Première séance du conseil le 23 novembre

La première séance du conseil municipal 2021-2025 sera mardi le 23 novembre à 19h30 à la salle Jobin de l’Hôtel de Ville. L’accès au public est permis selon les règles sanitaires en vigueur et la séance est webdiffusée en direct.

Les préparatifs des élus vont bon train. Lundi dernier, nous avons participé à une formation sur l’utilisation de la plateforme documentaire électronique (conseil sans papier). Puis mardi, nous avons rencontré toute l’équipe de direction et reçu plusieurs informations qui nous aideront à bien exécuter notre rôle et nos responsabilités. Ces moments sont forts utiles, autant pour les nouveaux élus que pour ceux dont le mandat a été renouvelé.

Cliquez sur ce lien pour en apprendre plus sur le rôle et les responsabilités des élus municipaux…

Conseil municipal et élus

Les élues et élus réunis en conseil représentent la population. Ils prennent les décisions sur les orientations et les priorités de la municipalité et en administrent les affaires.

Rôle du conseil municipal

Le conseil municipal assume les compétences dévolues par les lois qui le concernent et s’assure d’offrir des services répondant aux besoins de la collectivité. Lorsqu’il décide des orientations et des priorités d’action de la municipalité, ses décisions prennent la forme de résolutions ou de règlements adoptés lors d’une assemblée tenue selon les règles.

Composition du conseil

Nombre de conseillers

À Saint-Augustin-de-Desmaures, le conseil municipal comprend une mairesse ou un maire et six conseillères municipales ou conseillers municipaux.

Le territoire est divisé en six districts électoraux, chacun représenté par une conseillère ou un conseiller. Les électrices et électeurs votent donc pour le poste de conseillère ou conseiller de leur district et pour le poste de mairesse ou de maire.

Durée des mandats

Le mandat des élues et élus municipaux est de quatre ans, soit la période entre deux élections générales, à l’exception du mandat des membres du conseil élus lors d’une élection partielle.

Mairesse ou maire

Les principales responsabilités de la mairesse ou du maire sont :

  • de présider les assemblées du conseil et de travailler en collégialité avec les conseillères municipales ou conseillers municipaux;
  • d’assumer son droit de surveillance, d’investigation et de contrôle sur le fonctionnement des services municipaux.

En tout temps, la mairesse ou le maire participe à la prise de décisions lors des assemblées du conseil, mais n’est pas dans l’obligation de voter. Dans une situation d’urgence qui menace la vie ou la santé de la population ou l’intégrité de l’équipement municipal, la mairesse ou le maire peut, de son propre chef, autoriser les dépenses et attribuer les contrats jugés nécessaires pour remédier à la situation.

De plus, la mairesse ou le maire participe à d’autres instances démocratiques, comme le conseil d’agglomération.

Conseillère ou conseiller

En plus d’assister aux assemblées du conseil et d’y faire valoir les intérêts des citoyens de la municipalité, les conseillères et conseillers peuvent :

  • éclairer le conseil sur des sujets particuliers;
  • participer à des commissions ou à des comités.

Les conseillères et les conseillers doivent voter à chaque proposition débattue lors des assemblées du conseil, sauf s’ils sont en situation de conflit d’intérêts. Ils peuvent aussi être appelés à agir à titre de mairesse suppléante ou de maire suppléant à certaine conditions.

Source: MAMH

Calendrier des séances

Après le 23 novembre, il restera deux séances ordinaires (7 et 21 décembre) et une séance extraordinaire (date à préciser – budget) en 2021. Le calendrier des séances 2022 sera bientôt rendu public. Pour ne rien manquer, abonnez-vous aux alertes citoyennes.

https://citoyen.vsad.ca

Vous pouvez aussi vous abonnez à mon calendrier électronique des séances en cliquant sur ce lien*.

*À noter que ce lien est incompatible avec les navigateurs de Facebook et Twitter. Il faut l’ouvrir avec le navigateur de votre téléphone, tablette ou ordinateur (Safari, Chrome, Internet Explorer, Samsung Internet, etc).

Agenda de votre conseiller

Vous pouvez consulter mon agenda public en cliquant sur ce lien.

N’hésitez pas à communiquer avec moi pour toute demande d’informations ou pour une rencontre.

Votre municipalité, votre quartier, vos besoins, vos services

«Plus les citoyens participent à la vie municipale, plus leurs opinions, leurs besoins et leurs intérêts seront connus des élus et pris en considération dans les décisions publiques.»

Faites connaître vos préoccupations, suggestions et ou solutions sur les sujets qui vous concernent. Voici plusieurs moyens qui sont à votre disposition pour s’informer et influencer les décisions. Cliquez sur les liens ci-dessous.

Facebook de la Ville @VSADofficiel   Alertes-Citoyennes*   Calendrier des séances   Documents des séances   Webdiffusion des séances   Journal MIM   Requêtes   VSAD.ca   yannicklebrasseur.com   Réseaux sociaux @ledistrict3     VSADJeParticipe.ca  Communiquer avec votre conseiller  Abonnez-vous à mon infolettre

*Inscrivez-vous aux alertes-citoyennes pour ne rien manquer (routes fermées, avis d’ébullition, avis publics, travaux, activités à venir ou annulées, opération déneigement, consultation, etc.).


