donc ainsi ses propres frais juridiques*.

Par ailleurs, Me Laurin a plaidé avec succès dans une partie importante du procès qui a mené au jugement de première instance favorable aux villes liées.

*À noter que le juge Bernard Godbout a condamné en septembre 2018 la Ville de Québec à payer à la Ville de L’Ancienne-Lorette quelque 4 millions $ de frais de justice et d’experts-comptables.

Actes de vandalisme

«Une augmentation des actes de vandalisme a été constatée dans les derniers mois à Saint-Augustin-de-Desmaures.»

Nous invitons les citoyens témoins de tels gestes, punissables par la loi, à contacter le Service de police de Québec au 418 641-6311 ou le 911 pour une situation urgente. Vous pouvez aussi remplir un formulaire en ligne (peut être anonyme). Cliquez ici.

«Les méfaits, qui ont été signalés dans plusieurs parcs publics, ont des impacts néfastes autant pour la qualité de vie des citoyens, que pour le personnel employé à la maintenance. Le coût de ces bris est, bien sûr, assumé par l’ensemble de la population.

La Ville et sa communauté s’impliquent quotidiennement afin d’offrir un milieu de vie agréable pour toutes et tous; nous souhaitons donc faire un appel au civisme, plus particulièrement aux quelques individus responsables de ces méfaits.»

Sensibiliser vos proches!

«Voici quelques exemples de méfaits inadmissibles: renverser des toilettes chimiques, disperser des ordures, briser du verre volontairement dans les parcs, mettre le feu au mobilier, aux infrastructures et aux poubelles.

La Ville est fière de contribuer au bien-être de la population; aidez-nous à conserver notre milieu propre et sécuritaire pour toutes et tous. Jeunes et moins jeunes sont en droit de s’attendre à trouver leur module de jeu ou leur terrain sportif exempts de tout acte de destruction ou de dégradation.»

Source: MIM Octobre 2022

Québec condamnée à rembourser plus de 20 millions à Saint-Augustin-de-Desmaures

«C’est évidemment là une excellente nouvelle qu’il convient d’apprécier dans son contexte.»

Point de vue du Maire Sylvain Juneau

«Le procès portait sur ce qui constitue ou pas des dépenses devant être imputées à l’agglomération et conséquemment être payées en partie par les villes liées. Le jugement récemment confirmé apporte un éclairage certain qui, souhaitons-le, contribuera à ce que soit mieux défini le partage des dépenses. Cela dit, malgré ce jugement, la mécanique de calcul de la quotepart demeure quant à elle inchangée puisque le procès ne portait nullement sur cet aspect.

Ainsi, les villes liées se voient facturée une part des dépenses d’agglomération non pas en fonction de la quantité de services rendus mais bien en fonction de leurs poids relatifs en valeur foncière. Plus la valeur foncière d’une ville liée est grande, plus sa part à payer du budget d’agglomération est grande. Or, il appert qu’il n’y a pas de correspondance directe entre une augmentation de ladite valeur foncière et la quantité de services consommée. Par exemple, la récente révision du rôle d’évaluation fait en sorte que du jour au lendemain, le poids relatif de Saint-Augustin-de-Desmaures au sein de l’agglomération a bondi de près de 0,4% en raison de la seule hausse globale de notre valeur foncière par rapport à celle de l’ensemble de l’agglomération de Québec, alors que nous n’utilisons évidemment pas plus de services que la veille. Moins d’un demi-pourcent peut sembler minime, mais considérant que le budget de l’agglomération est de l’ordre de 750 millions de dollars, l’impact chez-nous pourrait se traduire en une hausse de près de 3 millions de dollars de notre quotepart…

L’entente que j’avais négociée en 2016 avec la ville centre venait éliminer cette mécanique de calcul hautement pénalisante pour Saint-Augustin-de-Desmaures en gelant notre quotepart et en l’indexant annuellement. Les conseillers membres du parti Horizon Saint-Augustin-Équipe Marcel Corriveau ont à l’époque fait avorter cette entente en usant de stratagèmes pour le moins douteux. À la suite de la récente décision de la Cour d’appel, la semaine dernière, ils se sont permis une fanfaronnade dans ces pages, d’où la présente lettre.

Heureusement que nous avons eu gain de cause en appel! L’argent qui nous sera remboursé permettra d’éponger les hausses de quotepart passées et, pour un certain temps, celles, substantielles, à venir. Autrement, le fiasco aurait carrément été un désastre.

La mécanique de calcul de la quotepart est sans contredit à revoir. Maintenant que le procès est terminé, il faudra reprendre la négociation d’une nouvelle façon de faire. Les discussions en ce sens sont déjà amorcées.

Ces gens du parti Horizon Saint-Augustin-Équipe Marcel Corriveau auront cruellement manqué de vison dans la gouvernance de notre Ville pendant plus de 10 ans après les défusions et nous auront plongés dans un bourbier financier et administratif dont nous sommes lentement mais sûrement en train de nous extirper, fort heureusement. Le fait d’avoir fait avorter l’entente de 2016 n’est qu’un exemple parmi d’autres que l’Histoire retiendra des errements, toujours unanimes, des membres de ce parti politique. Le ministère des Affaires municipales a publié en 2018 un rapport accablant au sujet de leur gouvernance après trois ans d’une enquête que j’avais demandée en 2015 (le tout est maintenant entre les mains de l’UPAC). Ce même ministère a aussi statué qu’ils devaient rembourser des salaires qu’ils s’étaient octroyés en contravention avec la loi, faut-il le rappeler.

Les membres du parti Horizon Saint-Augustin-Équipe Marcel Corriveau étaient-ils totalement insouciants ou ils ont agi sciemment? Quelle que soit la réponse, c’est épouvantable et, disons-le, franchement écœurant. Les Augustinois ont été tenus dans l’ignorance et bernés par ces gens pendant des années et, ligne de parti oblige, aucun de ces élus ne s’est levé pour dénoncer quoi que ce soit. Alors qu’ils sortent aujourd’hui de leur retraite pour jouer aux donneurs de leçons avec un tel bilan en poche, cela procède de l’outrecuidant culot, voire de l’inconscience. Et que dire du fait que certaines de ces personnes grenouillent toujours et appuient ouvertement la formation d’un nouveau (!) parti politique à Saint-Augustin-de-Desmaures? Ouf…

Sylvain Juneau, Maire»


Articles sur le sujet

Historique du litige de la quote-part à partir de 2009

Mécanique de calcul de la quote-part

Rectification des faits – Entente négociée (2015-2016)

Appel dans le cadre du procès contre l’agglomération

Extrait du mot du maire – MIM – Mai 2021:

«Dans un jugement rendu en 2018, la Cour supérieure a condamné la Ville de Québec à verser plusieurs millions de dollars aux villes liées pour corriger les montants des quote-parts versés au cours des dernières années et cette dernière a porté ce jugement en appel. L’audition en cour d’appel a eu lieu à la mi-avril; une décision devrait être rendue d’ici quelques mois.

C’est Me Pierre Laurin, du bureau Tremblay Bois Avocats, qui a représenté la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures lors de cette audition. La Ville de L’Ancienne-Lorette était pour sa part représentée par ses propres procureurs. Les deux villes liées ont en effet décidé, dès le début du litige il y a plus de dix ans, d’être représentées chacune par ses propres procureurs. Me Laurin nous représente donc depuis le début de cette cause et a plaidé avec succès dans une partie importante du procès qui a mené au jugement de première instance.

Le jugement attendu de la Cour d’appel finira souhaitons-le, par une rentrée d’argent substantielle de l’ordre de quelques dizaines de millions de dollars qui permettra de diminuer l’ampleur de notre dette. Cela dit, même si le tout connait un dénouement heureux, rien ne sera réglé pour l’avenir. En effet, le litige portait essentiellement sur la définition de ce qu’est ou pas une dépense d’agglomération et sur ce que la ville centre peut ou pas faire en partie payer aux villes liées. Mais le mécanisme de calcul de la quote-part n’a en rien été abordé dans le cadre du procès. Il demeure le même et est basé sur l’entente signée par les parties en 2009.

L’entente signée en 2009 est on ne peut plus pénalisante pour Saint-Augustin-de-Desmaures puisqu’elle prévoit que c’est sur la base de la richesse foncière respective des trois villes que seront réparties les dépenses liées à l’agglomération. Cela signifie que plus la valeur totale des immeubles situés sur le territoire d’une des villes est élevée, plus la part à payer par cette dernière est grande. Or, le développement Saint-Augustin-de-Desmaures est celui qui, toutes proportions gardées, est le plus grand. Sans compter que la valeur moyenne des immeubles déjà construits sur notre territoire est de près de 20 % supérieure à celle des autres villes de l’agglomération.

Tant que le mécanisme de calcul de la quote-part ne sera pas changé, nous sommes condamnés à voir notre pourcentage de la facture être toujours plus élevé que celui des autres pour les mêmes services. Il sera donc éventuellement nécessaire de revoir le fonctionnement global de l’agglomération afin que la facture de quote-part soit le reflet des services rendus à la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures et non de celui de sa capacité financière.» – Sylvain Juneau, Maire.

Présence-Famille lance un appel aux bénévoles

«URGENT! BÉNÉVOLES RECHERCHÉS! PARTAGEZ!

Bien implanté dans notre communauté depuis bientôt trente ans, Présence-Famille St-Augustin offre de l’aide alimentaire sous formes de popote roulante, paniers dépannage, paniers Moisson Québec, paniers de Noël pour les familles dans le besoin de notre territoire.

Nous offrons aussi du soutien au maintien à domicile pour nos ainés par des activités sociales, mais surtout en accompagnant les personnes seules pour des rendez-vous essentiels médicaux ou autres.

Nous devons compter sur une équipe de bénévoles pour offrir tous ces services et la pandémie a malheureusement obligé certains de nos bénévoles plus âgés à se retirer.

Nous anticipons une hausse des demandes d’accompagnement-transport pour la vaccination de nos ainés et présentement, il nous sera difficile de répondre à la demande.

Si vous avez quelques heures par mois à offrir, je vous invite à communiquer avec Madame Gaétane Thibodeau, notre directrice au 418-878-3811.

Soyez assurés que toutes les mesures sanitaires recommandées par la Santé publique sont mises en place, une formation vous sera offerte et les dépenses liées à l’utilisation de votre voiture vous seront remboursées.»

Solande Gauvin, présidente