Pour favoriser la participation citoyenne, la ville s’est dotée d’une plateforme de consultation publique. La parole est à vous. Inscrivez-vous pour ne rien manquer…

VSADJeParticipe.ca

Deux sujets sont ouverts à la discussion:

Voici quelques outils supplémentaires pour contribuer plus activement à la vie démocratique.

vsad.ca

Séances du Conseil

Actualités et informations

Services aux citoyens

Réseaux sociaux @VSADofficiel

Forum de discussion: Participer à la prise de décision dans sa municipalité

«Plus les citoyens participent à la vie municipale, plus leurs opinions, leurs besoins et leurs intérêts seront connus des élus et pris en considération dans les décisions publiques.»

Je lance aujourd’hui un forum de discussion où vous êtes invités à vous exprimer sur 12 sujets qui sont de compétences municipales, donc qui vous concernent et qui ont un impact sur votre vie de tous les jours.

Cette consultation s’inscrit dans une démarche que j’entreprends dans le but de proposer à tous les citoyens, mais plus particulièrement à ceux du district no 3, une plateforme actualisée en vue des prochaines élections.

Comme je l’ai déjà indiqué, je serai à nouveau candidat aux élections du 7 novembre 2021 pour le poste de conseiller du district no 3. À cet effet, je compte déployer plusieurs outils pour recueillir le pouls de tous les groupes qui composent la dynamique de notre quartier; jeunes, moins jeunes, milléniaux, retraités, nouveaux augustinois, pionniers, artistes, sportifs, influenceurs, visionnaires, amants de la nature, bénévoles, en affaires, etc…

Vous pouvez dès maintenant vous impliquer faire connaître vos préoccupations, suggestions et/ou solutions. Le forum est ouvert.

Vous pouvez aussi intervenir en privé en cliquant ici.

La parole est à vous !

Ce forum est

yannicklebrasseur.com/forum

*Le forum est ouvert jusqu’à la fin de l’été 2021.

Cliquez sur ce lien pour consulter tous mes articles sur la participation citoyenne.


Participation citoyenne

Séances du conseil

Les séances du conseil sont webdifusées en direct et accessibles via la page facebook de la Ville. Il y a habituellement deux séances par mois (mardis à 19h30).

Lors des séances, les citoyens peuvent poser des questions de la maison via la section commentaires du Facebook Live. Ils peuvent aussi les envoyer au préalable par courriel à l’adresse greffe@vsad.ca. Les réponses sont données par les élus lors des deux période de questions des citoyens.

Votre conseiller

J’invite tous les citoyens du district no 3 qui ont des commentaires, suggestions ou questions à propos des décisions du conseil et des projets en cours (ou à venir) à communiquer avec moi (mes coordonnées: yannicklebrasseur.com/contact). Vous avez aussi l’option de clavardage 💬: http://m.me/ylebrasseurD3. Je répond habituellement dans un court délai.

Cliquez sur l’image pour agrandir…

Abonnez-vous à ma page Facebook (facebook.com/ledistrict3), à mon infolettre (yannicklebrasseur.com/infolettre) et visitez mon blogue (yannicklebrasseur.com).

J’offre la possibilité de se rencontrer virtuellement via les plates-formes les plus populaires ou par des visites à l’extérieur (si permis par la santé publique).

Accès aux documents publics

De même, si un citoyen désire un document public qui n’est pas sur le site web de la Ville, il peut en faire la demande au greffe à l’adresse: greffe@vsad.ca. Le service du greffe peut aussi vous aider à trouver la bonne information. Le délai de réponse est rapide. Les documents vous seront transmis en conformité avec « La loi sur l’accès aux documents ». Il y a un formulaire facultatif très simple à remplir pour faire une demande: https://vsad.ca/uploads/greffe/for-accesinfo-20190305.pdf.

Alertes citoyennes

Pour ne rien manquer, abonnez-vous aux alertes citoyennes: http://citoyen.vsad.ca. Vous recevrez ainsi tous les avis publics concernant les nouveaux règlements, les demandes de dérogations mineures, les consultations publiques, les appels d’offres, les séances du conseil, etc.

MIM, site web et réseaux sociaux

Le mensuel d’information municipal MIM (vsad.ca/mim), le site web de la Ville (vsad.ca) et la page Facebook (facebook.ca/VSADofficiel) sont d’excellentes sources d’informations.

Finalement, sur le site web de la Ville (vsad.ca), dans le menu « Dossiers » vous trouverez plusieurs dossiers d’intérêt.

Protection de l’Îlot paroissial et des pavillons MB et DLS de l’école des Pionniers

Source: VSAD.ca

Un avis public est paru aujourd’hui dans les journaux et sur le site web de la Ville concernant une consultation publique écrite dans le but de protéger en autres l’Îlot paroissial et les 2 pavillons primaires de l’école des Pionniers, situés dans le district 3 (sauf la Maison Jobin citée plus bas – district 4).

«L’intention principale du conseil municipal est de protéger, conserver et favoriser la mise en valeur de certains immeubles patrimoniaux ayant une valeur historique, identitaire ou esthétique importante pour la Ville.

Les immeubles suivants sont concernés: l’îlot paroissial situé au 325, route 138, qui inclut notamment l’église, le presbytère de Saint-Augustin et le cimetière, la clôture en fer forgé qui ceinture le cimetière et qui est surmontée d’un ange à la trompette et de deux hiboux, le calvaire à cinq personnages ainsi que le monument du Sacré-Coeur et les pavillons Marguerite-Bourgeois et De La Salle de l’école des Pionniers, la maison Praxède-LaRue, la maison Thibault-Soulard et la maison Jobin.»

Pour se faire, il faut modifier le règlement relatif aux «Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)» et celui-ci doit  doit faire l’objet d’une consultation publique.

Dans le contexte de la Covid-19, le processus de consultation publique en séance est remplacé par la possibilité de se faire entendre par une consultation écrite, annoncée par un avis public préalable de 15 jours.

Les citoyens peuvent dès maintenant consulter la documentation ci-dessous et s’exprimer dès maintenant:

*Pour recevoir les avis publics, abonnez-vous aux alertes citoyennes.

PIIA ?

Un PIIA est une approche d’évaluation plus souple des projets à partir de critères plutôt que de normes.

Le PIIA favorise la recherche de solutions novatrices dans un échange ouvert entre la municipalité et les promoteurs ou propriétaires.

L’approche est particulièrement appropriée lorsqu’il s’agit de régir les aménagements et les constructions dans les zones sensibles du territoire, que ce soit en milieu dense où l’intérêt est d’ordre architectural ou urbanistique, ou qu’il s’agisse de secteurs encore caractérisés par leur environnement naturel.

Ainsi, dans un quartier ancien, l’intégration architecturale des nouveaux bâtiments ou des modifications effectuées aux bâtiments existants peut constituer une priorité.

De même, en milieu naturel, la municipalité peut chercher une implantation de bâtiments de villégiature plus respectueuse du site, de la végétation et de la topographie.

Dans la plupart des cas, l’enjeu réglementaire sous-jacent à l’approbation d’un PIIA sera d’assurer la bonne insertion de nouvelles constructions ou d’aménagements de manière à ne pas altérer le caractère ou à rompre l’équilibre des lieux.

Source: Ministère des Affaires Municipales et de l’Habitation (MAMH)

Covid-19 – Demande de dérogation mineure (DDM) et consultation publique

D’abord, abonnez-vous aux alertes citoyennes pour recevoir en autres les avis publics concernant les DDM et les consultations publiques: http://citoyen.vsad.ca.

Ce que dit la loi…

La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme prévoit « que tout intéressé peut se faire entendre par le conseil » lorsque ce dernier doit statuer sur une demande de dérogation mineure ou d’usage conditionnel.

Dans le contexte de la Covid-19…

Or, les séances du conseil se tiennent sans public pendant l’état d’urgence sanitaire (par contre, elles sont web diffusées en direct).

Dans le contexte de la Covid-19, pour des projets jugés prioritaires* par les deux tiers des membres du conseil, le processus de consultation publique en séance peut alors être remplacé par la possibilité de se faire entendre par une consultation écrite, annoncée par un avis public préalable de 15 jours.

Tous les avis publics sont affichés sur le site web de la Ville et vous pouvez être informés de leur affichage par les alertes citoyennes.

Consultez les avis publics: http://VSAD.ca/avis.

Les avis publics sont aussi publiés dans un journal local, au choix, selon la date de parution légale de l’avis (MIM / Journal de Cap-Rouge/Saint-Augustin, L’Appel, Le Soleil ou le Journal de Québec).

*Par exemple, un projet de construction, de terrassement ou d’agrandissement prévu à l’été 2020 peut être considéré comme prioritaire.

Info-Travaux !

Des travaux routiers seront exécutés dans notre quartier la semaine prochaine…


Travaux de réfection de pavage sur la Route 138 entre Tessier et Jean-Juneau

Du dimanche 18 août au vendredi 23 août 2019.

Entre 20h et 6h, la route 138 sera complètement fermée à la circulation à l’exception des résidents. Un chemin de détour sera aménagé par le parc industriel.


Travaux de réalisation d’une entrée de service sur Jean-Juneau pour l’agrandissement de l’école des Pionniers

Du lundi 19 août 7h au vendredi 23 août 2019 16h.

La rue Jean-Juneau sera fermée complètement à la circulation face au 130, rue Jean-Juneau. Un détour sera aménagé par les rues Béchard et du Charron.


Tenez-vous informer en vous abonnant aux «Alertes Citoyennes» et en consultant la page «Info-Travaux» de la Ville.